Communaut hospitalire Metz

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Communauté hospitalièreMetz

• 9 février 2007
• CPOM

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Calendrier

• 31 Mars 2007 - Socle minimal obligatoire
• Orientations Stratégiques
• Missions dIntérêt Général
• Objectifs Quantifiés
• Annexe Qualité
• 30 Juin 2008
• CPOM COMPLET

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Orientations stratégiques

• 3 thèmes principaux
• Recompositions Réorganisations
• Permanence et Continuité des soins
• Parcours de soins coordonnés
• Prendre toujours lengagement de lélaboration
  dun projet médical commun ou coordonné
• Pas nécessaire de décliner tous les volets
  thématiques du SROS
• Mais exigence que les orientations soient
  structurantes du point de vue territorial
• Veille sur la cohérence territoriale

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Missions dIntérêt Général

• Recensement des MIG à faire
• Validation en 2007 de leur contenu par lARH sur
  la base du guide méthodologique national

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Objectifs Quantifiés de lOffre de Soins

• Médecine et Chirurgie
• Textes OQOS validés par le Conseil dÉtat
• Actualisation des propositions à partir de la
  base validée 2006 début mars 2007
• Contrôle UCR en tirer les conséquences sur les
  séjours lt1jour
• La réglementation devrait préciser les modalités
  de prise en compte de certains actes frontières
  (ex amniocentèses, endoscopies)

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Projets dévolution dans la CM24 séjours de
moins de 2 nuits 

• Projet de modification de larrêté du 21 mars
  2006
• Suppression des GHS 9600 et 9601(endoscopie)
• Création de suppléments  Sécurité-
  Environnement   pour des actes externes qui ne
  doivent pas donner lieu à production de RSS- GHS
  (non inclus dans les OQOS)
• Conséquences actuellement 10 de lactivité
  CM24 de médecine (14 si lon considère les
  séjours de 0 jours) sont concernés par cette
  évolution de la réglementation.
• Activités soustraites des OQOS

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308 445 séjours en CM24 DMT confondues
227 468 Séjours de 0 nuits
80 977 Séjours de 1 nuit
Dont un total de 31 376 SEH DMT Méd. 28 063 Chir.
2 079 Obst. 1 234
Dont 4 335 SEH 3 Med. 3 094 Chir. 8 Obst. 1 233
Dont 24 707 SEH 1 Med. 24 599 Chir. 108
Dont 2 334 SEH 2 Med. 370 Chir. 1 963 Obst. 1
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Objectifs quantifiés SSR

• Prise en compte de lactivité des lits autorisés
  non installés selon un calendrier de montée en
  charge

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Annexe qualité

• Résultats accréditation et certification V1 ou
  V2
• Infections nosocomiales ICALIN
• Radioprotection

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Concertation

• Discussion
• Établissements et référents
• Cellule territoriale nord et sud cohérence
• En cas de désaccord le directeur de lARH
  arbitrera
• COMEX 30 mars 2006

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SUIVI et SUITE

• Évaluation du CPOM sera annuelle
• Analyse des résultats des OQOS se fera à la
  lumière non seulement des résultats de
  létablissement mais aussi des résultats du
  territoire
• Transparence sur le contenu des OQOS au départ et
  à larrivée
• Complétude des CPOM dici juin 2008 volet
  social, volets SROS