MOdule de Saisie des Absences et des Retenues sur Traitement

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MOdule de Saisie des Absences et des Retenues sur
Traitement
Présentation à destination des chefs
détablissement
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SOMMAIRE

• GENERALITES
• PRESENTATION DE LAPPLICATION
• AUTRES PROFILS
• ANNEXE
• Documentation

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GENERALITES

• Le Secrétariat général du ministère (Maîtrise
  douvrage) a commandé une application afin
  daméliorer la gestion des retenues salariales
  pour service non fait.
• Le module est destiné à
• Evaluer rapidement le pourcentage des absents
• Simplifier le recueil et lexploitation des
  données relatives aux absences de service fait
• Opérer dans les meilleurs délais les retenues sur
  traitement
• Permettre un suivi statistique

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GENERALITES

• Le module développé sappelle MOSART MOdule de
  Suivi des Absences et des Retenues sur
  Traitement.
• Cest une application WEB accessible depuis le
  portail académique
• Ce module permet
• la communication du pourcentage dabsents le jour
  dun mouvement social au bureau du cabinet du
  ministre
• la transmission des fichiers de mouvements 60 aux
  TG ainsi que la consultation dune base
  statistique.

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GENERALITES

• Les utilisateurs du module sont
• les responsables de structure
• Chef détablissement du 2nd degré public
• IEN du 1er degré, chargés de circonscription
• Directeur de CIO
• Rectorat / IA
• UGARH pour ladministration centrale
• le responsable du pilotage académique
• les gestionnaires académiques
• lADSI

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GENERALITES

• La diffusion de ce module seffectue en 3 phases
  appelées lots
• Lot 1 opérationnel depuis novembre 2009. Permet
  la saisie des estimations quantitatives des
  absences. Il sadresse aux responsables de
  structures définies dans léchantillon
  académique.
• Lot 2 livré en février 2010. Permet la gestion
  des services non faits et la constitution du
  fichier interface TG.
• Lot 3 livré ultérieurement. Permet un suivi
  statistique.

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SOMMAIRE

• GENERALITES
• PRESENTATION DE LAPPLICATION
• ANNEXE
• Documentation

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• Lobjet de ce diaporama est de présenter le lot 2
  de MOSART aux responsables de structure.
• Cest le module  Gestion des services
  non-faits   suite à un mouvement social, il
  sagit de recenser et de saisir les absences
  constatées pour une période dun ou plusieurs
  jours consécutifs.
• Cest une saisie nominative des absents.
• Le résultat de cette saisie est transmis à la TG
  via un fichier de mouvements 60. Lintégration de
  ce fichier par la TG donnera lieu à des retenues
  sur traitement.

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• Profil Responsable de structure
• Edition du formulaire démargement
• Edition de la lettre type (2nd degré)
• Saisie des absences
• Saisie de la date de clôture de la période de
  saisie
• Ces fonctionnalités vous seront présentées pour
  chacun des profils suivants
• 1er degré, 2nd degré et CIO, Rectorat/IA

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La politique dhabilitation

• Chiffres Lot 1
• Dans le lot 1, les effectifs affichés
  (Enseignants ou Autres) correspondent aux agents
  ayant une affection principale sur la structure à
  la date du jour.
• Dans le lot 2, le responsable de structure a
  accès aux agents qui ont eu au moins une
  affectation principale dans sa structure sur
  lannée scolaire en cours.
• La population dune structure nest donc pas
  toujours limage de celle comptabilisée dans le
  lot 2.
• Pour retrouver les agents comptabilisés dans la
  fonction  Enseignants  par exemple, une astuce
  consiste à simuler une saisie dabsence sur
  lensemble de la population en Fonction
   Enseignants  à la date de lestimation. Lors
  de la validation de la saisie, les agents non
  affectés à cette date seront rejetés.
• Par différence, on aura bien la liste des agents
  comptabilisés dans le lot 1 pour la Fonction
   Enseignants 

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• Accès par le login/mot de passe

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• Portail ARENB des chefs détablissement

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Portail ARENB des chefs
  détablissement

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• Page daccueil Responsable de structure
• 1er degré, 2nd degré, CIO, Rectorat/IA

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• Edition dun formulaire démargement
• Prérempli
• Vierge

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• 1er degré Formulaire démargement pré-rempli
  lIEN et la liste de ses écoles rattachées
  saffichent
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certains.

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• 1er degré Formulaire démargement pré-rempli
  Le formulaire pdf saffiche avec une page par
  école
• Il est possible de limprimer ou de lenregistrer
  au format pdf en vue de lenvoyer par mail à
  lécole.

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• 1er degré Formulaire démargement vierge
• Le formulaire pdf saffiche avec en entête le
  code RNE et le libellé de la structure.
• Il est possible de limprimer ou de lenregistrer
  au format pdf en vue de lenvoyer par mail à
  lécole.

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Formulaire démargement pré-rempli
• Sélection possible des agents à partir de leur
  fonction (Toutes, Enseignants, Autres) ou de leur
  nom
• CIO même écran avec pour seul critère de
  recherche le nom de lagent

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Formulaire démargement pré-rempli
• Liste des agents affectés principalement sur
  létablissement sur une période de lannée
  scolaire en cours
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certains.
• CIO même écran avec pour seul critère de
  recherche le nom de lagent et laffichage du
  code RNE de son établissement au lieu de la
  fonction et de la discipline.

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Formulaire démargement pré-rempli
  la liste des agents sélectionnés est prise en
  compte
• Une page pour les personnels enseignants, une
  page pour les autres.
• CIO même formulaire sans la colonne Discipline
• Il est possible dimprimer cette liste ou de
  lenregistrer au format pdf

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Formulaire démargement vierge avec
  en entête le code RNE et le libellé de la
  structure
• CIO même formulaire sans la colonne Discipline

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• Rectorat/IA Formulaire démargement pré-rempli
  les structures fines du rectorat/IA saffichent
  
• Exemple pour un rectorat
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certaines.

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• Rectorat/IA Formulaire démargement pré-rempli
  
• Liste des agents affectés principalement sur une
  structure fine du service déconcentré sur une
  période de lannée scolaire en cours.
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certains.

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• Rectorat/IA Formulaire démargement pré-rempli
  Le formulaire pdf saffiche avec une page par
  structure fine
• Il est possible de limprimer ou de lenregistrer
  au format pdf.

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• Rectorat/IA Formulaire démargement vierge
• Il est possible de limprimer ou de lenregistrer
  au format pdf.

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Edition de la lettre type
• Sous-menu visible uniquement pour les
  responsables de structure EPLE

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Edition de la lettre type
• Les critères de recherche peuvent être
• Une période dabsence de service fait
• La fonction (Toutes, Enseignants, Autres)
• Le nom de lagent

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Edition de la lettre type
• Résultat de la recherche
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certains.

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Edition de la lettre type
• une page par agent et par période de service
  non-fait

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 1er degré Saisie des absences de service fait
• LIEN et la liste de ses écoles rattachées
  saffichent
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certaines.

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 1er degré Saisie des absences de service fait
• Les agents affectés sur les écoles sélectionnés
  saffichent
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certains.

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 1er degré Saisie des absences de service fait
• Après avoir sélectionné les agents et cliqué sur
  le bouton  Ajouter , un écran de saisie
  saffiche

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 1er degré Saisie des absences de service fait
• Après avoir cliqué sur le bouton  Valider , le
  résultat de la saisie saffiche

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Saisie des absences de service fait
• Saisie de critères
• soit sur la fonction Toutes, Enseignants ou
  Autres
• soit sur le nom
• CIO même écran sans le critère Fonction

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Saisie des absences de service fait
  la population proposée contient tous les agents
  ayant eu une affectation principale dans
  létablissement sur une période de lannée
  scolaire en cours.
• CIO Les colonnes Fonction et Discipline sont
  remplacées par le code RNE de létablissement

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré/CIO Saisie des absences de service
  fait au moment de la validation de la saisie,
  on contrôle si la personne a bien une affectation
  principale dans létablissement et a une prise en
  charge financière valide à la date de labsence
  saisie.

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Saisie des absences de service fait
• Cas particulier Un agent a une affectation
  principale sur létablissement A du 01/09/2009 au
  31/12/2009 puis une affectation principale sur
  létablissement B du 01/01/2010 au 31/08/2010.
• Cest donc à létablissement B de saisir
  labsence du 21/01/2010.
• Létablissement A verra cet agent dans sa
  structure et aura par conséquent la possibilité
  de saisir une absence à cette date mais au moment
  de la validation de sa saisie, il sera bloqué par
  le message

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• 2nd degré Saisie des absences de service fait
  
• Il est possible de supprimer cette absence, tant
  que la période de saisie de cette absence na pas
  été clôturée à une date supérieure ou égale à la
  date de début de labsence (Cf. Partie  Clôture
  période de saisie ), soit par licône ,
  soit en cochant lagent et en cliquant sur le
  bouton  Supprimer .
• CIO Les colonnes Fonction et Discipline sont
  remplacées par le code RNE de létablissement

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• Rectorat/IA Saisie des absences de service
  non-fait Les structures fines du rectorat/IA
  saffichent
• Exemple pour un rectorat
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certaines.

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• Rectorat/IA Saisie des absences de service
  non-fait Les agents affectés sur les structures
  fines sélectionnées saffichent
• Il est possible de tous les sélectionner ou de
  nen sélectionner que certains.

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• Rectorat/IA Saisie des absences de service
  non-fait
• Après avoir sélectionné les agents et cliqué sur
  le bouton  Ajouter , un écran de saisie
  saffiche

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PRESENTATION DE lAPPLICATION

• Rectorat/IA Saisie des absences de service
  non-fait
• Résultat de la saisie

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PRESENTATION DE LAPPLICATION

• Clôture de la période de saisie
• Il est obligatoire de clôturer la période de
  saisie afin que les absences soient prises en
  compte dans le fichier TG, même si aucune absence
  na été constatée.
• La nouvelle date de clôture permet de valider les
  absences dont les dates deffet sont antérieures
  ou égales à la date de clôture saisie.
• Remarque Attention au choix de la date de
  clôture dans le cas de mouvements sociaux
  rapprochés.
• Dans ce cas, il sera pertinent de saisir comme
  date de clôture la date du 1er mouvement social
  dont la saisie est terminée et non la date du
  jour. Ceci afin de ne pas bloquer la saisie du
  2ème mouvement social si celle-ci nest pas
  terminée à la date du jour.

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SOMMAIRE

• GENERALITES
• PRESENTATION DE LAPPLICATION
• AUTRES PROFILS
• ANNEXE
• Documentation

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AUTRES PROFILS

• Les autres acteurs et les fonctionnalités
  proposées par le module
• Profil Responsable de pilotage
• Relance des établissements nayant pas clôturé la
  période de saisie relative à une absence de
  service fait
• Profil Gestionnaire académique
• Saisie des absences en complément du responsable
  de structure
• Profil ADSI
• Interface TG
• Anonymisation des données

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SOMMAIRE

• GENERALITES
• PRESENTATION DE LAPPLICATION
• AUTRES PROFILS
• ANNEXE
• Documentation

48
La documentation
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FIN