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La naissance du Code Civil et son évolution à
travers le droit des femmes dans la famille
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Le code sinspire pour une bonne partie des
recueils de lois commandés par lempereur
dOrient Justinien. Sous lAncien Régime un
rennais nobéissait pas aux mêmes règles de droit
civil quun parisien ou quun habitant de
Languedoc. Le royaume était divisé en zones dans
lesquelles sappliquaient des régimes divers de
lois dites coutumières. Un tel système était
totalement incompatible avec lobjectif
révolutionnaire dune France une et indivisible
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Mon seul code par sa simplicité a fait plus de
bien en France que toutes les lois qui mont
précédé (Napoléon 1er, à Sainte-Hélène)
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Le 21 mars 1804 lAncien droit est abrogé et le
Code Civil est promulgué tout le peuple vit
désormais sous un même code de droit. Grâce à
cela la loi émane du législateur seul, le juge
nayant rien à faire quà lappliquer. Elle régir
tous les rapports sociaux, y compris le droit de
la famille indépendamment de toute consideration
morale, religieuse ou politique.
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La société française, trop mouvante selon
Bonaparte, est comme des grains de sable sur une
plage  pour la stabiliser durablement , il faut
 jeter sur le sol quelques masses de granite .
Le Code civil de 1804 est un des piliers
principaux de la France du XIXème siècle.
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Confusion juridique...
Les précurseurs...
Une longue gestation...
Une seule loi pour tous...
Un code qui a inspiré de nombreux pays...
Un code pour lEurope...
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Napoléon perçoit la dimension révolutionnaire du
texte, propre à bouleverser lordre ancien par sa
cohérence, sa clarté, sa concision et sa
simplicité. Devenu empereur et maître dune bonne
partie de lEurope, il veille à faire appliquer
partout son CODE, rebaptisé en 1807 Code
Napoléon.
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Ma vraie gloire, ce nest pas davoir gagné
quarante batailles. Waterloo effacera le
souvenir de tant de victoires, mais ce que rien
neffacera. ce qui vivra éternellement . cest
mon Code Civil .
Dicté par lEmpereur dans son exil de Saint-Hélène
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(No Transcript)
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Le retour en faveur du droit romain et sans
doute aussi les sentiments machistes
obligeaient la femme à se soumettre à son père
comme à son mari. La partie du Code Civil qui a
le plus évolué a été celle relative au droit de
la famille
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Le droit des femmes dans la famille...
La femme doit obéissance à son mari! Cest
lesprit qui a présidé à la rédaction du Code
Civil en 1804.
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Le Code civil de 1804 la puissance maritale
fait de la femme une mineure à vie...
La femme est donnée à lhomme pour quelle lui
fasse des enfants. Elle est donc sa propriété
comme larbre fruitier est celle du jardinier

(explique Napoléon Bonaparte)
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(No Transcript)
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à la fin du XIX siècle, avec le développement
industriel, lincapacité de la femme mariée
devient gênante, au moins en ce qui concerne le
travail. Ceci conjugué à une mobilisation
féministe grandissante conduit à remanier le
Code. Sur le chemin de légalité la femme
daujourdhui nest plus en puissance de mari,
la loi du 1938 ayant aboli cette notion. Le
mariage deviens une association dans laquelle
chacun des membres a les mêmes droits. La loi du
1942 la complète en autorisant lépouse à gérer
ses biens propres. Ce nest toutefois qua partir
de 1965 que lédifice patriarcal quest la
famille devient véritablement modifié.