Syst

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Système dinformation médicalisée et T2A en HAD

• COTRIM février 2005 / ATIH - Aline CUSSON

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La tarification à lactivité en HAD
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Modalités spécifiques à lHAD

• Tarification à la journée pondérée
• Chaque journée de prise en charge est valorisée
• Selon une pondération économique dégressive à
  partir de la 5ème journée
• Classement des journées en groupes homogènes de
  tarifs 31 GHT

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Modalités spécifiques à lHAD 4 variables

• Modèle multiplicatif sur la base de 4 variables
  affectées chacune dun indice de pondération.
• Trois variables décrivant la situation clinique
  de prise en charge
• Mode de prise en charge principal, MP
• Mode de prise en charge associé, MA
• Indice de dépendance selon Karnofsky, IK
• Une variable à effet dégressif la durée de
  prise en charge

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Calendrier de mise en oeuvre

• Tarification basée sur le  casemix  en 2005
• Au 1er janvier secteur sous dotation globale
  (DG)
• Au 1er mars secteur hors dotation globale
• Recueil des informations à partir du 1er janvier
  2005

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Le système dinformation médicalisée
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Informations décrivant le patient et son séjour

• N FINESS de l établissement
• N FINESS entité juridique
• N FINESS établissement
• Date dentrée et de sortie du séjour
• Modes dentrée et de sortie
• Date de début et date de fin de séquence
• Date de début et date de fin de sous-séquence

• Numéro d Identification Permanent du Patient
• N de séjour HAD
• Date de naissance
• Sexe
• Code postal du domicile ou du lieu de soins

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Informations médicales

• Mode de prise en charge principal (MP)
• Mode de prise en charge secondaire (MA)
• Même liste fermée issue de la circulaire HAD de
  mai 2000
• Affinée à la suite de l enquête ENHAD 2000 du
  CREDES
• Un code spécifique pour chaque mode de prise en
  charge
• Indice de KARNOFSKY (IK)
• Echelle publiée dans la circulaire HAD de mai
  2000
• Échelle de dépendance AVQ (Idem PMSI SSR)
• Même échelle que pour le PMSI SSR
• Diagnostic principal codage en CIM10

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3 niveaux dinformation à recueillir

• Le séjour en HAD
• Caractéristiques du patient et éléments de sa
  prise en charge administrative
• La séquence de soins
• Informations médicales susceptibles dévoluer au
  cours du séjour
• La sous-séquence
• Découpage temporel dune séquence de soins pour
  la facturation

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3 niveaux dinformation à recueillir

• Le séjour en HAD
• Période comprise entre le premier et le dernier
  jour de prise en charge du patient par léquipe
  soignante
• Toute absence du patient de son domicile incluant
  une nuitée dans un établissement de santé
  interrompt lhospitalisation en HAD
• Le jour dentrée et le jour de sortie sont
  tarifés

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3 niveaux dinformation à recueillir

• La séquence de soins
• Combinaison singulière dun MP, MA
  (éventuellement) et dun IK
• Selon une liste de combinaisons autorisées
• Le mode de prise en charge principal est celui
  qui suscite le plus de dépenses
• Changement de séquence dès que lune de ces 3
  variables changent
• MP, MA et IK sont évalués au moins une fois par
  semaine

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3 niveaux dinformation à recueillir

• La sous-séquence de soins
• Période de temps entre deux facturations
• A une sous-séquence de soins correspond un RPSS
• Bordereau de recueil Résumé Par Sous-Séquence
• A un RPSS correspond une facture
• Facturation dès le 1er mars 2005 pour les
  établissements hors DG
• à partir du 1er janvier 2006 pour tous les
  établissements

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Le groupage des informations
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Le groupage des informations

• Le groupage est réalisé sur le RPSS
• classement des journées de présence dans un
  Groupe Homogène de Prise en Charge, GHPC
• en fonction de la combinaison MP, MA et IK de la
  séquence de soins
• puis dans un ou plusieurs Groupes Homogènes de
  Tarifs, GHT
• en fonction de la durée de prise en charge au
  sein de la séquence de soins

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La durée de prise en charge

• A chaque changement de situation clinique du
  patient, remise à zéro du compteur temps
• Tant que les variables MP, MA et IK ne varient
  pas,
• la dégressivité du tarif sapplique selon les 4
  tranches suivantes
• du 1er au 4ème jour
• du 5ème au 9ème jour
• du 10ème au 30ème jour
• plus de 30 jours
• A chaque tranche de prise en charge est associée
  une pondération
• Dès quune des trois modalités MP, MA ou IK
  varie,
• on redémarre une nouvelle séquences de soins en
  commençant
• par appliquer la pondération du 1er au 4ème jour

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La durée de prise en charge exemple

• Patient X, séjour n 300 du 20/04/05 au 10/05/05,
  soit 21 jours
• Du 20 au 28 avril, prise en charge pour
   chimiothérapie  (MP) et  prise en charge de
  la douleur  (MA), avec un  IK  à 80

• Le 29 avril, changement de MP, qui devient
   surveillance post-chimiothérapie . Pas de
  changement de MA, ni dIK

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Le groupage des informations exemple

• Du 20 au 28 avril,  chimiothérapie  (MP),
   douleur  (MA),  IK  à 80

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Production des RPSS et facturation exemple

• Patient X, séjour n 300 du 20/04/05 au 10/05/05
• 2 séquences de soins pour ce séjour
• Hypothèse Facturation par l établissement tous
  les 7 jours
• Pour ce séjour 26 avril et 5 mai
• Deux RPSS pour la 1ère séquence et deux RPSS pour
  la 2ème séquence
• 4 RPSS pour ce séjour
• 21 jours classés dans 6 GHT différents et
  facturés selon le tarif correspondant

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Production des RPSS et facturation exemple

• 1ère séquence du séjour
• 2 RPSS
• 9 jours classés dans 2 GHT différents

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Production des RPSS et facturation

• Donc production de la facture par le service
  dHAD à partir des informations de groupage
• Le RPSS  groupé  contient
• Le numéro de GHT
• Le nombre de jours classés dans le GHT
• La date de début de sous-séquence
• La date de fin de sous-séquence
• Compte tenu du modèle chaque RPSS peut avoir des
  journées classées dans au plus 4 GHT
• Fonction groupage fournie par lATIH aux SSII
  (payante)

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La transmission des informations
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Transmission des informations en dehors de
l établissement

• Anonymisation des RPSS en Résumés Anonymes par
  Sous-Séquence, RAPSS
• Transformation des informations didentification
  du patient
• Suppression du NIPP
• Date de naissance remplacée par lâge
• Chaînage
• Cryptage de lidentité du patient par une clé de
  chaînage
• Rattachement de la clé de chaînage au RAPSS
• Les logiciels danonymisation et de chaînage
  seront fournis par lATIH (gratuits)

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Transmission des informations en dehors de
l établissement

• Transmission trimestrielle des Résumés Anonymes
  par Sous-Séquence, RAPSS
• Dont la date de fin est inclue dans les bornes du
  trimestre
• En cumulant chaque trimestre précédent de lannée
  en cours
• Cette transmission seffectuera via e_PMSI