Laveur d

1
Laveur désinfecteur pour
endoscopes

• Guide et documents-types selon le code des
  marchés publics
• Groupe Permanent dEtude des Marchés
• GPEM / SL / H
• groupe permanent détude et des
  marchés
• de Soins et de Laboratoires
• comité Hygiène

2
Ce guide a pour objectif principal de définir
les besoins des acheteurs publics et de les aider
à rédiger les clauses techniques et
administratives pour la consultation et lappel
doffres ouvert

• Explications ou commentaires nécessaires
  pour aider lacheteur public à rendre
  contractuelle leur demande

• Partie contractuelle

3
Validé en octobre 2002 sur le nouveau code des
marchés publics ( 2001)

• CTIN
• Cellule infections nosocomiales de la DGS
• AFSSAPS
• AFNOR
• Société Française dEndoscopie Digestive
• Biotech Germande
• Industriels

4
Documents - types

• Textes applicables
• Règlement de consultationCCAP Cahier des
  Clauses Administratives ParticulièresCCTP
  Cahier des Clauses Techniques Particulières
  
• Cahier de réponse

5
CCTP

• Lot Fourniture
• Lot Consommables
• Lot Maintenance

6
CCTP Fourniture du LDE

• Marquage CE
• Conforme à la norme pr EN ISO 15883-1 et 15883-4
• Nature des endoscopes
• Configuration souhaitée
• Contraintes des locaux/ dencombrement /
  dinstallation,

7
Fluides EAU

• Le titulaire propose
• un système de
• traitement deau

• Lacheteur public transmet
• les résultats des tests physico- chimiques et
  microbiologiques
• comprenant un dénombrement
• de la flore mésophyle et une recherche de
• pseudomonas aeruginosa
• mycobactéries

8
Validation du LDE
Titulaire

• Qualification d Installation
• Qualification Opérationnelle
• Formation
• Qualification des performances acheteur public
• Certificat de validation

9
Qualification de linstallation

• Fonctionnement en toute sécurité
• Test de
  réception
• études des sous-ensembles du système
• qualité de leau dalimentation avant et après
  traitement externe
• absence de fuite
• raccordement conforme aux spécifications du
  titulaire
• ? la non conformité entraîne des réserves

10
Qualification Opérationnelle

• Essais de raccordement des endoscopes
• Paramètres critiques vérifiés
• - concentration en produit
• - température
• - durée de chaque phase

11
Formation

• Lacheteur public fournit la liste et la fonction
  des personnels à former (ne pas oublier les
  services techniques, EOH, biomédical)
• Délivrance dune habilitation pour lutilisation,
  lentretien, ou la maintenance du LDE, joint au
  certificat de validation
• Formation d un référent
• ? Signature du bon de
  livraison

12
Validation

• QUALIFICATION DES PERFORMANCES
• A la charge de lacheteur public sauf si elle
  est incluse dans le lot maintenance
• Réalisée dans les deux mois dès la mise en
  service et transmise au titulaire
• ? Prélèvements dendoscopes
• ? CERTIFICAT DE VALIDATION

13
Requalification

• La requalification doit être réalisée
• A chaque fois quun paramètre du cycle est
  modifié
• Pour tout nouvel endoscope
• Travaux ou changement sur le LDE
• Les enregistrements des tests de routine
  indiquent une déviation inacceptable des
  paramètres
• Les performances sont inacceptables

14
CCTP Consommables associés

• Evaluation de la quantité en fonction du nombre
  de cycles prévisionnels
• Descriptif des coûts sur la base dun cycle
• Le titulaire remplit un tableau de tous les
  consommables nécessaires
• détergent, désinfectant, filtre, papiers,.

15
CCTP Maintenance

• Description des attentes en maintenance
  préventive et curative
• Toute intervention donne lieu à un compte rendu
  rédigé par le titulaire et conservé par
  linstitution
• Cahier de maintenance

16
Cahier de Réponse

• Identification du titulaire
• Caractéristiques générales
• Descriptif des cycles
• Fluides et énergies
• Bac de disconnexion de lalimentation deau
• Appareillage de commande
• Les consommables
• La maintenance
• Nature et types d alarmes et de sécurité
• Formation

17
Cahier de Réponse

• Descriptif des cycles
• Traitement synchrone
• Désinfectant du groupe II
• Cycle avec 2 nettoyages
• Rinçage entre les deux nettoyages
• Rinçage entre le deuxième nettoyage et la
  désinfection
• Existence d'un cycle d'autodésinfection
• Existence d'un cycle d'inactivation ATNC
• Procédés d'autodésinfection autres que le groupe
  II lequel ?