Titel

1
Aperçu de lorganisation Entités
Fiscales Recouvrement
2
Légende des schémas d'organisation
Une unité organisationnelle avec un cadre en
ligne pleine est une unité qui est dirigée par
une fonction de niveau formel. Une unité
organisationnelle avec un cadre multiple est une
entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en
fonction du nombre d'ETP. Une unité
organisationnelle sans cadre regroupe les
fonctions sans fonction dirigeante de niveau
formel
Cadre en ligne pleine

Cadre multiple
Entité sans ligne
3
Impôts et RecouvrementRecouvrement
Directeur Général Recouvrement
Directeur Support du Management
DirecteurStratégie de groupes cibles
Chef de division Gestion des groupes cibles
Chef de divisionExpertise opérationnelle
Chef de division Gestion des données
Chef de divisionExpertise financière

• Correspondants externes (Cour des Comptes, Autres
  Autorités, Trésorie)

Fonctionnaires de la surveillance
Fonctionnaires de la surveillance
Fonctionnaires de la surveillance
Chef de Division Recouvr. Lutte contre la Fraude,
GE Etranger

Chef d'Equipe Recouvrement Etranger
Chef d'Equipe Service aux citoyens
Chef d'Equipe Affaires réglementaires
Contentieux administratif
Chef d'Equipe Gestion des échéances des recettes
dépenses
Chef d'Equipe Service aux citoyens
Chef dEquipe Affaires réglementaires
Contentieux administratif
Chef d'Equipe Gestion des Inputs de Recouvrement
Chef d'Equipe Recouvrement Lutte contre la Fraude
Chef d'Equipe Recouvrement GE
Chef d'Equipe Gestion des Inputs de Recouvrement
4
Schéma d'organisation (N-2) Recouvrement
Recouvrement
N-2
Direction Support du Management
Direction Stratégie des groupes cibles
Chef de division Expertise opérationnelle
Chef de division Gestion des groupes cibles
Chef de division Gestion des données
Chef de division Expertise financière

• Correspondant externe Cour des Comptes
• Correspondant externe autres Autorités
• Correspondant externe Trésorerie

Centre National Recouvrement Lutte contre la
fraude GE
Centre National de Perception
N-3
N-3
N-3
Centre Recouvrement
1 centre
14 centres
1 centre
5
Schéma d'organisation N-3Centres régionaux
Recouvrement
Administrateur Régional Centre de Recouvrement
N-3
Fonctionnaires de la surveillance

Chef de division Recouvrement

Chef d'équipe Gestion des inputs de recouvrement
Chef d'équipe Service aux citoyens
Chef d'équipe Affaires réglementaires
Contentieux administratifs
Chef d'équipe Recouvrement
6
Schéma d'organisation (N-3) Centre National
Recouvrement Lutte contre la Fraude Grandes
Entreprises
Administrateur Fédéral Centre National de
Recouvrement Lutte contre la fraude GE
N-3
Fonctionnaires de la surveillance
Chef de division Recouvrement Lutte contre la
fraude GE Etranger
Chef d'équipe Service aux citoyens
Chef d'équipe Affaires réglementaires
Contentieux administratifs
Chef d'équipe Recouvrement Lutte contre la fraude
Chef d'équipe Recouvrement GE
Chef d'équipe Recouvrement Etranger
Chef d'équipe Gestion des inputs de recouvrement