Advanced Issues In Accountancy

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Advanced Issues In Accountancy

• Les principaux utilisateurs de linformation
  financière aux Etats-Unis

Christophe SACY TEMA 2003
13/15 janvier 2003
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Limpact des utilisateurs

• Environnement social, économique et culturel
  spécifique à chaque pays
• ? différences dans les objectifs et les états
  financiers
• ? différences dans les principes comptables ?
  différences dans la comptabilisation et la mesure
  
• ? différences dans la perception et
  linterprétation.
• Les acteurs essayent dinfluencer la construction
  des règles en fonction de leurs besoins.

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Les Utilisateurs de linformation comptable et
financière

• Administration fiscale
• Actionnaires
• Investisseurs Banquiers
• Managers
• Salariés
• Analystes financiers

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Les Utilisateurs aux États-Unis

• Administration fiscale (France ? Etat a beaucoup
  été actionnaire)
• Actionnaires
• Investisseurs (au sens large)
• Banquiers
• Managers
• Salariés
• Analystes financiers

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Les utilisateurs aux Etats-Unis

• Les systèmes comptables sont conçus et présentés
  en fonction de ces utilisateurs
• Quels sont leurs besoins ?
• Quel est leur point de vue ?

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Les utilisateurs aux Etats-Unis

• Pays capitaliste
• Economie Libérale
• Différences dues 
• Au système de gouvernance
• A lenvironnement
• Au système légal
• A lorigine des financements
• Importance des marchés boursiers et des auditeurs
  
• cest la signature des cabinets daudits qui va
  donner confiance aux investisseurs.
• Importance des auditeurs externes car 
• Gouvernance des actionnaires
• Financement par le marché

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Les utilisateurs

• Les cabinets d'audit qui certifient les comptes
  et qui vont être sollicités pour attester la
  pertinence des indicateurs financiers et non
  financiers. Leurs normes professionnelles vont
  devoir évoluer, ainsi que leurs domaines de
  compétences.
• Les analystes financiers, qui vont bénéficier
  d'une plus grande transparence financière, vont
  normalement consacrer moins de temps à collecter
  et recouper les informations dont ils ont besoin.
  Ils devront en toute indépendance donner leur
  opinion sur la valeur des entreprises qu'ils
  suivent.
• Les investisseurs vont pouvoir recentrer leurs
  demandes d'information en se référant aux
  meilleures pratiques du marché. Les organismes de
  régulation des marchés vont devoir favoriser
  l'établissement de standards de qualité.

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Limpact des utilisateurs

• Impact de lenvironnement juridique
• Pays de droit coutumier ? Peu de lois
• Importance de la jurisprudence
• Les règles comptables ne sont pas imposées par la
  loi
• Normes émanant dorganismes privés
• Financial Accounting Standard Board (FASB)
• Les normes quétablissent ces organismes sont le
  plus souvent inspirées de cas de jurisprudence.
• Normes comptables américaines ? souvent
  considérées comme les plus rigoureuses

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Les normes comptables

• L'affectation des échanges financiers dépend de
  conventions
• Selon le métier de l'entreprise, une même dépense
  peut être considérée soit comme un achat de
  marchandise, soit comme une "autre charge
  d'exploitation", soit encore comme un
  investissement. La détermination de la valeur des
  éléments d'actif est rarement évidente. Le
  chiffre d'affaires lui-même ne constitue pas une
  donnée objective.

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Modèle anglo-saxon

• Production vendue (/ production stockée)
• Inventaire permanent
• Charges par fonction
• Culture libérale de lactionnariat
• Pour un gestionnaire ou un analyste, (les vrais
  destinataires) ? Le compte de résultat est
  beaucoup plus parlant.
• Tableau des flux de trésorerie plus utilisé quen
  Europe.

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Communication financière tournée vers les
investisseurs

• Référentiel comptable unique devant converger
  avec les normes américaines
• Informations financières homogènes limitation
  des options offertes pour une comparabilité
  objective des données financières.
• Pression des marchés financiers et des
  investisseurs demandeurs dinformations
  pertinentes pour leurs décisions économiques.
• ? Nouveaux fondamentaux dans le cadre européen 
  Prééminence de léconomie sur le juridique (juste
  valeur, actualisation...) ET délais de production
  de linformation financière plus courts

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Communication financière tournée vers les
investisseurs

• L'objet des normes IAS est plus limité,
  consistant à fournir une information financière
  aux investisseurs.
• Jim Leisenring, membre américain très influent au
  sein du board de l'IASB Je suis prêt à
  considérer divers degrés d'information basés sur
  les besoins des utilisateurs"

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Communication financière tournée vers les
investisseurs

• Ce qui va changer, c'est la nécessité de partir
  des besoins des utilisateurs de l'information
  financière, pour définir le contenu, les normes
  de qualité et les délais de publication.
• Les enquêtes menées par PriceWaterhouseCoopers
  sur toutes les grandes places financières du
  monde montrent que les attentes des utilisateurs
  de l'information financière sont de plus en plus
  grandes. Ils exigent des entreprises qu'elles
  respectent les règles comptables, mais aspirent à
  une harmonisation de ces règles au niveau
  international.
• La vision patrimoniale que donne le bilan de
  l'entreprise est utile, mais ceux qui
  s'intéressent à une entreprise s'intéressent plus
  à son avenir qu'à son passé.

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Le référentiel IAS

• Conçu pour fournir une information financière à
  des apporteurs de capitaux transnationaux.
• Les utilisateurs premiers de comptes individuels
  ne sont pas ceux des comptes consolidés et
  l'utilisation du même référentiel peut conduire à
  une information décalée pour les comptes
  individuels.
• Complexité des normes IAS ? découragement des PME
  qui souhaiteraient les appliquer.

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Le référentiel IAS

• Etablir des comptes en normes IAS, c'est passer
  d'une comptabilité imprégnée de considérations
  juridiques et fiscales à une information
  financière répondant aux besoins des
  investisseurs plus économique, plus
  transparente, beaucoup plus détaillée
• Tout le monde pourra comparer la qualité des
  comptes publiés, les normes IAS étant diffusées
  au niveau mondial.
• Désir dadaptabilité des normes IASB aux normes
  FASB afin daller un jour vers une normalisation
  mondiale.

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La norme FASB

• La mission du Financial Accounting Standards
  Board est détablir et daméliorer les normes
  comptables et dagir en aidant et éduquant le
  public, y compris les auditeurs et les
  utilisateurs de linformation financière.
  (www.fasb.org)
• Membres désignés par une fondation privée, la
  Financial Accounting Foundation (FAF)
• Le FASB propose que sa nouvelle norme s'applique
  rétroactivement à tous les instruments financiers
  non réglés à un moment ou l'autre au cours de la
  première année suivant son adoption.
• Les Etats-Unis ont reconnu la défaillance de
  certains aspects de leur système financier, mais
  ils n'ont pas reconnu celle de leurs normes
  comptables.

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Puissance économique américaine puissance
financière hégémonie des bourses américaines
rationalité de la normalisation comptable
américaine
Conclusion

• Le temps passe,le temps passera,mais les
  problèmes resteront.(La revue du financier)

Christophe SACY TEMA 2003
13/15 janvier 2003