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Réparations Autochtones

• Conséquences des colonisations de peuplement

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Réparations autochtones

• Terres 85 à 90 de leurs effectifs début des
  années 2000, les populations autochtones 1,4
  des quelques 335 millions d'habitants que
  comptent les USA, Canada, l'Australie et la
  Nouvelle Zélande

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Réparations autochtones

• Revendication 'dignité en reconnaissant leurs
  cultures et en leur redonnant les moyens de vivre
  décemment selon leurs traditions'.

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Réparations autochtones

• Rapport à la terre. Théorie de la terra nullius.
  Pour le colon européen, la terre appartient à
  celui qui la transforme par son labeur. Pour les
  'peuples premiers', la terre est plus qu'un
  espace possédé. C'est une entité vivante,
  inséparable de la vie du groupe, où s'exercent
  activités matérielles et pratiques spirituelles.

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Réparations autochtones

• Années 1960, dynamique de réparations. Liée à
  l'émancipation des colonies d'exploitation d'Asie
  et d'Afrique. Revendication d'autodétermination
  opposée à assimilation des générations
  précédentes.

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Réparations autochtones

• Première étape obtiennent droits citoyens,
  droit de vote, protection sociale...

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Réparations autochtones

• USA. 1946 Indian Claims Commission. Examine
  revendications des tribus qui ont été spoliées.

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Réparations autochtones

• Australie. Haute cour de justice. Jugement Mabo.
  1992 (Edie Mabo tribu des Meriam, détroit de
  Torres). Après dix années de procédure, reconnaît
  un 'droit naturel' sur leurs terres, rejetant
  ainsi théorie de la terra nullius. Rejette toute
  forme de compensation rétroactive (avant 1975).

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Réparations autochtones

• Il faut prouver l'occupation ancestrale
  ininterrompue. 5 au mieux de la population est
  concernée.

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Réparations autochtones

• Confirmé en 1993 par une loi fédérale établissant
  le titre de propriété indigène (Native Title Act).

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Réparations autochtones

• 1996. nouveau jugement haute cour de justice.
  Permet aux autochtones de revendiquer leur droit
  foncier sur les territoires australiens (40 du
  continent) détenus par les exploitants agricoles,
  éleveurs et compagnies minières.
• Si incompatibilité, la cour établit que le droit
  de ces derniers prévaut.

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Réparations autochtones

• Nouvelle Zélande. Maoris. Pèsent davantage dans
  population (14 pop).

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Réparations autochtones

• 1840 traité de Waitangi qui garantit la
  jouissance de leurs droits. Mais passe de 50 à
  5 du territoire national.

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Réparations autochtones

• 1924 saisissent la SDN.

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Réparations autochtones

• 1927 commission royale ira jusqu'à déclarer la
  Couronne coupable de confiscation abusive.

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Réparations autochtones

• 1975 tribunal de Waitangi. Traiter les
  réclamations contre infraction au traité.
  Recommandations pas jugements. (à partir de 1975)

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Réparations autochtones

• 1985 étendu jusqu'à 1840.
• Seules le terres publiques peuvent faire l'objet
  de restitution et seul l'Etat est tenu de verser
  des indemnités.

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Réparations autochtones

• Enveloppe de règlement. 550 millions .

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Réparations autochtones

• 1995 chefs maoris refusent règlement
  forfaitaire. Fixer en fonction des besoins des
  tribus.

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Réparations autochtones

• Maoris 'détribalisés' s'estiment lésés. (85
  des maoris) puisque seules les 'tribus
  traditionnelles' peuvent en bénéficier.
• Création d'un capitalisme néo-tribal.