SMINAIRE SUR LA GESTION DU RISQUE

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SÉMINAIRE SUR LA GESTION DU RISQUE 2006 2
2

• OBJECTIFS
• Vous aider à comprendre le fonctionnement de
  lassurance responsabilité professionnelle
• Vous aider à comprendre quelles sont les
  couvertures disponibles
• 3. Vous aider à mettre en uvre des mesures
  visant à prévenir les réclamations
• 4. Vous aider à faire en sorte que votre cabinet
  soit en mesure de traiter toute réclamation
  éventuelle

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COMPRENDRE CE QUEST LASSURANCE CONTRE LES
ERREURS ET LES OMISSIONS
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RÉCLAMATIONS DÉPOSÉES PAR OPPOSITION
À ÉVÉNEMENT (GARANTIE  REPRISE DU PASSÉ )
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• QUEL EST LE MONTANT DASSURANCE DONT VOUS AVEZ
  BESOIN?
• ? fréquence des réclamations
• La taille des prêts des clients constitue un bon
• point de départ
• Les volumes dachats et de ventes
• Les réclamations supérieures aux montants
• des garanties

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LES AFFAIRES ENRON ET WORLDCOM
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QUAND FAUT-IL DÉCLARER UNE RÉCLAMATION ÉVENTUELLE?

• Lorsquune allégation orale ou écrite a
• été faite contre lassuré relativement aux
  services professionnels rendus
• 2. Lorsque lassuré apprend quil a commis un
  erreur pouvant causer des dommages à un client ou
  se solder par une réclamation

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LES DÉCLARATIONS TARDIVES NE PEUVENT
QUENTRAÎNER DES PROBLÈMES!

• Ne tentez pas de corriger la situation et de
  déclarer la réclamation uniquement si votre
  tentative a échoué
• Les assureurs comptent sur les services
  d'avocats, dexperts et dexaminateurs chevronnés
  qui ont peutêtre déjà traité de situations
  semblables et qui peuvent éventuellement vous
  aider à corriger le problème
• Si les déclarations tardives nuisent à la
  position de votre assureur, cela pourrait
  entraîner des problèmes au sujet de la garantie

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ÉVOLUTION DES RÉCLAMATIONS
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TYPES DE RÉCLAMATION - CANADA de 1999 à 2005
Nombre de
Secteur de pratique
réclamations

Vérification
9,6
Examen
5,9
Autre qu'examen
8,3
Fiscalité
52,8
Conseils de gestion
0,3
Séquestre/syndic de faillite
4,0
Différends relatifs à des
3,5
frais/demandes reconventionnelles
Différends entre actionnaires
0,8
Contrats d'achat/de vente
3,3
Divers
11,4
Tenue de livres
0,1
Total
100,0
11
FRAIS ENGAGÉS - CANADA de 1999 à 2005
Frais
Secteur de pratique
engagés

Vérification
27,6
Examen
3,1
Autre qu'examen
3,5
Fiscalité
40,2
Conseils de gestion
0,2
Séquestre/syndic de faillite
2,2
Différends relatifs à des
2,2
frais/demandes reconventionnelles
Différends entre actionnaires
1,0
Contrats d'achat/de vente
2,6
Divers
17,4
Tenue de livres
0,0
Total
100,0
12
LES CLIENTS PLAIDENT DAVANTAGE
1992  20  des réclamations ont fait lobjet
dun litige 2002  33 des réclamations en ont
fait lobjet Autrefois, les clients faisaient
appel à un comptable pour résoudre leurs
problèmes Ils se rendent maintenant chez un
avocat
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DÉTOURNEMENT DE FONDS

• Séparation inadéquate des tâches
• Employé de confiance
• (Expérience difficile)

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Article 84.1

• Dividende réputé
• Remaniement du capitalactions
• Contrepartie qui nest pas sous forme dactions
•  Laffaire Juliar   rectification

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CONTRATS DACHAT ET DE VENTE

• Conflit dintérêts
• Multiple des bénéfices
• Planification fiscale

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RÉCLAMATIONS/DEMANDES RECONVENTIONNELLES
RELATIVES À DES FRAIS

• Méfiez-vous
• des demandes reconventionnelles formées de
  façon quasi systématique
• Clients suspects
• Trois demandes reconventionnelles liées à des
  réclamations relatives à des frais ont été
  introduites par le même client auprès de
  différents assureurs
• Principales questions relatives aux réclamations
• Sur le plan économique, cela en vautil la
  peine?

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IMPÔT SUR LE CAPITAL (CONCESSIONNAIRES
AUTOMOBILES)
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RÉCLAMATIONS DES MEMBRES DE LA
FAMILLE (LITIGES MATRIMONIAUX)
19
ABRIS FISCAUX
20
ENJEUX TRANSFRONTALIERS
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IRS PAR OPPOSITION À ARC
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Conseillers juridiques du Canada par opposition
aux conseillers juridiques des É.U.

• Coût
• Savoirfaire

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Tribunaux américains par opposition aux tribunaux
canadiens

• Décisions
• Jurys

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FOURNISSEURS DE SERVICES MULTIPLES

• Partage de la responsabilité
• Mauvaise communication
• Recours à linformation émanant du
• fournisseur de services américain

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LITIGES ET ATTÉNUATION DU RISQUE
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PROCÉDURE LITIGIEUSE LETTRE DE
LAVOCAT ? DÉCLARATION ? DÉFENSE ? PRODUCTION DES
DOCUMENTS ? EXAMENS ? MÉDIATION ? PRÉPARATION AU
PROCÈS ? PROCÈS ?  JAI BESOIN DE VACANCES OU DE
ME TROUVER UN NOUVEAU TRAVAIL  ? APPEL
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NORME DE DILIGENCE RELATIVE À LA PRESTATION DE
SERVICES PROFESSIONNELS
Négligence  Défaut dobserver la norme de
diligence à laquelle devrait se conformer un
comptable agréé professionnel raisonnable et
prudent lorsquil assure des services à un client
envers lequel il a une obligation de diligence.
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HERCULES MANAGEMENT C. ERNST  YOUNG /
DÉCLARATION INEXACTE FAITE PAR NÉGLIGENCE

• Critère à six volets
• ? La confiance doit être raisonnable
• ? Déclaration utilisée aux fins prévues
• Les avis de nonresponsabilité et de
  consentement peuvent vous protéger

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DÉLAIS DE PRESCRIPTION
Le point de départ du délai de prescription est
reporté jusquau moment où traduction  une
personne raisonnable aurait disposé de
suffisamment de faits pour pouvoir estimer
quelle avait le droit dintenter une action
offrant des chances raisonnables de réussite .
30
DÉLAIS DE PRESCRIPTION (suite)

• 1998 Planification fiscale
• 30 avril 2000 Mise en uvre du plan fiscal
• 2003 Publication dun avis de vérification par
  lADRC et accord visant à prolonger le délai aux
  fins de la nouvelle cotisation
• 2006 Nouvelle cotisation

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PROTECTION CONTRE LA RESPONSABILITÉ

• Gestion de cabinet
• Adoption de dispositions dans les lettres de
  mission
• Consentement des tiers

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CONSEILS EN MATIÈRE DE GESTION DU RISQUE
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DOCUMENTATION
a) Lettre de mission b) Enregistrement des
réunions c) Notes ou mémos relatifs aux
conversations téléphoniques d) Mise par écrit
de toute prestation de conseils e) Documents
décrivant les risques et les avantages que
comportent les décisions à prendre (piège)
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LETTRE DE MISSION 1) Être détaillée 2) Définir
les services qui seront prodigués 3) Définir ceux
qui ne le seront pas 4) Être à jour 5) Introduire
des limitations de responsabilité
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COMMUNICATION
1) Établissez clairement à qui sadressent les
communications 2) Assurez-vous que toutes les
parties sont informées des faits nouveaux
importants 3) Expliquez tôt et de façon claire
les factures produites - conseils gratuits 4)
Méfiez-vous des actionnaires mécontents, des
membres de la famille ou dautres utilisateurs
des états financiers
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FORMATION

• Assurez-vous que vous et votre personnel
  possédez le savoirfaire requis pour assurer un
  niveau adéquat de service aux clients
• Connaissez vos points forts et vos points
  faibles
• Impartissez les domaines pour lesquels vous avez
  des lacunes ou bien ne prenez pas dengagement en
  la matière

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SCEPTICISME PROFESSIONNEL

• Ne vous en remettez pas à la direction
• Faites preuve de jugement professionnel
• Recensez les situations à risque élevé
• - Achat et vente
• - Actionnaire minoritaire absent
• - Clauses restrictives
• Séparation inadéquate des tâches
• Gardez le contrôle des processus
• - Confirmations

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BON SENS

• NE TRAITEZ PAS AVEC LES CLIENTS PRÉSENTANT UN
• NIVEAU DE RISQUE ÉLEVÉ
• a) Antécédents en matière de litiges
• b) Antécédents de différends relativement à
• des frais
• c) Conflit actuel entre les
• actionnaires/les membres de la
  famille
• d) Documentation insuffisante

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DISPOSITIONS DE LA LETTRE DE MISSION
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• Des dispositions limitant la responsabilité, de
  sorte 
• que le montant soit raisonnable nen faites pas
  une clause dexclusion
• quelle soit restreinte à un laps de temps donné
• 3. quelle incombe à lentreprise et non aux
  particuliers

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LE MONTANT
Toute réclamation  en vertu du contrat ou
découlant de la négligence ou de tout autre fait
reconnu dans la loi , que le client pourrait
faire au sujet des services que lui a fournis
Smith  Jones, (réclamation désignée ciaprès
 réclamations  ou  réclamation ), sera
limitée à 250 000 
42
LE DÉLAI DE PRESCRIPTION
La responsabilité de Smith  Jones à légard de
toute réclamation que le client pourrait avoir ou
faire au sujet des services professionnels rendus
en vertu du présent contrat ou dans le cadre de
celuici prendra fin définitivement au terme
dune période de deux ans suivant le plus
rapproché des événements ciaprès  (a)
lexécution du contrat
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LE DÉLAI DE PRESCRIPTION (SUITE)
(b) la remise de lopinion ou des états
financiers au client ou la production des
déclarations fiscales destinées aux
autorités gouvernementales (c) la suspension ou
la résiliation du contrat (d) la cessation des
services que fournit Smith  Jones en vertu
du présent contrat.
44
LE DÉLAI DE PRESCRIPTION (SUITE)
Ce délai de prescription sapplique sans égard au
fait que le client ait été ou non au courant
quil était en droit de faire une réclamation
auprès de Smith  Jones pendant cette période. Au
terme dudit délai, le client sengage à ne pas
adresser de réclamation à Smith  Jones, à
nintenter de procédure légale daucune sorte
contre cette entreprise, et il reconnaît que
cette dernière ne peut être tenue responsable
envers lui.
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UTILISATION DU RAPPORT
Smith  Jones a publié le présent rapport à
lintention exclusive de inscrire le nom du
client ou du destinataire prévu. Smith  Jones
ne fait aucune déclaration à qui que ce soit au
sujet de ces états financiers et nassume aucune
responsabilité quant à leur utilisation par
dautres personnes sans avoir donné au préalable
son consentement par écrit.
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CONSENTEMENT À LUTILISATION DU RAPPORT
Smith  Jones consent par la présente à ce
que inscrire le nom de lutilisateur utilise le
rapport daté du __________ 200_ préparé à
lintention de inscrire le nom du client et à
ce que lutilisateur puisse sappuyer de façon
raisonnable sur ledit rapport, et ce, uniquement
aux fins ciaprès inscrire les limitations
applicables dans le cas dune utilisation par un
tiers.
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NOUVEAUX SERVICES QUOFFRENT LES CA
48
PROTECTION EN CAS DAMENDES ADMINISTRATIVES
Garantie / réclamation indemnité maximale /
firme 100 000  Pleine compensation des dépens
Prime 50  / CA
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AUTRES QUESTIONS LIÉES AUX ASSURANCES
50
DISSOLUTION DUNE SOCIÉTÉ DE PERSONNES
Tout associé dune société de personnes peut
décider dassumer ses actes antérieurs ou de
souscrire à une garantie  reprise du passé 
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DOSSIER DE RÉCLAMATIONS

• Associé responsable
• Associé pas si responsable que cela
• Collaboration des associés qui ont
• quitté la firme

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DOSSIER DE RÉCLAMATIONS

• Associés qui ont quitté la firme et conservé des
  clients de celle-ci
• (Quoi faire des dossiers?)
• Reconnaissance écrite des dossiers emportés et
  conservés pour une période de dix ans

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• Les grandes firmes redistribuent le travail
• en aval
• Fiscalité ou vérification
• Assurezvous de posséder le savoirfaire
• requis
• Exemple - (expérience difficile)

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COMPTABLES AGRÉÉS CONSEILLANT LEURS CLIENTS DE
SOUMETTRE LEUR RÉCLAMATION AUPRÈS DE LEUR
COMPTABLE PRÉCÉDENT

• Peut être utilisé comme un moyen dattirer
  davantage de clients
• Communiquez dabord avec le CA précédent
• Obligation et courtoisie professionnelles
• Méfiez-vous de la planification fiscale
  rétroactive

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OBSERVATIONS SUR LES INSPECTIONS PROFESSIONNELLES
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LACUNES PROCÉDURALES IMPORTANTES RELATIVEMENT AUX
DOCUMENTS DE VÉRIFICATION 
Examen des événements postérieurs Contrôle
des revenus/ventes, de la feuille de paye et des
dépenses Examen analytique au terme de la
vérification
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• LACUNES QUANT AUX DOCUMENTS PORTANT SUR LA
  PLANIFICATION DES VÉRIFICATIONS 
• Connaissance des activités de lentreprise
• Compréhension du contrôle interne
• Évaluation préliminaire de limportance
  relative et du risque inhérent à la vérification
• Utilisation de lanalyse

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Q DANS QUELLE MESURE LES LISTES DE CONTRÔLE
SONTELLES IMPORTANTES? A ELLES SONT
AUSSI UTILES ET IMPORTANTES QUE VOUS SOUHAITEZ
QUELLES LE SOIENT MAIS ELLES NE
CONSTITUENT PAS L ABOUTISSEMENT FINAL  DUN
DOSSIER
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PIÈGES FRÉQUENTS RELATIVEMENT À LUTILISATION
DENSEMBLES DE LISTES DE CONTRÔLE (SUITE)

• Répondre seulement  oui  ou  non  aux
  questions sans étayer la réponse par les
  documents pertinents (dordinaire, une courte
  note ou un mémo)
• Ne pas tenir compte de la liste de contrôle
  alors quil y est mentionné de  documenter le
  dossier  ou d ajouter un mémo au
  dossier   si les listes de contrôle stipulent
  que vous devez faire cela, cest que, dhabitude,
  il y une bonne raison de le faire

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PIÈGES FRÉQUENTS RELATIVEMENT À LUTILISATION
DENSEMBLES DE LISTES DE CONTRÔLE (SUITE)

• Omettre complètement les listes de contrôle
  portant sur les éventualités, les engagements et
  les événements postérieurs
• Inclure au dossier des listages de comptes de
  revenus/dépenses présentés sur une base
  comparative et accompagnés des variations en
  pourcentage par rapport à la période précédente,
  sans quaucune explication ne vienne appuyer ces
  variations c.àd. que lexamen analytique ny
  figure pas (et vous devriez y ajouter une
  conclusion, et ce, peu importe si vous aviez
  estimé que ces variations étaient importantes, de
  sorte que le lecteur du dossier puisse savoir que
  les questions ont été traitées)

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PIÈGES FRÉQUENTS RELATIVEMENT À LUTILISATION
DENSEMBLES DE LISTES DE CONTRÔLE (SUITE)

• Intégrer au dossier des calendriers dexamen
  analytique comportant divers ratios exprimés sur
  une base comparative, sans fournir une
  explication quant aux variations

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Toute vérification bien documentée ou tout
dossier portant sur lexamen dune mission
comportera une note sommaire décrivant les
résultats/activités du client pour lannée en
cause il sagit dune excellente source de
documentation sur lexamen analytique, et elle
viendra compléter vos connaissances au sujet des
activités du client, p. ex.,
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• Les ventes ont augmenté (ou baissé) en raison
  de (nouvelles gammes de produits, les ventes de
  lindustrie, en général, étaient à la hausse ou à
  la baisse, ouverture dune nouvelle usine)
• Augmentation de la profitabilité (ou
  diminution) car (lentreprise avait obtenu
  quelques contrats très payants, avait négocié de
  meilleures conditions avec les fournisseurs)
• Les postes de dépenses clés ont fluctué parce
  que (ils étaient corrélés aux ventes,
  lentreprise a embauché plus de personnel,
  celleci sest engagée à exercer un contrôle plus
  rigoureux des coûts)

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LES DOSSIERS CONTIENNENT UNE SURABONDANCE
DE RENSEIGNEMENTS INUTILES!
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LE FAIT DE DISPOSER DUNE SURABONDANCE DE
DOCUMENTS RELATIVEMENT À UNE MISSION EXIGEANT UN
NIVEAU MODÉRÉ DASSURANCE  PEUT REVENIR VOUS
HANTER TOUT AUTANT QUE LE FAIT DAVOIR À SA
DISPOSITION UNE DOCUMENTATION INSUFFISANTE DANS
LE CAS DUNE MISSION EXIGEANT UN  NIVEAU ÉLEVÉ
DASSURANCE 
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IL EST EXTRÊMEMENT IMPORTANT QUE LA NATURE ET
LÉTENDUE DE LA DOCUMENTATION DES DOSSIERS
TIENNENT COMPTE DU NIVEAU DASSURANCE TEL
QUIL EST ÉNONCÉ DANS LACCORD QUE VOUS AVEZ
CONCLU AVEC VOTRE CLIENT SUR LES MODALITÉS DE
LA MISSION
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NIVEAUX DASSURANCE  COMPILATION
NÉANT EXAMEN MODÉRÉ VÉRIFICATION - ÉLEVÉ
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• NOTES DEXAMEN LES CONSERVER OU
• LES BALANCER?????
• SI VOUS LES CONSERVEZ 
• Approuvezles une par une, soit en les annotant,
  soit en vous appuyant sur la documentation
  pertinente consignée dans les autres documents de
  travail
• Ne laissez aucune note accompagnée de la mention
   en suspens !!!
• SI VOUS LES BALANCEZ 
• Assurezvous que les questions soulevées dans
  les notes sont traitées dans les sections
  appropriées des documents de travail

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POURQUOI LES PRATICIENS INCORPORENTILS CERTAINS
ÉLÉMENTS OU DOCUMENTS À LEURS DOSSIERS?

• Parce quils estiment quils  nont pas le
  choix 
• Parce que cela rend le dossier plus épais le
  critère du  poids 
• Parce quil est difficile pour eux de se
  débarrasser de leurs vieilles habitudes
• Parce que cest le client qui les leur a
  fournis, et il leur semblait que cétait un
• bon endroit pour les conserver
• Parce que ils ne pouvaient sans doute pas
  compter sur le fait que le client puisse
  conserver une copie papier des comptes
  créditeurs, et que sil venait à légarer, ils
  seraient les premiers à en entendre parler

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POURQUOI LES PRATICIENS INCORPORENTILS CERTAINS
ÉLÉMENTS OU DOCUMENTS À LEURS DOSSIERS? (suite)

• Parce que, de toute façon, la liste de contrôle
  établie par lordinateur et le progiciel
  comptable les impriment automatiquement, de sorte
  quils feraient aussi bien de les intégrer au
  dossier
• Parce quils doivent occuper entièrement leur
  local dentreposage dune façon ou dune autre,
  et que tous ces documents pourraient certainement
  leur donner un coup de pouce
• etc.
• mais il ne faudrait pas oublier ce vieux dicton
  appris sur les bancs décole 

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TOUT DOCUMENT DE TRAVAIL DEVRAIT AJOUTER UNE
CERTAINE VALEUR AU DOSSIER POUR CE QUI EST DE
DOCUMENTER UNE PROCÉDURE DONNÉE, ET IL DEVRAIT
PAR CONSÉQUENT SINSCRIRE DANS LE PROGRAMME DE
TRAVAIL DU PRATICIEN SI CE NEST PAS LE CAS, IL
FAUT VRAIMENT SE DEMANDER POURQUOI CELUICI
LATIL INCORPORÉ AU DOSSIER EN PREMIER LIEU