Title: Plan Cancer Organisation de la prise en charge en canc
1Plan CancerOrganisation de la prise en charge en
cancérologieRéseaux régionaux de cancérologie
2INTRODUCTION Histoire de la politique de lutte
contre le cancer
- 2000 1er Plan Cancer par D.GILLOT et
B.KOUCHNER - 14 juillet 2002 priorité nationale déclarée
par le Président J.CHIRAC - janvier 2003 remise du rapport de la
Commission dorientation sur le cancer, présidée
par le Directeur Général de la Santé - mars 2003 création de la Mission
Interministérielle de Lutte contre le Cancer
(MILC) pour suivre la mise en œuvre du Plan
Cancer 2003-2007 - mai 2005 création de lInstitut National du
Cancer (INCa) - février 2009 remise des recommandations du Pr
JP.GRUNFELD pour un nouvel élan - 2 novembre 2009 présentation du Plan Cancer
2009-2013 par le Président N.SARKOZY
Etats Généraux de la Ligue contre le Cancer
1998 2000 2004
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
3ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Contexte
évolutif
- Conférence Nationale de Santé 1997
- Lorganisation des soins en cancérologie est une
priorité - Circulaire du 24 mars 1998
- Traduite dans les SROS II
- Prise en charge pluridisciplinaire concertée,
soins de qualité et de proximité, organisation
coordonnée en réseaux - Graduation des soins (sites de référence et sites
orientés en cancérologie) - Circulaire du 22 février 2005
- Evolution nécessaire pour prendre en compte les
mesures prévues par le Plan Cancer 2003-2007 - A permis délaborer les volets cancer des SROS
III(larrêté du 27 avril 2004 inscrit la prise
en charge des personnes atteintes de cancer comme
thématique du Schéma Régional dOrganisation
Sanitaire)
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
4INTRODUCTION Évolution de la réglementation
- 24 mars 1998 circulaire DGS/DH/AFS n98-213
relative à lorganisation des soins en
cancérologie dans les établissements
dhospitalisation publics et privés - 29 mars 2004 circulaire DHOS/O/2004/161
relative à lorganisation des soins en
cancérologie pédiatrique - 22 février 2005 circulaire DHOS/SDO/2005/101
relative à lorganisation des soins en
cancérologie - mars 2007 décrets n2007-388 et -389 relatifs
aux conditions dapplication et conditions
techniques de fonctionnement applicables à
lactivité de soins de traitement du cancer
arrêté fixant les seuils dactivité minimale
annuelle - 25 septembre 2007 circulaire
DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 relative aux réseaux
régionaux de cancérologie
SROS II 1999-2004 SROS III 2006-2011
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
5Organisation de la cancérologie
- Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA du 25 septembre
2007 - Lorganisation des soins pour des
pathologies lourdes nécessite une structuration
régionale de partage des connaissances, de mise
en commun des compétences, des ressources
techniques et des moyens pour lamélioration de
la qualité des pratiques. - Le plan cancer 2003-2007 a identifié le
réseau régional de cancérologie comme une
organisation pivot dans le champ sanitaire et la
pratique de la cancérologie devra sinscrire
obligatoirement dans le cadre des réseaux (mesure
29)
6PLAN CANCER 2003-2007 Des soins de meilleure
qualité centrés autour du patient
- Coordonner systématiquement les soins en ville
et à lhôpital autour du patient, par la
généralisation des réseaux de cancérologie et par
une régulation graduée des soins (29-38) - Réseaux Régionaux de Cancérologie
- Pôle Régional de Cancérologie (PRC)
- Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP)
systématique et Programme Personnalisé de Soins
(PPS) remis au patient - Centres de Coordination en Cancérologie (3C)
- Participation des médecins généralistes
- Dossier Communicant de Cancérologie (DCC)
- Diffusion des recommandations de bonne pratique
clinique - Critères dagrément pour la pratique en
cancérologie - Organisation adaptée des soins en oncopédiatrie
- Mission doncogériatrie
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7PLAN CANCER 2003-2007 Des soins de meilleure
qualité centrés autour du patient
- Offrir laccès le plus large à linnovation
diagnostique et thérapeutique (44-53) - Parc dappareils de diagnostic et de suivi
- Parc dappareils de radiothérapie
- Équité daccès aux médicaments et dispositifs
onéreux et innovants - Évaluation des nouvelles molécules
- Soutien des professionnels
- Innovations diagnostiques
- Tumorothèques hospitalières à visée thérapeutique
- Modernisation de la cotation des actes
- Adaptation des mesures aux DOM-TOM
- Financement des soins incitant aux bonnes
pratiques
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8ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE
Principes dune prise en charge de qualité
- Information du patient et son accord sur
lorientation et les modalités de son parcours
thérapeutique - Accès rapide au diagnostic
- Conditions dannonce du cancer organisées
- Stratégie de traitement définie sur la base dun
avis pluridisciplinaire et de référentiels
validés et régulièrement actualisés - Remise au patient dun Programme Personnalisé de
Soins (PPS) décrivant un parcours individualisé - Prise en charge globale et continue avec le
domicile associant la mise en œuvre de
traitements de qualité et laccès aux soins de
support - Mise en œuvre de traitements spécifiques de
qualité dans les meilleurs délais, en particulier
en chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie - Accès aux soins de support
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9ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Offre
régionale de soins
- Etablissements de santé et centres privés de
radiothérapie traitant les patients atteints de
cancer - Autorisation spécifique pour le traitement du
cancer - Coopérations formalisées sur un site de
cancérologie - Structures de soins associées aux prises en
charge de proximité - Établissements de soins de suite, de médecine
polyvalente, hôpitaux locaux - Structures de soins à domicile
- Réseaux de cancérologie
- Niveau régional et territorial
- Lien avec les autres réseaux de santé
(gérontologie, soins palliatifs)
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10ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Au sein
des établissements de santé
- Autorisations
- Décrets relatifs aux conditions dapplication et
conditions techniques de fonctionnement
applicables à lactivité de soins de traitement
du cancer - Arrêté fixant les seuils dactivité minimale
annuelle - Critères dautorisation en chirurgie,
radiothérapie, chimiothérapie - Participation à un réseau de cancérologie
- Coordination des acteurs en ville et à lhôpital
- Tout établissement prenant en charge des patients
atteints de cancer doit être membre dun réseau
de cancérologie - Centres de Coordination en Cancérologie
- Démarche dassurance qualité (dont RCP) et
traçabilité des pratiques - Lisibilité de lorganisation interne de la
cancérologie - Développement dun suivi plus individualisé pour
chaque patient
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11CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE Cellule
qualité opérationnelle
- Mesure 32 du Plan Cancer
- Identifier des Centres de Coordination en
Cancérologie (3C) dans chaque établissement
traitant des patients cancéreux - Missions
- Mettre à disposition des médecins et des
soignants les référentiels, thésaurus et
protocoles validés et actualisés par le réseauet
mettre en place laudit interne de leur
utilisation - Sassurer de la mise en œuvre effective de la
pluridisciplinarité en organisant et fédérant les
RCP, de la mise en œuvre du dispositif dannonce,
de la remise à chaque patient du PPS - Informer les patients, les orienter, aider à leur
prise de rendez-vous (ERI) - Produire des informations sur les activités
cancérologiques pharmaceutiques et
médico-chirurgicales de létablissement
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12CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE Mise en
œuvre de la mesure 32
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13CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE Cellule
qualité opérationnelle
- Rapport dactivité
- Rapport annuel standardisé (modèle fourni par
lINCa) - Transmission au réseau régional pour intégration
au tableau de bord régional de suivi du Plan
Cancer - Mode dorganisation
- Initiative de chaque établissement
- Soit spécifique à un établissement, soit commun à
plusieurs établissements, soit partagé au sein
dun réseau territorial - Validation par la CME
- Composition
- Variable et adaptée à la taille des
établissements - Représentants de diverses disciplines, médecins
généralistes, usagers
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14CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE Mise en
œuvre des RCP
- Mesure 31 du Plan Cancer
- Faire bénéficier 100 des nouveaux patients
atteints de cancer dune concertation
pluridisciplinaire autour de leur dossier.
Synthétiser le parcours thérapeutique
prévisionnel issu de cette concertation sous la
forme dun Programme Personnalisé de Soins remis
au patient - Définition et principes
- Lieu déchanges entre spécialistes de plusieurs
disciplines sur les stratégies diagnostiques et
thérapeutiques en cancérologie - Organisée par un établissement, un groupe
détablissements ou un réseau de cancérologie,
dans le cadre dun 3C - Élément essentiel de lorganisation des soins en
cancérologie - Évaluation régulière devant rendre compte dune
amélioration continue de la qualité des soins et
du service médical rendu au patient
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
15ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Au sein
des territoires de santé
- Sites de cancérologie
- Coopérations entre établissements autorisés pour
le traitement du cancer - Majorité des prises en charge en termes de
diagnostic et de traitement, incluant les soins
de support - Etablissements et structures de soins à domicile
associés dans la prise en charge - Prise en charge de proximité
- Application ou suivi des traitements prévus dans
le PPS (chimiothérapie) - Lien avec les établissements autorisés
- Membres dun réseau de cancérologie
- Relation ville hôpital
- Garantir la continuité des soins et permettre des
soins à domicile, rôle du médecin traitant,
dossier médical informatisé - Réseau de santé assurant la coordination
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16ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Au sein
de la région
- Pôle régional de cancérologie
- Logique dorganisation de laccès aux soins de
cancérologie complexes, hyperspécialisés et aux
techniques innovantes - Constitué par les établissements de santé
exerçant, en plus de leurs activités de soins
standards, des missions régionales hautement
spécialisées de recours et dexpertise, de
recherche clinique et dinnovation, ainsi que des
missions denseignement et de recherche - Garantir laccès de tous les patients qui le
nécessitent, quel que soit le lieu de leur prise
en charge initiale, aux ressources de recours
disponibles en cancérologie dans la région - Mis en place par lARH, chargée didentifier les
établissements disposant des compétences et
ressources régionales de recours, et dorganiser
la concertation sur loffre régionale de recours
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
17ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE Au sein
de la région
- Réseau régional de cancérologie
- Nouvelle structure définie par le Plan
Cancer - Rôle de coordination de lensemble des opérateurs
- Objectif dharmoniser et daméliorer de façon
continue la qualité des pratiques, de favoriser
le partage dexpériences et la communication des
données médicales du patient - Missions
- Promotion et amélioration de la qualité en
cancérologie - Promotion doutils de communication communs au
sein de la région - Aide à la formation continue
- Recueil et analyse régionale des données
relatives à lactivité de soins - Evaluation des membres et des pratiques
- Information des professionnels et des patients
Circulaire du 22 février 2005
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
18RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Organisation
pivot dans le champ sanitaire
- Mesure 29 du Plan Cancer
- Assurer dici 4 ans la couverture de lensemble
des régions françaises par un réseau régional du
cancer coordonnant lensemble des acteurs de
soins - 2 niveaux géographiques
- Territorial soins coordonnés, continus et de
proximité en lien avec MG - Régional coordination des opérateurs et
amélioration des pratiques ce nest pas un
réseau de prise en charge et dinclusion directe
des patients - Missions
- Promotion et amélioration de la qualité en
cancérologie - Promotion doutils de communication communs au
sein de la région - Information des professionnels de santé, des
patients et de leurs proches - Aide à la formation continue des professionnels
de santé - Recueil de données et évaluation des pratiques en
cancérologie
Circulaire du 25 septembre 2007
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
19RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Coordination
régionale opérationnelle
- Niveau régional
- Service de support, de boîte à outils et de
relais dinformation - Articulation avec les 3C collaboration et
échange, animation des 3C - Articulation avec les autres réseaux
(gérontologie, douleur, soins palliatifs, réseaux
polyvalents de proximité) - Articulation avec le PRC lisibilité de laccès
aux ressources, participation à lorganisation du
niveau de recours et dexpertise - Niveau interrégional
- Réseaux Régionaux de Cancérologie
- Cancéropôle
Circulaire du 25 septembre 2007
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
20RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Mise en œuvre
de la mesure 29
Claire MORIN - DU cancérologie
21RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (1)
- Promotion et amélioration de la qualité en
cancérologie - Élaboration et validation des référentiels
régionaux de cancérologie déclinaison et
appropriation régionale des recommandations
nationales et internationales existantes, suivant
une méthodologie reconnue, puis actualisation
régulière - Diffusion et actualisation des référentiels
régionaux - Utilisation des référentiels lors des Réunions de
Concertation Pluridisciplinaire (RCP), comme
outil de qualité, avec définition du quorum de
chaque RCP et des standards de prise en charge - Contribution à lélaboration des recommandations
nationales, par une démarche ascendante
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
22RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (2)
- Promotion doutils de communication communs au
sein de la région - Maîtrise douvrage et mise en œuvre du Dossier
Communicant de Cancérologie (DCC), outil métier
facilitant le partage de données médicales entre
professionnels de santé - Mise en place dun site Internet, assurant la
visibilité du réseau et de ses actions - Recensement des besoins exprimés par les acteurs
régionaux en outils de visioconférence, pour
faciliter la tenue des RCP
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
23RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (2)
- Dossier Communiquant de Cancérologie (DCC)
- Facilite le partage des informations médicales
entre professionnels de santé du RRC - Maîtrise douvrage nationale
ASIP-INCA - Maîtrise douvrage régionale RRC
- Cahier des charges INCA
- Articulation DMP (ASIP-INCA), autres
dossiers métiers et SI locaux. - Appropriation par les professionnels
(communication) - 1ère étape informatisation des RCP
et du PPS - Le RRC coordonne le déploiement,
ladministration et lexploitation du DCC,
sintègre aux politiques régionales,
plate-formes, DMP et mets en place une approche
spécifique. -
24RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Le site Internet
www.onco-poitou-charentes.fr
25RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Accès au DCC
26RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Accès sécurisé à
lapplication RCP
27RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (3)
- Information des professionnels de santé, des
patients et de leurs proches - Élaboration dun document dinformation sur le
réseau régional, destiné à être remis aux usagers
(accessible via le site Internet également) - Recensement des lieux dédiés à linformation des
usagers sur les cancers (Espaces de Rencontre et
dInformation, Kiosques Accueil et Information
Cancer) - Diffusion des documents dinformation élaborés au
plan national (INCa, Ligue, FNCLCC) et des
plaquettes des associations présentes au niveau
régional - Recensement des besoins exprimés par les usagers
et les professionnels, en termes de documentation - Diffusion de linformation concernant loffre de
soins régionale (données validées par les MRS),
notamment RCP, soins à domicile, soins de
support, protocoles de recherche clinique,
tumorothèque régionale, consultations
doncogénétique
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
28RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Plaquette
Patients
29RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Plaquette
Patients
30RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Plaquette
Acteurs de santé
31RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES Plaquette
Acteurs de santé
32RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (4)
- Aide à la formation continue des professionnels
de santé - Diffusion dinformations sur les organismes et
programmes de formation proposés - Recensement des besoins de formation
- Promotion et/ou coordination de programmes
dEvaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) - Organisation dactions de formation-information
(rencontres thématiques, outils de communication,
déploiement du dispositif dannonce) - Garantie de la qualité des programmes de
formation (contenu, intervenants) - Élaboration dune charte de financement pour
lindustrie pharmaceutique, posant les principes
dindépendance du réseau
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
33RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (5)
- Recueil de données et évaluation des pratiques
en cancérologie - Recueil des données régionales relatives à
lactivité de soins cancérologiques, en
collaboration avec les partenaires régionaux - Constitution dun tableau de bord (grille
dindicateurs) permettant un suivi national - Mesure et analyse de limpact des actions visant
lamélioration de la qualité des soins en
cancérologie, de la coordination des acteurs, des
pratiques professionnelles collectives - Définition des objectifs dévaluation régionale,
de la méthodologie et du calendrier - Recueil des données nécessaires à lévaluation
auprès des 3C et via le DCC - Mise en œuvre concertée de lévaluation des
pratiques - Communication des résultats des travaux
dévaluation des pratiques et du tableau de bord
régional de cancérologie
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
34RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (6)
- Coordination régionale
- Le RRC assure un service de support,
de boîte à lettres et de relais dinformation aux
3C, aux réseaux territoriaux et aux
établissements du réseau, cest un centre de
ressources et dinformation - - Articulation avec les 3C
- Travail de collaboration et
déchange diffusion des référentiels
régionaux, organisation et fonctionnement des
RCP, information des professionnels et des
patients, échanges de données et DCC,
informations sur les activités cancérologiques. - Animation des 3C par le RRC
audits qualité , interfaçage entre les 3C de
la région. - Les actions des 3C ne peuvent
être menées quen partenariat et en cohérence
avec le RRC
35RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (6)
- coordination régionale (suite)
- - Articulation avec les autres
réseaux (géronto, SP, réseaux polyvalents de
proximité,) - - Articulation avec le pôle régional
de cancérologie (PRC) - Il est membre du réseau qui rend
lisible laccès des patients à ses ressources
et qui participe à lorganisation du niveau de
recours et dexpertise, de recherche clinique et
dinnovations. - Il tient à jour et diffuse pour
chaque spécialité le mode dorganisation mis en
place pour laccès au recours. -
36RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEFonctionnement
- 1- coordination
- - Médecin coordonnateur
- - Équipe de coordination
- 2- direction et instances de décision/pilotage
- Dépend du statut juridique loi
1901, GCS, GIP, - Loi 1901 AG, CA, bureau et
président - définit la
stratégie et le politique du réseau en cohérence
avec le cahier des charges national et les
orientations MRS (ARS) et INCA. - Assure
représentation et visibilité du RRC auprès de
lensemble des acteurs institutionnels et des
tutelles, des financeurs et des autres réseaux - Responsable de la
gestion -
37RESEAUX REGIONAUX DE CANCEROLOGIEFonctionnement
- Pas de structure juridique conseillée, mais
personnalité morale pleine et entière. - Pas déquipe type pour animer le réseau,
mais pas plus de 4 à 5 personnes - Procédure de reconnaissance
- Évaluation interne rapport dactivité
- Évaluation externe tableaux de bord -gt
INCA -
384ème journée annuelle du réseau
Onco-Poitou-Charentes
- Conférence du Pr Grünfeld
- 1ère table ronde Parcours de soins la
coordination des acteurs - Préfigurateur de lARS
- IDE coordinatrice dun réseau territorial de
cancérologie - Référentes paramédicales du groupe de travail
chimiothérapie à domicile - Responsable dun 3C
- Médecin généraliste
- 2ème table ronde Vivre pendant et après un
cancer - Représentant de la Ligue Nationale Contre le
Cancer ( Dr P. Bergerot) - Intervenant sur le thème Activité physique et
cancer - Médecin du travail
- Assistante sociale
Jeudi 29 avril 2010 à lAbbaye aux Dames de
SAINTES
Claire MORIN - Formation cancérologie 2010
39http//www.onco-poitou-charentes.fr