Pr

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Santé, Travail et Environnement 20 et 21 Octobre
2005 Fougères Solvants de substitution dorigine
végétale Hilaire BEWA
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Sommaire
- Présentation de lADEME et dAGRICE -
Marché des solvants en Europe - Réglementation
sur les solvants - Les biosolvants - Secteurs
dapplications des biosolvants - Critères de
choix des biosolvants - Quelques exemples de
substitution - Perspectives de développement des
biosolvants
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LADEME

• ? ? Nom Agence de lEnvironnement et de la
  Maîtrise de lÉnergie
• ? ? Statut Établissement public à caractère
  industriel et commercial placé sous tutelle
  conjointe des ministres chargés de
  lEnvironnement, de lÉnergie et de la
  Recherche.
• ? ? Champs dintervention Air, bruit, déchets,
  énergie, management environnemental, sites et
  sols pollués, transports.
• ? ? Missions Dans le cadre des politiques
  publiques définies par le gouvernement et dans
  ses champs dintervention, lAgence a pour
  mission de susciter, animer, coordonner,
  faciliter ou réaliser des opérations ayant pour
  objet la protection de lenvironnement et la
  maîtrise de lénergie.
• ? ? Effectif 850 salariés répartis dans 3
  services centraux (Angers, Paris et Valbonne),
  26 délégations régionales, 3 représentations dans
  les Territoires doutre-mer et 1 bureau à
  Bruxelles.
• ? ? ? Budget 2004 331 M (dont 262 M pour le
  budget dintervention et 69 M pour le
  budget de fonctionnement).

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AGRICE, programme de recherche et développement
? ? ? Groupement dIntérêt Scientifique
Géré par lADEME Créé en 1994 avec le soutien des

• ? ? Organisations professionnelles agricoles
• ? ? Organismes de recherche
• ? ? ? Industriels

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AGRICE, programme de recherche et développement
participe au développement de nouvelles
utilisations du végétal pour lutter contre
? ? ? la raréfaction des ressources fossiles
? ? ? les gaz à effet de serre
? ? ? la pollution
par un appel à propositions annuel, lanimation
dun réseau, le soutien de programmes.
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Évolution du marché des solvants en Europe
1994 2000 2007
Chlorés 7
Chlorés 6,5
Chlorés 6
315 000 tonnes
265 000 tonnes
228 000 tonnes
Hydrocarbonés 39,7 1 786 500 tonnes
Hydrocarbonés 31,5 1 291 500 tonnes
Hydrocarbonés 30 1 140 000 tonnes
Oxygénés 64 2 432 000 tonnes
Oxygénés 62 2 542 000 tonnes
Oxygénés 53,3 2 398 500 tonnes
Total 4,5 M tonnes Total 4,1 M tonnes
Total 3,8 M tonnes
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Marché des solvants pétrochimiques en
Europe Répartition selon les applications
Sources ESIG, ECSA, estimation Alcimed - 2000
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Réglementations sur les solvants pétrochimiques
Trois réglementations ont aujourdhui un impact
direct sur la diminution de la consommation de
solvants pétrochimiques. ? ? ? La directive
1999/13/CE vise à diminuer les émissions de COV 
provenant dapplications industrielles des
solvants. ? ? ? Les directives sur les
substances dangereuses (67/548/EEC) et sur les
produits dangereux (1999/45/EC)
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La directive COV 1999/13/CE du 11 mars 1999
Tout composé organique ayant pression de vapeur
égale ou supérieure à 0,01 kPa à la température
de 293,15 K.
COV
La Directive vise à diminuer les émissions de
COV, provenant dusines utilisant des solvants,
de 67 par rapport aux niveaux de 1990.
Objectif

• Définition des catégories dactivités
  industrielles concernées
• Définition des limites de consommation de
  solvants en tonnes par an au dessus desquelles le
  secteur est concerné
• Définition des valeurs limites démission

Contenu

• Mars 2001 adoption de la directive
• Avril 2001 fin de la transposition dans les
  États membres
• Octobre 2007 date butoir dapplication pour les
  installations existantes qui utilisent des
  solvants.

Calendrier
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Les directives sur les substances et produits
dangereux

• La directive sur les substances dangereuses vise
  les
• Solvants Chlorés comme le trichloroéthylène qui
  passe de la
• phrase de Risque  possibilité deffets
  irréversibles R40  à la
• phrase de risque peut causer le cancer R45 .
• Les seuils dexposition et démission passent de
  20 mg/m3 à 2
• mg/m3
• - La directive sur les produits dangereux vise
  les produits
• contenant plus de 25 daromatiques. Elle exige
  que ces
• produits soient étiquetés  arbre mort / poisson
  mort

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Secteurs dactivités concernés par les directives
COV et sur les substances dangereuses
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Technique de réduction des émissions de COV
Techniques préventives
Traitement des rejets
Nouvelle technologie
Recherche de solvants de substitution

• Mise en place d'installations de traitement de
  l'air pollué
• Techniques destructives (valorisation des
  solvants sous forme énergétique)
• - Oxydation thermique
• - Oxydation catalytique
• Techniques récupératives (valorisation des
  solvants en tant que matière première)
• - Absorption
• - Adsorption
• - Condensation

• Changement de la formulation et / ou du procédé
  de fabrication, des équipements
• - Procédés sans solvant
• - Systèmes lessiviels ou formulations aqueuses
• Systèmes UV
• CO2 supercritique

Solvants moins nocifs et avec une plus faible
tension de vapeur pour limiter les émissions de
COV dans l'atmosphère - Mélanges
d'hydrocarbures aliphatiques désaromatisés -
Oxygénés
Etude Alcimed 2002
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Les solvants dorigine végétale ou agro-solvants

• Typologie
• ? ? ? Les esters dhuiles végétales
• Tournesol, colza, soja
• ? ? ? Les esters dacides organiques fermentaires
• - Acides acétique, citrique, gluconique,
  lactique, succinique
• ? ? ? Léthanol et les terpènes (alcools
  terpéniques)

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Les agro-solvants

• Caractéristiques
• Haut pouvoir solvant
• Haut pouvoir débullition
• Haut point déclair
• Ininflammable
• Faible pression de vapeur
• Faible viscosité
• Non irritant
• Biodégradable
• Non toxique

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Secteurs dapplications difficilement
envisageables pour les agro-solvants
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Secteurs dapplications cibles pour les
agro-solvants
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Critères de choix des agro-solvants
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Critères de choix des agro-solvants (2)
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Les agro-solvants
Quelques exemples concrets de substitution Solv
ant de nettoyage (naufrage de lErika.
) Formulation des peintures (expérimentation en
cours) Solvant de nettoyage en imprimerie ( La
Dépêche du Midi) Décapant de pièces
peintes Solvant pour bitume Dégraissage de
pièces métalliques Dégraissage de pièces
électroniques Encres végétales Adjuvant
phytosanitaire
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Les actions à envisager (1)
21
Les actions à envisager (2)
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• Conclusion et perspectives de développement des
  agro
• solvants en France
• Potentiel de substitution environ 180 000 tonnes
  sur 600 000 tonnes
• Différents niveaux davancement pour les
  applications cibles pour
• limplantation des agrosolvants stade recherche,
  stade développement,
• stade promotion et communication
• Poursuite programme de recherche voie actuelle,
  voie biotechnologique

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(No Transcript)