Rassurance d'un contrat de prvoyance

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Réassurance d'un contratde prévoyance

• Hélène DUBOIS Consultant
• Laurent MONTADOR Transatlantic Ré
• Alain CHEVREAU Scor
• Membres de lInstitut des Actuaires

AMRAE Rencontres de Strasbourg Janvier 2003
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PLAN

• Problématique
• Identification des besoins de lentreprise
• Les solutions proposées par les réassureurs
• Les limites de la réassurance
• Pourquoi un Réassureur?
• Prévention avant (Ré)assurance
• Conclusion

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La problématique de lentreprise

• Calcul du coût dun régime de prévoyance
• Le coût est égal
• Sinistres
• Frais de gestion
• Prime de risque
• La marge de lassureur
• Compte de résultats
• Si perte 100 est reportée exercice N1
• Si gain X est mis en réserve
• Ce qui signifie que le vrai risque pour
  lassureur est la résiliation du contrat

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Les formules actuelles

• Lassurance classique
• Avec co-assurance
• Avec réassurance
• Lauto-assurance
• Par la négociation dune formule de participation
  aux résultats
• Par la création de sa propre mutuelle,
  institution de prévoyance ou compagnie
  dassurance
• L utilisation de la captive de réassurance

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La problématique de lentreprise

• Contrôler le coût des régimes de prévoyance à
  long terme
• Ne pas affecter
• son compte de résultats
• ou sa réserve de stabilité
• par un sinistre très élevé
• Connaître et contrôler le coût dun cumul des
  sinistres en cas de catastrophe
• Limiter le report de pertes annuel contrôle du
  rapport S/P

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La problématique de lentreprise

• Sauf en cas dutilisation dune captive de
  réassurance,
• la réassurance offerte par lassureur nest pas
  la bonne solution pour lentreprise
• Lassureur réassure son portefeuille
• Lentreprise a des besoins particuliers liés à
  sa population et à ses niveaux de garanties

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Les besoins de lentreprise

• Disposer dun contrat dassurance qui
• Limite limpact en euros du coût dun sinistre
• Limite limpact dune catastrophe
• Prend en charge les déficits dès lors quils
  dépassent un certain pourcentage des primes
• Soit applicable dans tous les cas
• Formule dassurance
• Formule dauto assurance
• Utilisation dune captive de réassurance

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Quels sont les risques

• Risque dintensité décès toutes causes, décès
  accidentel
• Absence de données individuelles
• Capitaux très élevés et variables (fonction du
  salaire, de la situation de famille, voire de
  lâge)

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Quels sont les risques

• Risque de fréquence Frais médicaux
• Nombre importants de règlements de montant faible
• Exception les régimes au premier franc

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Quels sont les risques

• Risque sans dominante ou mixte arrêt de travail
• Fréquence élevée/ Montant faible incapacité
• Fréquence faible/ Montant important (PM)
  invalidité
• Fonction du salaire, de lâge, de lancienneté de
  larrêt.

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Quels sont les schémas possibles ?

• Entreprise Assureur Réassureur
• Entreprise Assureur Captive de Réassurance
  Réassureur
• Entreprise IP Assureur Réassureur
• Garanties annuelles
• Formule de participation aux bénéfices

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Les outils de la réassurance
Traités
Facultatives
Fac-ob

• Cession obligatoire
• Portefeuille de risques
• Limite des risques cédés
• Possibilité dacceptations spéciales

• Cession facultative
• 1 ou plusieurs risques particuliers
• En gal, Non cédé à un traité

• Cession facultative pour cédante
• Obligatoire pour réassureur
• Relation déséquilibrée
• Couverture rare

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(No Transcript)
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Réassurance Non Proportionnelle
XS PAR TÊTE
Exemple 500 XS 250 par tête

• Avantages
• Particulièrement adapté aux portefeuilles
  dassurance de groupe
• Améliore lhomogénéité du portefeuille et
  stabilise les résultats
• Permet la protection des comptes de résultats des
  contrats ayant une clause de participation aux
  bénéfices pour lentreprise
• Système simple avec gestion réduite
• Inconvénients
• Ne couvre pas le risque de fréquence

Cas sur mesure pour risque de fréquence sur 1
an 2 XS 8 exprimé en Nombre sinistres/Nombre
assurés Remboursement dépassement de fréquence .
Nombre assurés. Mt Moyen
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Réassurance Non Proportionnelle (suite)
XS PAR EVENEMENT
XS Cat 115 XS 5 M EUR et 2 têtes

• Sinistres individuels liés à un même événement
  avec minimum 2 têtes assurées touchées. Parfois,
  clause supplémentaire où les 2 plus gros
  sinistres restent à charge de la cédante.
• Portée 115 M EUR
• Hours clause 72 Heures

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Réassurance Non Proportionnelle (suite)
STOP LOSS 30 XS 110 de l assiette de primes

• Sinistralité globale d un portefeuille durant
  une période donnée 1 année par ex.
• Par année de souscription ou par année calendaire
  
• Portée et Franchise peuvent avoir un montant fixe
  maximum et minimum.
• Couverture déviation de fréquence et d intensité
• Protège directement le compte dexploitation
• - Renouvellement annuel et parfois difficile

Franchise110
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Quelques définitions

• Mesure de l exposition dun portefeuille
• PML Probable Maximum Loss et MPL Maximum
  Possible Loss

• Cumul - Aggregate

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Capacité et conditions de marché

• Une définition de la capacité capital quun
  souscripteur peut allouer pour assurer un
  portefeuille de risques.
• Objectif du souscripteur optimiser le rendement
  sur capital.
• Contraintes du souscripteur
• Contrainte de survie (probabilité de ruine
  Minimale)
• Contrainte de stabilité (probabilité dun ratio
  combiné
• supérieur à objectif Acceptable) ? CV

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Capacité et conditions de marché
Une autre définition
Effet dun ajout dun risque à un portefeuille
Une autre définition de la capacité dun
portefeuille Max CV autorisé - Actuel CV
Certains risques sont consommateurs de capacité,
dautres en libèrent.
Mais risques créant de la capacité plus rares
corrélations positives, ? Rétention
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Capacité et conditions de marché
Exemple

• Contrainte de stabilité Probabilité d'excéder de
  plus de 4 points l'objectif lt 1
• Objectif de profit Ratio combiné à 96 dont 36
  frais et commissions

Risques Protection hommes clés de moyennes et
grandes entreprises 99 de chance de n'avoir
aucun sinistre, 1 de chance pour un sinistre de
10 M
Pour un risque Prime économique Espérance
Sinistres/(1-exp-profit) (0x9910 M x1) /
(1-0.36-0.04) 100 000/0.6 166 667 Exposition
(CV)STD/Mean 1 000 000 / 100 000 1000
Exposition d'un portefeuille de n risques avec
cette prime économique
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Capacité et conditions de marché
Exemple suite et fin
Si l'on augmente la prime demandée par rapport à
la prime économique
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Capacité et conditions de marché

• Manque de capacité gt ? Auto assurance
• Manque de capacité ou sentiment dun prix trop
  élevé?

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Limites de la Réassurance

• Baisse des capitaux des réassureurs
• Création / Augmentation de capital, environ 10 MM
  
• Sinistre WTC, environ 40 MM dont 60 à la
  charge des réassureurs reprovisionnement 2002
  aux États Unis

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Limites de la Réassurance

• Baisse importante du nombre dintervenants
• GERLING, 6ème réassureur mondial, qui a cessé ses
  souscriptions non vie
• ERC, 4ème réassureur mondial, qui est mis en
  vente par GE
• AXA, SCOR, qui ont fortement réduit leurs
  souscriptions US
• Des retraits plus spécifiques en réassurance de
  personnes Manulife, Clarica, Reliastar,

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Limites de la Réassurance

• En parallèle croissance des risques
• Concentration industrielle et urbaine
• Croissance des capitaux assurés par personne et
  de la pénétration de lassurance décès

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Pourquoi un réassureur ?

• Le sinistre du WTC
• Le suivi des cumuls
• Les pools du BCAC

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WTC ( Billions)
Consensus Insured Loss Estimate 39.7B
Source Insurance Information Institute
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Répercutions du WTC assurance de personnes

• Un bilan humain lourd
• 11/9/2001 2 672 morts WTC (12 000 personnes y
  travaillaient), 125 morts au Pentagone, 265
  morts dans les trois avions...
• Lévénement le plus marquant de lhistoire de
  lassurance
• Grand nombre de branches
• Grand nombre de couvertures
• Espace géographique réduit

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Répercutions du WTC assurance de personnes

• I/ Marché Vie 3 MM USD (1/3 pour les
  réassureurs)
• a/ 1 B USD garantie décès, individuel et
  collectif (70 pour les réassureurs)
• Montant moyen assuré par victime 400 000 USD
• Forte concentration de cadres dirigeants, aux
  couvertures élevées.
• b/ 2 B USD garanties accident, incapacité de
  travail, ou invalidité
• II/ Workers compensation (Accidents du
  travail) 3.5 MM USD (? 60 pour les
  réassureurs)

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Répercutions du WTC assurance de personnes

• Non mesurable donc non prévisible ? Non
  assurable ?
• Scénario jamais envisagé
• Implications
• Faillites, arrêt dactivité, baisse de capacité
  malgré nouveaux arrivants
• Exclusions, limitation de garanties, création de
  pools et hausse des prix
• Réponses
• Meilleure connaissance des accumulations (zone,
  activité, garantie)
• Stress scenarii multi-branches
• Meilleure utilisation de la couverture CAT et
  Prévention

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Suivi des cumuls

• Différences de pratiques Vie/Non Vie
• Zonage par type de risques
• Naturels (TT, TOC,)
• Industriels (Seveso)
• Voyages
• Divers (stades, centres commerciaux,)

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Suivi des cumuls

• Informations recherchées
• Globales (nombre de personnes couvertes, capitaux
  totaux assurés, capitaux maximums, Primes)
• Par établissements
• Pour les sites regroupant les effectifs les plus
  nombreux
• Pour les  sites à risques 
• Voyages regroupant plus de x personnes

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En résumé

• Sommes assurées et PML
• Cumul par tête
• Dans certains pays information tête par tête
  mise à jour capitaux sous risque, sexe, âge,
  lieu de travail, fonction, activité
• Concentration des personnes aux capitaux les
  plus élevés
• Cumul par site
• les groupes importants de salariés concentrés
  dans un immeubleavec le nombre détages par
  exemple ou zone industrielle (voisinage Seveso)
• Cumul géographique
• Cumul par garanties
• Cumul multi branches Limite les hommes
  bougent, pas les buildings

• Beaucoup plus dinformations demandées
• Nécessité de méthode conjointe et dinformation
  normée
• Nécessaire pour obtenir des couvertures et
  dégager de la capacité
• Meilleure élaboration du programme de réassurance
  (direct retro)

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Pools du BCAC

• 2 pools
• Lun pour les garanties décès toutes causes
• Protection par événement 150M
• Lautre pour les garanties décès accidentel
• Protection par événement 115M

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Mont St. Odile Loss Aircraft Crash (1992)
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Impact of the Mont St Odile crash on the Pools
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Scenarii du BCAC

• Explosion au Palais des Congrès durant les
  rencontres de lassurance
• Feu dans building dune compagnie
• Tour Montparnasse
• Tremblement de terre dans la région de Nice
• Accident industriel
• Accident davion
• Drame dans le Stade de France
• Accident nucléaire à la Hague
• Evénement majeur impliquant un TGV

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Actions de prévention

• Design du plan
• Gestion des déplacements
• Réduction des coûts en Incapacité/Invalidité
• Plate-forme Santé
• Conclusion risk-mapping ?

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La Prévention

• Le design des plans réfléchir sur le niveau de
  couverture aux salariés
• La majoration accident est-elle pertinente ?
• Doit-on assurer les circonstances du sinistre ?
• Les cumuls des garanties en cas daccident
  sont-ils justifiés (prévoyance, compagnie
  aérienne, visa, etc) ?
• Le cumul des garanties en cas de décès est-il
  cohérent (capital, rente conjoint, rente
  éducation) ?

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La prévention

• Niveau des garanties
• Valider la cohérence du sinistre maximum en
  introduisant des limitations
• Sur le niveau du salaire couvert
• Sur la situation de famille
• Sur la prise en compte des circonstances du
  sinistre
• Raisonner en équivalent en capital pour les
  garanties de rentes

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Le coût dun sinistre - exemple

• Données individuelles
• Homme marié 40 ans
• Conjoint 38 ans salaire annuel 80 000
• 3 enfants (8-12-18 ans)
• Régime de prévoyance
• Capital décès 300 plus 80 par enfant à
  charge
• Doublement en cas daccident
• Rente éducation 5 - 10 - 15
• Rente de conjoint 1 (65 x) où x est lâge
  au décès

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exemple

• Résultats
• Capital 10, 8 années de salaire soit 864 000
• Rente éducation de 30 à 35 du salaire
• Rente de conjoint 25 du salaire
• Équivalent en capital 22 années de salaire soit
  1,8 M
• Revenus après le décès 55 du brut soit 65
  du revenu net.

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La Prévention

• Gestion des déplacements
• Information des salariés et des DG sur les
  risques de cumul
• Mise en place de procédures pour les déplacements
  collectifs éviter les avions avec 300 salariés
• Membres du Comex
• Voyages du comité dentreprise
• Commerciaux
• Ensembles des directeurs et cadres
• Limiter le cumul des garanties à laléa naturel

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La Prévention

• Gestion des déplacements
• Le problème nest pas le coût de lassurance mais
  lanalyse du risque financier pris par
  lentreprise et la garantie de sa pérennité.

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Prévention Plate formes

• 1. Incapacité / Invalidité
• Contrôle difficile des prestations dincapacité.
• Traitement  répressif  insuffisant.
• Absence de services aux personnes en incapacité.
• Situation souvent difficile à vivre.

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Prévention Plate formes

• Uniquement sur la base de volontariat fournir
  un accompagnement psychosocial et professionnel
  aux assurés en arrêt de travail afin de les aider
  à réintégrer le circuit professionnel dans les
  meilleures conditions possibles.
• Aider les employeurs à mieux gérer leur
  problématique dabsentéisme.
• Aider les organismes assureurs dans leur gestion
  des dossiers dincapacité.

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Prévention Plate formes

• 2. Santé
• Comportement en général
• Un service dinformations
• Un service daudit, de devis
• Dentaire
• Optique

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Les questions à se poser

• Lassureur a-t-il une réassurance de son
  portefeuille ?
• Existe-t-il plusieurs niveaux de réassurance
  (ex le cas des IP ou des mutuelles) ?
• Comment lentreprise est-elle couverte en cas de
  catastrophe ?
• Quelles sont les conséquences du traité de
  réassurance de lassureur sur le contrat de
  lentreprise ?

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Solution ne rien faire ?

• Les risques courus par lentreprise
• Se voir appliquer des limitations de garanties
• Non voulues et non contrôlées
• Décidées selon des critères propres à lassureur
• Aléatoires en fonction des circonstances
• Risques sociaux
• Risques diniquité et/ou de procès de la famille
• Avoir une hausse de cotisation élevée qui va la
  financer ?

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Les relations avec le réassureur

• La transparence et la fourniture de données
• Il sagit de donner au réassureur tous les moyens
  dapprécier au mieux son risque contact de
  lentreprise avec le réassureur ?
• Le suivi des comptes annuels et les évolutions de
  garantie
• Le partage des risques entre
• Ce qui est auto-assuré par lentreprise
• Ce qui est pris en charge par lassureur
• Ce qui est pris en charge par le réassureur

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Conclusions

• Nouveau mode de partenariat

Du schéma classique
A une relation tri partite
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Conclusions

• Les conditions dhier ne seront pas celles de
  demain
• Limitations limite par événement
• Exclusions supplémentaires (terrorisme)
• Obligations réglementaires de lentreprise
• -gt Rôle de lEtat?
• -gt Rôle du marché ?
• Nécessité daffiner la mesure de lexposition
• Données de en fines et fiables à fournir
• Meilleur partage du sort dans le temps
• Des solutions sur mesure sont possibles