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Le nouveau règlement des examens 17
novembre 2004
2

• Cours
• unité constitutive du programme détudes
• un sigle
• un volume ECTS
•  crédits  
• une note dévaluation

3

• Cours
• peut consister en
• cours magistraux
• exercices dirigés
• travaux pratiques
• séminaires
• ateliers
• travaux de recherche
• mémoire
• visites
• stages,

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Année détudes Programme-type de 60
ECTS Accord de la  Faculté  organe
responsable gestion programme
5

• Evaluation
• Examen oral et/ou écrit et/ou tout autre
• travail effectué par létudiant à cet effet
• Les examens sont publics
• (copies consultables pendant 60 jours)

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• Evaluation
• Une session dexamens à lissue de
• chaque quadrimestre
• Possibilité dy présenter des examens
• sur tous les cours terminés de
• lannée académique

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• Evaluation
• La Faculté peut autoriser des examens
• en janvier pour des cours du
• 2e quadrimestre déjà suivis

8

• Evaluation
• Pas plus de 2 fois le même examen
• au cours dune année académique
• En BAC 1, pour examens de janvier
• deux présentations supplémentaires
• autorisées

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• Evaluation
• Aucun examen hors session

10

• Evaluation
• Aucun examen hors session
• Les Facultés déterminent les cours ou
• parties de cours qui feront lobjet
• dune évaluation autrement que par
• un examen en session

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• Evaluation
• Les Facultés déterminent les évaluations
• qui ne seront organisées quune seule
• fois par année académique.
• (stages, projets importants, )

12

• Examens isolés
• pas de délibération
• Epreuve
• délibération
• dès que tous les examens
• ont été présentés au moins une fois

13

Prenons comme exemple un programme de BAC
1 comportant 12 cours de 5 crédits
14

15
Report Au sein dun programme détudes, en
CfB, un étudiant ne doit plus se présenter aux
évaluations dun cours pour lequel il a obtenu
12/20 au cours des 5 années académiques
précédentes. La note fait lobjet dun
report.
16

17
Report Un étudiant ne doit plus se présenter
aux évaluations dun cours pour lequel il
a obtenu 10/20 au cours de la même année
académique.
18
Report Un étudiant ne doit plus se présenter
aux évaluations dun cours pour lequel il
a obtenu 10/20 au cours de la même année
académique. Appliqué à lUCL, quelle que
soit la note obtenue.
19

20

• Examens isolés
• enregistrement des notes
• obtention automatique des reports
• pas de condition sur la présentation
• de tous les examens
• même en septembre ...

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• Epreuve
• Le jury
• prononce la réussite ou léchec
• de lannée détudes
• octroie une mention éventuelle
• confère (sil y a lieu) le grade
• académique correspondant
• octroie des  crédits 

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• Réussite
• Condition suffisante
• 12 / 20 de moyenne (pondération possible)
• ET
• aucune note lt 10 / 20
• Tous les autres cas sont appréciés
• par le jury

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Crédit Par sa décision de sanctionner la
réussite dune année détudes, un jury octroie
définitivement les crédits correspondants,
quelle quen soit la note effectivement obtenue,
au sein du programme détudes en CfB.
24
Crédit Le jury octroie les crédits associés
aux enseignements dont il juge les résultats
suffisants.
25
Mention Pour chaque année détudes et à
lissue dun cycle, le jury détermine la
mention éventuelle (D, GD, PGD). Mention de
cycle normalement celle de la dernière année
du cycle, mais possibilité de tenir compte des
années précédentes.
26

• Report ? Crédit
• Le report est valable 5 ans,
• le crédit est définitif

27

• Report ? Crédit
• Le report est valable 5 ans,
• le crédit est définitif
• Le report est automatique,
• le crédit est accordé par le jury
• dans le cadre dune épreuve

28

• Report ? Crédit
• Le report est valable 5 ans,
• le crédit est définitif
• Le report est automatique,
• le crédit est accordé par le jury
• dans le cadre dune épreuve
• Un étudiant peut renoncer à un report,
• un crédit ne peut être recommencé

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• Reports et Crédits
• ne sont reconnus automatiquement
• que dans le même programme
• détudes en CfB
• (quid des différ. de contenus ou de volumes ?)
• dans les autres cas, cette valorisation
• est à lappréciation des gestionnaires du
• nouveau programme ...

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Délibération dune épreuve

31

Reports automatiques à 12 / 20
32

Les conditions suffisantes sont remplies
réussite
33

Réussite donc tous les cours sont  crédités  
34

Cond. suffisantes non remplies le jury doit
apprécier
35

Si le jury décide de la réussite, tous les
cours sont crédités
36

Ici, il devient difficile dopter pour la réussite
37

Les reports automatiques à 12/20 sont acquis
38

Lajournement est décidé
39

Si létudiant sinscrit en bis, il peut
utiliser ses reports
40
Il peut renoncer à certains reports. Cest la
nouvelle note qui comptera.
41
Le jury peut accorder des crédits (normalement à
12) Avantage ils sont acquis définitivement In
convénient ils ne peuvent être améliorés Oui
? Non ?

42
Le jury peut accorder des crédits pour nimporte
quelle note, même lt12

43
Crédits Lorsquon valorise un crédit obtenu dans
une épreuve réussie, on bénéficie dune dispense
pour le cours correspondant. Lorsquon valorise
un crédit obtenu dans une épreuve échouée, la
note est reportée.
44

• Larticle 79 du Décret
• (uniquement pour Bacs et Maîtrises)
• Un jury peut prononcer la réussite dune
• année détudes dès que létudiant y a
• acquis plus de 48 crédits.
• Dans ce cas, le solde des crédits doit
• être intégralement obtenu au cours de
• lannée détudes suivante.

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Le jury peut décider de la réussite de lépreuve
modifiée (abstraction faite des 2 cours marqués
x soit 10 crédits)
46

Année réussie Létudiant passe en BAC 2.
47

Létudiant passe en BAC 2 Les deux
cours reportés devront être crédités pour réussir
BAC 2
48

En bis, un étudiant peut se limiter à suivre les
cours dont la note nest pas reportée. Son année
bis sera donc légère.
49

Avec laccord de la Faculté, il peut inclure des
cours de BAC 2 dans son programme BAC 1 bis.
50

Rôle important des conseillers tempérer
la demande danticipation !
51

La délibération portera sur le programme dépreuve
(ici 85 crédits)
52

Résultats insuffisants pour une réussite
53

Echec Réorientation obligatoire avec
reports valorisables
54

Echec Réorientation obligatoire avec
crédits valorisables
55

Ou Réussite dune épreuve modifiée
56

Ou Réussite dune épreuve modifiée (éventuellem
ent de cours reportés)
57

Même procédure si des cours anticipés ne sont
pas réussis Dans ce cas, léchec
serait regrettable puisque les cours de BAC 1
sont réussis
58

Réussite dune épreuve modifiée
59

Distribution sur trois sessions
60

Inscription à la session de janvier en
examens isolés
61

Résultats de janvier
62

Obtention de reports automatiques
63

En juin Inscription à lépreuve
64

Délibération Cond. suff. de réussite non
remplies Le jury apprécie
65

Décision favorable réussite crédits pour tous
les cours
66

Décision déchec
67

En juin, pas de réussite dépreuve modifiée, (l
a réussite totale est possible en septembre)
68

Inscription en septembre Le cours marqué x ne
peut être présenté une 3e fois (sauf en BAC 1 où
cest permis !)
69

Situation évaluée par le jury
70

Décision favorable Réussite Tout est crédité
71
Décision déchec Reports valorisables

72

Décision déchec Crédits valorisables
73
Décision déchec Crédits valorisables (dont un à
11 / 20)

74

Décision de réussite dune épreuve modifiée
75

Décision de réussite dune épreuve modifiée Avec
crédit pour un 9 / 20
76

Si échec Inscription en  bis  possible
77

Tous les reports sont utilisés (35 crédits) 4
cours (20 crédits) sont ajoutés en anticipation
Bis
78
Janvier examens isolés

Bis
79

Bis
Obtention de reports
80

Bis
Juin Inscription à lépreuve
81

Bis
Le jury décide de léchec (pas dépreuve modifiée
en juin)
82

Bis
Inscription en septembre
83

Bis
Délibération du jury
84

Bis
Décision favorable Réussite Tout est crédité
85

Bis
Décision favorable Réussite dune
épreuve modifiée 1 cours reporté
86

Bis
Décision favorable Réussite dune
épreuve modifiée 2 cours reportés
87

Bis
Même un 0 / 20 et / ou une absence peuvent être
reportés par le jury
88
Le jury pourrait admettre la réussite dune épreuv
e modifiée même dans ce cas de non présentation d
examens de cours anticipés (information des
étudiants ?)

Bis
89

Bis
Même chose si ce sont des cours répétés qui ne
sont pas réussis
90

Bis
Echec en juin Inscription en septembre
91

Bis
Deux échecs sur les cours répétés
92

Bis
Décision favorable Réussite Crédit pour tous
les cours
93

Bis
Décision sévère Echec avec crédits Réorientati
on obligatoire (sauf autorisation de trisser)
94

Bis
Réussite épreuve modifiée
95

Cas dune année détudes avec reports dune
épreuve modifiée précédente
96

Session de janvier
97

Inscription en juin
98

Echec en juin
99

Inscription en septembre
100

Echec dans un cours reporté
101

Décision favorable Réussite Crédits pour
tous les cours
102
Les cours reportés doivent être crédités dans
lannée détudes où ils ont été reportés
Décision déchec Obligation de bisser

103
Les cours reportés doivent être crédités dans
lannée détudes où ils ont été reportés Décision
déchec avec crédits Obligation de bisser

104

Une inscription en ex.isolés en septembre a du
sens On peut y obtenir des notes à reporter
105
Etalement du baccalauréat sur plusieurs années


106
Le cas idéal réussite du baccalauréat en 3 ans


107
Autre cas Année 1 Echec en BAC 1 avec report
(ou crédit) pour 3 cours


108
Année 2 BAC 1 bis inscription uniquement aux
cours sans reports ou crédits


109
Année 2 Réussite de BAC 1 bis


110
Année 3 Inscription en BAC 2


111
Année 3 Echec en BAC 2 avec report (ou
crédit) pour 4 cours


112
Année 4 BAC 2 bis inscription uniquement aux
cours sans reports ou crédits


113
Année 4 Réussite de BAC 2 bis


114


Année 5 Inscription en BAC 3
115


Année 5 Réussite Bachelier en 5 ans !
116
Autre cas Année 1 Echec en BAC 1 avec report
(ou crédit) pour 7 cours


117
Année 2 BAC 1 bis avec anticipation de 3 cours
de BAC 2


118
Année 2 Réussite de BAC 1 bis


119
Année 3 Inscription en BAC 2 (45 crédits
restants 5 crédits anticipés)


120
Année 3 Réussite de BAC 2


121


Année 4 BAC 3 (55 crédits restants)
122


Année 4 Réussite Bachelier en 4 ans
123
Cet étudiant a bissé BAC 1 en anticipant 4 cours
de BAC 2. En BAC 2, il anticipe 4 cours de BAC
3, mais échoue. Année 4 Il bisse BAC 2
en anticipant 2 cours supplémentaires.


124
Il réussit BAC 2 bis. Année 5 Son année
d études BAC 3 est extrêmement légère. Mais pas
danticipation possible de cours de MAST 1 !


125
Bachelier en 3 ans par bénéfice dune
épreuve modifiée en BAC 1


126
Bachelier en 3 ans par bénéfice dune
épreuve modifiée en BAC 1 et en BAC 2


127


Normalement, pas dépreuve modifiée en BAC 3
! Car réussite BAC 3 grade de bachelier !
128
Dans sa 3e année, cet étudiant est inscrit en BAC
2 bis, mais il suit des cours de BAC 1, BAC 2 et
BAC 3 !


129
Cas extrême En bissant BAC 2 après avoir bissé
BAC 1, chaque fois avec beaucoup
danticipations, cet étudiant pourrait obtenir
ses 180 crédits à lissue de BAC 2 bis Solution
possible cumul de BAC 2 bis et BAC 3


130

• Encore quelques points
• du règlement ...

131

• Etalement deux formules
• programme des 2 années
• fixé dès le départ
• programme  à la carte  sur
• les deux années

132

• Etalement
• programme des 2 années
• fixé dès le départ
• une délibé chaque année
• programme  à la carte  sur
• les deux années
• préciser les crédits par année (15 min)
• délibé quand tous les examens
• sont passés
• 2 présentations max par examen

133

• Etalement première année
• peut être décidé après la session
• de janvier

134

• Etalement première année
• peut être décidé après la session
• de janvier
• 2e quadri létudiant peut choisir
• de suivre un programme de
• remédiation (fixé par Autor. acad.
• en concertation avec létudiant)
• si réussi et réinscription en
• première année ? bis

135

• Condition dinscription aux examens
• Il faut être inscrit à lenseignement pour
• lannée académique et lavoir régulièrement
• suivi

136

• Condition dinscription aux examens
• Des difficultés dhoraires sont prévisibles
• pour les bisseurs avec les cours anticipés
• et les cours à répéter faut-il les resuivre ?
• Les titulaires préciseront les conditions
• dans lesquelles ils pourront proposer au
• jury de sopposer à linscription dun
• étudiant qui naurait pas régulièrement
• suivi les activités.

137
Absences aux examens Tout étudiant inscrit aux
examens et qui est empêché de sy présenter
doit avertir immédiatement par écrit (lettre, fax
ou courrier électronique) le secrétaire du jury
en communiquant les justificatifs éventuels.
138

• Absences aux examens
• Létudiant prévient le professeur quil ne
• présente pas lexamen note 0/20
• Létudiant ne présente pas lexamen, sans
• prévenir le professeur note A

139

• Absences aux examens
• Létudiant prévient le professeur quil ne
• présente pas lexamen note 0/20
• Si létudiant a transmis des justificatifs
• le jury peut transformer en note M
• (ne compte pas comme une passation)

140

• Absences aux examens
• Létudiant ne présente pas lexamen, sans
• prévenir le professeur note A
• Le jury transforme en note M
• si létudiant a transmis des justif. valables
• (ne compte pas comme une passation)
• Le jury transforme en note S si létudiant
• na pas signalé son absence au sec.jury
• Le jury transforme en note 0/20 si létudiant
• a signalé son absence au sec.jury sans justif.
• a transmis des justif. non valables

141
Absences aux examens Labsence non annoncée ou
non justifiée aux examens nempêche
pas lobtention de reports, ni la
réussite éventuelle dune épreuve modifiée. On
demande de prévenir des absences aux examens, par
politesse et pour faciliter lorganisation des
délibérations (ambiguïté des notes manquantes).

142

• Missions des jurys
• missions exercées précédemment
• ...

143

• Missions des jurys
• missions exercées précédemment
• reconnaissance des titres étrangers
• admission des étudiants et valorisation
• des crédits acquis au cours détudes
• des savoirs et compétences acquis
• par expérience personnelle ou
• professionnelle

144
Missions des jurys Pour ces nouvelles
missions, délégation possible à des
commissions dau moins 3 membres (dont
président et secrétaire du jury) 1
représentant(e) des Autorités (la Prorectrice à
lEnseignement et à la Formation qui
peut déléguer)
145

• Composition des jurys
• 5 membres au moins
• toutes les personnes qui () attribuent
• une note reprise telle quelle à la délibération
• (pour au moins un étudiant)
• toute personne invitée par le président, sans
• voix délibérative

146

• Composition des jurys
• Constitués en début dannée académique
• Président élu au scrutin secret avant le
• début de lannée académique
• Président désigne secrétaire
• Noms publiés au programme détudes
• Possibilité de président unique pour une
• faculté ou un cycle

147

• Quorum
• Plus de la moitié des responsables des
• enseignements obligatoires

148

• Quorum
• Plus de la moitié des responsables des
• enseignements obligatoires
• obligatoire au programme de tous
• les étudiants de cette année détudes
• responsable un des titulaires

149

• Communication des résultats
• Le président proclame après la délibération
• Les résultats sont affichés pendant au
• moins quinze jours après la proclamation
• Les notes obtenues sont communiquées à
• chaque étudiant dans les formes arrêtées
• par la Faculté
• Etudiants ajournés indications par le
• secrétaire du jury (ou profs concernés)

150

• Prolongation dune session
• La Faculté peut, pour des raisons de
• force majeure, prolonger une période
• dévaluation dun étudiant au
• quadrimestre suivant ou même au-delà
• de lannée académique, sans dépasser
• le 14 novembre suivant.