RENCONTRE de la HQE

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• RENCONTRE de la HQE
• FFB 3 mars 2004
• ? ?
• ?
• Certification de la démarche HQE

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• D. BIDOU
• Président de lassociation HQE
• - Bienvenue
• - Effort de communication de lassociation HQE
• - Les rencontres de la HQE nouveauté 2004
• - Importance de la Certification Démarche HQE

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• P. TROADEC
• Animateur du GT Certification Ass. HQE
• Schéma de la Certification

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• Les 3 marques de lAssociation HQE
• - Licence totale et exclusive dexploitation
• - HQE dépôt 26.12.95 contrat
  12.03.99
• ? Partenaire HQE dépôt 20.06.03
  contrat 18.06.03
• ? Démarche HQE dépôt 20.03.03 contrat
  18.06.03
• Démarche HQE
• - Marque collective avec règlement
• - Conforme aux décisions de lAG du 19.03.02
• Opération de construction, dadaptation et de
  gestion
• 2 volets - Système de management

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• Convention Ass. HQE et AFNOR Certification
• - Signée 13.02.2004
• - Conforme au règlement de la marque et donc
  aux décisions de lAss. HQE
• - Unicité de linterlocuteur certification pour
  lAss. HQE
• - Association des marques
• NF ouvrages ET Démarche HQE
• - Bâtiments tertiaires
• - Logement
• - Maison individuelle
• - NF MI opérationnelle
• NF Logement en gestation
• NF Bâtiments tertiaires référentiel
  unique directement
• - Pas de NF ouvrages environnementale sans
  Démarche HQE
• Pas de Démarche HQE sans NF

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• C. VINCENSINI
• AFNOR Certification
• Chargée de mission Coordination des organismes
  mandatés
• Le rôle dAFNOR Certification

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LA MARQUE ORGANISATION

• LA MARQUE
• AFNOR est PROPRIÉTAIRE de la marque
• AFNOR CERTIFICATION a une LICENCE EXCLUSIVE
• de la marque

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LA MARQUE ORGANISATION
1 AFNOR CERTIFICATION assure elle-même ou confie
à des organismes extérieurs des opérations de
gestion de la marque NF (essais, inspections,
audits, secrétariats techniques) 2 AFNOR
CERTIFICATION peut confier la responsabilité de
l ensemble des opérations de gestion à un
organisme extérieur, dit organisme mandaté 3 La
répartition des opérations est précisée dans
chaque règlement de certification 4 L ensemble
du réseau est sous assurance qualité (manuel
qualité et procédures)
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NF BATIMENTS TERTIAIRESDEMARCHE HQE

• AFNOR CERTIFICATION autorisée par lAssociation
  HQE pour délivrer DEMARCHE HQE
• CSTB mandaté pour NF BATIMENTS TERTIAIRES
  DEMARCHE HQE avec accord de lassociation
• NF BATIMENTS TERTIAIRES et Certification DEMARCHE
  HQE indissociables

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• V. LAURENT
• AFNOR
• Responsable développement du grand programme de
  normalisation construction
• Lencadrement normatif
• F, UE, Monde

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1.Les outils existants

• Produits Information environnementale et
  sanitaire
• Contenu de lInformation environnementale sur les
  produits de construction Méthodologie et modèle
  de déclaration de données (1) Cadre
  dexploitation (2)
• XP P 01-010-1 et XP P 01-010-2 ? NF P01-010
• Qualité Environnementale des Bâtiments (QEB)
• Cadre pour la description des caractéristiques
  environnementales et sanitaires des bâtiments
• NF P 01-020-1 - enquête publique terminée fin
  février
• caractéristiques environnementales et sanitaires
  des bâtiments - méthodes dévaluation
• NF P 01-020-2 projet en cours délaboration
  gt2005
• Système de management environnemental pour le
  maître douvrage
• Opérations de construction, adaptation ou gestion
  des bâtiments Cadre de conception et de mise en
  uvre pour la démarche HQE (2003)
• GA P 01-030

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Articulation des outils de la normalisation entre
eux et avec HQE
ISO 14001 SME générique
NF P 01-020-1 (ISO 21931) Impacts
envirtaux Objectifs associés Préoccupations Envi
ronnementales NF P01-010 (ISO 21930)
série ISO TC 59
Pr NF P 01-020-2 Evaluation Construction (ISO
21931)
GA 01-030 SME Déclinaison Construction
SME
Référentiel / cibles
Evaluation
HQE
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Normalisation internationale

• Organisation Internationale de Normalisation
  (ISO)
• Comité technique ISO TC 59 SC17 Développement
  durable dans la construction (présidence
  française)
• 5 projets (en cours délaboration) dont deux sur
  la Q.E.B
• cadre pour lévaluation de la performance
  environnementale projet ISO 21 931
• déclaration environnementale pour les produits de
  construction projet ISO 21 930Les travaux
  partent de lexpérience des différents experts
  nationaux, du GBC, de lOCDE, de la FIDIC, de
  lUNEP.
• 22 pays participent, en majorité européens.
• bâtiments tertiaires, logements et ouvrages
  construits

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Commission Européenne et Normalisation européenne

• Étude menée par la Commission Européenne et
  projet de commande de travaux de normalisation au
  Comité Européen de Normalisation (CEN)
• Approche environnementale intégrée des bâtiments
• performance énergétique
• processus de construction
• maintenance, utilisation, eau,
  mobilité/infrastructure,ambiance intérieure
• démolition
• Information environnementale sur les produits
• méthode dévaluation du cycle de vie
• qualité de données,
• format de communication
• Processus dadoption 2004, démarrage effectif
  des travaux 2005

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Quest-ce que  la normalisation  ?

• "La normalisation a pour objet de fournir des
  documents de référence comportant des solutions à
  des problèmes techniques et commerciaux
  concernant les produits, biens et services qui se
  posent de façon répétée dans des relations entre
  partenaires économiques, scientifiques,
  techniques et sociaux"
• (extrait du Décret n84-74 du 26 janvier 1984).

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Qu'est-ce qu'une norme ? Qu'est-ce que le
consensus ?

• La norme est un "document établi par consensus,
  qui fournit, pour des usages communs et répétés,
  des règles, des lignes directrices ou des
  caractéristiques, pour des activités ou leurs
  résultats, garantissant un niveau d'ordre optimal
  dans un contexte donné" (extrait du Guide ISO/CEI
  2).
• Le consensus est défini comme un "accord général
  caractérisé par l'absence d'opposition ferme à
  l'encontre de l'essentiel du sujet émanant d'une
  partie importante des intérêts en jeu et par un
  processus de recherche de prise en considération
  des vues de toutes les parties concernées et de
  rapprochement des positions divergentes
  éventuelles."

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• R. SLAMA
• Président de QUALITEL
• Certification actuelle et évolution

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• Certification Habitat Environnement
• Les enseignements de la certification QUALITEL
  crée une BD sur les pratiques de management et
  les particularités constructives
• Evolution du référentiel sur des volets tels que
• "Approche système" du maître d'ouvrage
• Lumière naturelle
• Santé (matériaux, ventilation)
• NF Logement
• Lancement de la certification en 2004.
• Introduction d'une déclinaison environnementale
  en 2005 se référant à HQE.

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• M. LE SOMMER
• Animateur du GT Référentiels de lAss. HQE
• Un rôle essentiel
• Créer
• Faire évoluer
• Valider
• Les référentiels de la Démarche HQE

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• Les objectifs
• Les différents documents de référence
• Les travaux du GT référentiels
• Les premières propositions dévolution

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Les Référentiels de lassociation HQE

• Définir un langage commun
• Définir des référentiels qui précisent un cadre
  et permettent lévolution des métiers
• Mise à jour des référentiels sur le management
  environnemental et les 14 cibles
• Intégrer les évolutions internationales et les
  remontées de terrain
• Faire converger les différents documents de
  référence
• Se positionner par rapport au projet de
  certification NF Bâtiment tertiaire démarche
  HQE
• Influer et prendre en compte les travaux de
  normalisation

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Les différents documents de référence

• Les référentiels de lassociation (2001)
• Le SME
• Le DEQE
• Les référentiels de certification (en
  préparation)
• Les documents encadrements normatifs
• Certains outils
• Le manuel Qualité environnementale des
  bâtiments
• Le livret de bord
• Outil dévaluation de la QEB

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La méthode de travail du GT Référentiels

• 12 demi journées de travail réunissant en
  moyenne 10 personnes
• - Définir des préoccupations qui répondent aux
  enjeux des cibles
• - Réfléchir à des critères et à des indicateurs
  dévaluation
• - Proposer une agrégation des indicateurs pour
  une notation des cibles.
• DEQE comprend 43 sous cibles et 143 exigences
• - Les travaux pourraient le simplifier à 30 sous
  cibles et 70 exigences.

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Les premières propositions dévolution
25
Les premières propositions dévolution
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• P. NOSSENT
• CSTB
• Chef du Pôle Qualité et Certifications
• Lexpérimentation HQE Tertiaire

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Principes généraux

• Certification portant à la fois sur
• le système de management de lopération, et non
  simplement de lenvironnement,
• la qualité environnementale de louvrage, soit
  les performances sur les 14 cibles HQE.

• Certification dopération
• incluant tout le processus,
• incluant tous les acteurs concernés,
• attentive à la performance de louvrage.

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Expérimentation
Quelques chiffres

• 24 opérations 20 Lauréats 4 Pilotes
• 32 personnes formées à laudit dont 16 auditeurs
  opérationnels
• 14 audits réalisés sur 2003
• - 11 audits programmation
• - 3 audits conception
• 20 audits planifiés sur 2004
• - 10 audit programmation
• - 9 audits conception
• - 1 audit réalisation

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Premier bilan de lexpérimentation
Principales leçons tirées des premiers audits

• Mise en uvre et formalisation du SMO
• Justification de la hiérarchisation des cibles
• Evaluation de la QEB
• Appropriation du référentiel QEB
• Audit phase programme (préventif)
• SMO adaptable à différentes tailles dopérations

Forte demande de reconnaissance officielle
30
Vers la certification officielle
Organisation de la révision des référentiels 2002

• Mandatement AFNOR Certification
• Collaboration avec lAssociation HQE, (via 2
  GTs)
• Concertation dacteurs
• Comité dapplication

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Vers la certification officielle
Un champ dapplication progressivement étendu en
fonction des retours dexpérience

• Bureaux
• Scolaire
• Commerces
• Hotels
• Sportifs
• Culturels
• Santé

• Neuf
• Grosse réabilitation
• Exploitation

• Métropole
• DOM-TOM

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• C. DUBAIL
• CEQUAMI
• Gérant, représenté par C. VINCENSINI
• NF Maison Individuelle et la Démarche HQE

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Management des processus opérationnels Le
constructeur Compléments au système de
management de lopération Prise en compte de
lélaboration de la politique environnementale,
sa mise en uvre, le suivi de sa réalisation
Information et recommandations Le
particulier Maître douvrage avisé Citoyen
responsabilisé Utilisateur actif En amont
(choix dun site, du terrain, dun niveau et
dun type déquipements, aménagement de la
parcelle, ) Dans lusage et lentretien de
louvrage et de ses annexes.

• Qualité de louvrage
• Complément dexigences
• sur la base des 14 cibles HQE
• Par profils Citoyenneté - Confort/santé
• Economie/Ecologie
• Dispositions architecturales,
• performances énergétiques,
• maîtrise des consommations deau,
• confort, santé

• Principe
• Les caractéristiques de qualités
  environnementales sont indissociables des autres
  qualités de louvrage

Mars 2004
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Récapitulatif Calendrier prévisionnel

• NF Bâtiment tertiaires - Démarche HQE
• - Expérimentation en cours
• - Certification lancement automne 2004
• NF Logement Démarche HQE
• - Certification NF logement démarrage 2004
• - Volet environnemental 2005 ?
• NF MI Démarche HQE
• - Certification NF MI opérationnelle
• - Volet environnemental 2005 ?