PPA : DOCUMENT DE TRAVAIL

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PPA DOCUMENT DE TRAVAIL

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Létat des lieux
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Connaissances générales

• Définition des périmètres des plans communautés
  d agglomération de Rouen et du Havre, cantons de
  Lillebonne et de Quillebeuf-sur-Seine.

• Situation démographique de la zone considérée.

• Situation économique de la zone considérée.

• Situation au regard des réseaux de communication,
  lien avec les plans de déplacements urbains
  s ils existent.

• Géographie et climatologie de la zone considérée.

La situation présentée dans le document de
travail est donnée à titre dexemple. Elle est
bien entendu amenée à être développée et
améliorée avec laide des organismes compétents
dans chaque domaine
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Surveillance de la qualité de lair

• Présentation du dispositif de surveillance de la
  qualité de lair

• Présentation générale et locale des phénomènes de
  diffusion et de transformation

• Présentation des procédures dinformation et
  dalerte actuelles

• Présentation générale et synthétique de l effet
  sur la santé

• Point sur la pollution de lair intérieur

Les spécificités locales restent à développer. La
partie santé est à améliorer. La prise en compte
de la pollution de lair intérieur est à valider.
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Emissions / ImmissionsStructure générale

• Description des principaux effets connus

• Description des sources potentielles et des
  principales émissions

• Situation des immissions au regard des valeurs
  réglementaires

• Répartition suivant le type de station

• Constat

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Emissions / ImmissionsDioxyde de soufre

• Emissions essentiellement industrielles

• Immissions locales bien surveillées

• Valeurs réglementaires dépassées dans les trois
  zones

Enjeu prioritaire
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Emissions / ImmissionsParticules en suspension

• Les sources démission sont réparties dans tous
  les secteurs (industriel, trafic routier,
  résidentiel et tertiaire), et un certain nombre
  est encore méconnu

• Les différentes stations de mesure ne révèlent
  aucun dépassement de valeur réglementaire

Connaissance à approfondir
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Emissions / ImmissionsOxydes dazote

• Emissions provenant principalement du secteur
  industriel et du trafic routier

• Les mesures dans l air ambiant montrent des
  dépassements des valeurs réglementaires en
  proximité trafic

Enjeu local non prioritaire Enjeu prioritaire
pour la baisse de la pollution photochimique et
pour le respect de la directive plafond (NEC)
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Emissions / ImmissionsOzone

• La formation de lozone troposphérique est très
  complexe et sévalue à une échelle plus large que
  celle dune agglomération

• Les objectifs de qualité sont souvent dépassés
  dans les trois zones et principalement à Rouen

Enjeu prioritaire qui passe par une réduction des
polluants précurseurs au niveau local mais aussi
sur d autres zones comme par exemple
l agglomération parisienne
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Emissions / ImmissionsMétaux lourds

• Connaissance des sources et des émissions à
  approfondir

• Les diverses campagnes de mesures réalisées nont
  pas montré de dépassements significatifs des
  valeurs réglementaires et futures

Connaissances à approfondir Réglementation en
cours délaboration
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Emissions / ImmissionsMonoxyde de carbone

• Aucun dépassement des valeurs réglementaires

Enjeu non prioritaire Participe toutefois à la
formation de lozone troposphérique
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Emissions / ImmissionsComposés organiques
volatils

• Les composés organiques volatils sont très
  nombreux, présents dans tous les secteurs et
  possèdent des caractéristiques très différentes
  (toxiques, cancérigènes, photo-oxydant,)

• Les sources ne sont pas toutes déterminées
  notamment en ce qui concerne les émissions
  diffuses

• Les campagnes de mesure menées pour le benzène ne
  révèlent pas de dépassements des valeurs limites
  mais quelques dépassements de l objectif de
  qualité

Connaissances à approfondir Surveillance à
développer pour l impact sanitaire Enjeu
prioritaire pour la baisse de la pollution
photochimique et pour le respect de la directive
plafond (NEC)
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Interaction avec dautres zones
Les interactions avec dautres zones ne sont pas
à négligées notamment

• Celles d une source extérieure à la zone
  considérée et influant sur celle-ci ( exemple
  pollution photochimique, trafic maritime, panache
  industriel d une zone voisine, etc)

• Celles d une source interne à la zone considérée
  et influant sur lextérieur ( exemple pollution
  photochimique, panache industriel, etc)

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Les mesures actuelles

• Présentation synthétique par fiche

• Descriptif des acteurs, des objectifs, des
  indicateurs, des actions mises en place et à
  venir ainsi quun bilan de celles-ci

• Classement des fiches par catégorie
  surveillance, réduction, aménagement, information
  et sensibilisation

La situation présentée dans le document de
travail est donnée à titre dexemple. Elle est
bien entendu amenée à être développée et
améliorée avec laide des organismes compétents
dans chaque domaine
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Validation de létat des lieux

• Validation des périmètres des plans de protection
  de latmosphère

• Validation de la méthodologie adoptée, notamment
  la composition des commissions

• Validation de la structure du document de travail
  (les points abordés, les polluants visés, le
  système de fiche)

Le fond du document de travail ne doit pas être
réellement étudié pour le moment. Il doit être
amélioré et approfondi avec lensemble des
personnes impliquées dans ces plans