lments de base dans les Etudes de dangers

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Éléments de base dans les Etudes de dangers

• Journée Bureaux dEtudes
• 10 juin 2008

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• 1. Rappel réglementaire
• 2. Fréquence et probabilité
• 3. Intensité
• 4. Cinétique
• 5. Gravité

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité
3
Que demande la législation ?

• Code de l Environnement
• Toutes installations  A  (dont AS) art.
  L.512-1
• En tant que de besoin, cette étude donne lieu à
  une analyse de risques qui prend en compte la
  probabilité doccurrence, la cinétique et la
  gravité des accidents potentiels selon une
  méthodologie quelle explicite.
• Elle définit et justifie les mesures propres à
  réduire la probabilité et les effets de ces
  accidents.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité
4
Que demande la réglementation ?

• Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à
  lévaluation et à la prise en compte de la
  probabilité doccurrence, de la cinétique, de
  lintensité des effets et de la gravité des
  accidents potentiels dans les EDD des IC soumises
  à autorisation (en application de larticle
  L.512-1 du CE)
• Art. 1. Il détermine les règles minimales
  relatives à lévaluation et à la prise en compte
  de la probabilité doccurrence, de la cinétique,
  de lintensité des effets des phénomènes
  dangereux et de la gravité potentielle des
  accidents susceptibles de découler de leur
  exploitation et daffecter les intérêts visés par
  larticle L.511-1 du CE.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité
5

• 1. Rappel réglementaire
• 2. Fréquence et probabilité
• 2.1. Différentes approches
• 2.2. Utilisation des bases de données
• 2.3. Agrégation des fréquences
• 3. Intensité
• 4. Cinétique
• 5. Gravité

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
6
Ce qui est demandé...

• Arrêté du 29 septembre 2005 (PCIG) - Art. 2
•  Lévaluation de la probabilité peut s'appuyer
  sur la fréquence des événements initiateurs
  spécifiques ou génériques et sur les niveaux de
  confiance des mesures de maîtrise des risques
  agissant en prévention ou en limitation des
  effets. 
•  A défaut de données fiables, disponibles et
  statistiquement représentatives, il peut être
  fait usage de banques de données internationales
  reconnues, de banques de données relatives à des
  installations ou équipements similaires mis en
  uvre dans des conditions comparables, et d'avis
  d'experts fondés et justifiés. 
•  Ces éléments sont confrontés au retour
  d'expérience relatif aux incidents ou accidents
  survenus sur l'installation considérée ou des
  installations comparables. 

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
7
Différentes approches...

• 3 approches envisageables
• approche qualitative
• si nombre dinstallations et retour dexpérience
  suffisants
• pas de chiffrage de la probabilité mais
  identification dune classe
• approche semi-quantitative
• les données dentrée pour caractériser les
  évènements initiateurs et les mesures de maîtrise
  des risques sont des classes. Les probabilités
  conditionnelles des évènements secondaires sont
  des valeurs
• approche quantitative
• lensemble des données dentrées de lestimation
  sont des valeurs. Les fréquences doccurrence des
  EI ou des ERC, les probabilités de défaillance à
  la sollicitation des mesures de maîtrise des
  risques et les probabilités conditionnelles des
  évènements secondaires sont des valeurs

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
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Estimation des fréquences Fréquence des
EI...

• Fréquence des EI évaluée en labsence de
  mesures de maîtrise des risques (barrières de
  sécurité)
• Constitution dun groupe de travail formé des
  compétences (Production, Maintenance, Sécurité,
  Inspection)
• Attribution de fréquences par le groupe de
  travail sur la base
• Du retour dexpérience du site industriel, du
  secteur dactivité (syndicats professionnels,
  GT)
• De lexpérience des experts
• De données génériques issues de banques de
  données reconnues

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
9
Estimation des fréquences Bases de données
disponibles...
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

• LOPA - Layer Of Protection Analysis, simplified
  process risk assessment, CCPS, 2001
• ARAMIS
• Purple Book - CPR18E - révision 2005
• LPG du TNO
• HSE Safety Report Assessment Guide (Chlore et
  GPL)
• PCAG 6K - FRED (Planning Case Assessment Guide),
  HSE, Août 2004
• OREDA, offshore Reliability Data, 1997
• EIReDA, European Industry Reliability DAta bank,
  1998

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Estimation des fréquences Bases de données
disponibles...
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
1 Les pertes de confinement concernent des
fuites sur des équipements tels que les
capacités, les canalisations, etc. Ces événements
sont souvent identifiés comme des ERC. Cependant
dans certains cas, ces données peuvent être
utilisées pour quantifier des événements
initiateurs.
2 Les données de fiabilités sont centrées sur
les défaillances des équipements. Elles peuvent
être utilisées pour caractériser des niveaux de
confiance des mesures de maîtrise des risques,
des ERC et dans certains cas des événements
initiateurs.
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Estimation des fréquences Limites des bases
de données...

• Données techniques sur les équipements
• Origine des données rarement précisée REX, avis
  dexpert, essais ?
• Périmètre des données rarement identifié type
  dactivité concerné ? Configuration des sites
  étudiés? Age ? Etat de lart en terme de sécurité
  ?
• En pratique, des écarts sur certaines valeurs
  (facteur 1000 possible) et fourniture de valeurs
  moyennes
• Nécessité de recaler ces valeurs pour une
  meilleure adéquation au site étudié

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
12
Estimation des fréquences Limites des bases
de données...
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

• Données sur les mesures de maîtrise des risques
  fondées sur une intervention humaine
• Périmètre des données rarement identifié
• Quel type de tâche est étudié ?
• Quelles contraintes sont associées à ces tâches ?
• Base de données spécifiques
• LOPA

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Estimation des fréquences Spécificités
des BdD qui cotent les ERC...

• Fréquence des ERC
• Certaines bases de données fournissent des
  fréquences dERC (pas de traitement quantitatif
  de la partie arbre des causes)
• Origine des données et des chiffres
• identifier les causes retenues pour létude de
  lERC
• sassurer de ladéquation des données utilisées
  avec la configuration de létablissement
• (risque utiliser des données non adéquates /
  comparer des fréquences qui nont pas été
  estimées en retenant les mêmes causes)
• Vérifier la présence de données sur létat de
  lart mesures de maîtrise de risque, politique
  maintenance, âge, culture sécurité
• Moyennes dinstallations (substances,
  environnement)
• Ne pas oublier la prise en compte des effets
  domino dans lestimation de la fréquence

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
14
Estimation des fréquences Bases de données
génériques...

• Exemple 1 Données concernant les tuyauteries
  dusine
• LOPA - Layer Of Protection Analysis, simplified
  process risk assessment, CCPS, 2001 (fréquences
  /100 m et /an)
• Rupture guillotine 10-5 à 10-6
• Fuite de 10 de section équivalente 10-3 à 10-4
• Purple Book - CPR18E - 2005 (fréquence /m et
  /an)

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
15
Estimation des fréquences Bases de données
génériques...
Exemple 2 Données concernant les ruines de
réacteurs
1/ Données issues dune analyse de risques
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
2/ Données du Purple Book Fréquence de lERC
Rupture instantanée dun réacteur  5?10-6
an-1 Absence dinformation sur les causes prises
en compte pour lestimation de cette fréquence et
les mesures de maîtrise de risques
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Estimation des fréquences Bilan
1. Il nexiste pas de base de données parfaite,
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
2. La question porte donc plus souvent sur la
meilleure donnée disponible que la donnée
parfaite,
3. Létude de dangers doit préciser le choix de
base et sa validité, éventuellement en corrigeant
en fonction des spécificités de son site,
4. La cotation en fréquence dun ERC nest
interdite par aucun texte mais rend très délicate
lapplication des filtres
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Estimation des probabilités

• Confusion entre les notions de
  fréquence et de probabilité
• Fréquence données dentrée à la quantification
  probabiliste au même titre que les probabilités
  de défaillance des mesures de maîtrise des
  risques (barrières) et que les probabilités
  dinflammation
• Donnée observée de comptage ou attribuée par avis
  dexpert - Plage de variation entre 0 et
  infini
• Unité en temps-1, en opération-1, selon la
  caractéristique étudiée
• Il ne faut pas oublier de considérer le
  nombre dopérations ou bien le nombre dheures de
  sollicitation dans lévaluation finale de la POA
• Objectif de la quantification probabiliste
  estimer la probabilité doccurrence dun
  phénomène dangereux, dun accident... sur une
  période de temps donnée la période de temps
  retenue est lannée. On cherche à estimer la
  Probabilité dOccurrence Annuelle dun accident,
  dun phénomène dangereux
• Concernant les probabilités usuellement
  manipulées en risque industriel, la différence
  entre ces deux notions est faible.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
18
Estimation des probabilités Agrégation
des EI...
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et
Bases de données 2.3. Agrégation 3.
Intensité 4. Cinétique 5. Gravité
10-1
10-1
10-2
1
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• 1. Rappel réglementaire
• 2. Fréquence et probabilité
• 3. Intensité
• 3.1. Ce qui est demandé
• 3.2. Modèles
• 3.3. Phénomènes multi-effets
• 3.4. Cas des canalisations
• 3.5. Cas des zones encombrées et zones de transit
• 3.6. Représentation
• 4. Cinétique
• 5. Gravité

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
20
Estimation de lintensité Ce qui est
demandé...

• Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à
  lévaluation et à la prise en compte de la
  probabilité doccurrence, de la cinétique, de
  lintensité des effets et de la gravité des
  accidents potentiels dans les EDD des IC soumises
  à autorisation (en application de larticle
  L.512-1 du CE)
• Larrêté ministériel précise la nuance entre
• intensité des effets physiques
• ? seuils deffets sur lhomme et les
  structures
• gravité des conséquences potentielles
• ? échelle de gravité (humaine, hors site)

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
21
Estimation de lintensité Ce qui est
demandé...

• Arrêté du 29 septembre 2005
• Art. 1. Il détermine les règles minimales
  relatives à lévaluation et à la prise en compte
  de la probabilité doccurrence, de la cinétique,
  de lintensité des effets des phénomènes
  dangereux et de la gravité potentielle des
  accidents susceptibles de découler de leur
  exploitation et daffecter les intérêts visés par
  larticle L.511-1 du CE.
• Art. 10. Pour les effets toxiques, les personnes
  exposées se limitent aux personnes
  potentiellement présentes dans le panache de
  dispersion du toxique considéré.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
22
Estimation de lintensité Ce qui est
demandé...

• Arrêté du 29 septembre 2005 (article 9 et annexe
  2)

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
23
Estimation de lintensité Points
clés...
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
Exemples Vitesse de vent,Température
ambiante...
24
Estimation de lintensité Importance
des hypothèses

• Pertinence des hypothèses
• Distances deffets évaluées en tenant compte
  des mesures de maîtrise des risques (durée de
  fuite) et des conditions du site (conditions
  météo, taille de brèche)
• Pertinence dans lanalyse et utilisation des
  résultats
• Un modèle ou une base de données ne donne au
  mieux que des  ordres de grandeur  en distances
  deffets

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
25
Estimation de lintensité Niveaux
dapproches

• Modélisations avec formules réglementaires
  Instruction Technique de 1989 modifiée et
  circulaire du 23 juillet 2007 (liquides
  inflammables et gaz inflammables liquéfiés -
  fiches 2, 3 et 4)
• Modélisations génériques (tableur Excel annexé à
  la circulaire du 23 juillet 2007)
• Modélisations avec modèles valides (Cf. diapo
  suivante)
• Réalisation dessais (échelle réduite) ou
  utilisation doutils complexes (Cf. diapo
  suivante ? code CFD)

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
26
Estimation de lintensité Modèles et
validité en dispersion atmosphérique

• Modéliser un phénomène accidentel
• Modéliser le  terme source 
• Modéliser la  propagation  de cette source dans
  lenvironnement
• Modéliser  leffet  du phénomène sur les
   cibles 

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
GAUSSIENS
CFD
INTEGRAUX
Équations de la mécanique des fluides  moins 
simplifiées (rejets diphasiques, calcul du terme
source pas toujours possible (autre outil))
La dispersion est pilotée uniquement par la météo
! (rejets gaz neutres ou passifs très près du sol
(v 1 à 2 m/s mini), terrain homogène et plat,
distance 100 m lt d lt 10 km)
Équations de la mécanique des fluides très
simplifiées ! (rejets gaz légers et lourds, jets
à grande vitesse démission, terrain homogène et
plat, distance 100 m lt d lt 10 km)
Degré de raffinement à ajuster de façon
proportionnée aux enjeux
27
Estimation de lintensité Cas des
phénomènes dangereux multi-effets

• Fumées de combustion issues dun incendie
• Les incendies de liquides ou de solides
  peuvent générer des fumées de combustion
  particulièrement toxiques dont les effets doivent
  être caractérisés
• La modélisation doit seffectuer sur les
  molécules de toxiques représentatives des
  produits entrant en combustion avec les seuils
  deffets toxiques utilisés pour les dispersions
  de toxiques à froid (conditions de température
  démission à prendre en compte cependant)
• (ex circulaire BRTICP/2007-482/LMA du 26
  février 2008 relative à la maîtrise de
  lurbanisation autour des stockages de produits
  agro-pharmaceutiques soumis à autorisation)

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
28
Estimation de lintensité
Dispersion toxique - Seuils de toxicité

• Sur le site Internet du MEEDDAT et celui de
  lINERIS
• ? acide chlorhydrique, acide cyanhydrique, acide
  fluorhydrique ou fluorure d'hydrogène, acide
  méthacrylique, acide sulfurique, acrylate
  d'éthyle, acrylate de méthyle, acroléïne,
  acrylonitrile, ADAME (acrylate de
  2-diméthylaminoéthyle), alcool allylique,
  ammoniac, arsine, bioxyde de chlore, brome,
  chlore, chlorure de vinyle, diisocyanate de
  diphénylméthane (MDI), dioxyle d'azote, dioxyde
  de soufre, formaldéhyde, hydrazine, hydrogène
  sulfuré, oxyde déthylène, oxyde de propylène,
  MALLYL (méthacrylate d'allyl), méthanol,
  méthylamine, monochlorure de soufre, monoxyde
  d'azote, phénol, phosgène, phosphine,
  trichlorotoluène, trifluorure de bore
• ? à venir monoxyde de carbone...

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
29
Estimation de lintensité Temps
dexposition aux toxiques

• ? Modéliser les phénomènes correspondant à ceux
  décrits dans lEDD. Pour cela, utiliser les
  valeurs correspondant au PhD à étudier (ex
  vidange de réservoir durant 1h, incendie)
• Les valeurs toxicologiques de référence à
  retenir seront déterminées par la durée
  dexposition
• Attention pour des raisons  toxicologiques ,
  ne pas extrapoler de valeurs toxiques en deçà de
  1 minute (et attention pour les valeurs entre 1
  et 10 minutes)

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
30
Traitement du cas des canalisations
Les tuyauteries peuvent être rapportées à des
tuyauteries équivalentes (circulaire du 28
décembre 2006, fiche n6)
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
Rack de N tuyauteries
1 tuyauterie  équivalente  suivant le même
parcours (ou 2 si effet domino)
Sous réserve dabsence deffets domino et de
rupture de rack Rq en cas de rupture de rack,
terme source somme des termes sources
31
Choix des phénomènes représentatifs
Traitement du cas des canalisations

• Pour chaque tuyauterie ou tuyauterie équivalente,
  faire apparaître la configuration la plus
  pénalisante cest à dire généralement la rupture
  100 (ou les distances deffets calculées dans le
  cas des fuites longues et alimentées lorsquelles
  savèrent supérieures à celles des ruptures
  guillotines)
• Opportunité de faire apparaître en outre les
  phénomènes et accidents correspondants liés à des
  fuites de taille inférieure, par exemple 50 du
  diamètre et 15 mm.
• NB pour les cas de fuites longues alimentées
  produisant des distances deffets supérieures au
  cas de la rupture guillotine, cest ce cas et non
  la rupture 100 qui doit être étudié.
• Règle Pour chaque diamètre de fuite ainsi
  retenu, la probabilité à associer aux phénomènes
  (et accidents correspondants) est le cumul des
  probabilités depuis le diamètre immédiatement
  inférieur retenu.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
32
Représentation des effets
Traitement du cas des canalisations
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
33
Cas particulier de lUVCE(circulaire du 28
décembre 2006, fiche n5)
Traitement du cas des canalisations
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

• La zone deffet de surpression est centrée sur un
  point chaud (source dignition), à une certaine
  distance de la canalisation.
• La zone deffet thermique est au maximum prise à
  1,1 fois la distance à la LII pour les effets
  irréversibles. Pour les effets létaux, elle est
  calée sur la LII.

34
Traitement du cas des zones encombrées et des
zones de transit

• Prendre en compte lencombrement lié à
  lexistence dinstallations enveloppées par
  un(des) nuage(s) explosible(s) (locaux, intérieur
  de cuvettes de rétention selon configuration,
  poste de chargement/déchargement camion/wagon,
  rack au sol) tant internes quexternes au site
  (indice de sévérité de lexplosion selon la
  configuration du lieu de lexplosion ? méthode
  multi-énergie du TNO).
• Prendre en compte les zones de transit de
  véhicules où ce(s) même(s) nuage(s) explosible(s)
  pourrai(en)t être  bloqué(s)  et linflammation
  se produire.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
35
Résultats des modélisations des PhD conduisant à
des accidents majeurs
Exemple de tableau de synthèse
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
36
Cartographie des effets des PhD conduisant à des
accidents majeurs (1/2)

• Circulaire du 28 décembre 2006 (Guide relatif aux
  principes généraux pour lélaboration et la
  lecture des études de dangers des installations
  classées soumises à autorisation avec servitudes
  dutilité publique)
• Carte globale pour un établissement couvert par
  plusieurs EDD
• Positionnement des points d origine, affichage
  des distances deffets

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
37
Cartographie des effets des PhD conduisant à des
accidents majeurs (2/2)
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est
demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi-effets 3.4.Cas
des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6.
Représentation 4. Cinétique 5. Gravité
38

• 1. Rappel réglementaire
• 2. Fréquence et probabilité
• 3. Intensité
• 4. Cinétique
• 4.1. Ce qui est demandé
• 4.2. Cas du Boilover
• 5. Gravité

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1.
Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5.
Gravité
39
Estimation de la cinétique Ce qui est
demandé...

• Arrêté du 29 septembre 2005
• Art. 5. - Ladéquation entre la cinétique de mise
  en oeuvre des mesures de sécurité mises en place
  ou prévues et la cinétique de chaque scénario
  pouvant mener à un accident doit être justifiée.
  Cette adéquation est vérifiée périodiquement,
  notamment à travers des tests déquipements, des
  procédures et des exercices des plans durgence
  internes.
• Art. 6. - Les études de dangers fournissent des
  éléments de cinétique dévolution des phénomènes
  dangereux et de propagation de leurs effets,
  tenant compte de la cinétique de mise en oeuvre
  des mesures de sécurité, afin de permettre la
  planification et le choix des éventuelles mesures
  à prendre à lextérieur du site.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1.
Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5.
Gravité
40
Estimation de la cinétique Ce qui est
demandé...

• Arrêté du 29 septembre 2005
• Art. 7. - Lors de lévaluation des conséquences
  dun accident, sont prises en compte, dune part,
  la cinétique dapparition et dévolution du
  phénomène dangereux correspondant et, dautre
  part, celle de latteinte des intérêts visés à
  larticle L.511-1 du code de lenvironnement puis
  de la durée de leur exposition au niveau
  dintensité des effets correspondant. Ces
  derniers éléments de cinétique dépendent des
  conditions dexposition des intérêts susvisés, et
  notamment de leur possibilité de fuite ou de
  protection.
• Art. 8. - La cinétique de déroulement dun
  accident est qualifiée de lente, dans son
  contexte, si elle permet la mise en oeuvre de
  mesures de sécurité suffisantes, dans le cadre
  dun plan durgence externe, pour protéger les
  personnes exposées à lextérieur des
  installations objet du plan durgence avant
  quelles ne soient atteintes par les effets du
  phénomène dangereux.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1.
Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5.
Gravité
41
Estimation de la cinétique Cas du
Boil-Over
Boil-Over Modélisation et distance deffets
considérant un bac plein Traitement de la
cinétique le problème de la cinétique sera
traité par les services de secours Un
temps de déclenchement du Boil-Over de plusieurs
heures ne permet pas de conclure à une cinétique
lente
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1.
Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5.
Gravité
42

• 1. Rappel réglementaire
• 2. Fréquence et probabilité
• 3. Intensité
• 4. Cinétique
• 5. Gravité
• 5.1. Ce qui est demandé
• 5.2. Fiche n1 - Circ. 28/12/2006
• 5.3. Fiche n2 - Circ. 28/12/2006

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
43
Estimation de la gravité Ce qui est
demandé (1/9)

• Arrêté du 29 septembre 2005
• Art. 10. - La gravité des conséquences
  potentielles prévisibles dun accident sur les
  personnes physiques, parmi les intérêts visés à
  larticle L. 511-1 du code de lenvironnement,
  résulte de la combinaison en un point de lespace
  de lintensité des effets dun phénomène
  dangereux, définie à larticle 9 du présent
  arrêté, et de la vulnérabilité des personnes
  potentiellement exposées à ces effets, en tenant
  compte, le cas échéant, des mesures constructives
  visant à protéger les personnes contre certains
  effets et de la possibilité de mise à labri des
  personnes en cas daccident si la cinétique de
  laccident le permet. Pour les effets toxiques,
  les personnes exposées se limitent aux personnes
  potentiellement présentes dans le panache de
  dispersion du toxique considéré. Léchelle
  dappréciation de la gravité des conséquences
  humaines dun accident, à lextérieur des
  installations, figure en annexe 3 du présent
  arrêté.

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
44
Échelle de présentation de gravité (nationale) Ce
qui est demandé (2/9)
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
Effets irréversibles
Premiers effets létaux
Létaux significatifs
Échelle de gravité
? 1000 personnes exposées
? 100 personnes exposées
?10 personnes exposées
Désastreux
100 ? pers. exp.lt1000
10 ? pers. exp.lt100
1 lt pers. exp.lt10
Catastrophique
10 ? pers. exp.lt100
1 lt pers. exp.lt10
? 1 personne exp.
Important
1 lt pers. exp.lt10
? 1 personne exp.
0 personne exp.
Sérieux
? 1 personne exp.
La zone létale 1 ne sort pas.
La zone létale 5 ne sort pas.
Modéré
45
Estimation de la gravité Ce qui est demandé
(3/9)

• La détermination de la gravité sur les
  personnes consiste à croiser la cartographie des
  effets (distances aux seuils réglementaires) et
  la cartographie des personnes exposées, quelles
  soient présentes en permanence ou en transit dans
  la zone concernée, en prenant en compte les
  mesures constructives de protection des personnes
  et les possibilités de mise à labri si la
  cinétique le permet.
• Il est également nécessaire de traiter la
  gravité vis-à-vis des conséquences sur
  lenvironnement (pas de règles nationales à ce
  jour).

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
On dénombre les personnes présentes et exposées
aux zones deffets et non les personnes décédées
ou blessées
46
Estimation de la gravité Ce qui est
demandé (4/9)
Principes dutilisation de la fiche n1

• 1. Principe de proportionnalité
• Établissements dits Seveso voir 1.1 à 1.7
• Installations à simple autorisation non incluses
  dans un établissement Seveso voir 1.8
• 2. La fiche présente une méthode possible de
  comptage des personnes. Autres méthodes acceptées
  si
• raisonnablement conservatoires
• expliquées dans lEDD
• 3. Faire apparaître systématiquement laccident
  le plus pénalisant en terme de gravité pour
  chaque PhD considéré
• approche simplifiée gravité maximale
• approche affinée plusieurs accidents associés
  au PhD - couples (G, P) à définir en tenant
  compte des différentes hypothèses possibles

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
47
Estimation de la gravité Ce qui est
demandé (5/9)
Principes de comptage pour les établissements
SEVESO

• Sur le PhD étudié, pour chaque type deffets
• 1. Délimiter les zones deffets sortant du site
  (3 zones au plus)
• 2. Identifier et décrire les ensembles homogènes
  dans chacune des zones
• ERP
• Zones dactivités
• Logements
• Voies de circulation
• Terrains non bâtis
• Cas spéciaux (occupations extrêmement
  temporaires)
• 3. Caractériser ces éléments en fonction des
  données nécessaires pour le comptage

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
48
Estimation de la gravité Ce qui est
demandé (6/9)
Principes de comptage pour les établissements
SEVESO

• Sur le PhD étudié, pour chaque type deffets
• 1. Délimiter les zones deffets sortant du site
  (3 zones au plus)
• 2. Calculer la surface des différentes zones en
  hectares
• 3. Appliquer les règles forfaitaires (nombre de
  personnes à lha en fonction du type de zone)
• 4. Contribution à ajouter
• voies de circulation (voir le 1.5 de la fiche)
• zones dactivités (voir le 1.3 de la fiche)
  considérer la situation majorante pour le
  comptage. Le calcul ne doit pas intégrer une
  pondération par la probabilité de présence des
  personnes. Ne sont pas incluses les entreprises
  relevant de la réglementation des IC.
• Cas particuliers des salariés des entreprises
  voisines et des sous-traitants (entreprises
  relevant des IC uniquement)

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
49
Estimation de la gravité Ce qui est
demandé (7/9)

• Fiches n2 et 5 - Circulaire du 28 décembre 2006
• Pour un même phénomène dangereux faisant
  intervenir la dispersion atmosphérique, il est
  possible de présenter plusieurs accidents majeurs
  en fonction des cibles potentiellement exposées
  car le phénomène en question est directionnel.
• Option A ne conserver que laccident majeur
  conduisant à la gravité la plus forte. Il sagit
  de sélectionner la zone la plus densément peuplée
  dans un secteur angulaire de 60.
• Gravité à définir dans ce secteur prenant en
  compte les 3 niveaux dintensité
• Option B retenir plusieurs accidents associés
  au même PhD (cette approche nécessite de disposer
  de la rose des vents propre au site étudié ou à
  sa proximité immédiate). Dans ce cas, faire
  figurer a minima
• le cas le plus probable (direction du vent sur le
  secteur de 60 au moins 30 du temps) gravité
  associée à déterminer
• le cas présentant une gravité maximale dans le
  secteur de 60 le plus pénalisant

1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
50
Estimation de la gravité Ce qui
est demandé (8/9)
3 effets - létaux significatifs, - début des
effets létaux - blessures irréversibles
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2
51
Estimation de la gravité Ce qui est demandé
(9/9)
1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et
probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5.
Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche
n1 5.3. Fiche n2

• Les personnes atteintes par des effets létaux ou
  irréversibles ne doivent pas être comptabilisées
  deux fois lorsque lon considère des phénomènes
  dangereux multi-effets simultanés.
• Exemple effets de surpression de lUVCE et
  effets thermiques du flash-fire associé dans le
  cas de la fuite et dispersion atmosphérique/inflam
  mation dun liquide inflammable) ? il faut se
  placer dans le cas le plus pénalisant en terme de
  comptage de la gravité (PhD(s) pouvant se
  recouvrir cas le plus simple, sinon effectuer
  un comptage dans lenveloppe global des effets).

52
Éléments de base dans les Etudes de dangers

• Journée Bureaux dEtudes
• 10 juin 2008