LA NOUVELLE GOUVERNANCE

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LA NOUVELLE GOUVERNANCE

• Délibératif Opérationnel
• Conseil dadministration La direction
• Conseil exécutif
• CTE CME
• Pôles
• Conseils de pôles
• CSIRMT Services et UF
• Consultatif

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OBJECTIFS DE LA NOUVELLE GOUVERNANCE

• Moderniser lorganisation interne des hôpitaux,
  décloisonner lhôpital pour louvrir vers
  lextérieur et favoriser la coopération
• LE CA RECENTRE SUR DES FONCTIONS STRATEGIQUES
  DEVALUATION ET DE CONTRÔLE.
• LES INSTANCES CONSULTATIVESCONFORTEES dANS LEURS
  MISSIONS.
• UN DISPOSITIF DE CONTRÔLE RENFORCE
• LA CREATION DU CONSEIL EXECUTIF.
• LORGANISATION DES STRUCTURES DE SOINS EN PÔLES
  DACTIVITES AVEC CONTRACTUALISATION ET DELEGATION
  DE GESTION

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LE DIRECTEUR DÉTABLISSEMENT

• Assure la gestion et la conduite de
  létablissement.
• Prépare les travaux du CA.
• Soumet le projet détablissement au CA.
• Exécute les décisions du CA.
• Met en oeuvre la politique définie par le CA.
• Seul interlocuteur face à la justice

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LE CONSEIL DADMINISTRATION

• Définit la stratégie de létablissement
• Délibère sur le projet détablissement et le
  contrat dobjectifs et de moyens ( COM).
• Définit la politique damélioration continue de
  la qualité, de la sécurité des soins, de la prise
  en charge des patients.
• Contrôle le budget et le plan de redressement.

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LE CONSEIL EXECUTIF

• Prépare les mesures nécessaires à lélaboration
  et la mise en œuvre du projet détablissement, du
  contrat pluri annuel dobjectif et de moyens
  (COM)(c.a.d. prépare les délibérations du CA).
• Coordonne et suit lexécution des mesures
  définies.
• Prépare le projet médical.
• Prépare le plan de formation et dévaluation
• Lutte contre les IN (CLIN), définit la politique
  du médicament, des dispositifs médicaux
  stériles et les infection iatrogènes)( COMEDIM)

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LA COMMISSION MEDICALE DETABLISSEMENT

• Est consultée sur tous les projets de
  délibération soumis au CA.
• Organise la formation continue et lévaluation
  des pratiques professionnelles (EPP).
• Prépare le projet médical de létablissement.
• Émet un avis sur
• Le projet de soins
• Le fonctionnement des pôles
• La nomination des chefs de pôles
• Les questions relatives au recrutement et à la
  carrière des praticiens.

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LE COMITE TECHNIQUE DETABLISSEMENT

• Est consulté sur
• - Le projet détablissement
• - Les conditions et lorganisation du travail
• - La politique générale de formation du
  personnel
• - Les critères de répartition des primes
• Est informé de la situation budgétaire et des
  effectifs prévisionnels et réels.

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LAVENIR

• Proposition de simplification
• des comités internes
• (en expérimentation)
• CME et CTE réunis en un comité détablissement
  (CE) ( ils ont des interventions conjointes)
• Composé à parité de membre de la CME et du CTE et
  dun collège cadres.
• - Le comité détablissement aurait pour mission
  des délibérations conjointes sur les questions
  relevant de leurs compétences consultatives
  communes.

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LA COMMISSION DE SOINS INFIRMIERSDEVENUE
COMMISSION DE SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET
MEDICO-TECHNIQUE

• LA CSIRMT est consultée sur
• Lorganisation générale des soins IDE, de
  rééducation et médico-techniques et de
  laccompagnement des malades.
• La recherche en soins IDE, rééducation et
  médico-techniques.
• Lévaluation des soins.
• Lélaboration dune politique de formation.

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• Lévaluation des pratiques professionnelles(
  EPP).
• La politique damélioration continue de la
  qualité et de la sécurité des soins
• Le projet détablissement et lorganisation
  interne de létablissement.
• Le coordinateur des soins, président de la
  CSIRMT, peut associer des professionnels experts,
  des personnes qualifiées pour certains travaux
  spécifiques.

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REORGANISATION EN PÔLES DACTIVITES

• Depuis 2005 obligation de mettre en place des
  pôles dactivités
• Lorganisation est définie par le CA sur
  proposition du conseil exécutif.
• - La définition des pôles est directement liée au
  projet médical de létablissement et concerne
  toute lactivité de létablissement.

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LES PÔLES

• - Dirigés par un chef de pôle
• nommé conjointement par le directeur de
  létablissement et le président de la CME pour
  une durée de 3 à 5 ans.
• Le directeur de létablissement peut déléguer sa
  signature au chef de pôles jusquà lautonomie
  financière.
• Cest un management décentralisé, il y a
  redistribution des responsabilités entre entité
  support et production.

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LES PÔLES

• Deux volontés se rencontrent
• Une équipe médico soignante
• Une équipe de direction
• - Cela permet à léquipe médico-soignante dêtre
  associée aux décisions,de participer à la
  gestion.
• - Cela permet à la direction de diminuer les
  interlocuteurs au niveau de la gestion pour la
  rendre plus efficace, mieux assurer latteinte
  des objectifs fixés et améliorer la qualité des
  prises en charge.

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LES CHEFS DE PÔLES

• Leurs missions
• Obligation de mettre en place un conseil de pôle
  qui élabore un projet de pôle.
• Mise en œuvre au sein du pôle la politique de
  létablissement et les moyens définis par le
  contrat de pôle.
• Organisation avec les différents professionnels
  du fonctionnement technique du pôle.

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LE CONSEIL DE PÔLE

• Participe à lélaboration
• Du règlement intérieur du pôle
• Du projet de contrat interne
• Du projet de pôle
• Du rapport dactivité du pôle

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LE CONTRAT DE PÔLE

• Il est Négocié et cosigné entre le directeur, le
  président de la CME et le chef de pôle.
• Il contient
• - Les objectifs dactivité, de qualité et
  de finance
• - Les moyens et indicateurs de suivi.
• - Les modalités dintéressement.
• - Les conséquences en cas dinexécution du
  contrat.

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• - Il permet
• Lexpression du personnel
• Les échanges dinformations
• Lexpression de propositions damélioration sur
  le fonctionnement du pôle