L

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• Lenfant est reconnu comme  un autre soi-même ,
  il peut même devenir   ce que lon fabrique avec
  nos regrets  ( Sartre)
• Lautorité parentale cesse daller de soi car ce
  qui compte le plus devient   lépanouissement
  des capacités de lenfant, de ses
  potentialités .
• Ce que lon doit à lenfant, cest laimer, le
  soutenir et le protéger quoi quil arrive, rester
  son parent quoi quil arrive,  que lenfant soit
  beau ou pas, intelligent ou pas, handicapé ou
  pas, délinquant ou pas. 
• On est passé à un lien inconditionnel entre
  parents et enfant

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• Car peut-on se rappeler que nos ancêtres pas si
  lointain enfermaient les  filles rebelles  au
  couvent et rejetaient les  fils indignes  sans
  culpabilité.
• Ainsi, le mouvement de promotion de lindividu
  dans la société démocratique a-t-il deux
  conséquences opposées pour la famille
• Marche vers légalité des sexe et fragilité du
  lien conjugal
• Personnalisation du lien à lenfant et lien
   sacré  de filiation.

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• Conséquences sur la famille occidentale
• La famille se constitue progressivement.
• Le mouvement démarre en France dans les années 70
  avec le phénomène de  cohabitation juvénile  ou
   mariage à lessai 
• Puis , on saperçoit que la  cohabitation 
  sinstalle dans la durée et devient une forme de
  couple comme le mariage traditionnel.
• La définition de la famille en est modifiée
  cest la naissance de lenfant qui crée la
  famille socialement

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• Avec deux stéréotypes qui se révèlent peu
  probants
• Limage de la femme   qui fait un enfant toute
  seule . 3 des naissances sont le fait de femmes
  ne déclarant pas vivre en couple.
• La faible fécondité ne reflète pas un  refus de
  lenfant . Les femmes sans enfants sont moins
  nombreuses quautrefois
• En 1900, 18 dune génération de femmes navaient
  pas eu denfant. Dans la génération née entre
  1940-50, seules 5 des femmes nont pas eu
  denfant.
• Pour la génération après 1950, on note quand
  même, une hausse de linfécondité et du
  pourcentage de femmes ayant un seul enfant.

5

• Autres conséquences connues
• La précarisation des unions
• Laugmentation des familles monoparentales et
  recomposées
• Les relations avec le père qui sestompent par
  les séparation de couple.

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Statistiques actuelles sur la famille

7
Ou vivent les jeunes de moins de 25 ans ?
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3. Lévolution du Droit de la famille

• 3.1 Première idée
• La loi en France a changé de position. De lavis
  des juristes, elle na plus le caractère sacré
  dautrefois mais entre dans laccompagnement et
  lencadrement des désirs collectifs qui émanent
  de la société civile.

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(No Transcript)
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• Chez lez romains, comme dans la communauté juive
  ou musulmane, la Loi revêt un caractère divin, en
  tant quémanation dune volonté divine.
• Le Code Civil et Pénal Napoléonien avaient gardé
  ce principe de la loi comme Gardienne des lois
   naturelles 
• Depuis trente ans, ce principe a fortement
  diminué au profit dune conception de la société
  comme organisation qui  sauto engendre , dont
  les valeurs sociales comme morales sont
  évolutives en permanence.

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• Conséquence
• On peut toujours demander à linstitution
  judiciaire de faire appliquer la loi avec les
  sanctions qui y sont assorties en cas de non
  suivi de celle-ci
• Mais on ne peut plus lui demander de garder
  intactes les valeurs sociales, les codes moraux
  érigés à une époque donnée. Il y a sur chaque
  question juridique, un débat collectif.
• Exemple
• Contre lavis moral de léglise catholique, dune
  partie de lopinion actuelle, lavortement est
  légalisé en 1975.
• Par contre, si le Pacs est passé en 1999, le
  mariage  homosexuel  nest pas autorisé encore.
  Députés et Sénateurs en majorité sy opposent
  encore.

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3.2 Quel est létat actuel du Droit des familles ?

• En matière de divorce
• Loi de 1975 avec trois formes principales de
  divorce
• Par Consentement mutuel
• Par rupture de vie commune
• Par faute (adultère, violences conjugales)
• Loi de 2004  pacifier les séparations 
• Divorce par consentement mutuel Une audience du
  JAF au lieu de deux

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• Divorce pour rupture de vie commune  lorsquil
  y a constat dune altération définitive du lien
  conjugal . Deux ans de séparation de corps et de
  domicile suffisent.
• Divorce par faute  Violation grave et
  renouvelée des devoirs et obligations du
  mariage  En conséquence, ladultère nest pas
  systématiquement accepté comme  faute .
• Projet de loi de R.Dati
• Le 14/01/2008, groupe de travail pour
   déjudiciariser  le divorce par C Mutuel.
  Passage devant le notaire et plus le JAF pour
  entériner le partage de la communauté de biens.

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• En matière de filiation le mouvement est allé
  vers une stricte égalité entre  enfants naturels
  et enfants légitimes 
• Loi de 1972 enfants légitimes et naturels
  simples ont les même droits.
• Loi de 1993 Avant le père était présumé comme
  celui désigné par la mère. Avec la Science, on a
  la preuve biologique de la paternité.

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• Loi de 1994 sur le respect du corps humain, sur
  le don des éléments et produits du corps, sur la
  Procréation Médicale Assistée.
• Loi de 2001 égalité des enfants adultérins avec
  les autres enfants en matière de succession.
• Loi de 2002
•   tous les enfants dont la filiation est
  légalement établie ont les mêmes devoirs dans
  leurs rapports avec leur père et mère. Ils
  entrent dans la famille de chacun dentre eux.
• Définition de lautorité parentale   Ensemble
  des droits et devoirs ayant pour finalité
  lintérêt de lenfant 
• Art 371-1 du CC   les parents associent
  lenfant aux décisions qui le concernent selon
  son age et son degré de maturité 
• Cette autorité parentale appartient au père et à
  la mère jusquà la majorité du mineur. Elle peut
  être déléguée à un tiers.
• Un tiers peut demander une partie de lautorité
  parentale au procureur ( cas des beaux-parents)
• Il y a obligation alimentaire pour les détenteurs
  de lAParentale durant toute la vie de lenfant.

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• Pour le mariage
• Loi de 1999 sur le Pacte Civil de Solidarité
• Lacte se fait au TGI
• Il sagit dun contrat entre deux adultes
  consentants sans précision de sexe.
• Ce contrat règle par accord signé et déposé
  auprès de la Justice le partage des biens entre
  les deux adultes
• Il peut être résilié par simple désaccord dun
  des deux contractants.

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• 3.3 La notion de parentalité
• Cette notion apparaît sous limpact de plusieurs
  facteurs dont notamment le développement de la
  maltraitance denfant de forme nouvelle
• ( négligences psychologiques, carences
  éducatives).
• Auparavant, on devenait parent peu à peu avec
  lapparition de lenfant et par reproduction du
  modèle parental.
• Désormais, comment faire avec la diversité des
  formes de familles nucléaires et la fragilité du
  lien conjugal ?

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• Peu à peu , on va définir avec le monde anglo
  saxon la notion de parentalité   parenthood .
• Pour Sellenet   la parentalité est un processus
  psychique évolutif et un codage social faisant
  accéder un homme/une femme à un ensemble de
  fonctions parentales .
• Pour OConnor, cela sassimile au  métier dêtre
  parent .

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• Etre parent, cest assumer trois fonctions
  daprès D.Houzel. Texte de M.Iucksch
• Le premier axe, est constitué de lensemble des
  droits et devoirs vis-à-vis des enfants
  Lapprentissage de la socialisation de lenfant
  et de son inscription dans la lignée comme de son
  insertion dans la société.
• Le deuxième axe est celui de laffectif et de
  limaginaire Comment jimagine mon enfant, son
  arrivée, son futur, ce quil sera.
• Le troisième axe est celui de la réalité
  quotidienne les tâches dordre domestique (
  repas, sommeil, endormissement, laver)
• Cette notion constitue une future porte ouverte à
  lhomoparentalité comme aux droits des
  beaux-parents pour les familles recomposées.

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4.Trois conséquences de cette évolution de la
famille

• 4.1 Le développement des  familles
  monoparentales 
• Peu à peu, depuis trente ans environ, sest
  développée une extension des familles dont
  lunique parent est très souvent la mère.
• Dans chaque cas, il sagit dune histoire
  personnelle complexe créant ainsi la
  monoparentalité.
• Cependant, on retrouve des tendances lourdes dun
  point de vue sociologique comme

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• laffaiblissement du lien conjugal reposant sur
  le sentiment trop souvent uniquement.
• La propension plus large des hommes à tous ages à
  retrouver une nouvelle compagne par rapport à la
  femme.
• La politique familiale de lÉtat en France qui
  permet financièrement de pouvoir tenir
  léducation dun enfant ou plus en étant seule.
  Mais au risque dun maintien de cet état de fait
  et surtout dune situation dassistanat et de
  pauvreté dans beaucoup de cas.
• Il sagit de lAllocation pour Parent Isolé et du
  PAJE auxquels se rajoutent les APL, les
  Allocations familiales, souvent les aides du CCAS
  de la ville dhabitation pour les charges du
  logement.

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• Dossier statistique
• La création depuis 30 ans dune catégorie de
  familles pauvres et assistées
• Familles monoparentales en 1999 1,5 million
  soit 17 des familles
• Taux de pauvreté 27 et 53 pour les familles
  monoparentales composées dune mère inactive.
• Les revenus de transfert forment 64 des revenus
  des familles monoparentales avec mère inactive.
• 12,5 des familles monoparentales perçoivent le
  RMI et le même nombre les minimas sociaux.
• En dehors des personnes seules, les familles
  monoparentales perçoivent les revenus disponible
  moyen les plus bas.

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• 4.2 Quelle place pour le père ?
• La formule de Tocqueville   Le maître et le
  magistrat ont disparu, reste le père 
• Pour les psychanalystes, on repère trois places
  pour le père
• Le père est celui qui fait coupure davec la mère
• Le père est celui qui soutient le désir de la
  mère
• ( elle nest pas toute seule avec lenfant)
• Le père est à la fois la promesse de la Loi
  sociale et de la femme future pour le garçon.
• Texte de Bruel

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• On peut avoir plusieurs craintes sur les
  différentes places du père dans les familles
  actuelles
• Rupture du lien Père Enfants lors des divorces
• 15,7 des mineurs en France ne vivent pas avec
  leurs pères
• Pour ce groupe
• 20 voient leurs père 1 fois /semaine
• 20 tous les quinze jours
• 5 une fois par mois ou les vacances
• 18 moins dune fois par mois
• 24 ne le voient plus du tout
• 8 sont de père inconnu (216.000 mineurs)
• ( chiffre de 1994)

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• Autres questions sur la place du père
• Père doublon de la place de la mère texte de
  B.Fonty
• Père dans les familles issues de limmigration en
  position de pères déchus socialement ( père
  africain, maghrébin). Texte de Tribalat
• Père , non mari de la femme Il assume dans la
  réalité quotidienne des fonctions parentales.
  Est-il pour autant aussi lhomme de sa femme ?
  Textes de J.P Hiltenbrand et de P.Duret.

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• 4.3 la place de lenfant
• Le droit à lenfant un enfant  à tout prix 
• Les conséquences de la Procréation Médicale
  Assistée.
• Texte extrait de  la famille en désordre 
  Elisabeth Roudinesco
• Ladoption internationale Sur 10 000 adoptions
  annuelles, plus de 9000 sont des adoptions
  internationales. 40 des demandes dagrément
  proviennent de femmes ou dhommes célibataires.
• Le risque à ladolescence   je suis issu de
  quel désir ? 
•  Suis-je pour moi-même ou pour mes parents ? 

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Suis-je un sujet ou un objet?
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• Les droits de lenfant  tous les droits ? 
• Texte extrait de   la perversion ordinaire 
  J.P Lebrun
• Il y a une crise de la légitimité des parents à
  interdire quelque chose à leurs enfants.
• La cause principale paraît en être la suivante
  Lobjectif premier des parents est dêtre aimés
  de leurs enfants.

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• Cette position nest pas simplement visible chez
  les parents, mais aussi repérable chez les
  politiques, les responsables, les enseignants.
•  tout se passe comme si, pour prendre une
  décision qui ne fait pas plaisir, nous hésitions,
  en reportant la décision au collectif qui fait de
  même, à la hiérarchie qui souvent déçoit. Bref,
  surtout la peur d apparaître comme celui qui ne
  sera pas aimé 
• Elle est liée à la difficulté de reconnaître des
  objectifs situés en position de tiers, à savoir
  qui transcendent les intérêts de chacun.
• Lhypothèse est que avec la fin de la
  transcendance religieuse, nous aurions abandonné
  la transcendance tout court ?

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•  Lenfant, objet de léducation, se présente à
  léducateur  il est nouveau dans un monde qui
  lui est étranger, et il est en devenir  il est
  un nouvel être humain et il est en train de
  devenir un être humain. Ce double aspect ne vas
  absolument pas de soi .
•  En effet, la double nature de lenfant entraîne
  une tension, parfois des conflits, entre deux
  exigences aussi fondamentales lune que lautre.
  Assurer à lenfant son développement propre, en
  relation à la vie qui est née avec lui.
  Laccueillir comme un nouveau venu au sein du
  monde humain et lui enseigner un monde  qui a
  commencé avant sa naissance, qui continuera après
  sa mort et dans lequel il doit passer sa
  vie .A.Arendt la crise de lautorité

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(No Transcript)
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bibliographie

• M. Schneider big mother odile jacob2002
• I.Théry couple, filiation et parenté
  aujourdhui Odile Jacob 1998
• Les cahiers du GRAPE  mais où est donc passé
  lenfant  Eres 2003
• J.P Lebrun La perversion ordinaire  Denoël
  2007
• E.Roudinesco la famille en désordre Fayard 2002
• MM Chatel malaise dans la procréation A Michel
  1993
• JP Hiltenbrand Insatisfaction dans le lien
  social Eres 2005
• PP et sociaux Filiations, nouveaux enjeux La
  doc F n914 2005
• PP et sociaux Lidentité masculine La doc F n
  894 2003