La direction g

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La direction générale des douanes et droits
indirects

• Présentation du nouveau système de transit
  informatisé (NSTI) opérateurs

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Un projet européen avec un double objectif

• Accélérer les flux en dématérialisant les
  transactions,
• Lutter contre la fraude préjudiciable aux
  ressources de l UE.

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Comment ?

• Amélioration du suivi et de l apurement des
  titres de transit,
• Libération beaucoup plus rapide de la garantie.

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Périmètre du projet

• 22 Etats européens au 1er juillet 2003
• les 15 Etats de l Union Européenne,
• l AELE Suisse, Norvège et Islande,
• les 4 de Visegrad Hongrie, Slovaquie,
  République tchèque et Pologne.
• Courant 2004 les Etats baltes, la Slovénie,
  Chypre, Malte...

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Délais du projet

• Le 1er juillet 2003, l ensemble des bureaux de
  douane seront connectés au NSTI,
• Opérateurs montée en charge progressive
  jusqu au 1er avril 2004.

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Ce qui fonctionne actuellement

• Procédures au bureau de départ et de destination,
• Traitement des transits au bureau de passage,
• Gestion des détournements,
• Résolution des différences à destination.

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Ce qui est en cours

• Fonctionnellement le traitement des garanties
• Les tests de conformité avec la CE (en cours)
• La formation des douaniers jusquen mai 2003
• Des opérations pilotes avec les opérateurs
  volontaires
• La formation des opérateurs.

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La solution technique

• Une solution EDI au bureau de départ
• Une solution full-Internet, dite DTI ou EFI, au
  départ et à destination.

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2 types d accès possibles

• accès DTI/EFI
• connexion au système via Internet depuis un PC
• donne laccès à toutes les possibilités du
  système départ et arrivée
• accès EDI
• soumission des déclarations en EDIFACT par une
  messagerie X400
• connexion au système via Internet pour les autres
  fonctions

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Fonctionnement en mode EDI au bureau de départ

• Établissement d un IE13, déclaration de transit
• Réception d un accusé de réception
• Réception du message IE28 indiquant le MRN
  (numéro de référence du mouvement)
• Réception d un IE29, transit autorisé
• Réception d un IE45, mouvement apuré

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Mode DTI/EFI

• La cinématique des échanges d informations est
  la même
• saisie de la déclaration environ 5 minutes
• accusé de réception quasi instantané
• attribution du MRN en moins d1 minute
• transit autorisé après temporisation fixée par le
  bureau de douane.

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Connexion au système

• Condition préalable les informations associées
  à l opérateur sont déclarées dans le système.
• Accès sur Internet via un navigateur
• L application est optimisée pour IE5 et Netscape
• Résolution 1024 x 768 pixels sur un écran de
  17   min (recommandé)
• Connexion avec lidentifiant utilisateur et le
  mot de passe

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Cinématique des échanges
Les différentes étapes
Marchandise
Réseau Européen
Domaine Externe
Domaine Commun
Domaine Externe
BUREAU DE DESTINATION
OPERATEUR
BUREAU DE DEPART
OPERATEUR
BUREAU DE PASSAGE
Notification dArrivée
Déclaration
Contrôles au départ
Contrôles à larrivée
Contrôles au passage
Apurement
Libération
Prise de garantie
Visualisation Code d accès
Libération de garantie
Gestion de la garantie
BUREAU DE GARANTIE
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(No Transcript)
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• Direction générale des douanes et droits
  indirects
• Centre Informatique Douanier
• janvier 2003