Tirer parti de la technologie de l'information

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George Arsenijevic Sous-commissaire
adjoint Direction générale des cotisations et des
services à la clientèle
Tirer parti de la technologie de l'information 
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LARC en bref

• En 2004, lARC a
• perçu 300 milliards de dollars en recettes
• redistribué 12 milliards de dollars en crédits et
  en prestations à plus de 10 millions de Canadiens
  et Canadiennes
• traité 31 millions de déclarations (T1, T2, T3)
• répondu à 30 millions de demandes de
  renseignements du public
• traité 34 millions de paiements
• administré plus de 50 ententes de prestation
  conjointe de programmes avec dautres ministères
  et organismes gouvernementaux
• 33 000 employés permanents et presque 10 000
  vacataires dans plus de 50 bureaux de service

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Le bon service permet davoir dautres objectifs

• Des recherches ont démontré que les clients qui
  reçoivent un bon service du gouvernement ont en
  général une meilleure opinion de leur
  gouvernement
• Le service fait aussi partie de la stratégie
  globale dobservation de lARC
• Éducation et prévention au moyen du programme de
  visibilité
• Des renseignements et des guides clairs aident
  les gens à mieux comprendre leurs obligations et
  encouragent lobservation volontaire
• Simplification des formulaires et des messages de
  contrôle intégrés pour la classification
  électronique afin déviter les erreurs
• Promotion des crédits de la TPS pour les
  personnes âgées de 19 ans, ce qui les encourage à
  produire leur déclaration plus tôt
• Le service proactif est important pour donner la
  bonne prestation à la bonne personne au bon
  moment

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Voies de service

• En ligne
• Téléphone
• Courrier
• En personne

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Modèle de service
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Buts de lARC relativement au commerce
électronique

• Suivre lévolution des pratiques opérationnelles
  modernes
• Libre-service irrésistible 
• Améliorer les services
• Maintenir et améliorer la capacité dobservation
• Réaliser des économies

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Lexpérience de lARC à ce jour

• LARC est un chef de file pour ce qui est
  doffrir des services en direct, dabord grâce
  aux opérations (TED) et maintenant grâce à des
  renseignements précis
• LARC accroît le nombre dopérations
  électroniques, dannée en année
• LARC possède le site Web gouvernemental le plus
  utilisé plus de 23 M de clients lont utilisé
  lan dernier et 24,5 M de clients lont utilisé
  jusquau octobre cette année

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Lexpérience de lARC à ce jour (suite)

• La durée des opérations a diminué
  considérablement et nous avons établi des
  améliorations de la qualité
• Plus de données relatives aux programmes
  dobservation sont disponibles.
• Certaines économies ont été réalisées
• LARC dirige au nom du gouvernement du Canada
• lélaboration du concept  Mon dossier 
• les services de gestion dauthentification pour
  des opérations sécuritaires en direct
• la gestion des privilèges des tiers afin que
  dautres personnes (p. ex., avocats, comptables)
  puissent avoir lautorisation de travailler en
  votre nom en toute sécurité

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Contexte (particuliers)

• 1990 Projet pilote pour la TED
• 1993 La TED est lancée à léchelle nationale
• 1995 IMPÔTEL et TED EDI
• 1995 Le site Web de l'ARC est créé 
• 1999 Projet pilote pour lIMPÔTNET
• 2000 IMPÔTNET
• 2002 TED en direct
• 2003 Mon dossier
• 2004 Inscription en direct à la TED pour les
  T1/T2
• 2005 Voie protégée pour Mon dossier

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Composantes de base 

• TED
• Sappuie sur linfrastructure du traitement sur
  papier aucun reçu cotation des risques
  vérification dadmissibilité
• IMPÔTEL
• Sappuie sur lexpérience de la TED première
  étape pour faire affaires avec les contribuables
  qui produisent par voie électronique code
  daccès téléphonique
• IMPÔTNET
• Sappuie à la fois sur lexpérience de la TED et
  de lIMPÔTEL

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Composantes de base (suite)

• Applications pour les entreprises, p. ex. T2,
  TPS/TVH, T4, IDE
• Sappuient sur lexpérience relatives aux
  applications pour les particuliers afin de
  fournir des applications plus complexes pour les
  entreprises
• Mon dossier
• Applique les conclusions tirées de la
   production  pour les autres secteurs
  dactivité, tels que
• Changement dadresse en ligne
• Modifier ma déclaration

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Conclusions tirées

• Technologie
• Refonte des systèmes existants pas nécessaire
• Moyen ou catalyseur ?
• Capacité/état de préparation organisationnels
• Rétroaction des clients
• Secteur privé tirer parti des tiers

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Tâches à accomplir

• Augmentation de la participation au commerce
  électronique
• Confidentialité vs utilité/efficacité
• Ajout de voies de service tout en conservant
  toutes les voies existantes
• Plate-formes communes de services
• Restructuration des processus opérationnels
  secondaires

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Les services en direct ne sont pas faits pour tous

• Produites par des fiscalistes 2003 2004 2005 (en
  date de nov.)
• TED 6,7M 7,3M 7,8M
• Imprimées par ordinateur 3,4M 3,2M 2,9M
• Remplies à la main 0,16M 0,2M 0,2M
• Produites par les contribuables eux-mêmes
• IMPÔTNET 2,4M 3,05M 3,5M
• IMPÔTEL 0,64M 0,66M 0,62M
• Imprimées par ordinateur 3,1M 2,8M 2,5M
• Remplies à la main 6,3M 6,09M 5,78M
• Total 23M 23,3M 23,3M

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Stratégies pour accroître les opérations en direct

• Salons professionnels
• Médias imprimés et électroniques
• Marketing direct et ciblé
• Programme de bénévoles
• Élargissement des services
• Conception de produits

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La nouvelle apparence de www.arc.gc.ca
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Services électroniques offerts

• Entreprises
• Cliquez-parlez
• Inscription pour les comptes dentreprises
• Transmission par Internet des déclarations des
  sociétés
• IMPÔTNET pour la TPS/TVH
• Paiements électroniques pour les entreprises
• Services de la paie
• Demandes en direct pour les entreprises
• Listes denvoi électronique
• Particuliers
•  Smartlinks 
• IMPÔTNET
• TED
• IMPÔTEL
• Mon dossier

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Mon dossier
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Statistiques sur les services en direct pour 2005

• Électronique Population
• TED T1 7 806 310
• IMPÔTNET T1 3 484 048
• IMPÔTEL T1 616 423
• Total T1 11 906 781 24 500 000
• IMPÔTNET TPS 250 000 3 000 000
• IMPÔTEL TPS 459 000 3 000 000
• T2 par Internet 93 416 1 400 000
• T4 par Internet 81 049 1 100 000
• Inscription des entreprises 35 554
  417 000
• Paiements 4 868 178 34 000 000

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Quelques prochaines initiatives

• Mon dossier dentreprise
• Gestion des privilèges des tiers
• Transfert de fichiers par Internet
• Prestations
• Prestations pour enfants et familles en direct
• Information sur les avis en direct
• Mise à jour de létat civil en direct

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Mon dossier dentreprise
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Gestion des privilèges des tiers
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Transfert de fichiers par Internet en janvier
2006

• Il sera possible de utiliser le Transfert de
  fichiers par Internet (XML) pour les déclarations
  de renseignements suivantes
• T1204
• T3
• T4A, T4A-NR, T4E, T4RIF, T4RSP
• T5, T5008, T5007, T5018
• NR4, et
• reçu de cotisation versée à un REER .  

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George Arsenijevic Sous-commissaire
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Questions et commentaires