Title: Comment a marche
1Comment ça marche?
2Montant de taxe payé
Voici lexemple dun groupe de contribuables et
le montant de rétrotaxe carbone que chacun paie
en fonction de ses consommations
3Allocations reversées
Le montant des recettes est intégralement reversé
à tous les contribuables, quel que soit leur
niveau démissions.
4Montant net payé en fin dannée (après versement
de lallocation carbone)
Nous constatons donc que pour la plupart des
contribuables, la rétrotaxe carbone a rapporté de
largent ou coûté peu. Cet exemple un peu facile
illustre le fait quune rétrotaxe a un effet
très redistributif. De plus ceux qui ont consommé
moins que la moyenne sont récompensés.
5Montant de taxe payé
Voici maintenant lexemple dun groupe moins
disparate de contribuables et le montant de
rétrotaxe carbone que chacun paie en fonction de
ses consommations
6Montant net payé en fin dannée (après versement
de lallocation carbone)
Dans cet exemple, nous voyons que plus les écarts
par rapport à la moyenne sont grands en termes
de consommation donc de cotisation, plus la
rétrotaxe est redistributive (et inversement
comme ci-dessus)
7Comment ça marche?
- Ceci amène deux observations
- - La rétrotaxe pénalise moins les plus
défavorisés qui sont ceux qui statistiquement en
moyenne consomment le moins en valeur absolue.
Ils seront donc dans leur grande majorité en
dessous de la moyenne, et leur taxe en net sera
négative cest donc une récompense ! - - Une question
- Comment la taxe dissuade-t-elle les
consommations si le montant net versé est nul ou
négatif?
8Réponse
-
- La rétrotaxe fonctionne, bien quelle soit
reversée intégralement. Les coûts directs - le
montant global payé à lEtat moins le reversement
par lEtat- sont égaux à zéro. Cela signifie-t-il
que la taxe est gratuite en moyenne? Non. -
- (RQ il existe des coûts cachés ne paraissant
pas dans la comptabilité dune taxe redistribuée,
et ce sont les côuts réels de la politique du
carbone. Voir lexemple) -
- EXEMPLE
- Acheter une voiture hybride à cause dune telle
rétrotaxe. - - Supposons que dacheter la voiture hybride
vous coûte 3000 en plus mais vous économiserait
2800 en essence sur la durée de vie de votre
voiture. Le coût net réel pour vous si vous
utilisez une hybride est de 200, donc vous ne
lachetez pas. - - Supposons maintenant que lon impose une
rétrotaxe, qui rend lessence plus chère. Acheter
une voiture hybride vous économise 3200 en
essence taxe incluse. -
- Cela vous économise donc de largent dutiliser
une voiture hybride. - Vous vous décidez donc à lacheter.
-
9Explication
- Dans notre exemple, cela économise toujours
2800 dessence (hors taxe) 400 de taxe à
payer évités. La taxe nous a trompés (de manière
positive!) et incités à la dépense de 200 de
plus sur une voiture hybride que lon en
économise en essence en ne comptant pas la
rétrotaxe (3000 au lieu de 2800) - Cest là une illustration dun des aspects du
signal de prix. - RQ sans compter les bénéfices en termes de
climat ou de sécurité énergétique, il y a
toujours un coût social net à acheter lhybride.
En loccurrence 200 - Par ailleurs, le fait que la taxe
- - soit redistribuée en parts égales
(pénalisant les grands consommateurs) - - soit versée avec un décalage temporel (au
bout du trimestre ou de lannée) - dissuade le consommateur moyen de carbone de
persister dans les choix habituels en faisant un
calcul du type je consomme quand même , de toute
façon, la taxe me sera reversée
Explication et exemples tirés de Carbonomics,
2008, S.Stoft