Diapositive 1

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AIDES AU TITRE DU RDR_2 CALENDRIER

• Arrêtés ICHN
• Classement des communes
• Fixation des éléments de calcul
• Arrêtés PHAE
• Eligibilité

• Arrêtés ICHN
• Stabilisateur
• Arrêtés PHAE
• Plafond

PHAE2 Versement Acompte
MAE2 Versement solde 1er trimestre année
suivante
ICHN versement solde
Envoi des dossiers aux agriculteurs
ICHN versement acompte 75
Date limite de réception
MAE2 Versement acompte 75
15/05
15/09
15/10
TELEPAC
Fin de campagne Traitement des anomalies de
paiement Traitement des recours
Préparation de la campagne Notices
départementales Commande de formulaires Mise à
jour du manuel de procédure Recrutement des
vacataires Organisation matérielle Réunion
dinformation des producteurs,
SAISIE-INSTRUCTION
CONTRÔLE TERRAIN