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Commerce électronique et Douane GAINDE (Trade
X) ORBUS 2000

• Séminaire sur le cadre juridique des TIC
• DAKAR (SENEGAL)
• 29 et 30 Août 2005 Hôtel Méridien Président
• Amadou Lamine Hane lhane_at_douanes.sn

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HISTORIQUE

• 1990 GAINDE
• 2002 LEUK
• 2004 ORBUS
• Prévu 2005 Paiement électronique

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FONCTIONS

• Le Système GAINDE (TRADEX) couvre toutes les
  procédures de dédouanement depuis la prise en
  charge des marchandises jusquà leur enlèvement.
  

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Profile Consignataire
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Mise en douane

• Loriginal du connaissement (titre de propriété)
  est exigé par la compagnie de consignation à
  lenlevement des marchandises

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Profile Déclarant
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Aperçu Synthétique de la Solution Globale
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Établissement Déclaration en Douane

• Le système ORBUS collecte électroniquement tous
  les documents exigibles au moment du dédouanement
  des marchandises et délivrés par les différents
  pôles administratifs, malgré la présence de ces
  documents dans le système, il est exigé le
  document papier au moment du dépôt de la
  déclaration en douane
• Cas des Attestations de vérification (AV) et
  Déclarations Préalables dImportation (DPI).
  Documents émis par la société dinspection
  (COTECNA) sont transmis en temps réel dans le
  système de dédouanement mais dont les supports
  papiers sont toujours exigés.

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Profile Douane
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Délivrance des marchandises

• Après acquittement des droits et taxes, Quittance
  trésor exigé au moment délivrance du Bon à
  Enlever
• Cas de documents douaniers scannés Faux Bon à
  Enlever.

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FONCTIONS

• LEUK est un système de consultation en temps
  réel dinformations législatives ou
  réglementaires ( code des douanes, tarif des
  douanes, traité de lUEMOA, règlements de
  lUEMOA, etc..) avec la possibilité de procéder
  à des simulations à priori sur le montant des
  droits et taxes exigibles lors du dédouanement
  dun produit donné et den connaître la
  réglementation applicable, tant au niveau local
  que communautaire.

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• MERCI de
• Votre
• Attention

ww.douanes.sn