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1nuisances pollutions stress
SA01
Mise en page par Victor Hugo ESPINOSA Rapport
parlementaire dOdette GRZEGRZULKA et dAndré
ASCHIERI
2Le présent rapport est construit en trois parties
?
- Les risques sanitaires liés à lenvironnement,
- les enjeux et le caractère nouveau de cette
approche  santé-environnement .
?
- Les réponses inadaptées des institutions
actuelles, - quil sagisse entre autres de la recherche, de
la veille, de lévaluation, de la gestion ou de
la prévention des risques sanitaires liés Ã
lenvironnement
?
- Les mesures durgences et la mise en uvre d un
échéancier pluriannuel.
SA02
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3La santé environnementale les enjeux ...
- les enjeux des équilibres écologiques
- les enjeux internationaux
- les enjeux pédago-giques et civiques
SA03
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4La santé environnementale quelques chiffres ...
- 90 de la population vivra bientôt dans les
villes, confrontée à la multiplication des
expositions environnementales.
- Depuis 50 ans, on constate une baisse de la
concentration spermatique chez lhomme denviron
1 Ã 2 par an ainsi quune hausse de la
stérilité masculine.
- Depuis plusieurs années, une controverse forte se
développe autour du rôle des facteurs
environnementaux dans le développement des
affections neuro-dégénératives (aluminium et
maladie dAlzheimer) ou immunitaires (ex impact
des dioxines).
- En France, on constate une augmentation de 67
des lymphomes et de 46 des tumeurs du cerveau
depuis 10 ans
- Aux Etats-Unis, entre 1900 et 1991,
- la mortalité due aux cancers a
- progressé de 4 à 30. .
- Aux Etats-Unis, entre 1982 et 1992,
laugmentation de la prévalance de lasthme
indique une progression de 52 et de la
mortalité associée.
SA04
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5Lévolution des risques implique un
renouvellement de leur gestion.
- la relation entre lenvironnement et la santé de
- lhomme est par nature complexe
- La santé selon l OMS  un état de bien-être
physique, mental et social qui ne se caractérise
pas seulement par labsence de maladie ou
dinfirmité et nous considérons que
lenvironnement de lhomme concerne les milieux
naturels et les écosystèmes ainsi que lensemble
des activités humaines. - Cet environnement est source de danger, notamment
par le biais de - phénomènes naturels (climatiques,
météorologiques, géosphériques), - dactivités économiques (industrie, énergie,
agriculture, aménagements, transports) et - de lieux dactivité humaine (habitations, lieux
de travail, moyens de transport, lieux de
loisir).
- les risques sanitaires et environnementaux
- majeurs ont été réduits
- Depuis, la mise en place de mesures de
prévention et de contrôle dans les pays
industrialisés a fait diminuer les risques
biologiques ou toxiques liés à des expositions Ã
des fortes doses de contaminants.
- aujourdhui, les risques sont surtout liés Ã
- lexposition à de faibles doses à long terme
- La principale nouveauté est que la question des
risques sanitaires liés à lenvironnement se pose
désormais pour lensemble de la population,
exposée dans son activité professionnelle comme
dans son activité privée aux substances présentes
dans lair extérieur et intérieur, leau, les
aliments et les autres produits de consommation
courante
- une nouvelle méthodologie danalyse et de
- gestion des risques prend forme
- Nécessité dune approche globale des risques
pour lhomme et des risques pour les écosystèmes
et d un équilibre indispensable entre principe
de précaution et analyse coût-bénéfice
SA05
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6Les insuffisances constatées dans le champ de la
connaissance.
- la faiblesse de la recherche
- fondamentale et appliquée
- Les disciplines de base du champ
santé-environnement, qui relèvent dune approche - globale de lhomme et de sa relation Ã
lenvironnement, sont marginalisées au sein de - la recherche publique (toxicologie,
épidémiologie, écotoxicologie, microbiologie)
- la faiblesse de lorganisation de lexpertise
- les grands organismes de recherche que sont le
CNRS, lINSERM, lINRA..., fondamentalement
orientés vers la production de connaissances et
pour lesquels les travaux dexpertise constitue
une prolongation à la marge de cette activité. - les organismes dappui aux politiques publiques
que sont lINRS, lINERIS, le Bureau de
Recherches Géologiques et Minières (BRGM), le
CEMAGREF, lInstitut Français de Recherche sur la
Mer (IFREMER)..., qui, sur la base de leur
potentiel de recherche fondamentale et appliquée,
sont plus orientés vers la fourniture de
lexpertise aux pouvoirs publics et aux acteurs
économiques.
- une veille environnementale dispersée
- identifier les nouvelles connaissances
scientifiques qui nécessitent de reconsidérer les
dispositions retenues jusqualors vis à vis de
pratiques ou de risques, ainsi que repérer les
évolutions techniques ou technologiques qui
peuvent être source dévolution des risques pris
en compte jusquà ce jour, - détecter les perturbations environnementales
susceptibles de préfigurer des risques sanitaires
ou des effets sur la santé susceptibles dêtre
causés par des facteurs environnementaux
- une évaluation des risques à développer
- la collecte des données scientifiques et leur
utilisation dans un cadre méthodologique. Ce
travail intellectuel est relativement lourd et
souvent sous-estimé, particulièrement en regard
des coûts induits par les décisions quil
prépare. - la production de données, particulièrement
celles liées à lévaluation des expositions qui
sont en général spécifiques de la population
exposée au risque étudié.
- une multiplicité de structures de
- conseil parfois concurrentes.
- La dispersion des structures conduit à des
redondances voire des concurrences entre elles. - CPP, CSHPF, Conseil Supérieur de la Consommation,
Conseil Supérieur de la Prévention des Risques
Professionnels, Conseil National du Bruit, Centre
Opérationnel dAide à la Décision...
SA06
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7La faiblesse de lorganisation de lexpertise ...
- Indépendance.
- Il existe un consensus pour dire que
lindépendance totale de lexpert individuel
nexiste pas. Celui-ci peut subir des influences
diverses, liées aux intérêts économiques, à la
carrière et au prestige.
- Contradiction.
- le scandale de lamiante a montré quil fallait
se méfier des consensus issus des comités
dexperts, en loccurrence le Comité Permanent
Amiante
- Organisation selon des procédures
transparen- tes et stables. - le principe de séparation des fonctions
dexpertise et de décision implique que le
décideur ne participe pas à lexpertise et que
lexpert nexerce pas de pressions sur le
décideur.
SA07
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8Au sein de ladministration, le lien entre santé
et environ-nement reste à établir.
- une absence de vision globale des enjeux et
- un manque dimpulsion politique forte.
- Le système de santé reste encore largement centré
sur le curatif et loffre de soins individuels,
et marginalise certains aspects préventifs de la
médecine, comme cest le cas pour la médecine
scolaire. Aucun organisme ou ministère nest
chargé détablir une hiérarchisation explicite
des risques ni de la définition des priorités de
gestion de ces mêmes risques
- des cloisonnements persistants
- La multiplication des missions (effet de serre,
eau-nitrates, risques liés à l amiante...) pose
la question de la cohérence de laction
interministérielle. - On été signalées, des difficulté à obtenir des
DRIRE des informations sur les rejets industriels
, en raison de la législation actuelle sur le
secret industriel à laquelle les DRIRE sont
soumises.
- des moyens faibles
- Sagissant plus particulièrement de la
problématique de santé-environnement, on dénombre
au ministère de lenvironnement, (DPPR) 20
personnes chargées des pollutions chroniques ou
accidentelles et de leurs impacts (tous milieux),
7 personnes au bureau des produits chimiques, 9
personnes à la mission bruit et, au ministère de
la santé, 11 agents au bureau VS3 (veille
sanitaire sur les milieux et lhabitat) de la DGS
on compte enfin 14 agents chargés de suivre les
questions relatives à la médecine du travail à la
DRT (bureau CT3  médecine du travail et bureau
CT4  hygiène en milieu de travail ).
Ladministration manque de compétences internes
et ne recourt pas suffisamment à lexpertise
externe.
- des missions mal remplies les cas de la
- médecine du travail et de la médecine scolaire
- Les médecins du travail sont aujourdhui en
nombre insuffisant les besoins sont estimés Ã
2000 médecins supplémentaires dici à 2005 du
fait du départ à la retraite dune partie dentre
eux. - Absence dune véritable médecine du travail au
sein de la fonction publique dEtat, hospitalière
et territoriale. Elle nest systématique quÃ
lembauche et ne fait pas lobjet dun suivi
régulier.
SA08
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9La santé environnementale la prévention des
risques...
- la suppression du danger à la source
interdiction, substitution.
- la limitation des émissions de polluants à la
source.
- la diminution de lexposition au danger
SA09
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10La santé environnementale la production
scientifique...
- La France est le Pays européen où la production
de connaissances dans le domaine
santé-environnement est la plus faible 1,5 de
la production scientifique mondiale, contre - 43 pour les Etats-Unis...
9 1.5
- Des moyens publics très faible se traduisent par
une insuffisante participation, voire une
non-représentation de la France dans les
principales instances internationales (Union
Européenne, OMS, OCDE) qui fixent les normes,
règles ou valeurs guides pour les risques
toxiques. - Cette situation, qui tient à des raisons de
non-disponibilité des personnes et parfois de
coûts des déplacements, est préjudiciable à la
France, qui nest pas à même de faire valoir son
point de vue face à ses partenaires européens. Or
les décisions prises dans ces instances peuvent
avoir des conséquences économiques et sanitaires
importantes.
1.000 43
- Aux Etats-Unis on étudie les conséquences pour la
santé de - 1.000 produits chimiques par an,
- la France n'accepte d'en étudier
- que 9, dans le cadre d'un
- programme européen.
SA10
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11La santé environnementale évaluation des
risques...
- Lidentification des dangers un produit
engendre t-il un ou des effets défavorables ?
- Létude de la relation dose-effet quelle est la
relation entre la dose et lincidence des effets
chez lhomme ?
- La caractérisation des risques quelle est
lestimation de lincidence des effets
défavorables dans une population donnée ?
SA11
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12La santé environnementale anticiper les
risques...
Les hommes politiques et l'administration ne sont
pas en mesure d'anticiper les risques.
- Face aux enjeux et aux évolutions de la sécurité
sanitaire environnementale, - les pouvoirs publics doivent se doter dune
capacité danticipation suffisante. - Lampleur de la tâche à accomplir impose de sy
attacher sans délai !
Ils doivent donc réagir rapidement, sils ne
veulent pas être contraints dagir dans lurgence.
SA12
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13Adapter la stratégie et l organisation de
l Etat.
- une stratégie affichée dans un plan national
pluriannuel en santé-environnement
1)
- lélargissement du Comité National de Sécurité
Sanitaire et de lAgence de Sécurité Sanitaire
des Aliments à la ministre chargée de
lenvironnement
2)
- une coordination interministérielle formalisée
- le CLISSE
3)
- la création dun Haut
- Comité Scientifique
4)
- la rationalisation des
- moyens de lEtat.
5)
SA13
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14Renforcer le rôle des organismes publics
- lamélioration de la veille, par le développement
de lInstitut de Veille Sanitaire et la création
de lInstitut de Veille Environnementale
6 )
- le renforcement de la recherche et de lexpertise
7 )
- un lien plus fort entre recherche et expertise
8 )
- le développement et la coordination de
lévaluation des risques la création dune
Agence de Sécurité Sanitaire Environnementale
9 )
SA14
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ASCHIERI
15Mieux prendre en compte les risques professionnels
10 )
Mieux structurer laction locale
- une meilleure gestion des priorités locales
11 )
Définir et défendre la place du citoyen
démocratie et transparence
- lamélioration du débat public et de linformation
12 )
- la revalorisation du rôle du Parlement
13 )
Renforcer les sanctions
- pour une meilleure application du droit
14 )
Eduquer et former
- la formation des principaux acteurs de la santé
environnementale
15 )
SA15
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