SHS II

1
SHS II
ASSOCIATION DU TUTORAT MEDECINE DE MONTPELLIER
(ATM²)?

• Séance 2 éthique 1
• Viala

2

• mardi 12 février 2008
• Serait-il possible que des médecins aient peur de
  mal faire leur travail ? Des médecins humains,
  désintéressés, qui croient en léthique et
  fassent honneur à leur profession ? Des hommes
  qui souffrent de limage négative que lon donne
  de la médecine de proximité pour justifier les
  déficits dun système de protection sociale
  désuet ?

• Après le suicide dun médecin en janvier dans un
  commissariat, dont les derniers mots ont été
  "pour lhonneur", cest un praticien qui a mis
  fin à ses jours dans son cabinet dans le nord de
  la France, la semaine dernière.

3

4

• Linformation est reprise par le journal "La voix
  du nord" dans deux articles, intitulés "Le
  Portel  un médecin se suicide après avoir
   raté  un diagnostic" et "Le choc après le
  suicide du médecin", qui tentent dexpliquer le
  geste de ce généraliste. Cet homme semble avoir
  eu peur dêtre mis en cause et jugé responsable
  médiatiquement, avant même que lon sache sil
  avait mal agi. Rien ne dit quil avait  raté 
  son diagnostic, même si malheureusement un
  patient quil avait vu la veille, le matin, était
  décédé

5

• Peur de la loi
• Pourtant encadre les relations (droitmoyen)?
• Médecin/Malade
• Malade/Centre de soins
• Non malade/acteurs de santé

6

• Ce cadre particulier nécéssite des définitions
  particulières comme celle de la médecine, de la
  vie, de la mort, de la santé et de la maladie
  pour pouvoir réglementer ces faits.
• Définitions de FAITS SOCIAUX
• Médecine (cf acte médical)?
• Vie (naissance être vivant et viable...lié
  définition médicale)?
• Santé (OMS, but ultime, droit...) droit médical
  aussi appliqué quand en bonne santé (vaccins...)?
• Maladie

7

•  Les hommes n'ayant pu guérir la mort, la
  misère et l'ignorance se sont avisés pour se
  rendre heureux de n'y point penser  Pascal
• 80 hospitalière
•  L'office du médecin n'est pas seulement de
  rétablir la santé, mais aussi d'adoucir les
  douleurs et souffrances attachées aux maladies 
  Francis Bacon 1605
• Euthanasie bonne mort

8
Exemple la mort (2)?

• Double effet Butsoin même si effet secondaire
  entraine la mort
• douleur élement en soi depuis 2002, droit prise
  en charge
• Arrêt acharnement thérapeutique Discution avec
  patient/proche/ directive anticipée, testament de
  vie. Concertation mais décision personelle
  (responsabilité personelle)

9

• De plus, la réponse varie d'un pays à l'autre.
  Cela rend le problème complexe, particulièrement
  en Europe. 
• Territorialisation
• Liberté circulation personnes/biens/
  d'installation (traité Union Européenne)?
• Donc pratique prohibée en France va ailleurs
• Conseil de l'Europe dit juste interdiction de
  se livrer à des pratiques inhumaines et
  dégradantes.
• Médecine universelle/droit relatif

10

• Et l'acte médical en soi, qu'est-ce qui le
  définit ? Quelle est la différence avec un rituel
  shamanique? Il peut porter atteinte au corps,
  mais sous quelles conditions? 
• Au début but thérapeutique (cure)
  nécéssité médicale en 99 (laisse possibilité soin
  de confort care). (décisiongtmédecin pour
  thérapeutique ou non peut être condamnable cf
  excision)?
• Différence shaman données de la science.
  (HAS,EBM...)?
• Intégrité corps humain ne peut être atteinte que
  dans un but thérapeutique
• corpsélément corporel corpsne repousse pas.
  Element repousse. Corps/elt inviolable, pas de
  droit patrimonial, pas commerce

11

• Le droit n'est pas figé il doit se remettre en
  question et évoluer que ce soit la notion de
  soin, de santé ou la raison de la prise en
  charge, ces notions varient selon les époques.
• Soins cure care. Apparition soins
  palliatifs, soins d'hygyène dans le droit.
• Santé absence maladie puis Platon corps et
  âme puis aspect social XXème siècle.
• Prise en charge des  démunis  par charité
  (religieux), puis par assistance (droit
  publique), puis par déontologie (devoir médical),
  puis droit à la prise en charge lié à un droit à
  la santédroit de consomation...

12

• La loi délimite également les droits et devoirs
  du patient  Certains remontant à hippocrate. 
• Droits du malade
• INFORMATION (claire, intelligible,précise) pour
  obtenir consentement (éclairé).
• Droit au colloque singulier (relation Méd/mal
  unique hippocratique) mais médicalisation collo
  que pluriel. (chaîne de responsabilité)?
• Droit naturel au soin/ au secours/ ttt douleur
• Refuser un médecin.

13

•  Les devoirs des médecins sont d'autant plus
  importants qu'ils accompagnent une énorme
  responsabilité 
• Droits du médecin
• Liberté de l'acte technique (mais RMO...)?
• Autonomie décision (mais encadré/ considérations
  juridiques et économiques)?
• Liberté prescription
• Droit de refus IVG (mais informe)?
• Devoirs du médecin
• Devoir d'humanité (respect de la personne...)?
• Secret médical
• Information

14
 Un patient a-t-il le droit de refuser un
médecin? Et l'inverse?

• Patient a le droit
• Médecin peut si IVG (mais informe où le faire)
  ou si problème génant au bon déroulement des
  soins confrère. (continuité des soins)?
• Condamnable si mauvaise raison (quartier sensible
  ou CMU)?

15

• Toutes les personnes ont-elles les mêmes
  droits?
• Droits des personnes
• Personne tout humain même avec handicap ou
  mineur. (dès le commencement de sa vie)?
• Personne incapable de discernement même droits
  mais limitation possible pour son bien...
  (privation de liberté nécéssaire)?
• Incapacité de jouissance (le médecin ne peut
  recevoir de don de ses patients mais aussi mineur
  incapable de décider juridiquement) et d'exercice
  (ne peuvent contracter)?
• Respect dignité (cf Jonquet toute personne est
  digne!!). Sphère d'intimité à respecter. Pas de
  discrimination.

16
Opposition de devoirs

• Le secret professionnel peut s'opposer à
  d'autres devoirs...Heureusement, la loi a prévu
  cela.
• Secret professionnel peut être opposé à
  l'empéchement d'une infraction. (ex mari
  annonce meurtre puis suicide...)Qui peut
  empécher mais n'empèche pas pêche.

17

• Mais la médecine n'est pas régie que par le
  droit la morale et la déontologie ont également
  ce rôle... Il convient alors de bien les
  différencier du droit.
• Morale et déontologie
• Déontologiescience des devoirs professionnels
  (Nietzch)respect des devoirs envers les
  confrères.
• Morale/Ethique normes sociales (cf Jonquet) (ex
  CCNE)?
• Différence avec le droit la sanction. Quand la
  déontologie est lié à l'ordre et qu'il peut
  sévirappartient au droit

18
Merci de votre attention...
En cas de souci, les tuteurs restent à votre
disposition en permanence. Liens
http//www.atm2.fr/ http//www.e-carabin.net/
(section Forums Locaux, Nîmes-Montpellier et
enfin Espace Tutorat).