Motivation des dirigeants: le r

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Motivation des dirigeants le rôle de la
rémunération

• Eduardo Schiehll
• Professeur agrégé
• HEC Montréal
• Intégrité, responsabilité et confiance
• sur les marchés financiers
• Où sommes-nous cinq ans après Sarbanes-Oxley?
• Université de Montréal, 2 novembre 2007.

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Dispositions spécifiques de la loi SOX sur la
rémunération des dirigeants

• Faits saillants
• Perte des primes payées aux chefs de la direction
  et aux chefs des finances des entreprises qui
  révisent leurs bénéfices.
• Approbation par les actionnaires des plans de
  rémunération à base dactions en faveur des hauts
  dirigeants et des administrateurs.

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Dispositions spécifiques de la loi SOX sur la
rémunération des dirigeants (suite)

• Faits saillants
• Comité de rémunération composé soit par des
  administrateurs indépendants, soit par une
  majorité dadministrateurs indépendants
• Comptabilisation, à létat des résultats, de la
  charge dattribution des options dachat
  dactions.

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Dispositions spécifiques de la loi SOX sur la
rémunération des dirigeants (suite)
Récompenser d'une manière qui est cohérente avec
la création de valeur pour les actionnaires
Divulgation de linformations sur la rémunération
des dirigeants
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Amendements à la déclaration de la rémunération
de la direction

• Discussion et analyse de la rémunération (DAR)
• Doit insister sur les principes importants
  sous-tendant les pratiques et décisions de la
  rémunération de la direction
• Établir six principes clés dont les émetteurs
  doivent discuter.

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Amendements à la déclaration de la rémunération
de la direction

• On sattend à ce que la DAR de lentreprise
  réponde aux questions suivantes 
• Quels sont les objectifs du programme de
  rémunération des dirigeants ?
• Que doit récompenser le programme de
  rémunération?
• Quelle est la nature  de chaque élément de la
  rémunération?
• Pourquoi lentreprise a-t-elle choisi de payer
  chaque élément?
• Comment lentreprise détermine-t-elle le montant
  de chaque élément?
• Comment chaque élément, tout comme les décisions
  concernant cet élément, sadapte-t-il aux
  objectifs globaux de rémunération?

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Amendements à la déclaration de la rémunération
de la direction

• Tableau sommaire de la rémunération (TSR)
• Distinction entre la prime discrétionnaire en
  espèces, le plan incitatif à base dactions, et
  les plans incitatifs autres quà base dactions.
• Évaluer () lattribution dactions et doptions
  telle que déterminée pour les états financiers.
• Variation de la valeur du plan de retraite
• Rémunération totale.

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Tableau Sommaire de la Rémunération (TSR)
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Amendements à la déclaration de la rémunération
de la direction

• Attributions à base dactions
• Nouveaux tableaux
• Attributions à base dactions en cours
• Valeur réalisée au cours de lexercice ou
  lacquisition des droits au cours de lexercice.
• Juste valeur à la date dattribution des
  nouvelles actions et des nouvelles options.
• Divulgation narrative des facteurs importants de
  toutes les attributions.

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Amendements à la déclaration de la rémunération
de la direction

• Plan des avantages de retraite
• Détails de tous les plans de retraite offerts à
  la direction, incluant la valeur actuelle des
  prestations accumulées.

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Amendements à la déclaration de la rémunération
de la direction

• Prestations de cessation des fonctions et pour
  changement de contrôle
• Divulgation narrative
• Doit fournir des informations détaillées au sujet
  des paiements potentiels aux membres de la haute
  direction désignés (MHDD) suivant la cessation
  des fonctions ou le changement de contrôle de
  lentreprise.

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Amendements à la déclaration de la rémunération
de la direction

• Tableau de rémunération des administrateurs et
  discussion narrative
• Format similaire au tableau sommaire de la
  rémunération de la direction.
• Requiert une divulgation (quantitative et
  qualitative) concernant le plan incitatif et la
  rémunération à base dactions des administrateurs.

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Rémunération des Administrateurs
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Amendements à la déclaration de la rémunération
de la direction

• Les aspects à surveiller
• Prime discrétionnaire
• Divulguer les cibles de performance individuelles
  et/ou de lentreprise
• Attributions doptions divulguées selon la valeur
  comptabilisée dans les états financiers
• Variation de la valeur actuarielle des plans de
  retraite

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• Période de question!