ARTICULATION SROS/PRIAC

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• ARTICULATION SROS/PRIAC
• 
  
  

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Présentation

• SROS 3 arrêté Directeur ARH du 28 mars 2006
• PRIAC arrêté Préfet de Région du 15 juin 2006
• Articulation SROS/PRIAC mise en cohérence et
  opérationnalité

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• LE SCHEMA REGIONAL DORGANISATION SANITAIRE
  2006-2010

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LE SROS 3 4 OBJECTIFS

• Selon larticle L6121-1 du code de santé publique
   le SROS a pour objet de prévoir et susciter les
  évolutions nécessaires de loffre de soins
  curatifs et palliatifs mais aussi préventifs afin
  de répondre aux besoins de santé physique et
  mentale. Ils visent à susciter les adaptations et
  les complémentarités de loffre de soins ainsi
  que les coopérations, notamment avec les
  établissements de santé
• 4 objectifs
• LACCESSIBILITÉ
• LA QUALITE DES SOINS
• LA SECURITE DES SOINS
• LEFFICIENCE

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LE SROS 3 une démarche innovante

• Elle repose sur
• la prise en compte de la dimension territoriale
  avec une référence renforcée aux territoires (2
  territoires de planification, 20 territoires de
  proximité pour la déclinaison des articulations
  sanitaires, médico-sociales et sociales)
• une association plus étroite des établissements,
  des professionnels, des élus et des usagers au
  sein des deux conférences sanitaires avec
  lélaboration préalable dun diagnostic partagé
  conduit par lensemble des partenaires
  institutionnels (ARH, DRASS, DDASS, URCAM)
• une véritable animation de la mise en œuvre du
  SROS au sein de chaque territoire de santé
  (projet médical de territoire)
• des objectifs quantifiés à la place de la carte
  sanitaire

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LE SROS 3 des objectifs opérationnels

• De la prévention à la réinsertionil sagit de
  construire des filières de prise en charge aussi
  complètes que possible qui permettent
  létablissement de parcours de soins
  personnalisés.
• De diversifier les prises en charge
• en milieu hospitalier
• à domicile par la création de services
  dhospitalisation à domicile
• De mieux organiser les prises en charge extra
  hospitalières
• avec les praticiens libéraux
• avec le secteur social et médico social

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Le SROS une révolution culturelle ?

• Les établissements ne peuvent plus vivre en
  autarcie mais doivent sinscrire dans des
  réseaux, fonctionner en complémentarité et non
  plus en concurrence
• La démarche daménagement du territoire repose
  sur une organisation en filières de soins gradués
  en trois niveaux

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Ces trois niveaux de soins recouvrent

• Les activités de proximité les soins de première
  intention en ville ou dans les établissements de
  santé, articulés avec le secteur médico social et
  les réseaux locaux
• Les soins spécialisés au niveau du territoire de
  santé avec plateaux techniques, ayant un rôle
  dexpertise, assurant une permanence 24h/24,
  intégrés dans des réseaux de soins gradués
• Les soins très spécialisés à léchelle de la
  région ou de linter-région effectués dans des
  établissements de référence (activités pointues
  ou de recours) intégrés dans des réseaux de santé

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Les volets thématiques du SROS

• 25 volets thématiques concernent les matières qui
  figureront dans le SROS
• 16 sont obligatoires (arrêté du 27 avril 2004)
  dont
• La médecine,
• La chirurgie,
• La périnatalité,
• Les soins de suite, rééducation et la
  réadaptation,
• Lhospitalisation à domicile,
• Les urgences et la permanence des soins,
• La réanimation, soins continus, soins intensifs

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Les volets thématiques (suite)

• Linsuffisance rénale
• Limagerie médicale
• Les techniques interventionnelles utilisant
  limagerie médicale
• La psychiatrie
• La prise en charge des personnes âgées
• La prise en charge des enfants et adolescents
• La cancérologie
• Les soins palliatifs
• La prise en charge des cérébro lésés et
  traumatisés

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Les volets thématiques (suite)

• 9 volets supplémentaires on été ajoutés
• Diabétologie
• Accidents vasculaires cérébraux
• Addictions
• Lhôpital local, hôpital de proximité
• Les réseaux
• Les détenus
• Les vigilances
• Télémédecine et système dinformation
• Handicap

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Le rôle des Conférences sanitaires

• Elles doivent conduire les travaux délaboration
  du PROJET MEDICAL DE TERRITOIRE dit PMT
• Selon la circulaire du 5 mars 2004 relative au
  SROS  le projet médical de territoire est un
  document dorientation évolutif, non opposable
  juridiquement il contribue à lélaboration du
  SROS et fait vivre, ensuite, ce dernier pour en
  traduire les orientations stratégiques sur un
  plan opérationnel 
• Continuité et accessibilité proximité et
  filières

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PMT outil de larticulation sanitaire,
médico-sociale et sociale

• Pilotage confié aux 2 conférences sanitaires
• Appui assuré par lÉtat, lAssurance maladie et
  les chefs de projet
• Un cadre méthodologique proposé permettant la
  prise en compte de tous les éléments du SROS
  nécessaires à la mise en place des politiques
  coordonnées sanitaires, médico-sociales et
  sociales sur les 2 territoires
• Volets particulièrement concernés les urgences,
  la médecine, la périnatalité, la pédiatrie,
  psychiatrie et santé mentale, personnes
  présentant un handicap, les personnes âgées,
  accidents vasculaires cérébraux, lodontologie,
  le SSR et la rééducation fonctionnelle, soins
  palliatifs et douleurs
• Les volets à venir addictions,
• Les instruments favorisant ces articulations
  les réseaux, la télémédecine, lHAD, les hôpitaux
  locaux et hôpitaux de proximité, la prévention

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Le SROS un document évolutif

• 1 - Un document dorientation par spécialités
  adossé à un diagnostic
• commun avec le futur PRSP ? le SROS est au
  service des
• politiques de santé publique et assorti
• dannexes opposables fixant des objectifs
  quantifiés, qui constitue un outil de régulation
  macro-économique
• échéance 31 mars 2006
• des projets médicaux de territoire
• échéance 30 septembre 2006
• 2 - Un déclinaison opérationnelle dans les CPOM
  
• échéance 30 mars 2007
• niveau d activité Concilier l approche micro
  (T2A) et
• ? lapproche macro (SROS)
• autorisations
• 3 - Des avenants possibles ou à prévoir

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• LE PROGRAMME INTERDEPARTEMENTAL DACCOMPAGNEMENT
  DES HANDICAPS ET DE LA PERTE DAUTONOMIE 2006 -
  2008

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LA BASE JURIDIQUE DES PRIAC la loi du 11
février 2005

• Le PRIAC  détermine les priorités de financement
  des créations, extensions et transformations des
  établissements et services médico-sociaux
  relevant de la compétence tarifaire de lEtat 
• Il est établi par le Préfet de Région en liaison
  avec les Préfets des départements concernés
• Il comporte une dimension pluriannuelle avec une
  projection à 3 ans et est actualisé chaque année
• Il oriente les autorisations qui doivent être
  compatibles avec les PRIAC

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Les objectifs du PRIAC

• Lévaluation, le dépistage et laccompagnement
  précoce
• Laccompagnement en milieu de vie ordinaire
  scolarisation, insertion professionnelle, vie à
  domicile
• Laccueil et laccompagnement en institution

• Laccessibilité des services et établissements en
  termes de proximité et de fonctionnement
• La diversification de loffre de services pour
  permettre lexpression du choix de la personne

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Le champ du PRIAC

• Loffre déquipements médico-sociaux en faveur
  des personnes âgées en perte dautonomie et des
  personnes en situation dhandicap
• les services et établissements relevant de la
  compétence tarifaire du préfet financés par
  lEtat (ESAT, auxiliaires de vie) et de
  lassurance maladie (IME, SESSAD, SSIAD, MAS..)
• ceux de la compétence conjointe ou partagée
  Etat-Conseil Général (EHPAD, FAM, SAMSAH)

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Les enjeux du PRIAC lévolution de loffre
collective daccompagnement
Loi du 2 janvier 2002 rénovant laction sociale
et médico-sociale
Loi du 11 février 2005 pour légalité des droits
et des chances, la participation et la
citoyenneté des personnes handicapées
20
En amont du PRIAC lanalyse des besoins et la
définition des orientations stratégiques

• Les orientations stratégiques interdépartementales
  et régionales définies
• à partir des Schémas départementaux et régionaux
  dorganisation sociale et médico-sociale en
  vigueur
• à partir des études spécifiques menées aux
  niveaux départementaux et régionaux, de la
  cartographie
• en tenant compte notamment des priorités
  nationales fixées par les Plans pluriannuels
• pour hiérarchiser les projets et prioriser les
  territoires autour de 3 thèmes
• lévaluation, le dépistage précoce et
  laccompagnement précoce
• laccompagnement en milieu ordinaire
• laccueil et laccompagnement en institutions

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Le périmètre du PRIAC

• Les actions prioritaires
• créations, extensions et transformations
• plans nationaux de création de places
• projets expérimentaux, besoins locaux
  spécifiques resitués au regard de loffre
  existante
• Pour chaque action prioritaire
• objectif damélioration en terme
  dadaptation
• de loffre? indicateur dimpact
• coût et mode de financement

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• LES ARTICULATIONS SANITAIRES, MEDICO-SOCIALES ET
  SOCIALES mise en cohérence et opérationnalité du
  SROS et du PRIAC

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Le PRIAC et ses articulations sanitaires et
sociales

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Les coopérations avec le secteur social et les
établissements de santé

• 5 axes sont ciblés en version 1 du PRIAC
• La continuité de la filière gérontologique
• Les soins de liaison et laccompagnement
  médico-social des personnes présentant un
  handicap psychique ou une pathologie mentale
  stabilisés
• Les soins psychiatriques et laccompagnement
  social et médico-social des enfants et
  adolescents présentant des troubles du caractère
  et du comportement
• La continuité des soins et laccompagnement
  médico-social pour les traumatisés crâniens et
  cérébro lésés
• La continuité des soins et laccompagnement
  médico-social des personnes présentant un
  polyhandicap

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Le SROS limites et nécessités

• Limites il ne traite que de loffre hospitalière
  mais de toute lhospitalisation publique et
  privée dans toute son amplitude le
  pré-hospitalier, lhospitalisation complète, les
  alternatives à lhospitalisation
• Nécessités les bonnes articulations avec
• le PRSP, la médecine ambulatoire, les prises en
  charges médico-sociales, la coopération
  transfrontalière et transrégionale

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Le SROS et les autres plans et schémas concernés

• Plan Régional de Santé Publique
• Schémas départementaux gérontologiques
• Schémas départementaux de lenfance handicapée
• Schémas de lenfance en difficulté
• Schémas départementaux des adultes handicapés
• Schémas accueil hébergement insertion
• Plans dinsertion des travailleurs handicapés
• Programme interdépartemental daccompagnement des
  handicaps et de la perte dautonomie

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La prise en charge coordonnée Aperçu des temps
nécessitant une articulation

• Amont de la prise en charge
• Prévention
• Consultations spécialisées avancées
• Urgences et permanence des soins
• HAD pour éviter des hospitalisations complètes
• Temps du soin aigu hospitalier
• Adaptation de laccueil
• Liaisons institutionnelles et inter services
• Fluidité des parcours de soins (équipes mobiles)
• Continuité (dossier médical partagé, permanence
  des soins)
• Prise en charge globale (insertion, fin de vie..)
• Accessibilité
• La prise en charge dans les structures daval
• USLD
• SSR
• HAD

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PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE au carrefour

• Le plan de santé mentale, le volet psychiatrie du
  SROS et le PRIAC nécessitent de nombreuses
  articulations dans ce domaine
• dans le cadre du PMT
• parfaire la psychiatrie de liaison auprès des
  établissements médico-sociaux
• organiser des réponses sanitaires adaptées auprès
  des publics particuliers adolescents difficiles,
  personnes âgées, personnes handicapées
• participation à la construction de réponses
  permettant le maintien ou la réinsertion dans la
  vie sociale des personnes atteintes dun handicap
  psychique
• mise en place de protocoles de sortie et
  dhospitalisation pour faciliter le suivi des
  personnes âgées et des personnes handicapées
• dans le cadre du PRIAC avec ses déclinaisons
  territoriales
• meilleure prise en compte du handicap psychique
  dispositif psychiatrique ou médico-social
  (SAMSAH)
• meilleure prise en compte de lautisme

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Les articulations spécifiques SROS/PRIAC
personnes âgées

• Formation participation des structures
  sanitaires aux formations des professionnels des
  EHPAD et des services prenant en charge les
  personnes âgées
• Chantiers à travailler dans les PMT
• Généralisation des réseaux gérontologiques (1 par
  territoire de proximité)
• Intervention des HAD dans les EHPAD
• Promouvoir des équipes mobiles gérontologiques
  intra et inter établissements
• Parfaire le maillage entre établissements de
  santé et les établissements et services
  accueillant des personnes âgées par la mise en
  place de conventions de prise en charge des soins
  somatiques et psychiatriques (évaluation précoce,
  suivi de patients présentant une démence,
  adaptation des réponses sanitaires aux besoins
  particuliers des populations accueillies en
  EHPAD)
• Mise en place de la réorganisation des USLD (en
  s interrogeant sur l âge des populations)
• Assurer la liaison HAD/SSIAD
• Intégration du plan  solidarité-grand âge 

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Les articulations spécifiques SROS/PRIAC
périnatalité

• Formation des professionnels de santé à lannonce
  du handicap
• Chantiers à travailler dans les PMT en matière de
  prévention du handicap
• compléter les coordinations médico-psycho-sociales
  et accompagnement à la parentalité
• assurer le suivi des nouveaux nés à risques (dans
  le cadre dun réseau)

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Les articulations spécifiques SROS/PRIAC
enfants, adolescents handicapés

• Favoriser le repérage et la prise en charge
  précoce des handicaps mise en réseau des
  structures médico sociales, sociales (CAMSP,
  SESSAD, PMI, CMPP) et des maternités
• Développer lutilisation de fiches de liaison
• Chantiers à travailler dans les PMT
• Adaptation des structures hospitalières aux
  handicaps des enfants accueil (promouvoir les
  conventions d accueil), accès au plateau
  technique, accompagnement, transport

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Les articulations spécifiques SROS/PRIAC
personnes handicapées

• Volet nouveau et non obligatoire du SROS
• Exigence dun volet handicap dans tous les
  projets détablissement et CPOM
• accessibilité des locaux
• continuité et globalité de la prise en charge
• formation du personnel à lapproche du handicap
• Chantiers à travailler dans les PMT
• coopérations entre établissements sanitaires et
  établissements et services de prise en charge des
  personnes handicapées échanges de pratiques,
  mutualisation dexpériences, temps partagés

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Les articulations spécifiques SROS/PRIAC AVC,
soins de suite et de réadaptation, traumatisés
crâniens

• Chantiers à travailler dans les PMT
  constructions de réponses en aval en faveur des
  personnes âgées et des adultes handicapés
  (traumatisés crâniens et états végétatifs)
• renforcement de la médicalisation des SSR
• diversification des réponses des SSR gériatrie,
  séjours de répit, de rupture, santé mentale, HAD
• soutien à la constitution déquipes mobiles de
  coordination

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Les articulations spécifiques du SROS/PRIAC
lhôpital local et lhôpital de proximité

• Chantiers à travailler dans les PMT
• Construction des réseaux dans la proximité pour
  organiser des filières de prise en charge et le
  parcours de soins personnalisé
• Faciliter la continuité des prises en charge et
  assurer la permanence des soins

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Les articulations spécifiques du SROS/PRIAC les
urgences

• Accueil protocoles spécifiques (personnes
  âgées, personnes handicapées, psychiatrie)
• Prise en charge spécifique des urgences
  psychiatriques
• Des chantiers à travailler dans les PMT
• Conventions de partenariat entre les services des
  urgences et les structures médico-sociales
• Place de lHAD pour éviter des hospitalisations

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Les articulations spécifiques du SROS/PRIAC
soins palliatifs, soins de support, douleur

• Formation des équipes médico-sociales à
  lapproche et à lévaluation de la douleur
• Chantiers à travailler dans les PMT
• Organiser la participation des Équipes Mobiles
  de Soins Palliatifs et des réseaux de soins
  palliatifs dans les établissements médico-sociaux

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Les articulations spécifiques du SROS/PRIAC les
réseaux

• Bien situer les réseaux comme les outils
  privilégiés de larticulation des politiques
  sanitaires, médico-sociales et sociales et de la
  définition du projet de prise en charge
  personnalisé
• Privilégier la proximité pour mutualiser au
  maximum les moyens et répondre de façon adaptée,
  complémentaire et globale à la personne âgée et
  aux enfants et adultes handicapés
• Organiser la formation des professionnels sur des
  aspects transversaux pour une meilleure
  connaissance réciproque de leurs pratiques

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Un exemple la filière gériatrique
daccompagnement des personnes atteintes de la
maladie dAlzheimer
RESEAU
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Un exemple la continuité de la démarche
daccompagnement des troubles du caractère et du
comportement