LA SORTIE DE CRISE

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LA SORTIE DE CRISE

• Jeudi 9 décembre 2004

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LE CONTRÔLE DE L ENVIRONNEMENT PAR

• 1. Les actions civilo-militaires,
• 2. Les aspects juridiques de lengagement,
• 3. La gestion de lenvironnement psychologique,
• 4. La gestion de la sortie de crise.

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1. LE CONTRÔLE DE L ENVIRONNEMENT PAR LES
ACTIONS CIVILO - MILITAIRES

• 1.1. Le cadre général des ACM,
• 1.2. La catégorisation des ACM,
• 1.3. La mise en uvre de lACM.

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1.2. La catégorisation des ACM

• Les ACM au profit de la force,
• Les ACM au profit de l environnement civil,
• Les ACM au profit des populations (aide
  humanitaire durgence).

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1.3. La mise en oeuvre de l ACMExpertises au
G.I.A.C.M.

• Affaires civiles,
• Aide humanitaire,
• Infrastructures civiles,
• Affaires culturelles.

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1.3. La mise en uvre de lACMLes organismes
nationaux

• Etats-Unis USAID,
• Royaume Uni DFID,
• Allemagne GTZ,
• France AFD.

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2. LES ASPECTS JURIDIQUES

• 2.1. Le mandat attribué à la force,
• 2.2. Le statut des forces,
• 2.3. Le droit applicable dans létat daccueil,
• 2.4. Les règles demploi de la  force .

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2.1. Le mandat attribué à la Force

• Peace keeping (chapitre VI),
• Peace making (chapitre VII),
• Peace enforcement (chapitre VII),
• Légitime défense (article 51),
• Interventions dhumanité.

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2.2. Le statut des forcesStatus of force
agreement (SOFA)

• Privilèges et immunités accordés à la Force,
• Mise à disposition demprises,
• Conditions de stationnement,
• Conditions de circulation.

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2.4. Les règles demploi de la force

• Libellé du mandat et nature des missions,
• Le contexte opérationnel,
• Les règles dengagement et de comportement,
• Les consignes dusage des armes.

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3. LA GESTIONDE L ENVIRONNEMENT PSYCHOLOGIQUE

• 3.1. Buts généraux
• 3.2. Principes, modes et domaines daction

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4. LA GESTION DE LA SORTIE DE CRISE

• 4.1. Le concept dEtat défaillant,
• 4.2. La gestion civile des crises,
• 4.3. Le contrôle démocratique des forces armées.

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4.1. Le concept dEtat défaillant

• Un concept nouveau,
• Des défis à relever,
• Perspectives davenir.

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4.2. La gestion civile des crises

• Construction des instruments
• -police,
• -Etat de droit,
• -protection civile,
• -administration civile.
• Point de situation 2004,
• Construction doctrinal et engagement sur le
  terrain.

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4.3. Le contrôle démocratique des forces armées

• Contrôle parlementaire des forces armées,
• Contrôle démocratique des forces de sécurité
  intérieure,
• Transparence des budgets de défense,
• Place des militaires dans la société,
• Démobilisation des forces armées