Diapositive%201

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Accidents Industriels et Nucléaires, la
Bourgogne est elle exposée?
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Introduction
Depuis toujours les activités humaines génèrent
des risques, de pollution, de nuisance, mais
aussi daccident. Malgré toutes les précautions
prises, nul ne peut prétendre être à l'abri du
risque et le chiffre des accidents se maintient à
un niveau élevé. Notre société se transforme et
une sensibilité nouvelle à la santé et à
l'environnement émerge.
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Sommaire
Partie 1 Généralités et définitions
Partie 2 Localisation des industries à risques
Partie 3 Historique des accidents en Bourgogne
Partie 4 Comment maîtriser les accidents
industriels?
4
Partie 1 Généralité et définitions
Partie 1 Généralité et définitions
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a) Qu'est ce qu'un risque industriel ?
Le risque industriel
Événement accidentel se produisant sur un site
industriel et entraînant des conséquences
immédiates graves pour le personnel, les
riverains, les biens et l'environnement.
Le risque peut se traduire comme la combinaison
de la probabilité d'occurrence d'un évènement, de
sa gravité et des enjeux(un explosif dans le
désert nest pas un risque alors que placé dans
une zone urbanisée, il en devient un).
Comment se manifeste t'il ?  Les principales
manifestations du risque industriel sont
? l'incendie par inflammation d'un produit au
contact d'un autre, d'une flamme ou d'un point
chaud, avec risque de brûlures et d'asphyxie ?
l'explosion par mélange entre certains produits,
libération brutale de gaz avec risque de
traumatismes directs ou par londe de choc ? la
dispersion dans l'air, l'eau ou le sol de
produits dangereux avec toxicité par inhalation,
ingestion ou contact
Partie 1 Généralité et définitions/ Le risque
industriel
6
b) Quels sont les risques pour l'individu ?
 Les effets peuvent être immédiats ou différés
- Sur lhomme toxicité par inhalation de
produits dangereux (irritation, difficultés
respiratoires pouvant entraîner la mort) par
ingestion de produits contaminés (eau, aliments,
poissons...). - Destructions, détériorations et
dommages aux habitations, aux ouvrages, au
bétail, aux cultures, - Pollution brutale ou
différée de lair, de leau, du sol ou des nappes
phréatiques avec risque datteinte de la flore,
des fruits et des légumes par les racines, des
animaux puis des hommes par la chaîne
alimentaire.
On peut également définir la notion de risque
majeur. Il est la conséquence dun aléa dorigine
naturel ou technologique
Partie 1 Généralité et définitions/ Les risques
pour lindividu
7
c) Comment mesurer un accident industriel ?
? LÉchelle des accidents industriels
LEchelle a été officialisée en février 1994 par
le Comité des Autorités Compétentes des États
membres pour lapplication de la directive
Seveso. Elle repose sur 18 paramètres
techniques destinés à caractériser objectivement
les effets ou les conséquences des accidents
Chacun de ces 18 paramètres comprend 6 niveaux.
Le niveau le plus élevé détermine lindice de
laccident.
Partie 1 Généralité et définitions/ Comment
mesurer un accident industriel?
8

• Elle regroupe les 18 paramètres de léchelle
  européenne en quatre groupes homogènes deffets
  ou de conséquences
• 2 paramètres ont trait aux quantités de matières
  dangereuses impliquées
• 7 paramètresportent sur les aspects humains et
  sociaux
• 5 paramètresconcernent les conséquences
  environnementales

Partie 1 Généralité et définitions/ Comment
mesurer un accident industriel?
9
- 4 paramètres se rapportent aux aspects
financiers
? Quelques exemples
Exemple AZF Toulouse
Exemple Erika
Partie 1 Généralité et définitions/ Comment
mesurer un accident industriel?
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d) Cas particulier du Nucléaire
Le risque Nucléaire
Qu'est ce qu'un risque nucléaire ?  Au risque
nucléaire on a lhabitude aujourdhui dassocier
principalement laccident de Tchernobyl en avril
1986, oubliant que la radioactivité est un
phénomène naturel présent partout dans la
nature. Ce qui présente un risque, cest en fait
la radioactivité artificielle, autrement dit
lutilisation du nucléaire dans lactivité
industrielle (centres de production
délectricité, centres de fabrication ou de
retraitement des combustibles, stockage
déléments radioactifs ou de déchets, centres
utilisant des quantités importantes
d'éléments...). Le risque nucléaire nest autre
que lévénement accidentel, dans un de ces
centres, avec des risques dirradiation ou de
contamination pour le personnel, les populations
avoisinantes, les biens et/ou lenvironnement.
Partie 1 Généralité et définitions/ Cas
particulier le nucléaire
11
d) Cas particulier du Nucléaire
Le risque Nucléaire

•  Quels sont les risques pour les individus ?
•  En cas daccident majeur, les risques sont de
  deux ordres
• le risque dirradiation par une source
  radioactive en France, ce risque ne pourrait
  concerner que le personnel travaillant sur les
  sites et qui se serait trouvé sur le trajet des
  rayonnements émis, et non pas la population
• - le risque de contamination par les poussières
  radioactives en suspension dans lair respiré
  (nuage) ou fixées sur le sol, les végétaux, les
  objets (aliments frais, objets).
• Les conséquences pour lindividu sont fonction de
  la dose absorbée (durée dexposition, proximité
  de la source radioactivité, ).
• On se protège de lirradiation par des écrans ou
  par la distance et de la contamination par la
  mise à labri.

Partie 1 Généralité et définitions/ Cas
particulier le nucléaire/ Quels sont les risques
pour les individus?
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d) Cas particulier du Nucléaire
? Léchelle des accidents nucléaires
LINES ou échelle internationale des évènements
nucléaires L'échelle internationale des
évènements nucléaires INES (de l'anglais
International Nuclear Event Scale) sert à mesurer
la gravité d'un accident nucléaire. Cette échelle
compte huit niveaux de gravité (de 0 à 7) et elle
est appliquée par une cinquantaine de pays.
Définition des niveaux de gravité  Niveaux 1 à
3  incidents  sans conséquence significative
sur les populations et l'environnement, Niveaux
4 à 7  d'accidents. Le septième et dernier
niveau correspond à un accident dont la gravité
est comparable à la catastrophe de Tchernobyl
survenue le 26 avril 1986 à la centrale nucléaire
de Tchernobyl.
Partie 1 Généralité et définitions/ Cas
particulier le nucléaire/ Comment mesurer un
accident nucléaire?
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e) Notions de SEVESO
Les sites industriels dangereux classés
Seveso   L'évolution de la législation
communautaire relative aux dangers liés aux
accidents majeurs. La Directive SEVESO a été
remplacée par une nouvelle directive, La
directive SEVESO 2 du 9 decembre 1996   Les
dispositions de la directive Seveso 2 La
directive Seveso 2 introduit des mesures
complémentaires par rapport à la directive
initiale. ? 2 seuils Seuil haut / seuil Bas ?
Définir la PPAM (politique de prévention des
accidents majeurs) ? Mettre en place un système
de gestion de la sécurité ? Des études de dangers
complétées des mesures dorganisation et de
gestion pertinentes pour la prévention des
risques majeurs. Les activités industrielles qui
relèvent de la législation des installations
classées sont énumérées dans une nomenclature qui
les soumet soit à un régime de déclaration, soit,
pour les activités les plus polluantes ou les
plus dangereuses, à un régime dautorisation.
Partie 1 Généralité et définitions/ Notion de
SEVESO
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Partie 2 Localisation des industries à risques
Partie 2 Localisation des industries à risques
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a) Quelle est la situation en France
SEVESO Seuil Haut
SEVESO Seuil bas
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Quelle est la situation en France?
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b) Quelle est la situation en Bourgogne
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Quelle est la situation en Bourgogne?
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b) Quelle est la situation en Bourgogne
Département Nombre détablissements SEVESO Nombre détablissements SEVESO Nombre des établissement soumis à Autorisation hors élevage
Département Seuil Haut Seuil Bas Nombre des établissement soumis à Autorisation hors élevage
Côte dOr (21) 6 4 426
Nièvre (58) 3 2 144
Saône-et-Loire (71) 6 10 362
Yonne (89) 5 9 320
Total 20 25 1252
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Quelle est la situation en Bourgogne?
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c) Quelle est la situation en Côte dOr?
Seuil Entreprise Commune Risques principaux
Seuil haut RAFFINERIE DU MIDI Dijon Liquides inflammables 58 000 t (essence et gazole et fioul) dont 9500 t d'essence
Seuil haut DIJON CEREALES LONGVIC Produits toxiques (Phytosanitaire 1650 t dont 190 t toxiques)
Seuil haut ENTREPOT PETROLIER DE DIJON LONGVIC Liquides inflammables 33 000 t(essence et gazole et fioul)dont 6356 t d'essence
Seuil haut SIGMAKALON EURIDEP GENLIS Produits dangereux pour lenvironnement, 515 tLiquides inflammables, 3010 t
Seuil haut TITANITE SA PONTAILLER SUR SAONE Explosifs, 396 tNitrate dammonium, 214 t
Seuil haut NOBEL EXPLOSIFS France VONGES Explosifs, 1173 tNitrate dammonium, 200 tLiquides inflammables, 66 t
Seuil bas DIJON CEREALES IS SUR TILLE Engrais solide à base de nitrate, 2500 t
Seuil bas DIJON CEREALES MIREBEAU-SUR-BÈZE Engrais solide à base de nitrate, 2500 t
Seuil bas COOP. AGRI. ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD BEAUNE Produits agropharmaceutiques 445 t
Seuil bas MANNESMANN DMV STAINLESS FRANCE MONTBARD Produits très toxiques 8,4 tProduits toxiques, 112 t
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Quelle est la situation en Côte dOr?
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c) Quelle est la situation pour la Nièvre?
Seuil Entreprise Commune Risques principaux
Seuil haut RHODIA CLAMECY Produits très toxiques, 11 tProduits toxiques, 491 tProduits dangereux pour lenvironnement, 1860 tLiquides inflammables, 606 tChlore, 100 kg
Seuil haut ARDI GARCHY explosifs de divertissements, 250 t
Seuil haut TOTALGAZ GIMOUILLE Gaz inflammables liquéfiés, 2060 t
Seuil bas IMPHY ALLOYS IMPHY Produits très toxiques, 9 tProduits toxiques, 85 tProduits violents avec leau, 75 tProduits comburants, 47 t
Seuil bas AIR LIQUIDE NEVERS Ammoniac, 1,5tOxygène 30 t,Gaz inflammables 7t
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Quelle est la situation pour la Nièvre?
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d) Quelle est la situation pour la Saône-et-Loire?
Seuil Entreprise Commune Risques principaux
Seuil haut RAFFINERIE DU MIDI CRISSEY Liquide inflammable (gazole et fioul) 44 000 t
Seuil haut UGINE ALZ GUEUGNON Produits très toxiques, 45 tProduits toxiques, 180 t
Seuil haut STOGAZ MACON Gaz inflammables, 460 t
Seuil haut BIOXAL CHALON SUR SAONE Produits comburants, 672 tProduits dangereux pour lenvironnement, 50 t
Seuil haut EUROPEROXYDES (ex SCPO) CHALON SUR SAONE Peroxydes organiques, 130 t
Seuil haut BUTAGAZ SENNECEY LE GRAND Gaz inflammables liquéfiés, 4000 tstockage souterrain (code minier)
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Quelle est la situation en Saône-et-Loire?
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d) Quelle est la situation pour la Saône-et-Loire?
Seuil Entreprise Commune Risques principaux
Seuil bas GE WATER CRISSEY Produits très toxiques, 7 tProduits toxiques, 50 t
Seuil bas SOBOTRAM CRISSEY Produits très toxiques 10 t,Produits toxiques 100 tProduits dangereux pour l'environnement 650 tProduits comburants 50 tLiquides inflammables (catégorie B) 200 t
Seuil bas RLT CRISSEY Produits très toxiques 8tProduits toxiques 35tProduits dangereux pour l'environnement 250t
Seuil bas BRENNTAG SA TORCY Produits très toxiques, 2 tProduits toxiques, 44 tProduits dangereux pour lenvironnement, 229 tLiquides inflammables, 956 tProduits comburants, 37 t
Seuil bas LA MESTA BOURGOGNE CHALON SUR SAONE Produits très toxiques, 6 tProduits toxiques, 60 tLiquides inflammables, 1172 t
Seuil bas COOP AGRI ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD EPERVANS Engrais, 4900 t
Seuil bas AIR LIQUIDE ELECTRONICS MATERIALS CHALON SUR SAONE Produits très toxiques, 4 tProduits toxiques, 29 tGaz inflammables liquéfiés, 18 tProduits comburants, 27 tArsine phosphine, 350 kg
Seuil bas VALSPAR TOURNUS Produits toxiques, 75 tProduits dangereux pour lenvironnement, 280 tLiquides inflammables, 1500 t
Seuil bas LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE CHALON SUR SAONE liquides inflammables, 16 800 t
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Quelle est la situation en Saône-et-Loire?
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e) Quelle est la situation pour lYonne?
Seuil Entreprise Commune Risques principaux
Seuil haut PRIMAGAZ CHEU Gaz inflammables liquéfiés, 445 t
Seuil haut CHEMETALL SENS Produits très toxiques, 152 t (fab40 t et stock 112t)Produits toxiques, 403 t (fab103t et stock300t)Produits dangereux pour l'environnement 280 t
Seuil haut DAVEY BICKFORD HERY Explosifs, 100 tProduits très toxiques, 3 t
Seuil haut NOBEL EXPLOSIFS (EX-CIRIA) MICHERY Explosifs 40 t
Seuil haut PSV VERON Produits agropharmaceutiques, 1 300 tProduits très toxiques, 16 tProduits toxiques, 50 t
Seuil bas EFISOL St JULIEN DU SAULT Toxicité du produit utilisé en production, 176 t
Seuil bas BERNER St JULIEN DU SAULT Stockage produits inflammables
Seuil bas GAILLARD RONDINO SAINT FLORENTIN Produits toxiques, 7.4 t dont 1.7 t de sels arseniés
Seuil bas CONIMAST INTERNATIONAL SAINT FLORENTIN Emploi de produits dangereux pour l'environnement
Seuil bas CAPSERVAL SENS Engrais à base de nitrate 4 500 t
Seuil bas CEREPY BRIENON SUR ARMANCON Engrais à base de nitrate
Seuil bas CEREPY CEZY Engrais à base de nitrate 1 750 t
Seuil bas AIR LIQUIDE GAZ INDUSTRIEL VILLENEUVE SUR YONNE Gaz inflammables liquéfiés, 21 tLiquides inflammables, 40 t
Seuil bas CAVAP MOLINONS Engrais 4 900 t
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Quelle est la situation pour lYonne?
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f) Cas particulier du nucléaire en Bourgogne
Lalea est essentiellement concerné par des
installations nucléaires de base- CNPE (Centre
Nucléaire de Production dÉlectricité)-CEA (
Commissariat à lÉnergie Atomique)-Centres de
traitement et stockage
Selon les risques de contamination en cas
daccident majeur on estime un périmètre de
contamination de 5km autour de la centrale Une
zone de 10km est arrêté a titre préventif
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Cas particulier du nucléaire en bourgogne
24
f) Cas particulier du nucléaire en Bourgogne
La situation en Côte dOr?
Le risque nucléaire concerne 8 communesEchalot
/ Lamargelle / Meix / Poiseuil la grange /
Frenois / Lery / Moloy / Salives
La situation pour la Nièvre?
Le risque nucléaire du à la présence du CNPE de
belleville sur allier (situé dans le cher)
concerne 9 communesNeuvy-sur-Loire / Annay /
Arquian / La celle-sur-Loire / St Verrain - /
Myennes / St Loup / Cosne-cours-sur-Loire
La situation pour lYonne?
Commune de Lavau
Partie 2 Localisation des industries à risques /
Cas particulier du nucléaire en bourgogne
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Partie 3 Historique des accidents en Bourgogne?
Partie 3 Comment maîtriser les accidents
industriels?
26
a) Recensement des établissements les plus à
risques
? Le BARPI (Bureau d'analyse des risques et
pollutions industrielles)
Pour une meilleure connaissance des accidents en
France Mis en place en 1992 par le Ministère
chargé de l'Environnement, le BARPI centralise et
analyse les données relatives aux accidents
survenus en France ou à l'étranger. Il est
spécifiquement chargé du "retour d'expérience" et
diffuse les enseignements qu'il est possible d'en
tirer. Il réalise ainsi une base de données
informatisée ARIA (Analyse, Recherche et
Information sur les Accidents) qui centralise
toutes les informations relatives aux accidents,
pollutions graves et incidents significatifs.
Au vu de ce tableau, il apparaît que le nombre
d'accidents, et en particulier les incendies ne
diminuent pas.
Partie 3 Historique des accidents en Bourgogne /
Recensement des établissements les plus à risques
27
b) Les accidents industriels en Bourgogne
? Quelques chiffres
Évolution du nombre daccidents  127de 1980 à
fin 1989 674de 1990 à fin 1999 752de 2000 à
fin 2007
Partie 2 Historique des accidents en Bourgogne /
Les accidents industriels en Bourgogne
28
b) Les accidents industriels en Bourgogne
? Répartition des accidents
Le nombre dincendies ne cessent de croître (36
du 1/01/1980 au 31/12/1989, 288 du 1/01/1990 au
31/12/1999 et 379 du 1/01/2000 au 31/12/07).  On
dénombre 685 accidents entre le 1/01/1970 au
31/12/2007 avec un niveau 6 sur le plan humain, 1
de niveau 3 sur les matières dangereuses
relâchées et 3 de niveau 4 sur le plan de
lenvironnement.
Partie 2 Historique des accidents en Bourgogne /
Les accidents industriels en Bourgogne
29
b) Les accidents industriels en Bourgogne
? Répartition des accidents par département
1284 accident sur cette période
Partie 2 Historique des accidents en Bourgogne /
Les accidents industriels en Bourgogne
30
Partie 4 Comment maîtriser les accidents
industriels?
Partie 4 Comment maîtriser les accidents
industriels?
31
Comment maitriser les accidents industriels?
? Rappel sur les risques industriels
? Les risques toxiques
? Les risques dexplosion
? Les risques dincendie
? Le risque nucléaire
? Leffet domino
Partie 4 Comment maîtriser les accidents
industriels?
32
Comment maîtriser les accidents industriels?
La maîtrise des risques se traduit par
? Des exigences réglementaires majeurs 
Un arrêté préfectoral dautorisation
Des arrêté préfectoraux complémentaires 
La directive Seveso II avec le seuil haut et
seuil bas
La loi 2003-699 du 30 juillet 2003 ou loi
 risques 
Objectifs Maîtriser lurbanisationRéduire
progressivement les situation dangereuses
héritées du passéDe ne plus créer de nouveaux
risques dans les zones habitéesUn nouvel outil
le PPRT(Plan de Prévention des Risques
Technologiques)Création des CLIC (Comité locaux
dinformation et de Concertation)
? Un contrôle régulier des inspecteurs de la
DRIRE
Partie 4 Comment maîtriser les accidents
industriels?
33
Comment maîtriser les accidents industriels?
La maîtrise des risques se traduit par
? Des exigences selon les seuils 
Exigences portant sur les seuils bas Les
établissements classés en seuil bas doivent
réaliser, comme tous les établissements soumis à
autorisation-Une étude de dangers-Une étude
dimpact-Définir la PPAM (politique de
prévention des accidents majeurs)-Informer les
exploitants dICPE voisins sur les risques
daccidents majeurs voisines susceptibles dêtre
impactées en cas daccident".-Mettre en place
une Information préventive pour les
habitants Exigences sur les seuils haut ou AS
(Autorisation et servitudes) Les établissements
classés en seuil haut doivent - Mettre en place
un Système de Gestion de la Sécurité - Disposer
dun POI (Plan dopération interne) - Faire
lobjet dun PPI revue tous les 3ans (Plan
Particulier dIntervention) - Réviser les
études de dangers au moins une fois tous les cinq
ans.
Partie 4 Comment maîtriser les accidents
industriels?
34
Comment maitriser les accidents industriels?
? Cas particulier des établissement nucléaires

• - des exercices et des simulations permettant de
  vérifier l'efficacité de ces plans
• une surveillance constante de la radioactivité
  ambiante
• un serveur et un magazine télématiques accessible
  au grand public ou le site internet d'EDF
• la création d'une échelle de gravité
• - l'application d'une réglementation particulière
  en cas de détention et utilisation de
  radio-éléments ou de transports de matières
  radioactives
• - mise en oeuvre d'un plan de secours particulier
  élaboré par le Préfet, en cas d'accident de
  transport de matières radioactives.

Partie 4 Comment maîtriser les accidents
industriels?
35
Conclusion
Ainsi que lon a pu le voir, réduire les risques
industriels est une affaire complexe. Les
entreprises ont bien avancé dans la voie de la
prévention, Le mouvement est bien entamé et
même les plus petites alignent peu à peu leurs
pratiques sur le modèle des plus grandes.
36
Merci de votre attention
37
Etude de danger
? Une description de lenvironnement ? Une
description de linstallation ? Les risques
daccidents ? Les conséquences possibles pour
lenvironnement ? La justification des mesures
retenues ? La méthode et les moyens
dintervention en cas daccident
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Le POI (7 chapitres)
? Alerte ? Situation géographique ?
Évaluation des risques et répartition des zones à
risques ? Recensement des moyens dintervention
internes et externes ? Organisation des
secours ? Information traitement de la
communication ? Exercices dentrainement
39
Le PPI
Élaborer par le préfet sappuie sur le plan
ORSEC départemental
? Description de linstallation pour lesquels
sont établis des scénarii daccident?
Définition de la zone, du périmètre et la liste
des communes concernées ? Mesure dinformation
aux populations? Définition des missions de
chacun (Etat, collectivité, établissement) ? Les
modalités dalerte et dinformation ?
Disposition pour la remise en état