Les Achats Eco-responsables

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Les Achats Eco-responsables

• Présentation basée sur le support de formation de
  lADEME
•  Lachat public éco-responsable
• Comment prendre en compte lenvironnement dans la
  commande publique 

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Les Achats Eco-responsables

• Les questions
• que nous aborderons
• Pourquoi se lancer dans les achats
  éco-responsables?
• Quentend-on par  produits plus respectueux de
  lenvironnement  et comment les reconnaître ?
• Des exemples de produits responsables dans le
  milieu industriel
• Comment démarrer une démarche dachats
  responsables?

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Pourquoi se lancer dans les achats
éco-responsables?
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La multiplication des atteintes portées à
lenvironnement et linfluence des produits

• Atteintes liées au modes de production, dachats
  et de consommation, deux exemples

Répartition de leffet de serre, lié aux
émissions directes de CO2, par domaine 16 tonnes
déquivalent CO2 par an et par ménage français
Source ADEME 2003
Source ADEME 2003
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Définition du développement durable
 Répondre aux besoins du présent sans
compromettre la capacité des
générations futures à répondre aux leurs 

• Prise en compte simultanée des trois dimensions
  du développement durable
• Efficacité économique
• Équité sociale et respect de léthique
• Préservation de lenvironnement dans une vision
  globale et à long terme

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Quels pourraient être les bénéfices
environnementaux liés au développement
des éco-produits ?

• Au niveau européen, si la part de marché des
  produits écologiques  écolabellisés  atteignait
  5
• les économies délectricité représenteraient
  léquivalent de la consommation annuelle de 3.5
  millions de foyers
• on éviterait démettre la quantité annuelle de
  gaz à effet de serre dun million deuropéens
• on éviterait démettre 17 500 tonnes doxydes
  dazote et de soufre et de composés organiques
  dans latmosphère
• on éviterait de polluer 12 milliards de litres
  deau par des substances toxiques pour lhomme et
  lenvironnement
• avec seulement 5 !
• (Source The Direct and Indirect Benefits of the
  European Ecolabel Final Report Nov 2004)

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Quentend-on par  produits plus respectueux de
lenvironnement  et comment les reconnaître ?
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Quest ce quun éco-produit ?

• Il nexiste aucun produit zéro impact...
• Qualité Ecologique cest une notion relative
  à service rendu identique, un produit est
  source de moins dimpacts surlenvironnement que
  dautres produits dusage similaire.

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Quest ce que la qualité écologique des produits
?
Ressources non renouvelables
Effet de serre
Pollutions de lair, leau, des sols
Ressources renouvelables
Déchets
La qualité écologique dun produit est
caractérisée par lensemble des impacts
environnementaux causés par le produit tout au
long de son cycle de vie
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Quels sont les signes de reconnaissance des
éco-produits ?

• Écolabels officiels
• NF Environnement
• Écolabel européen
• Autres référentiels reconnus
• Autodéclarations environnementales
• Autres

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Quest-ce quun écolabel officiel ?

• Un signe de reconnaissance officielle de la
  qualité écologique dun produit
• Une approche globale et volontaire
• Le respect des exigences contrôlé par un
  organisme de certification
• Les exigences dattribution de lécolabel
  concernent à la fois la qualité dusage du
  produit et ses caractéristiques environnementales
• Élaboration des critères en présence des
  différentes parties (industriels, associations,
  pouvoirs publics)
• Une approche multi-critères, basée sur le cycle
  de vie du produit

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Les écolabels officiels

• Des exigences pouvant porter sur les différentes
  problématiques environnementales
• consommation dénergies
• matières premières
• rejets, effluents, déchets
• risques daccident
• durabilité
• nuisances
• ...

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Lécolabel NF Environnement
Catégories de produits couvertes par lécolabel
NF environnement (mai 2005)

• Cartouches dimpression laser
• Cahiers, blocs décriture, copies
• Enveloppes et pochettes postales
• Mobilier de bureau
• Filtres à café
• Machine à café
• Peintures, vernis
• Colorants universels
• Colles pour revêtements de sol
• Sacs poubelle
• Sacs de caisse et sacs cabas

• Composteurs individuels de jardin
• Litière pour chat
• Auxiliaires mécaniques de lavage
• Produits profilés daménagement et de décoration
• Service de rénovation mécanique
• Absorbants tous liquides
• Produits de signalisation horizontale
• Lubrifiants pour chaîne de tronçonneuse

La liste complète actualisée des produits
écolabellisés est disponible auprès de lAFNOR
www.marque-nf.com
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Lécolabel européen
Catégories de produits couvertes par lécolabel
Européen (mai 2005)

• Textiles
• Chaussures
• Revêtements de sols durs
• Peintures et vernis dintérieur
• Lessives
• Détergents pour lave-vaisselle
• Lave-vaisselle
• Réfrigérateurs et congélateurs
• Téléviseurs
• Matelas
• Lave-linge
• Lubrifiants

• Ordinateurs personnels
• Ordinateurs portables
• Papier pour photocopie
• Amendements organiques
• Ampoules et tubes électriques
• Papiers toilette et essuie-tout
• Produits de nettoyage
• Détergents pour vaisselle à la main
• Services dhébergement touristique (hôtels)
• Campings
• Aspirateurs

La liste complète actualisée des produits
écolabellisés est disponible auprès de la
commission européenne www.eco-label.com
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Autres écolabels officiels
Ecolabel des pays nordiques
Ecolabelallemand
Ecolabelautrichien
Ecolabel néerlandais
Ecolabel canadien
Ecolabel japonais

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Energy star

• Label officiel
• Atteste de lefficacité énergétique dun appareil
• Créé par lEPA
• Reconnu et promu par la Commission européenne
• Catégories de produits
• Électroménager
• Appareils producteurs de froid et de chaud
• Appareils électroniques domestiques
• .
• http//www.eu-energystar.org/fr/

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TCO

• Label privé collectif
• Critères
• Ergonomie
• Émissions polluantes
• Ondes électromagnétiques
• Efficacité énergétique
• Catégorie de produits
• Téléphones portables
• Ordinateurs, claviers, écrans
• Imprimantes

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Étiquetage énergétique

• Étiquetage obligatoire
• Traduit la performance énergétique des appareils
  électriques
• Notes allant de A à G (du plus au moins
  performant)
• On le retrouve sur les appareils électroménagers,
  les ampoules, les fours, les cumulus et les
  climatiseurs

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Étiquetage énergie CO2 des véhicules

• Étiquetage obligatoire depuis mai 2006 en
  application dune directive européenne de 1999
• Informe sur la consommation et les émissions de
  CO2 des véhicules
• Classe A vert foncé lt 100 g de CO2 par km
• Classe G rouge gt 250 g de CO2 par km

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Gestion durable des forêts

• FSC (Forest Stewardship Council)
• PEFC (Program for Enhancement of Forest
  Certification)
• label privé collectif
• bois ou produits à base de bois,
• garantit la gestion durable des forêts
  sur la base des critères économiques,
  sociaux et environnementaux

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Agriculture biologique

• Constitue un mode de production
• Recourt à des pratiques culturales et d'élevage
  soucieuses du respect des équilibres naturels
• Exclut l'usage de produits chimiques de synthèse,
  des OGM et limite l'emploi d'intrants
• Catégories de produits
• Produits alimentaires végétaux et animaux et non
  alimentaires (huiles essentielles, teintures,
  textiles)

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A titre informatif, exemple de logo
du commerce équitable

• Max Havelaar
• Répond aux standards internationaux du commerce
  équitable
• Assure une plus juste rémunération
  des producteurs des pays en voie de
  développement
• Garantit le respect des droits fondamentaux
  des personnes
• Favorise la prise en compte de lenvironnement 

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En résumé

• Écolabels officiels
• Logo Energy star
• Logo TCO
• Logo PEFC, FSC
• Car labelling
• Vous pouvez leur faire confiance !

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Les autodéclarations environnementales

• Déclarations sans vérification par tierce partie
  indépendante
• Engagent la responsabilité des producteurs ou des
  distributeurs

• Les normes de la série ISO 14020 fixent les
  règles et définissent les
  autodéclarations
• communication dinformations vérifiables,
  exactes et qui ne soient pas en mesure dinduire
  en erreur sur les aspects environnementaux des
  produits et des services

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Les autodéclarations environnementales

• La norme ISO 14021
• définit précisément les termes utilisables dans
  les autodéclarations environnementales (17)
• Dégradable, recyclable, consommation réduite
  dénergie
• préconise lutilisation de la boucle de Moebius
  comme symbole du recyclage

65
signifie  recyclable 
signifie  contient 65 de recyclé 
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Les autodéclarations environnementales

• La norme ISO 14021 proscrit lutilisation de
  déclarations environnementales vagues et
  trompeuses

etc.
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Les écoprofils

• Traduisent les résultats dune analyse de cycle
  de vie de manière synthétique
• Permettent uniquement de comparer des produits
  remplissant la même fonction
• Normalisés par lISO 14025

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Les écoprofils

• Exemple décoprofil peinture routière Typhon

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En résumé

• Ecolabel officiel
• ils disent que je suis performant dun point de
  vue environnemental
• Autodéclaration
• je dis que je suis performant dun point de vue
  environnemental
• Ecoprofil
• voici mes résultats, à vous de juger

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Autres symboles qui ne garantissent pas la
qualité écologique des produits

• Le point vert
• Signale que le producteur contribue
  financièrement à un dispositif (Éco-Emballages ou
  Adelphe) aidant les communes à développer des
  collectes sélectives des déchets demballage pour
  les valoriser. Il ne présume donc pas du
  recyclage effectif du produit qui le porte. On le
  trouve sur la quasi-totalité de nos emballages
• Les symboles didentification des matériaux
• Permettent didentifier la nature des matériaux
  constitutifs des produits afin de faciliter leur
  reconnaissance dans un but de recyclage. Ils ne
  présument pas du recyclage effectif du produit
  qui les porte

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Autres symboles qui ne garantissent pas la
qualité écologique des produits

• Tidy man
• Simple incitation à la propreté, ce pictogramme
  invite les consommateurs à jeter lemballage du
  produit dans une poubelle
• Symboles de danger
• Produits dangereux classés en catégories de
  danger. Ils indiquent le(s) risque(s) que le
  produit concerné comporte. Il s'agit par exemple
  de risque d'inflammation, d'explosion,
  d'intoxication ou de pollution de l'environnement

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Des exemples de produits responsables dans le
milieu industriel
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Les produits plus écologiques avec ou sans signe
de reconnaissance

• Parfois une question de bon sens

Pour 100 grammes de café
9 grammes demballage
80 grammes demballage
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Les produits plus écologiques avec ou sans signe
de reconnaissance

• Et dans le milieu industriel ?
• Air comprimé
• Moteur haut rendement
• http//www.motorchallenge.fr
• Éclairage performant
• http//www.feder-eclairage.fr/

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Attention au coût de fonctionnement !

• Sur 5 années de fonctionnement, le coût dachat
  dun compresseur ne représente plus que 13 du
  coût global
• Bien dimensionner son installation
• Opter pour un compresseur performant
• Variation électronique de vitesse

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Classifications des moteurs électriques

• Depuis 2000, mise en œuvre dun classement
  européen de lefficacité des moteurs
  électriques 
• EFF 1  Moteurs à rendement amélioré
• EFF 2  Moteurs à rendement minimum garanti
• EFF 3  Moteurs à faible rendement

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Éclairage industriel
PENSEZ COUT GLOBAL !

• Ballast électronique avec tube haut rendement
• Économie dénergie et réduction de la puissance
  installée
• Gain en qualité et quantité de lumière
• Allongement de la durée de vie des tubes

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Illustration du coût global

• Un exemple les ampoules

() pour une durée dutilisation égale à 15
ampoules à incandescence à 0,46 pièce (soit 6,9
au total), il faut trois ampoules fluo
compactes grand public à 3,8 pièce (soit
11,4 ) et une ampoule fluo compacte
professionnelle à 10,7 .
Source Guide de lachat
éco-responsable achat de produits GPEM 2004
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Illustration du coût global

• 2nd exemple les photocopieurs (capacité 20
  pages / minute)

() exemples chiffrés tirés du site internet
Energy star Europe (novembre 06) () pour un
coût du kWh de 0,07
40
Comment démarrer une démarche dachats
responsables ?
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Implication de la direction

• Pour faciliter la systématisation des pratiques
  dachats éco-responsables
• Mobilisation de lorganisation
• Définition dune politique

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Utilisation de la fiche État des lieux et
évaluation

• Pour différentes catégories de produits
• Bureautique
• Produits papetiers
• La première partie vous permet de
• Identifier des caractéristiques déjà prises en
  compte lors de précédents achats
• Connaître le nombre de caractéristiques
• Savoir si elles ont fait appel à un écolabel
  officiel
• La seconde partie présente des exemples
  dindicateurs permettant de suivre les marchés

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Déterminer sur quels produits commencer

• Pour limiter les risques déchec sur les premiers
  achats
• Identification des produits répondant
  simultanément aux 5 caractéristiques suivantes
• Produits porteurs de sens
• Produits ayant un enjeu environnemental
  significatif prouvé,
• Produits pour lesquels il existe une offre
  environnementalement plus favorable, aisée à
  distinguer
• Produits pour lesquels loffre environnementalemen
  t plus favorable a des chances raisonnables
  dêtre économiquement acceptable
• Produits bénéficiant dun terrain favorable
  au niveau de lentreprise

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Site Internet ADEME

• www.ademe.fr
• Mise à disposition dinformations sur les achats
  éco-responsables
• Guide du GPEM
• Note juridique sur les marchés publics et
  l'environnement
• Passeport éco-produit
• Grille pour un premier état des lieux et
  évaluation
• Guide des Hauts-de-Seine Encourager la commande
  publique éco-responsable dans les Hauts-de-Seine
  
• Liens vers dautres sites abordant la
  problématique
• Commission européenne sur les achats de produits
  éco-responsables
• Autres informations dans dautres domaines
• Air, bâtiment, bruit, changement climatique,
  déchets, économies d'énergie, management
  environnemental, énergies et matières
  renouvelables, sites et sols pollués, transports

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Site Internet des administrations
éco-responsables

• www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr
• Objectifs
• Outil de diffusion dinformations
• actualités
• outils
• conseils et témoignages
• Plate-forme déchanges de bonnes pratiques
• Recensement des caractéristiques
  environnementales
• de 36 familles de produits représentatives de la
  commande publique
• de l'ensemble des catégories de produits
  couvertes par les écolabels français et
  communautaire (NF Environnement et Eco-label
  européen)
• Proposition de pistes de réflexion pour des
  alternatives plus écologiques accompagnées
  dinformations de marché générales

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Merci pour votre écoute

• Magali SILVA
• Chargée de Mission Énergie - APESA
• 05 59 30 46 63
• Magali.silva_at_apesa.fr
• http//www.apesa.fr