Daniel DEBIESME, Charg

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Daniel DEBIESME, Chargé de mission -
SGEODominique DUBUS Ing., Conseiller en
prévention
Machines et équipements de travail
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CHAPITRE 1 Machines et Equipements de travail
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Réglementation
Machines datant avant 1995 (non CE) Machines datant daprès 1995 (CE)
AR du 12/08/1993 relatif à lutilisation des équipements de travail et son addendum du 4/05/1999 AR 4/05/1999 relatif à lutilisation des équipements de travail mobiles. AR 4/05/1999 relatif à lutilisation des équipements de travail destiné au levage de charges. AR 5/05/1995 relatif à la mise sur le marché de machine (AR abrogé) AR 12/08/2008 relatif à la mise sur le marché de machines.
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Comparaison des réglementations
AR équipements de travail AR machine
Objectif social Objectif économique
Qui ? Qui ?
Les employeurs et les travailleurs Les fabricants de machines
Définition dun équipement de travail Définition dune machine
Quoi ? Quoi ?
Concerne les machines existantes (anciennes) Concerne les nouvelles machines (Mises en service pour la 1ère fois sur le marché UE après 1995)
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AR équipement de travail AR machines
ET approprié au travail à réaliser. Respect des exigences essentielles de santé et de sécurité.
Formation adéquate des travailleurs. Interaction avec dautres AR.
Information des travailleurs. Conditions pour la mise sur le marché et la mise en service.
Règle des  trois feux verts . Procédure de conformité.
Dispositions minimales de sécurité et de santé. Marquage  C ? .
Informations indispensables pour lacheteur.
AR amandé pour les équipements de travail mobiles et équipements de travail destiné au levage de charges. AR incluant des mesures spécifiques pour des machines particulières.
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Définitions
Machine est un produit fini mécanique capable
d'utiliser une source dénergie communément
disponible pour effectuer par elle-même, sous la
conduite ou non d'un opérateur, une ou plusieurs
tâches spécifiques, en exerçant
un travail mécanique sur un outil, la charge à
déplacer ou la matière à façonner.  Equipement
de travail toute machine ou appareil, outil ou
installation, utilisé au travail.
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Obligation de lemployeur
L'employeur doit mettre à disposition des
travailleurs des équipements de travail
appropriés au travail à réaliser, permettant
d'assurer la sécurité et la santé des
travailleurs lors de l'utilisation de ces
équipements de travail en prenant en
considération les conditions et les
caractéristiques spécifiques de travail et les
risques existants dans l'entreprise ou
l'établissement, notamment aux postes de travail.
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Equipements de travail existants
Les équipements de travail doivent être conforme
aux dispositions prévue à lAnnexe 1 de lAR
12/08/1993. Lemployeur doit dès lors réaliser
une analyse de risques des équipements de travail
mis à disposition des travailleurs, en vue de
leur mise en conformité.
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Equipement de travail
Analyse de risques
Poste de travail
Environnement de travail
Lanalyse de risques des équipements de travail
concernera notamment la conformité, la
signalisation des risques résiduels, laffichage
des consignes dutilisation et de sécurité, la
formation et information des travailleurs, etc.
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Lanalyse de risques du poste de travail portera
notamment sur laménagement du poste,
lergonomie, les aires de circulation,
léclairage, etc.
Lanalyse de risques de lenvironnement de
travail portera notamment sur lordre, la
propreté, lorganisation de latelier, les accès
et évacuation de latelier, la gestion des
déchets, etc.
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Employeur
Chef datelier
Professeur de cours pratique
Analyse de risques Participative
Utilisateur
Conseiller en prévention local ou Conseiller en
prévention du SEPPT
Conseiller en prévention de niveau 2
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Il est impératif que les chefs dateliers et les
professeurs de cours pratiques et les
utilisateurs aient reçu les formations et
informations relative à lutilisation en toute
sécurité des équipements de travail. Les chefs
dateliers et professeurs de cours pratiques
devront être capables dévaluer les risques que
présentent les équipements de travail, les postes
de travail et lenvironnement de travail pour
prendre les dispositions nécessaires en la
matière. Les professeurs de cours pratiques
seront chargés denseigner aux élèves
lutilisation en toute sécurité des équipements
de travail.
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Machines et équipements de travail
Tour conventionnel Perceuse sur colonne
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Tour conventionnel
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Localisation Risque/Remarque Moyens de prévention
La machine est marquée CE mais des sécurités sont absentes. (L'équipement est présumé conforme à la directive CE, toutefois, certains dispositifs de sécurité ne sont plus présents (phrase à mettre uniquement si la machine est CE mais n'est plus sécurisée).
  Risque de choc électrique par contact direct. Lalimentation est non conforme. Des parties sous tension sont accessibles. Cette machine doit être mise immédiatement à larrêt tant quune mise en conformité na pas été réalisée par une société spécialisée.
  Les éléments en mouvement sont protégés. Toutefois, leur démontage ne nécessite pas d'outil spécifique Les protections des éléments en mouvement doivent être fixés correctement. Leur démontage doit nécessiter l'utilisation d'un équipement spécifique. Le cas échéant, un contact de sécurité doit être placé de manière à mettre la machine à l'arrêt lors de l'enlèvement de celui-ci.
  La machine n'est pas CE. Les adaptations nécessaires devront être apportées afin de répondre aux exigences essentielles de larrêté royal 12/08/1993 relatif à lutilisation des équipements de travail. Dans le cas où il apparaît que les modifications sont irréalisables ou trop coûteuses, la machine doit être déclassée.
  Les consignes ne sont pas affichées. Les consignes de sécurité relatives à lutilisation et la sécurité de tous les équipements de travail (machines portatives, appareils de cuisine, ) doivent être affichées de manière visible à côté du poste de travail ou à côté du lieu de stockage (matériel mobile).
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  l'identification des commandes n'est pas réalisée et compréhensible. Chaque bouton de commande devra porter une indication précise de sa fonction afin déviter tout risque de confusion.
  La machine n'est pas équipée d'un arrêt d'urgence de type coup de poing conforme aux dispositions réglementaires. La machine doit être équipée dun arrêt d'urgence de type "coup de poing" (en forme de champignon de couleur rouge sur fond jaune) qui coupe lalimentation générale de lappareil et provoque un arrêt rapide de la machine (ex action sur un frein, freinage par injection de courant continu, etc.).
  Les protections individuelles ne sont pas utilisées. Lutilisation de lunettes de sécurité est indispensable pour travailler en toute sécurité. Le port de chaussures de sécurité est également obligatoire. Les chaussures de sécurité doivent comporter un embout métallique pour protéger des chutes d'objets et une semelle antidérapante pour limiter les risques de glissade (y compris dans les établissements ayant un revêtement de sol antidérapant).
  L'emplacement des commandes ne permet pas de voir les zones dangereuses. Les commandes ne permettent pas davoir une vue sur les zones dangereuses. Le pont doit être mis à hors service tant que les adaptations nécessaires nont pas été apportée à léquipement.
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  L'aire de circulation autour de la machine est insuffisante. Laire de circulation autour de la machine est insuffisante. Chaque poste de travail doit avoir un espace libre de 80 cm autour de la machine pour permettre l'entretien de celle-ci et 1,2 m de passage pour la circulation. Revoir lemplacement de la machine avant tout utilisation.
  La machine n'est pas posée sur une surface stable. La machine nest pas placée sur une surface stable et celle-ci nest pas fixée au sol. De ce fait, lutilisation la machine ne peut se faire en toute sécurité. Lemplacement de cette machine doit être revu et celle-ci doit être fixée au sol avant toute utilisation.
  La signalisation de sécurité relative aux risques résiduels n'est pas affichée. La signalisation de sécurité (pictogrammes) doit être affichée à proximité du poste de travail ou sur l'équipement. Celle-ci concerne notamment "ports des chaussures de sécurité", " port des lunettes de sécurité"
  Absence d'un minima de tension. Installer un minima de tension ou système équivalent de sorte que la remise en marche après une coupure de courant ou tout autre arrêt non voulu ne puisse pas seffectuer. La mise en marche ne peut résulter que dune action volontaire de lutilisateur sur un bouton poussoir de commande.
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  Les boutons de commande ne sont pas conformes. Le bouton de mise en marche sera de couleur verte et sera encastré de manière à ce que seul un doigt puisse l'actionner. Le bouton d'arrêt sera de couleur rouge et sera de type saillant.
  Absence de protection contre les chocs électriques par contacts indirects. Un dispositif de protection à courant différentiel-résiduel, dont le courant de fonctionnement est au maximum 300 milliampères, doit être placé à l'origine de l'installation électrique. RGIE Art. 86.07. Les circuits humides doivent être protégés par un dispositif de protection à courant différentiel-résiduel à haute ou très haute sensibilité. Ce dispositif est subordonné à celui posé à l'origine de l'installation. RGIE Art. 86.08.
  Absence de protection mécanique des câbles électriques. Le câble électrique dalimentation de la machine doit être protégé mécaniquement (gaine de protection). (Cf. RGIE)
  Absence de switch interdisant la mise en route lorsquune protection est démontée sans outillage spécifique. Lorsquune protection nest pas remise ou mal positionnée, lappareil ne peut pas fonctionner.
  Les pièces travaillantes ne sont pas protégées (projection de particules, etc.). Labsence de protection collective sur le chariot porte outil permettant déviter le risque de projection de particules rend la machine dangereuse. La mise en conformité de la machine doit être réalisée dans les plus brefs délais par une société spécialisée.
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  Les éléments en mouvement ne sont pas protégés (éléments mobiles dangereux). Labsence de protection sur sur le mandrin et la vis mère rend la machine dangereuse. Cette machine doit être mise immédiatement à larrêt tant quune mise en conformité na pas été réalisée par une société spécialisée.
  Absence de butée de fin de course du chariot porte outil. L'absence d'une butée de fin de course peut engendrer un contact entre le mandrin et l'outil et causer l'éclatement de celui-ci. Cette butée doit impérativement être mise en place.
  Absence de bac pour la pose des outils. L'absence d'un bac permettant la pose des outils engendre un risque de chute de ceux-ci sur les parties travaillantes de la machine et/ou sur l'opérateur.
  Absence de système d'éjection sur la clef de mandrin La cef de mandrin doit être muni d'un système d'éjection afin d'éviter le risque de projection de celle-ci lors de la mise en marche de l'appareil.
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Butée de fin de course
Protection de vis mère
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Perceuse sur colonne
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Batteur de cuisine
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Nouveaux équipements de travail
La commande de nouveaux équipements de travail
implique le respect de certaines règles.
Les équipements de travail doivent satisfaire aux
dispositions transposant les directives
communautaires (CEE) qui leurs sont applicables.
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Procédure dachat

• Le bon de commande ou le cahier des charges
  doivent imposer
• Le respect des lois et règlements en vigueur en
  matière de sécurité et d'hygiène
• Le respect des conditions de sécurité et
  d'hygiène non prévues nécessairement dans les
  lois et règlements en matière de sécurité et
  d'hygiène, mais indispensables pour atteindre
  lobjectif fixé
• par le système de gestion dynamique des risques.

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Application du triple feu vert!!

• 1. Rédaction du bon de commande
• Equipement de travail conforme aux exigences
  légales (Cf. normes CE)
• Un descriptif précis de léquipement de travail
  ou des produits
• Les références légales des AR, directives
  européennes, normes CE ou Normes Belges ou autre
  textes applicables
• Un descriptif complet des dispositifs de sécurité
  que doit comporter léquipement de travail
• Une demande de justificatif du respect des
  dispositions réglementaires
• Lobligation du fournisseur de produire les
  certificats de conformité, notices dutilisation
  et dentretien
• Participation du Conseiller en prévention
  compétent (ajout d exigences complémentaires
  dans le domaine de la sécurité
• et de l'hygiène)
• Visa du Conseiller en prévention compétent.

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• 2. Réception
• Réception dun document attestant le respect du
  cahier des charges
• Vérification de la conformité au bon de commande
  et aux dispositions réglementaires (notice
  dutilisation, dentretien, certificat CE)
• 3. Mise en service
• Rapport de mise en service rédigé par le
  Conseiller en prévention
• Participation éventuelle, dinitiative ou à la
  demande du CoCoBa, dune tierce partie compétente
  (ex organisme spécialisé)

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Contrôles et entretien
L'employeur prend les mesures nécessaires afin
que les équipements de travail soient gardés, par
une maintenance adéquate, à un niveau tel qu'ils
satisfassent, tout au long de leur utilisation
aux dispositions qui leur sont applicables.
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Lentretien préventif permet déliminer des
dangers importants pour la sécurité et la santé
des travailleurs. Lentretien préventif diminue
les risques daccidents et assure le bon
fonctionnement de léquipement de travail.
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Machines et équipements de travail (machines à bois, machines à métaux, tondeuses, foreuses, meuleuses, tronçonneuses, trancheuses,,y compris machines utilisées en cuisine) Contrôle annuel Personnel compétent (formé) de létablissement ou Organisme spécialisé en collaboration, avec le Conseiller en prévention local (de niveau 2) ou un Service Externe de Prévention et de Protection du Travail (S.E.P.P.T.)
Machines et équipements de travail (machines à bois, machines à métaux, tondeuses, foreuses, meuleuses, tronçonneuses, trancheuses,,y compris machines utilisées en cuisine) Entretien Selon prescriptions du fabricant Personnel compétent (formé) de létablissement ou Société spécialisée pour la maintenance de ce type dinstallation
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Les opérations de contrôle seront consignées dans
le registre de sécurité de létablissement. Chaqu
e machine et/ou équipement de travail doit
disposer de son manuel dentretien/maintenance. C
haque équipement de travail et/ou machine doit
disposer de son propre carnet dentretien/maintena
nce
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Mise en place dun programme dentretien

• 3 étapes
• Etablissement de linventaire des équipements de
  travail, machines, outils et installations de
  sécurité
• Déterminer les activités dentretien
• Etablir le calendrier dentretien.

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Inventaire des équipements

• Lister lensemble équipements de travail et les
  identifier (N de fabrication, marque,
  identification interne, etc.)
• Lister lensemble des installations de sécurité
  présente dans latelier et/ou le laboratoire
  (armoire de stockage de produits dangereux,
  hottes dextraction, signalisation lumineuse ou
  sonore, portes Rf, etc.)

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Déterminer les activités dentretien
Les activités dentretien sont déterminées sur
base de la notice dutilisation et la notice
dentretien du fabricant, les normes applicables
aux équipements concernés et les rapports de
contrôles (SECT, organisme spécialisé, etc.). Ces
documents permettront de cibler les composantes
critiques à entretenir et serviront à programmer
les activités qui devront être réalisées pour
chaque équipement, déterminer leur fréquence,
ainsi que les ressources nécessaires. Toutes ces
données seront introduites dans une fiche
dentretien de léquipement.
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Etablir le calendrier dentretien
Sur base des notices dutilisation et
dentretien, des normes applicables aux
équipements, des rapports de contrôles et des
composantes critiques déterminées, une
programmation des entretiens doit être
réalisée. En fonction des opérations dentretien
à réaliser, il faut également déterminer des
compétences nécessaires des opérateurs de
maintenance. La planification dentretien doit
être réaliste !!
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(No Transcript)
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Aménagement des lieux de travail

• Réglementation
• Arrêté royal du 10 octobre 2012 fixant les
  exigences de base générales auxquelles les lieux
  de travail doivent répondre.
• RGPT
• Normes européennes
• Normes belges (ex NBN EN 12464-1 éclairage
  sur le lieu de travail)
• Code de bonnes pratiques (normes étrangères,
  notes techniques, etc.)
• Revues du SPF Emploi, Travail et Concertation
  sociale

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Aménagement/Organisation dun atelier/Labo

• Règles générales
• Choix dun local adapté au type datelier et
  risques liés aux activités.
• Prévoir un espace suffisant au type de
  travail/activité et zones de stockage
• Sassurer des sources dénergie nécessaires.
• Sassurer de la présence des utilitaires
  nécessaires (vestiaire, sanitaires, etc.).
• Agencement optimal des postes de travail
  (dimensions de aires de travail et aires de
  circulation identification)
• Règles élémentaires en matière de signalisation
  de sécurité, dhygiène, de propreté, etc.
• Sassurer de la présence des moyens de protection
  et de lutte contre lincendie.

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Choix dun local adapté au type datelier et aux
risques liés aux activités

• Bâtiment/Local Compartimenté RF (murs,
  cloisons, portes, etc.) ?si activité avec risque
  dincendie (soudure, menuiserie, cuisine
  didactique/collectivité, plasturgie, etc.)
• Bâtiment/Local Stabilité de la dalle de sol ?
  Capacité portante suffisante pour accueillir les
  équipements/machines ou les applications (ex
  maçonnerie)
• Bâtiment/Local Configuration adéquate ? nombre
  de sortie de secours suffisant (minimum 2 situées
  dans les zones opposées pour les labo et
  ateliers)
• Bâtiment/Local Situation/localisation adéquate
  ? faciliter lapprovisionnement en matières
  premières, machines, etc.
• Ventilation adéquate du local (min 30m³/h/p
  spécificité de lactivité).

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Prévoir un espace suffisant au type de
travail/activité et zones de stockage

• Le local sera dimensionné en tenant compte
• Du nombre de machines/équipements à y installer
• De lencombrement des machines/équipements et
  leur utilisation
• De la hauteur nécessaire à lactivité (ex
  maçonnerie)

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• Du stockage des matières premières et/ou produits
  dangereux
• Du stockage des produits finis
• Du stockage des déchets en vue de leur
  élimination (ex fût dhuile)

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• Placement déquipements spécifiques (aspiration
  mobile, hottes aspirantes, etc.)
• Locaux complémentaires adjacents pour
  installations à risques ? aspiration centralisée
  (ATEX), compresseurs (bruit), etc.)

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Sassurer des sources dénergie nécessaires.

• Laménagement dun atelier/laboratoire implique
  la présence des ressources nécessaires en
  énergie.
• Selon le cas, il sera nécessaire de prévoir une
  alimentation en
• Eau (cuisine, nettoyage, préparations chimiques,
  refroidissement déquipements, etc.)
• Gaz (naturel/butane/propane/inerte/acétylène,
  oxygène, etc.)
• Électricité (alimentation des machines,
  éclairage, bec électriques (labo), etc.)
• Air comprimé (mécanique automobile,
  robotique/automation, etc.)
• Chauffage.

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Sassurer de la présence des utilitaires
nécessaires
Les vestiaires et les lavabos sont installés dans
un ou plusieurs locaux complètement séparés du
lieu de travail. Ils peuvent être installés
dans un seul local ou dans des locaux contigus
communiquant entre eux. Présence dune trousse
de premiers soins (contenu voir Médecin du
travail)
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Agencement optimal des postes de travail
Disposer les machines/équipements de manière à
permettre un accès aisé au poste de travail, mais
également de façon à offrir le dégagement
nécessaire à leur entretien et à la manutention
sécuritaire du matériel. Chaque poste de travail
doit être conçu de manière à laisser un espace
libre minimum de 2m² à lopérateur avec une
largeur minimale de 80cm
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Réserver un espace suffisant autour des machines
(80 cm minimum) en tenant compte des dimensions
des pièces à usiner. Hauteur libre 2,5 m
minimum. Dimensionnement des voies de
circulations correctes (0.8m personne seule, 1.2m
2 personnes, 1.5m si passage derrière poste de
travail, 2m si port de charge) et
identification.
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Règles élémentaires en matière de signalisation
de sécurité, dhygiène, de propreté, etc.

• Signalisation de sécurité et de santé
• -Signalisation des issues de secours
• Signalisation des zones à risques
• Signalisation des moyens de lutte contre
  lincendie
• Signalisation des zones de circulation
  obligatoires
• Signalisation des EPI obligatoires.
• Hygiène, propreté
• Zone de travail bien rangée et nettoyée.
• Sol anti dérapant.
• Nettoyage facile des sols.

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IMPORTANT

• Avant toute introduction dun nouvel
  équipement/nouvelle machine, modification de
  lagencement dun atelier ou daménagement dun
  nouvel atelier, les avis suivants sont
  nécessaires
• Avis du conseiller en prévention compétent ?
  triple feu vert
• Avis de lAGI ? installations techniques,
  conformité des infrastructures (circulaire 3162),
  adéquation infrastructure/équipements (ex
  stabilité)
• Avis du médecin du travail (éclairage, bruit,
  poussières, EPI, etc.)
• Avis du CoCoBa
• Avis du SRI ?Ateliers à risques, laboratoires.