Title: La revue annuelle de contrat
1La revue annuelle de contrat
2La revue annuelle de contrat
- Les objectifs de la séance
- - le positionnement de létablissement
- - létat davancement des projets
- - le pilotage médico-économique
- - les perspectives
- La préparation de la séance
- Lorganisation de la séance
- Les suites de la séance
3Le positionnement de létablissement
4Létat davancement des actions et des projets
5Pilotage médico-économique
6Les perspectives
7La revue annuelle de contrat
- Les objectifs de la séance
- La préparation de la séance
- Lorganisation de la séance
- Les suites de la séance
8La production par létablissement dun rapport
annuel détape
État des lieux chiffrés des personnels
État davancement des projets immobiliers
Dresse les perspectives au regard du constat
État davancement du CRE
Évaluation des MIG
Évaluation des projets (réalisés, retards, moyens
consommés)
État des projets financés par le FMESPP
Porte un diagnostic sur la situation de
létablissement
9Les outils à disposition des équipes de territoire
- le PMSI (profils dactivité, flux des patients),
- les analyses médicales (rapports dinspection,
rapports daudit, enquêtes sur certains champs de
lactivité, coupes de lERSM), - les Tableaux de bord financiers des
établissements publics de santé produits par le
Trésor Public - les indicateurs et ratios produits par lARH dans
le cadre de la mise en place de tableaux de bord
de gestion et de productivité. - NB Les cellules techniques, notamment la CTAR
et la CTSI, offrent leur appui en tant que de
besoin.
10Le dialogue préalable avec létablissement
11La revue annuelle de contrat
- Les objectifs de la séance
- La préparation de la séance
- Lorganisation de la séance
- Les suites de la séance
12Lorganisation de la séance
- Calendrier
- Pour les établissements T2A en fin dexercice
(du 15 octobre 2008 au 15 février 2009), - Concernant les autres établissements plus tôt
si nécessaire, - En tout état de cause, ces revues devront être
achevées au plus tard le 15 février de lannée
2009.
13Les délégations
Pour lARH
- Le DARH
- les deux CHU,
- les six CH de référence et le CRLCC
- les cliniques suivantes Keraudren, Océane,
Cesson, CHP St Grégoire, CHP St Brieuc - les établissements ayant signés un CRE et ceux
présentant une situation spécifique. - Le DDASS (ou son représentant)
- Pour les autres établissements
Pour létablissement Le directeur Le Président
de CME Le Directeur des soins Le DIM
14La revue annuelle de contrat
- Les objectifs de la séance
- La préparation de la séance
- Lorganisation de la séance
- Les suites de la séance
15La rédaction dune lettre dobservation
Redéfinition éventuelle de laccompagnement
financier
Liste des actions qui devront faire lobjet dun
suivi spécifique
Proposition dévolution du cœfficient de
transition
Révisions des objectifs ( si nécessaire)
Nécessité de conduire un audit ou de contracter
un CRE
Bilan des réalisations