Diapositive 1

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Scolarisation des enfants et adolescents en
situation de handicap Offre déducation dans
lAin Année 2007/2008
Sommaire
Editorial  Jean-Paul Vignoud, Inspecteur
dAcadémie,directeur des services départementaux
de léducation national de
lAin
Orientations départementales
Laccompagnement individuel  La scolarisation
des élèves en classe ordinaire Laccompagnement
humain Laccompagnement matériel
Dispositifs collectifs dans le premier degré
(CLIS) carte géographique tableau
Dispositifs collectifs dans le second degré
(UPI) carte géographique tableau
Unités denseignement dans les établissements
médico-éducatifs (IME et ITEP) IME et ITEP dans
lAin  carte géographique IME et ITEP dans
lAin  tableaux
Services daccompagnement et de soins spécialisés
à domicile (SESSAD)
Annexe  glossaire
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Inspection académique de lAin

• La loi n2005-102 du 11 février 2005 pour
  légalité des droits et des chances, la
  participation et la citoyenneté des personnes
  handicapées marque la fin dune étape importante
  dengagements et de mobilisation pour la
  scolarisation des élèves en situation de handicap
  et symbolise lentrée dans une ère nouvelle
• Fin dune étape importante  le droit à
  léducation pour tous a été affirmé et la
  création des commissions déducation spéciale a
  permis une mise en uvre réelle même si elle a pu
  être jugée imparfaite. Des points positifs sont à
  souligner  créations des structures et
  dispositifs dintégration, accompagnements
  humains, aides matérielles, intégrations
  individuelles. Cette période importante riche
  denseignements quil nous faudra conserver en
  mémoire doit contribuer à la mise en uvre des
  améliorations nécessaires et attendues par tous
  les jeunes que nous accueillons comme par leurs
  familles.
• Entrée dans une ère nouvelle  assurer la
  réussite de TOUS les élèves par des parcours
  scolaires adaptés est une préoccupation de tous
  les acteurs éducatifs  IEN-ASH, IEN, IA-IPR,
  chefs détablissement. Cest un enjeu majeur pour
  lEducation Nationale que cette capacité à
  évaluer les besoins scolaires des élèves et
  concevoir les adaptations nécessaires pour quils
  entrent dans les apprentissages et aillent le
  plus loin possible en lien avec le socle commun
  de connaissances. Nous passons dune logique
  dINTEGRATION à une logique dACCUEIL POUR UNE
  SCOLARISATION.

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• Les acteurs concernés se doivent
  aujourdhui dassurer lapplication de cette loi,
  en prenant appui sur lexistant. En matière de
  scolarisation des jeunes en situation de
  handicap, lEducation nationale dispose de
  compétences développées au fil de ces trente
  dernières années. Il lui revient de proposer à la
  nouvelle instance de décision loffre déducation
  scolaire dans chaque département, et de veiller à
  la cohérence et la mise en uvre du projet
  personnalisé de scolarisation de chacun des
  élèves concernés.
• Cest pourquoi je souhaite présenter ici
  lensemble des moyens que met linspection
  académique de lAin dans ce domaine. Ce document,
  qui sera actualisé chaque année, permettra à la
  commission des droits et de lautonomie duvrer
  en toute connaissance de cause, pour offrir à
  chaque jeune en situation de handicap la solution
  la mieux adaptée à ses besoins. Laffectation des
  élèves demeurant de ma compétence, il nous
  faudra, grâce au coordonnateur de la formation et
  de lorientation scolaire, veiller aux liaisons
  fonctionnelles avec les enseignants référents
  installés sur chaque territoire associant écoles,
  collèges, lycées et établissements spécialisés.
• La réussite de tous les élèves dépend
  pour une large part de linstauration dun
  dialogue constructif et dune coopération active
  entre les différents acteurs réunis autour de
  lélève  famille, enseignants et partenaires
  extérieurs. Elle, seule, garantit la cohérence
  des actions entreprises et leur efficacité pour
  la mise en uvre des apprentissages scolaires,
  dans le cadre des programmes de lécole.
  Ensemble, nous pourrons offrir le meilleur
  parcours scolaire possible à tous les élèves en
  situation de handicap et garantir leur réussite.

Bourg-en-Bresse, le 4 janvier 2006 Jean-Paul
VIGNOUD Inspecteur dAcadémie Directeur des
services départementaux du département de lAin
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Scolarisation des élèves à besoins éducatifs
particuliers otientations départementales

• La scolarisation des élèves à besoins
  éducatifs particuliers constitue l'une des
  priorités de l'École. Dans le milieu scolaire
  ordinaire il nous revient de rechercher des
  réponses aux particularités de chaque situation.
• En référence à la loi n 2005-102 du 11
  février 2005, pour l'égalité des droits et des
  chances, la participation et la citoyenneté des
  personnes handicapées, à la loi 2005-380 du 23
  avril 2005, dorientation et de programme pour
  lavenir de lécole, le droit à la scolarisation
  en milieu ordinaire est affirmé.
• Linscription de chaque élève seffectue
  dans lécole ou létablissement ordinaire le plus
  proche de son domicile qui constitue son
  établissement de référence. En fonction de
  besoins spécifiques, et dans le cadre
  réglementaire défini par les textes dapplication
  des lois précitées, l'inscription temporaire dans
  une autre école pour bénéficier d'un dispositif
  adapté (CLIS, UPI) ou dans un établissement
  sanitaire ou médico-éducatif peut être envisagée
  avec l'accord des parents ou du représentant
  légal.
• Des parcours individuels, adaptés et
  évolutifs, répondront avec souplesse et
  réactivité aux difficultés et besoins repérés
  pour les élèves accueillis individuellement ou
  dans les dispositifs collectifs. Ils sont la
  traduction de projets personnalisés de
  scolarisation qui, associant tous les
  partenaires, parents, enseignants, médecin,
  services déducation spéciale et de soins à
  domicile (SESSAD), intervenants extérieurs,
  garantissent la cohérence des actions ainsi que
  la pertinence des modalités mises en uvre pour
  atteindre les objectifs fixés.
• Chaque projet sera envisagé en ajustant
  l'accompagnement au plus proche de la réalité des
  besoins de l'élève. C'est la situation
  particulière qui doit nous interroger sur la
  nature des réponses envisagées. Celles-ci doivent
  permettre de proposer, si nécessaire, un
  environnement matériel et humain adapté (aides
  pédagogiques diverses, aides spécialisées,
  auxiliaire de vie scolaire, matériel adapté)
  contribuant à sa réussite et son épanouissement

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• Dans cette perspective, les classes
  d'intégration scolaire (CLIS) dans le 1er degré
  et les unités pédagogiques d'intégration (UPI)
  dans le second degré sorganiseront
  progressivement en dispositifs. L'élève, inscrit
  à l'école ou dans un établissement scolaire,
  appartient à une classe ordinaire de référence.
  En fonction de son projet, il pourra être, à
  certains moments, regroupé avec d'autres élèves,
  pour bénéficier de l'apport spécifique d'un
  enseignant spécialisé, ce dernier étant également
  personne ressource auprès de l'équipe
  pédagogique.
• Les dispositifs doivent se diversifier
  pour permettre aux élèves actuellement inscrits
  en établissement spécialisé de tirer profit, même
  partiellement, de laccueil en milieu ordinaire.
  Les moyens enseignants mis à disposition des
  établissements spécialisés contribueront à
  faciliter et améliorer cet accueil pour une
  scolarisation réussie.
• L'idée d'intégration fait ainsi
  progressivement place à une logique d'accueil
  pour une scolarisation de qualité. Accueillir,
  c'est inscrire l'enfant, c'est aussi lui apporter
  les réponses adaptées aux difficultés et aux
  besoins du moment afin quil puisse réussir sa
  scolarisation.
• La scolarisation des élèves à besoins
  éducatifs particuliers concerne tous les adultes
  de l'école. Chaque partenaire doit mettre en
  uvre ses compétences au service des élèves. Il
  est, en conséquence, indispensable d'inscrire ce
  sujet transversal dans toutes les actions de
  formation continue. Des actions spécifiques
  seront envisagées pour les personnels
  spécialisés. Certaines dentre elles associeront
  les différents personnels dans des actions
  communes. Une certification maximale des maîtres
  spécialisés sera recherchée dans un délai de
  trois ans.
• La scolarisation des élèves à besoins
  éducatifs particuliers concerne tous les élèves
  de l'école. Chacun deux pourra apporter sa
  contribution à la réussite de laccueil de ses
  camarades. Chacun deux saura tirer profit sur le
  plan personnel, des relations nouvelles de
  travail et de loisirs qui se seront installées
  dans le milieu scolaire. Les valeurs
  fondamentales de lÉcole sont au cur de laction
  éducatrice.

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Laccompagnement individuel de la scolarisation

• Circulaire du 23 avril 1990    Education
  spécialisée et intégration scolaire des enfants
  ou adolescents handicapés 
• Circulaire du 30 avril 2002   Les dispositifs
  de ladaptation et de lintégration scolaire dans
  le premier degré 
• Circulaire du 11 juin 2003    Scolarisation des
  enfants et adolescents présentant un handicap ou
  un trouble de la santé invalidant 
  accompagnement par un auxiliaire de vie
  scolaire 
• Circulaire du 29 octobre 2001    Financement de
  matériel pédagogique adapté au profit délèves
  présentant des déficiences sensorielles ou
  motrices 
• Circulaire du 19 août 2005    Scolarisation des
  élèves handicapés  préparation de la rentrée
  2005 

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Objectifs institutionnels Permettre aux élèves
qui le peuvent dêtre scolarisés dans leur
établissement scolaire de référence, par le biais
daccompagnements adaptés à leurs besoins
individuels
Objectif pour les élèves Vivre une scolarité
ordinaire, accompagnée, au sein de son école de
référence.
Fonctionnement  En fonction du Projet
Personnalisé de Solarisation, lélève peur
bénéficier de soutiens différents  -
Accompagnement par un service de soins (Camsp,
Sessad) - Accompagnement humain par un
auxiliaire de vie scolaire, - Accompagnement
humain par un personnel recruté sur un contrat
daccompagnement vers lemploi pour
assurer les fonctions daide à laccueil et à la
scolarisation des élèves handicapés, plus
particulièrement pour les élèves de
maternelle, - Mise à disposition de matériel
pédagogique adapté (loupe, table avec plan
incliné, ordinateur ) Dans tous les cas, il
convient de préciser que ces types de soutien ne
sont pas systématiques. Lattribution dun AVS à
un élève  ne saurait être considérée comme une
condition de la scolarisation , et est le plus
souvent proposée à temps partiel. Elle peut être
envisagée   quelle que soit la nature de son
handicap et quel que soit le niveau
denseignement, dès lors quun examen approfondi
de sa situation fait apparaître le besoin, pour
une durée déterminée, dune aide humaine apportée
dans le cadre de la vie scolaire quotidienne. 
(circ. 19 août 2005)
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Classe dintégration scolaire dispositif
collectif dintégration à lécole Circulaire du
30 avril 2002  Les dispositifs de ladaptation
et de lintégration scolaires dans le premier
degré 
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Les Classes dIntégration Scolaire dans lAin
Pont de Vaux
Gex
Ferney-Voltaire
Bâgé-la-Ville
St Genis Pouilly
Oyonnax
Péron
Bourg
St Didier/Chal.
Thoissey
Montréal
Bellegarde
Villereversure
Châtillon/Chal.
Pont dAin
Jassans
Ambérieu
Meximieux
Trévoux
Tramoyes
Lagnieu
Culoz

Montluel
CLIS 1
St Maurice de Beynost

CLIS 1 privée
CLIS 4
Belley
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Les Classes dIntégration Scolaire dans lAin
TOTAL 34 CLIS (dont 32 CLIS 1 troubles
importants des fonctions cognitives)
CLIS 4 troubles moteurs
Troubles envahissants du développement (lien
CPA)
2 postes
11
Unité Pédagogique dIntégration  dispositif
collectif dintégration en collège et
lycée Circulaire du 21 février 2001
 Scolarisation des élèves handicapés dans les
établissements du second degré et développement
des unités pédagogiques d'intégration (UPI) 
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Les Unités Pédagogiques dIntégration dans lAin
Gex
Bâgé-la-Ville
Oyonnax
Bourg
St Denis les Bourg
Montréal
Ceyzériat()
Bellegarde
Jassans-Riottier
Ambérieu
Meximieux
Lagnieu
Artemare
UPI collège (14)
UPI Lycée (3)
() UPI de Ceyzériat implantée provisoirement en
07/08 au collège de Saint Roch à Bourg
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Les Unités Pédagogiques dIntégration dans lAin
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Etablissements et services déducation
spéciale  Instituts Médico-Educatifs (IME) et
Instituts Thérapeutiques, Educatifs et
Pédagogiques (ITEP) Centres dAction
Médico-Sociale Précoce (CAMSP) et Services
dEducation Spéciale à Domicile (SESSAD)

• Décret du 27 octobre 1989 remplaçant les annexes
  XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars
  1956 modifié (annexe XXIV  Conditions techniques
  dautorisation des établissements et des services
  prenant en charge des enfants ou adolescents
  présentatn des déficiences intellectuelles ou
  inadaptées)
• Circulaire du 30 octobre 1989  Modification des
  conditions de la prise en charge des enfants ou
  adolescents déficients intellectuels ou inadaptés
  par les établissements et services déducation
  spéciale 
• Circulaire du 23 avril 1990  Education
  spécialisée et intégration scolaire des enfants
  ou adolescents handicapés - Nouvelles annexes
  XXIV au décret du 9 mars 1956 
• Décret du 6 janvier 2005  Conditions techniques
  dorganisation et fonctionnement des instituts
  thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques 
• Décret du 30 décembre 2005  Parcours de
  formation des élèves présentant un handicap 

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Etablissements et services déducation
spéciale  Instituts Médico-Educatifs (IME) et
Instituts Thérapeutiques, Educatifs et
Pédagogiques (ITEP) Centres dAction
Médico-Sociale Précoce (CAMSP) et Services
dEducation Spéciale à Domicile (SESSAD)
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Les établissements dans lAin
IEM Handas
IME les Sapins
Viriat
Oyonnax
Bourg
IME H. Lafay
IME le Prélion
Les Muscaris
ITEP Seillon
ITEP Alaniers
IJS
IME G. Loiseau
Villereversure
IME M. Brun
Condamine
ITEP Varey
St Jean le Vieux
IME la Savoie
ITEP T. Hérold
ITEP lArc-en-Ciel
Hauteville
ITEP P. Mourlon
Ambronay
Trévoux
Châtillon la P.
Civrieux
ITEP Bellevue
ITEP les Moineaux
Montluel
IME lArmaillou
Belley
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IME institut médico-éducatif
18
ITEP institut thérapeutique, éducatif et
pédagogique
19
IJS institut des jeunes sourdsIEM institut
d'éducation motrice
20
Services daccompagnement et de soins spécialisés
à domicile (SESSAD)
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Etablissements secteur sanitaire
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Les services daccompagnement dans lAin
SESSAD des Sapins
SESSD APF
Oyonnax
Ferney-Voltaire
SESSAD APAJH
SSIS des Sapins
SESSD APF
SIAAM
Bourg
SESSAD Alaniers
SAFEP - SSEFIS
CAMSP
SESSAD des Moineaux
SESSAD service parole
Ambérieu
Civrieux
SESSAD de l'Entraide Universitaire
Trévoux
Montluel
SESSAD PEP du Rhône
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Etablissements et services daccompagnement dans
lAin
SESSAD des Sapins
SESSD APF
IEM Handas
Oyonnax
IME les Sapins
IME H. Lafay
Ferney-Voltaire
IME le Prélion
Viriat
SESSAD APAJH
SSIS des Sapins
SIAAM
Les Muscaris
Bourg
SESSD APF
ITEP Seillon
SESSAD Alaniers
SAFEP - SSEFIS
IJS
IME G. Loiseau
CAMSP
ITEP Alaniers
IME M. Brun
ITEP Varey
ITEP lArc-en-Ciel
IME la Savoie
SESSAD des Moineaux
ITEP T. Hérold
SESSAD service parole
Ambérieu
ITEP P. Mourlon
ITEP les Moineaux
Civrieux
SESSAD de l'Entraide Universitaire
Trévoux
ITEP Bellevue
Montluel
SESSAD PEP du Rhône
IME lArmaillou
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Glossaire

• AVS  auxiliaire de vie scolaire
• CAMSP  centre daction médico-sociale précoce
• CLIS  classe dintégration scolaire
• IA-IPR  inspecteur dacadémie inspecteur
  pédagogique régionale
• IEN  inspecteur de léducation nationale
• IEN-ASH  inspecteur de léducation nationale
  chargé de ladaptation et de la scolarisation des
  élèves handicapés
• IME  institut médico-éducatif
• ITEP  institut thérapeutique éducatif et
  pédagogique
• SESSAD  service déducation spéciale et de soins
  à domicile
• UPI  unité pédagogique dintégration