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Rôle des Sociétés Savantes dans laccréditation
des pratiques à risques ?B NapoléonLyon
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Quelles Sociétés Savantes

• Décret 21 juillet 2006
• Gastroentérologie laccréditation des pratiques
  à risques concerne les médecins pratiquant une
  activité interventionnelle ou chirurgicale
• Endoscopie
• Chirurgie proctologique
• Sociétés savantes concernées
• SFED
• SNFCP
• SNFGE

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Rôle des Sociétés Savantes

• Paradoxe
• Multi-sollicitées pour lélaboration du concept
• Jamais citées dans la loi ni dans larchitecture
  du dispositif de la HAS
• Doivent-elles simpliquer ? Recommandations
• Dans labsolu rien ne soppose à ce que le ou les
  OA de la spécialité proposent leurs propres
  recommandations sans en référer aux SS
• production de recommandation pourtant
• scientifiques sans laval de la SS
• possible contradiction entre diverses reco

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Rôle des Sociétés Savantes

• Dans certaines spécialités lOA-EPP sera
  intimement lié à la SS de la spécialité ou à une
  fédération regroupant lensemble des acteurs de
  la spécialité
• Pour nous rôle de la FSMAD ?
• actuellement non syndicat opposé à ce que la
  fédération soccupe de lEPP...
• ? OA indépendants

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Rôle des Sociétés Savantes

• Les pierres angulaires du processus
• Les acteurs médicaux
• LOA
• La HAS

Comm. risque spécialité
SS ?
Comm. risque interspécialité
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Rôle des Sociétés Savantes

• Rôle dun OA
• Traitement des demandes daccréditation
• Déclaration et analyse des EPR
• Analyse et traitement des risques
• Rôle de chaque OA
• Coordination avec les autres OA de la spécialité
• Accompagnement des médecins (experts )

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Rôle des Sociétés Savantes

• Analyse et traitement des risques par lOA
• Rôle de chaque OA
• veille scientifique
• Analyse base REX-HAS ? situations à risques
• mène des études de risques
• élaborer des recommandations générales.? SS.
• Coordination avec les autres OA de la spécialité
• ? Définition référentiel risque spécialité
• Programme amélioration de la sécurité des
  pratiques ? SS.
• Rôle de chaque OA
• Mise en œuvre du programme damélioration de la
  sécurité des pratiques de la spécialité

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Rôle des Sociétés Savantes

• Les pierres angulaires du processus
• Les acteurs médicaux
• LOA
• La HAS

Comm. risque spécialité
SS ?
Comm. risque interspécialité
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Rôle des Sociétés Savantes

• Coordination avec les autres OA de la spécialité
• Définition référentiel risque spécialité
• Programme amélioration de la sécurité des
  pratiques
• Rôle commission risques spécialité
• Valide le référentiel risque et le programme
• Évalue la performance du programme
• Décide études à risques à mener et valide
  rapports issus
• Désigne experts pour commission inter-spécialités
• 1 seule structure parait simple à proposer
• ? Place logique des SS ou de la FSMAD

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Rôle des Sociétés Savantes

• Rôle commission risques inter-spécialités
• Définit et met en œuvre la stratégie de gestion
  des risques communs à plusieurs spécialités
• Valide les enseignements et les recommandations
  inter-spécialités proposées
• Propose un programme damélioration de la
  sécurité des pratiques applicable à toutes les
  spécialités ? SS

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Rôles des Sociétés Savantes ?

• 1) Simpliquer dans les OA mais en nétant pas
  directement partie prenante équilibre délicat
• Proposer des hommes qui connaissent le
  fonctionnement et les rôles des SS
• Participer à lélaboration des statuts et du
  règlement intérieur pour que soient formalisées
  les règles de fonctionnement OA-SS
• 2) Simpliquer pleinement dans la commission
  risque de la spécialité et dans la commission
  inter-spécialités

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Rôles des Sociétés Savantes ?

• les médecins libéraux doivent être représentés et
  actifs.
• lEPP doit être réalisée avec leur accord ? il
  faut
• Des hommes simpliquant dans lOA et dans la SFED
• Des rapports financiers clairs OA ?gt SS ?
• On noublie pas que les SS vivent des adhésions
  et des laboratoires alors que de plus en plus
• Elles sont sollicitées par les structures dEtat
• Elles nont pas un sou dargent public
• Il peut leur être reproché dêtre sponsorisées
  par lindustrie !!!!!!
• ? Paradoxe à résoudre .