Philosophie politique: Ordre social, libert et dmocratie 3 SPOONER

1
Philosophie politique Ordre social, liberté et
démocratie(3) SPOONER KELSEN

• Markus Haller

2
Lidée dun droit naturel

• Y a-t-il des principes de justice inhérents à la
  nature humaine - cest-à-dire un droit naturel -
  qui seuls peuvent légitimer un ordre juridique?
• Deux réponses
• Les jusnaturalistes (p.ex. Thomas dAquin,
  Grotius) oui
• Les positivistes légaux (p.ex. Bentham, Austin,
  Kelsen) non
• Comment pourrions nous connaître ces principes?
• En examinant la raison, les besoins et les
  aspirations des hommes
• En examinant, en plus, lordre voulu par Dieu

3
Lysander Spooner

• 1808-1887
• Auteur de
• Poverty its illegal causes and legal cure
• Outrage à chefs dEtat
• Nos vices ne sont pas des crimes
•  Le droit naturel 

4
Pourquoi la science de la justice est la science
de la paix (civile)

• Les deux conditions de la paix civile
• Chacun doit faire ce que la justice exige de lui
• Payer ses dettes, remettre à son propriétaire les
  choses empruntées ou volées
• Réparer le tort que lon a fait subir à un autre
  ou à ses biens.
• Chacun doit sabstenir de faire subir à autrui ce
  que la justice lui interdit
• Vol, brigandage, incendie criminelle, meurtre,
  etc.
• Ce qui nous renseigne de ces deux conditions
•  Linstinct naturel 
•  La sagesse collective de la race humaine 
• En quoi consiste le devoir légal des gens?
•  Vivre honnêtement, ne faire de tort à personne,
  donner à chacun son dû. 

5
Ce qui distingue nos devoirs légaux de nos
devoirs moraux
6
Ladministration de la justice les associations
de protection

• Le problème de ladministration de la justice
• Les erreurs dues à la hâte ou aux passions
• La délégation de lusage de la force
• La genèse des associations de protection
• Pourquoi ces associations ne sont pas
  léquivalent dun Etat
• Adhésion volontaire
• Fonction assurancielle
• Pourquoi ces associations sauront trouver ce qui
  est juste
• La facilité de lapprentissage du Droit naturel
• Pourquoi on ne peut pas échapper à cet
  apprentissage
• Lexemple des enfants
• Les mots et les choses

7
Si la justice nétait pas un principe naturel

• Lincohérence du conventionnalisme
• Si lon dit  Telle ou telle action est juste 
  on prétend dire quelque chose de vrai.
• Une proposition est vraie quand elle dit ce qui
  existe.
• Ce qui existe fait partie de la nature (quil
  sagisse des faits particuliers ou des
  principes/lois généraux)
• Ce qui ne fait pas partie de la nature nexiste
  que dans limagination.
• On peut imaginer des principes définissant la
  justice, seul ou ensemble, p.ex. dans un contrat
  social.
• Si le principe de justice est seulement imaginé,
  la proposition  Telle ou telle action est
  juste  ne dit pas ce qui est vrai, mais ce qui
  est imaginé être vrai.
• Ce qui est imaginé être vrai ? ce qui est vrai.
•  Si la justice nest pas un principe naturel,
  alors tout ce que les hommes on dit ou écrit sur
  la justice, depuis des temps immémoriaux, a été
  dit et écrit sur un objet qui nexiste pas. 

8
 Sil existe dans la nature un principe de
justice  

• Les conséquences de lexistence du droit naturel
  selon Spooner
• Possibilité de connaître la justice (le droit
  naturel)
• Les individus possèdent des droits inaliénables
  dès leur naissance
• Impossibilité de modifier le principe de justice
  par la législation
• Il ne peut y avoir dautorité politique légitime
  (le droit de forcer autrui à obéir à ses lois)

9
Pourquoi le droit naturel ne prévaut pas la
théorie prédatoire de lEtat

• Linvention de lagriculture et la production
  dun surplus
• Lopportunité de vivre du vol
• La transformation de brigands en seigneurs et
  puis en gouvernement
• La législation comme arme de sujétion
• Comment rétablir le règne du droit naturel?

10
Hans Kelsen

• 1881-1973
• Auteur de
• Théorie pure du droit
• Théorie générale des normes
• Principles of international law
• Was ist Gerechtigkeit?

11
Nature et normes sociales selon Kelsen
12
La morale concerne-t-elle les motifs et le droit
le comportement?

• Une action moralement louable doit-elle être
  adoptée contre ses inclinations naturelles?
• Interprétation  Humienne 
•  lobligation à une certaine conduite prescrite
  par une norme morale existe, cest-à-dire que
  cette norme vaut, même si linclination naturelle
  des sujets à qui elle sadresse les porteraient
  à une autre conduite 
• Pour avoir un sens, une norme doit prescrire
  autre chose que ce que les gens font de toute
  façon.
•  Mais  aucun ordre social ensemble de normes,
  M.H. ne peut faire que ce ne sont pas les
  inclinations des hommes qui motivent leurs
  actions et leurs abstentions. Tout ce que peut
  lordre social, sil doit être efficace, cest de
  créer linclination à se comporter conformément
  à ces normes, et de lopposer aux autres
  inclinations qui détermineraient la conduite
  des sujets si ce normes nexistaient pas. 

13
(suite)

• Interprétation  Kantienne 
•   Seule a une valeur morale la conduite
  opposée aux inclinations naturelles. Etant donnée
  que avoir une valeur morale ne signifie rien
  dautre quêtre conforme à une norme morale,
  cette doctrine implique nécessairement lidée que
  la morale ce réduit à ce seul impératif on doit
  dans sa conduite dominer ses inclinations et
  agir en vertu dautres motifs. Autrement dit, la
  norme se rapporterait uniquement aux motifs de la
  conduite. 
• Psychologiquement impossible
• Interprétation incomplète présupposition de
  normes portant sur le comportement  Il nest
  pas possible que toute conduite quelconque soit
  morale par cela seul que le sujet lait adoptée
  contre son inclination 
• Conclusion  Dans les jugements moraux, il nest
  pas possible de séparer les motifs de la conduite
  quils déterminent. 
• Conclusion générale Il nest pas vrai que la
  morale concerne les motifs et le droit le
  comportement.

14
Quest-ce qui distingue le droit de la morale?

• Les deux sources de toutes les normes sociales
• La coutume lédiction consciente
• Ordre moral positif seul objet de léthique
  scientifique
• Critères ne permettant pas de distinguer droit
  morale
• La décentralisation des organes dapplication
• Le contenu des normes morales et légales
• Critère permettant de distinguer droit morale
•  la façon dont les normes ordonnent ou défendent
  des actes humains 
• Droit  ordre normatif qui cherche à provoquer
  des conduites humaines en attachant aux conduites
  contraires des actes de contraintes, socialement
  organisées 
• Morale  ordre social qui nétablit pas de
  semblables sanctions, mais dont les sanctions se
  trouvent uniquement dans lapprobation des
  conduites conformes aux normes et de la
  désapprobation des conduites contraires aux
  normes, lemploi de la force physique nentrant
  par conséquent absolument pas en ligne de
  compte. 

15
Quel est le rapport entre le droit et la morale?

• Si laffirmation (C)  vise à une justification
  du droit elle doit nécessairement présupposer
  quil nexiste quune morale cest à dire quil
  existe une morale absolue, une valeur morale
  absolue et que seules des normes qui sont
  conformes à cette morale absolue peuvent être
  considérées comme du  droit . En dautres
  termes, lon part alors dune définition du droit
  qui identifie droit et justice. 

16
Y a-t-il des valeurs morales absolues?

• Sil y a une morale absolue, alors
• la possibilité même quune autre morale soit
  valable est exclue par principe
• Ce qui est bon ou mauvais selon un ordre moral
  est bon ou mauvais en toutes circonstances (à
  toutes les époques pour tous les peuples)
• Puisque ces implications ne peuvent pas être
  prouvées ni par la logique, ni par lexpérience,
   du point de vue scientifique, on ne saurait
  admettre quil existe une valeur morale
  absolue. 
• Evidence pour la relativité des valeurs morales
• Héraclite, Jésus

17
Les ordres légaux contiennent-ils un minimum
moral commun?

• Si cétait le cas, pourrait-on qualifier certains
  ordres légaux dinjustes?
•  si un ordre de contrainte venait à apparaître
  qui ne contiendrait pas cet élément, cest-à-dire
  qui ordonnerait de conduites qui, jusqualors,
  nauraient été considérées comme justes dans
  aucune collectivité, et qui prohiberait des
  conduites qui jusquà lui nauraient été
  considérées comme injustes dans aucune
  collectivité, il ny aurait pas là une raison
  suffisante pour refuser à cet ordre la qualité
  dordre juridique, en alléguant quil ne serait
  pas moral ou juste car si lon ne présuppose
  pas une valeur morale donnée a priori,
  cest-à-dire absolue, on nest pas en mesure de
  déterminer ce qui devrait être considéré comme
  juste ou comme injuste, en toute circonstance. 

18
Les ordres légaux devraient-ils être conformes à
la morale?

• Conforme à quelle morale?
•  Si lon ne reconnaît lexistence de valeurs
  morales que relatives, tout ce que peut signifier
  le postulat que le droit doit être moral,
  autrement dit doit être juste, cest que le
  contenu donnée au droit positif doit être
  conforme à un système moral déterminé, parmi les
  multiples systèmes moraux possibles 
• Lévaluation morale relative
•  lorsque lon juge le contenu dun ordre
  juridique positif dun point de vue moral,
  comme juste et comme injuste, on doit seulement
  se souvenir que cet étalon est un étalon relatif,
  quune appréciation différente pourra être portée
  sur la base dun autre système moral que si,
  mesuré à létalon de tel système moral, un ordre
  juridique est jugé injuste, mesuré à létalon
  dun autre système moral, il peut au contraire
  être jugé juste. 

19
Peut-on justifier le droit par la morale?

• Il doit être possible que que les prescriptions
  légales et morales se contredisent
• Ce nest pas le cas chez Saint Paul (Lettre aux
  Romains 13,1-2)  Que toute personne soit
  soumise aux autorités supérieures car il n'y a
  point d'autorité qui ne vienne de Dieu, et les
  autorités qui existent ont été? institués de
  Dieu. C'est pourquoi celui qui s'oppose à
  ?l'autorité résiste à ?l'ordre que Dieu a établi,
  et ceux qui résistent attireront une condamnation
  sur eux-mêmes. 
• Le problème de la justification du droit par une
  morale relative
• La validité des normes légales positives ne
  dépend pas dune justification morale
• La morale relative nest pas la morale de tous
•  il se peut fort bien quun ordre juridique
  corresponde grosso modo aux conceptions morales
  dune certaine couche ou dun certain groupe, en
  particulier à celles du groupe ou de la couche
  dominante à lintérieur de la population quil
  régit mais que cet ordre juridique soit
  contraire aux conceptions morales dun autre
  groupe ou dune autre couche 
• La science doit être neutre face aux valeurs
  ( wertfrei )
•  il nest pas du rôle de la science du droit de
  légitimer le droit il ne lui appartient
  absolument pas de justifier lordre normatif, que
  ce soit par une morale absolue ou par une morale
  relative il lui appartient uniquement de le
  connaître et de le décrire.