Prйsentation article

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Présentation article

• Quelle organisation pour la valorisation des
  brevets dinvention?
• Zhou Zhenling
• Daluz Maria
• Genoud Clément
• Ikrimah Mehdi
• Tran Anh
• Pulicani Romain

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Limportance stratégique et organisationnel de la
valorisation des brevets
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PLAN

• INTRODUCTION
• I/ La valorisation des brevets Enjeux
  stratégiques et organisationnels
• II/ Etude de cas Air Liquide
• CONCLUSION

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INTRODUCTION
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Les définitions basic

• Un brevet est un document légal entre lEtat et
  un inventeur donnant à linventeur des droits
  exclusifs quant à lexploitation commerciale
  dune invention pour une période de temps limitée
  (20 ans en général) et une aire géographique
  précise (un pays), moyennant la publication du
  descriptif de linvention. Il empêche les tiers
  de fabriquer, dutiliser, de vendre linvention
  protégée sans lautorisation de linventeur
  (Granstrand,1999,p.71)

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Les définitions basic

• La valorisation est  le processus qui transforme
  linvention en un produit ou procédé vendable qui
  permet de passer de la recherche à son
  application industrielle  (Maître et al, 1992,
  p.2)

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• Daprès lauteur, le brevet, est une ressource
  fondamentale à lorigine dun avantage
  concurrentiel de part sa création de valeur et sa
  protection dune compétence particulière pour
  lentreprise. Il semble donc nécessaire de mettre
  en place une organisation adapté dans les
  différentes étapes de la gestion des brevets 
• -Savoir ce quil convient de breveté
• -Etendue et mise en œuvre de la protection
  (point de vue temporel et géographique)
• -Quelle modalité de valorisation (interne ou
  externe)
• Il semble donc intéressant de se demander quels
  liens peut-on établir entre les enjeux
  stratégiques et organisationnels de la gestion
  des brevets ?

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I/ La valorisation des brevets Enjeux
stratégiques et organisationnels
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• La valorisation
• La meilleur voie pour rentabiliser les efforts de
  R et D et de protection.
• Valoriser cest aussi étendre lexploitation à de
  nouveaux territoires ou segments de marchés.
• On distingue 2 modalités essentielles
  dexploitation
• la mis en œuvre interne
• la valorisation externe
• Une 3eme possibilité est le stockage mais ca
  reste un choix temporaire.

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• Quand utiliser la valorisation interne ou
• externe?
• La valorisation interne  Adopter pour les
  brevets faisant partie des domaines dactivité
  stratégique. Lobjectif est de conserver
  lexclusivité sur linvention et sur le marché
• La valorisation Externe  il y a différentes
  formes  les licences, cross-licencing, accord de
  coopération en R et D fusion, pris de
  participation.
• Cest une procédure longue et le maintien des
  brevets est couteux 
• Le détenteur doit peser les avantages
  stratégiques des différentes modalités de
  valorisation pour faire son choix.

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• Modalité organisationnelles et processus
• de gestion des brevets
• Il y a divers acteurs selon les étapes de du
  processus de brevet.
•  
• À létape du dépôt  prises des décisions
  juridiques qui sinscrivent dans un
  questionnement stratégique.
•  
• Choix du mode de valorisation  Plusieurs
  intervenants et départements sont impliqués
  parmi eux  responsable lignes de produits
  dérivés du brevet, marketing, stratégie
  générale, production, responsable brevet.
•  
• Choix de la valorisation interne  Nécessite une
  bonne connaissance des avantages juridique du
  brevet au niveau de chaque fonction de
  lentreprise.
• La valorisation interne implique 1 suivi précis
  du brevet sur le marché et une veille sur les
  contrefacteurs ce qui exige une collaboration
  entre tous les départements et un fort marketing.
•  
• Choix de la valorisation externe  Repose sur la
  grande diversité doption allant de la
  valorisation marchande via la ventes de licences
  aux locations de brevets ou même a des solutions
  reposant sur des modalités organisationnelles
  spécifiques (tel que les accords de coopération
  divers pouvant aller jusqua la fusion).

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Organisation de la gestion des brevets

• Les différentes fonctions des brevets
• 5 modes dorganisation possibles
  (Granstrand,1999)
• Les principaux intervenants
• Identification des variables clefs des
  arrangements organisationnels
• Les autres variables possibles

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Les différentes fonctions des brevets

• -Les brevets pour informer,
• -Les brevets pour créer de nouvelles solutions et
  les formaliser,
• -Les brevets pour orienter et sélectionner les
  projets innovants,
• -Les brevets pour protéger et valoriser les
  innovations.

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Représentation des quatre fonctions du brevet

• Figure

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Les travaux étudiés par auteur

• Marquer (1985, 176) indique que il est erroné
  de croire que la fonction brevets est
  obligatoirement bien remplie si lon dispose dun
  service brevets car tout le monde est
  concerné par elle .
• Pourtant, mis à part les recherches de
  Granstrand (1999) sur la firme japonaise, les
  travaux sont peu explicites sur les formes
  organisationnelles dédiées à la gestion des
  brevets.

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5 modes dorganisation possibles

• centralisé au niveau de lensemble de la firme
  (organisation fonctionnelle traditionnelle)
• décentralisé à des domaines dactivités, des
  business units ou des filiales, aussi bien sur le
  territoire national quà létranger
• décentralisé au sein dune division spécifique
  avec des responsabilités pour lensemble de la
  société
• organisé en tant que département indépendant,
  fonctionnant comme une business unit
• externalisé auprès dun conseil en propriété
  industrielle.

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Les liens avec les autres département
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Les variables majeures

• Lunité pilote (ou Départemnt Brevet)
• Lintégration des unités externes
• Les tâches relatives à la gestion des brevets
• La formalisation et la centralisation des
  décisions de dépôt et de valorisation

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Les autres variables possibles

• Lorganisation des liens entre stratégie de
  brevets et stratégie dentreprise
• Laspect financier de lactivité de brevet
• La culture dentreprise en matière de propriété
  industrielle

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II/ LE CAS AIR LIQUIDE

• Mise en évidence des aspects organisationnel de
  la gestion des brevets
• Quels enseignements pour la gestion stratégique
  et organisationnelle des brevets ?

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1)Mise en évidence des aspects organisationnel de
la gestion des brevets

• Les acteurs
• Les modalités organisationnelles
• Améliorations apportées

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Présentation des acteurs de la propriété
industrielle

• Direction de la propriété industrielle
• Dépend de la direction générale
• Unité autonome basée au siège
• Propre budget
• Gère lunité responsable de linformation
• Comprend une quarantaine de personnes
• Ingénieurs brevets pilier de la direction
• Juristes
• Assistantes

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Modalités Organisationnelles liées aux
différentes étapes du processus de gestion des
brevets
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Améliorations apportées au processus de gestion
des brevets

• Au niveau de létape de la déclaration de
  linnovation
• Au niveau de lextension de la protection

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2) Quels enseignements pour la gestion
stratégique et organisationnelle des brevets ?

• Un nouveau système dinformation qui vise à
  améliorer la prise de décision stratégique.
• Un instrument de motivation pour les chercheurs
  et revalorise limage de lentreprise.
• Une aide précieuse dans le processus de prise de
  décision.

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2) Quels enseignements pour la gestion
stratégique et organisationnelle des brevets ?

• Amélioration de la communication entre les
  différents acteurs au sein de lorganisation.
• Un renforcement de la fiabilité de linformation
• Il y a désormais, en temps réel une  fiche
  didentité  du brevet qui rend compte de son
  devenir.

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(No Transcript)
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Conclusion

• Le cas met-il bien en évidence les liens entre
  enjeux stratégiques et organisationnels de la
  gestion des brevets ?
• Il répond à certaines limites
• Pas de réelle coordination de linformation
• Une information pouvant être incomplète et mal
  exploitée
• Trop de réunion à cause du manque defficacité de
  la circulation de linformation
• Présence dune instabilité organisationnelle liée
  à cette circulation
• Mais à quel coût ? Est-ce quun système comme la
  déclaration dinvention en ligne permet une
  réelle optimisation dun tel processus ?
• Coût dentretien et gestion des serveurs
  informatiques
• Remplacement dun comité dinnovation par des
  experts stratégiques

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Conclusion

• Limites de larticle
• Laspect financier nest pas abordé dans
  loptimisation du processus de gestion de brevet.
  Or, déposer un brevet comporte un certain coût,
  le simple fait dexploiter  ce qui paraît
  brevetable  amène automatiquement une question
  de coûts.
• Aucun résultat nest connu après la mise en place
  dun tel système.
• Critique de larticle 
• Létude est portée sur une seule entreprise.
  Létude est non généralisable.

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Questions

• Pensez-vous quil soit nécessaire dêtre un grand
  groupe pour valoriser les brevets dinvention ?
• Pensez-vous que la circulation de linformation
  soit la valeur primordiale dans la valorisation
  du brevet au sein dune organisation ?
• Ne pensez-vous pas quil faudrait inclure dans le
  processus de valorisation de brevet  une bonne
  connaissance des avantages juridiques  ?