Les publics de lA'S'H

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Les  publics  de l A.S.H
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Les  publics  de l AIS

• Quel point de vue adopter ?
• - 1. Le point de vue historique
• l intérêt pour les arriérés
• de 1950 à 1970 l explosion de  l enfance
  inadaptée 
• les années 1970-80 adaptation et intégration.
• De l inadaptation à la difficulté scolaire les
  années 90
• Aujourdhui 2 champs et quatre secteurs
• - 2. L éclairage par les textes
• Une clarté apparente
• - 3. le point de vue sociologique
• - les procédures d orientation

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1. Le point de vue historique
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• Un fait la massification de l enseignement.
• Une perspective historique de 1882 à 2004
• l intérêt pour les arriérés
• de 1950 à 1970 l explosion de  l enfance
  inadaptée 
• les années 1970-80 adaptation et intégration.
• De l inadaptation à la difficulté scolaire les
  années 90.
• Les années 2000...

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- l intérêt pour les arriérés

• Un souci de classement et de catégorisation

  Nous n irons pas donner dans le ridicule de
demander l instruction obligatoire pour les
dégénérés inférieurs  Inspecteur Général Petit
  La commission distingue  les aveugles, les
sourds-muets, les anormaux médicaux (catégorie
qui regroupe les idiots, crétins, imbéciles,
épileptiques, hystériques, choréiques,
paralytiques, hémiplégiques et imbéciles moraux),
les arriérés ou anormaux d école, enfin les
instables. 
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- de 1950 à 1970 l explosion de  l enfance
inadaptée 

• 1924  l enfant qui a faim doit être nourri,
  l enfant malade doit être soigné, l enfant
  arriéré doit être encouragé, l enfant dévoyé
  doit être ramené, l orphelin et l abandonné
  doivent être recueillis et secourus 

• 1946 ouverture d établissements de soins et
  de cure aux assurés sociaux.

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les années 1970-80 adaptation et intégration.

• Prise en charge à l école .
• 1970 Création des GAPP  L effort accompli
  au cours des dernières années pour donner aux
  enfants dont le handicap est défini et durable
  l éducation spécialisée qui leur est nécessaire
  doit être complété par la mise en place de
  structures de prévention.  (Circulaire sur les
  GAPP)

• 1975  la  loi
• 1982.1983. Les lois sur l intégration.
• Ce n est plus l enseignement qui est spécial,
  mais les actions pédagogiques.
• Création de l A.I.S.

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De l inadaptation à la difficulté scolaire les
années 90.
Des élèves inadaptés aux élèves en difficulté.
1990 création des RASED.
On passe d une logique de ségrégation à une
logique de parcours individualisé.
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Aujourdhui Deux champs,

• L'adaptation et l'intégration scolaires
  définissent les deux grands champs d'intervention
  de l'enseignement spécialisé.
• L adaptation Le champs de l'adaptation est
  celui des élèves en grande difficulté qui vont
  requérir soit un enseignement adapté comme celui
  qui est pratiqué dans les classes d'adaptation
  (Clad) ou dans les SEGPA (enseignement général et
  professionnel adapté) des collèges, soit le
  maintien dans l'enseignement ordinaire mais avec
  une aide spécialisée mise en uvre par un RASED
  (réseau d'aides spécialisées aux élèves en
  difficulté).
• L intégration Le champs de l'intégration est
  celui des élèves handicapés (y compris les
  handicapés mentaux et les malades mentaux ou
  enfants souffrant de troubles psychologiques
  importants) faisant l'objet d'une orientation
  proposée par une commission de circonscription ou
  départementale (CCPE ou CDES). Ces élèves peuvent
  faire l'objet, soit, quand c'est possible, d'un
  projet d'intégration en classe ordinaire, soit
  d'une inscription dans une classe d'intégration
  scolaire (Clis) dans le premier degré, dans une
  UPI ou unité pédagogique d'intégration dans le
  second degré, ou dans toute une gamme
  d'établissements spécialisés à caractère
  médico-éducatif, dont les principaux sont les IME.

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...quatre secteurs.
Le secteur de l'Adaptation et de l'Intégration
Scolaires. Le secteur médico-éducatif. Le
secteur socio-éducatif. Le secteur sanitaire.

• La tendance actuelle est d'amalgamer les deux
  champs en le définissant comme celui des enfants
  ayant des " besoins éducatifs particuliers ", sur
  la base de projets individuels et en évitant
  toute catégorisation.

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2. Les  publics  définis dans les textes
une clarté apparente
12
La S.E.G.P.A
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• Les élèves sont des  déficients intellectuels
  légers (Quotient intellectuel compris en principe
  entre 65 et 80) ne présentant pas de handicaps
  associés importants. Il convient de souligner que
  les indications de quotient ne sont pas
  déterminantes à elles seules. 

Les textes parlent des SES et datent de 1967
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• 1.1.Public concerné.
• Les sections d'enseignement général et
  professionnel adapté (SEGPA) accueillent des
  élèves présentant des difficultés scolaires
  graves et persistantes auxquelles n'ont pu
  remédier les actions de prévention, de soutien,
  d'aide et d'allongement des cycles dont ils ont
  pu bénéficier. Ces élèves ne maîtrisent pas
  toutes les compétences attendues à la fin du
  cycle des apprentissages fondamentaux et
  présentent a fortiori des lacunes importantes
  dans l'acquisition des compétences prévues à
  l'issue du cycle des approfondissements. Ils
  présentent sur le plan de l'efficience
  intellectuelle des difficultés et des
  perturbations qui en peuvent être surmontées ou
  atténuées que sur plusieurs années et qui, sans
  relever du retard mental selon les critères
  définis par l'Organisation Mondiale de la Santé
  (OMS), se traduisent par des incapacités et des
  désavantages tels qu'ils peuvent être décrits
  dans la nomenclature des déficiences, incapacités
  et désavantages (arrêté du 9-1-1989). Seule une
  prise en charge plus globale dans le cadre des
  enseignements adaptés et fondée sur une analyse
  approfondie de leurs potentialités et de leurs
  lacunes permet d'apporter une réponse appropriée
  à ces élèves.

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• Des élèves handicapés, issus ou non de classe
  d intégration scolaire, dont les progrès ont été
  significatifs dans le domaine des acquisitions
  scolaires peuvent être accueillis en SEGPA dans
  le cadre d'un projet d'intégration individuelle
  avec soutien spécialisé, lorsque la scolarisation
  en collège paraît plus favorable pour l'élève que
  la scolarisation en établissement
  médico-éducatif.
• En revanche, les SEGPA n'ont pas à accueillir des
  élèves au seul titre de troubles de comportement,
  ou de difficultés directement liées à la
  compréhension de la langue française. De même ces
  structures ne concernent pas les élèves qui
  peuvent tirer profit d'une mise à niveau grâce
  aux différents dispositifs de consolidation
  envisagé au collège.

Circulaire n 96-167 du 20 juin
1996 Enseignements généraux et professionnels
adaptés dans le second degré.
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Ce qui a changé

• L accent n est plus mis sur une déficience mais
  sur des lacunes dans l acquisition de
  compétences.
• Les élèves ne présentent pas un retard mental
  selon les critères de l OMS mais  des
  difficultés et perturbations de l efficience
  intellectuelle se traduisant par des désavantages
  et incapacités 
• Les élèves ne sont pas handicapés mais en grande
  difficulté scolaire.

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Les élèves de lécole élémentaire concernés par
une orientation en S.E.G.P.A
Élèves présentant des difficultés scolaires
graves et persistantesCompétences de fin de
cycle des apprentissages fondamentaux non
maîtrisées (CE1, CE2) Lacunes importantes dans
les acquis de fin de cycle des approfondissements.
(CM1, CM2) Difficultés sur le plan de
lefficience intellectuelle( la notion de
Quotient Intellectuel (QI) nest pas précisée
explicitement dans le texte)
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• Critères plus objectifs
• Compétences scolaires entrée en 6ème SEGPA
  compétences cycle 2 pas toutes atteintes, grosses
  lacunes pour les compétences exigées en cycle 3.
• Fin de la prédominance du seul Q.I. dossier
  dorientation en SEGPA plus complet sous la
  responsabilité de la CCPE et de la CCSD (volets
  pédagogique, social, médical, psychologique).
•  Approche plus constructive 
• " Sur le plan de lefficience intellectuelle, les
  difficultés et perturbations peuvent être
  surmontées et atténuées grâce à des aides et
  remédiations adaptées".
• Prise en compte des lacunes mais aussi des
  potentiels.
• Registre de lADAPTATION SCOLAIRE
• Réponses essentiellement pédagogiques
• En principe pas de déficience, ni de retard
  mental ni de handicap, sauf sur projet
  dintégration individuel (P.I.I.)

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la C.L.I.S
20
la CLIS

• La clis est une classe de lécole et son projet
  intégratif est inscrit dans le projet décole.
• Elle a pour mission daccueillir de façon
  différenciée dans certaines écoles élémentaires
  ou exceptionnellement maternelles, des élèves en
  situation de handicaps afin de leur permettre de
  suivre totalement ou partiellement un cursus
  scolaire ordinaire.
• Circulaire n 30-04-2002
• ADAPTATION ET INTEGRATION SCOLAIRES Les
  dispositifs de ladaptation et de lintégration
  scolaires dans le premier degré

21
Clis 1

• Les enfants admis dans les CLIS sont des enfants
  atteints d'un handicap mental. Dans chaque cas,
  une étude attentive devra permettre d'établir une
  relation déterminante entre des difficultés
  scolaires importantes et les troubles ou retards
  du développement mental exprimés par une simple
  déficience intellectuelle ou des états
  déficitaires.
• Bien qu'une évaluation psychométrique s'avère
  dans tous les cas indispensable, on rappellera à
  ce propos
• Que le repérage de la déficience intellectuelle
  ne saurait s'effectuer uniquement sur des tests
  psychométrique et encore moins sur un seul
  d'entre eux, l'intelligence ne pouvant plus être
  considérée comme une fonction et une capacité
  univoque. Il est indispensable de consacrer du
  temps et des moyens à l'évaluation des capacités
  et limites cognitives de chaque enfant avant
  toute orientation..."
• Que la décision d'admission dans cette CLIS
  donnera lieu, par ailleurs, à une évaluation
  clinique qui " insistera sur la dynamique
  évolutive de chaque individu, riche de
  potentialités parfois insoupçonnées et sur
  l'importance des interactions entre l'enfant et
  son environnement familial et social..."

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Clis 2

• Les élèves admis dans ces CLIS sont des enfants
  handicapés auditifs quelles que soient l'origine
  , la précocité d'apparition et l'évolution
  éventuelle de la déficience. Leur âge correspond
  à celui de la scolarisation préélémentaire et
  élémentaire.
• Le critère de la perte auditive définie de façon
  purement audiométrique ne peut constituer le seul
  élément dans la décision d'admission. En effet,
  la déficience auditive, établie selon la
  résolution du 29 avril 1968 par le bureau
  international d'audiophonologie demeure difficile
  à déterminer chez les sujets les plus jeunes et
  peut évoluer. Elle constitue un élément
  important, mais non déterminant. Il convient en
  effet de prendre en compte l'ensemble des
  potentialités de l'enfant, son appétence et ses
  compétences en matière de communication, son
  comportement social, ses acquisitions scolaires,
  l'aide familiale qui peut lui être apportée.
• Peuvent être admis dans cette CLIS les élèves
  handicapés auditifs susceptibles de tirer profit
  , avec l'aide d'enseignants et d'intervenants
  spécialisés, de cette forme de scolarisation en
  vue de s'insérer, si possible en totalité ou au
  moins partiellement, dans le cursus scolaire
  ordinaire.

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• Ces CLIS peuvent accueillir
• Les enfants déficients auditifs n'ayant jamais
  été scolarisés Les enfants sourds ou
  malentendants intégrés dans les classes
  ordinaires pour lesquels l'évolution du handicap,
  la modification du comportement ou la nécessité
  de soutiens plus intensifs font provisoirement
  préférer cette solution en vue d'une
  réintégration ultérieure dans de meilleures
  conditions
• Les enfants qui, après avoir bénéficié des
  services d'un établissement spécialisé, ont
  acquis des compétences suffisantes dans le
  domaine de la communication, y compris par
  l'emploi des codes spécifiques que le perte
  auditive rend nécessaires, pour s'intégrer aux
  règles de vie d'une école et tirer profit de
  l'enseignement qui y est dispensé.

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Clis 3

• Les élèves admis dans ces CLIS sont des enfants
  handicapés visuels, quelles que soient l'origine,
  la précocité d'apparition et l'évolution
  éventuelle de la déficience. Leur âge correspond
  à celui de la scolarisation à l'école
  préélémentaire et élémentaire.
• Peuvent donc être accueillis dans cette CLIS les
  Élèves handicapés visuels susceptibles de tirer
  parti, avec l'aide d'enseignants et
  d'intervenants spécialisés, de cette forme de
  scolarisation en vue de participer, si possible,
  en totalité ou partiellement, aux activités d'une
  classe ordinaire. L'approche du cas de l'enfant
  et les décisions qui s'y rapportent ne peuvent se
  référer uniquement à l'expression chiffrée de
  l'acuité visuelle et à la description du champ de
  vision, mais doivent être abordés en tenant
  compte de la spécificité des déficiences
  visuelles importantes ou de la cécité dans leurs
  divers aspects.

25
Clis 4

• Les élèves admis dans ces CLIS sont des enfants
  atteints d'un handicap moteur quelle que soit la
  cause de la déficience ou la précocité de son
  apparition. La déficience motrice, considérée en
  elle-même, est un des éléments, certes important,
  de la décision d'admission il convient également
  de prendre en compte l'ensemble des potentialités
  de l'enfant, son appétence et ses compétences en
  matière de communication, son comportement
  social, ses acquisitions scolaires, l'aide
  familiale qui peut lui être apportée. La gravité
  de l'atteinte motrice, l'existence de pathologies
  associées ne constituent donc pas, en
  elles-mêmes, des contre-indications. Il ne
  s'agit pas de regrouper des élèves en fonction du
  seul critère pathologique, ce qui serait
  difficile compte tenu de l'extrême diversité des
  atteintes et des handicaps, mais de proposer à
  ces enfants de franchir un nouveau palier
  d'intégration leur permettant de suivre une
  scolarité la plus proche possible de la scolarité
  ordinaire. Les élèves accueillis dans cette CLIS
  peuvent être issus des classes ordinaires où ils
  auront été parfois scolarisés dès l'école
  maternelle ou venir d'établissements spécialisés.

26

• Les élèves de CLIS 1, qui constituent une
  population denfants aux besoins très divers,
  doivent également bénéficier, en fonction de
  leurs possibilités et de leurs intérêts, de
  plages dintégration qui les encouragent à
  progresser, à dépasser leurs difficultés.

Circulaire n 30-04-2002 ADAPTATION ET
INTEGRATION SCOLAIRES Les dispositifs de
ladaptation et de lintégration scolaires dans
le premier degré
27
Les élèves des Classes dIntégration Scolaire
(CLIS) concernés par une orientation en S.E.G.P.A

• Élèves handicapés dont les progrès dans le
  domaine des acquisitions scolaires ont été
  significatifs.( accueil en SEGPA avec un projet
  dintégration avec soutien spécialisé)

28
les U.P.I
29
Les UPI

• Les U.P.I accueillent les préadolescents ou des
  adolescents âgés de 11 à 16 ans dont le handicap
  a été reconnu par la commission départementale de
  l'éducation spéciale (CDES) ou la commission de
  circonscription du second degré ( C.C.S.D).
• L'admission est réglementairement subordonnée à
  la décision de la C.D.E.S, lorsque l'organisation
  d'un soutien et d'un suivi spécialisés par un
  S.E.S.S.A.D s'avère nécessaire. Afin que le
  suivi du dossier puisse être effectué dans de
  bonnes conditions, la C.C.S.D de proximité
  instruit les nouveaux dossiers, révise les
  dossiers déjà constitués et suit la scolarité des
  élèves admis en U.P.I. Elle s'adjoint des
  spécialistes en tant que de besoin. Lorsque
  l'orientation d'un adolescent est envisagée vers
  ce dispositif d'intégration, la CCSD recueille
  l'avis de l'équipe de l'U.P.I qui l'informe sur
  la composition du regroupement et sur son projet
  pédagogique. La situation des élèves est
  régulièrement révisée en application de la
  circulaire du 22 avril 1976 relative à la
  composition et au fonctionnement des commissions
  de l'éducation spéciale. Le suivi de
  l'intégration rend une telle révision nécessaire
  chaque année.

30

• Les élèves admis dans les U.P.I sont des
  préadolescents ou des adolescents présentant
  différentes formes de handicap mental Qui ne
  peuvent être accueillis à temps complet dans une
  classe ordinaire et pour lesquels l'admission
  dans un établissement spécialisé peut être
  différée Qui sont pris en charge par un
  service ou un établissement spécialisé et dont
  les progrès permettraient d'envisager une
  intégration bénéfique aux apprentissages
  scolaires, sociaux et culturels, cette
  intégration pouvant être complète ou partielle.
  Les commissions d'orientation se reporteront à
  l'arrêté du 9 janvier 1989 relatif à la
  nomenclature des déficiences, incapacités et
  désavantages et à la classification
  internationale des handicaps. Les indications de
  handicap mental ne peuvent justifier à elles
  seules les orientations en U.P.I de collège. Les
  élèves doivent manifester des possibilités
  cognitives, même si elles peuvent apparaître dans
  l'instant limitées. Ils doivent pouvoir tirer
  profit de ce mode particulier de scolarisation,
  sans que celui-ci entraîne chez eux des
  souffrances telles que ces dernières poseraient
  naturellement les limites de l'action
  intégrative. L'élève admis dans une U.P.I. doit
  se situer dans une dynamique de progrès lui
  permettant de poursuivre des apprentissages de
  nature scolaire. Par ailleurs, il doit être
  capable d'assumer les contraintes et les
  exigences minimales de comportement qu'implique
  la vie au collège, et avoir acquis une capacité
  de communication compatible avec des
  enseignements scolaires, les situations de vie et
  d'éducation collectives.

31
les I.M.E
32
Les annexes XXIV

• Sont visés par la présente annexe les
  établissements et services prenant en charge les
  enfants ou adolescents qui nécessitent
  principalement une éducation spéciale prenant en
  compte les aspects psychologiques et
  psychologiques ainsi que le recours, autant que
  de besoin, à des techniques de rééducation,
  notamment, orthophonie, kinésithérapie,
  psychomotricité. Sont en premier lieu visés les
  établissements (instituts médico-pédagogiques
  instituts médico-professionnels) et services
  prenant en charge les enfants ou adolescents
  présentant une déficience intellectuelle. Cette
  première catégorie d'établissements et de
  services accueille également ces enfants
  adolescents lorsque leur déficience
  intellectuelle s'accompagne de troubles, tels que
  des troubles de personnalité, des troubles
  comitiaux, des troubles moteurs et sensoriels et
  des troubles graves de communication de toutes
  origines, et des maladies chroniques compatibles
  avec une vie collective.
• Sont également visés par la présente annexe les
  établissements (instituts de rééducation) et
  servi distincts des précédents, prenant en charge
  des enfants ou adolescents dont les
  manifestations et les troubles comportement
  rendent nécessaire, malgré des capacités
  intellectuelles normales ou approchant la normal,
  la mise en uvre de moyens médico-éducatifs pour
  le déroulement de leur scolarité.

33
  sont visés les établissements et services qui
prennent en charge les enfants et adolescents 
Annexe 24 ...qui nécessitent principalement une
éducation spéciale prenant en compte les aspects
psychologiques et psychopathologiques ainsi que
le recours à des techniques de rééducation
(orthophonie, kinésithérapie, psychomotricité...)
1. Les IME-IMPRO pour déficients intellectuels y
compris avec troubles associés (personnalité,
comitiaux, moteurs et sensoriels, maladie
chronique, communication). 2. Les instituts de
rééducation pour troubles du comportement.
Annexe 24 bis ...dont la déficience motrice
nécessite le recours à des moyens spécifiques
pour le suivi médical, l'éducation spécialisée,
les formations générale et professionnelle afin
de réaliser leur intégration familiale, sociale
et professionnelle.
34
  sont visés les établissements et services qui
prennent en charge les enfants et adolescents 
Annexe 24 Ter ... présentant un handicap grave à
expression multiple associant déficience motrice
et déficience mentale sévère ou profonde et
entraînant une restriction extrême de l'autonomie
et des possibilités de perception, d'expression
et de relations (différents de polyhandicapés).
Annexe 24 Quater ...dont la déficience auditive
entraîne des troubles de la communication
nécessitant le recours à des techniques
spécialisées pour le suivi médical,
l'apprentissage des moyens de communication,
l'acquisition des connaissances scolaires, la
formation professionnelle et l'accès à
l'autonomie sociale).
35
  sont visés les établissements et services qui
prennent en charge les enfants et adolescents 
Annexe 24 Quinquies ... dont la déficience
visuelle nécessite le recours à des moyens
spécifiques pour le suivi médical, la
compensation du handicap, lacquisition de
connaissances scolaires et d'une formation
professionnelle, afin de réaliser leur
intégration familiale, sociale et
professionnelle.
36
Circulaire n 89-17 du 30 octobre 1989.Relative
à la modification des conditions de la prise en
charge des enfants ou adolescents déficients
intellectuels ou inadaptés par les établissements
et services d'éducation spéciale.

• I - RECONNAITRE LES BESOINS DE L'ENFANT OU DE L '
  ADOLESCENT
• Deux types d'établissements ou de services
  pourront être autorisés au titre de l'annexe XXIV
  du décret de 1956.
• D'une part, ceux qui accueillent des enfants
  principalement déficients intellectuels
  nécessitant une éducation spécialisée. Dautre
  part, ceux qui accueillent des enfants et
  'adolescents ayant des troubles du comportement.
  
• Pour ceux des enfants qui présentent
  essentiellement une déficience intellectuelle,
  l'évaluation clinique va au-delà des tests
  psychométriques. Elle insistera sur la dynamique
  évolutive de chaque individu, riche de
  potentialités parfois insoupçonnées et sur
  l'importance des interactions entre l'enfant et
  son environnement familial et social. L'abord
  plus précoce des retards ou des dysharmonies dans
  le développement des enfants a montré que les
  troubles évolutifs de la personnalité étaient
  plus fréquents qu'on l'imaginait il y a quelques
  décennies, et que même dans les cas d'éventuelle
  atteinte cérébrale, il n'y avait pas de
  parallélisme entre celle-ci et le niveau
  intellectuel.

37

• Inversement, le diagnostic médical n'est
  indicatif que de la cause de la déficience
  intellectuelle et n'autorise pas à faire
  l'économie de l'évaluation complexe des capacités
  cognitives et interactives de l'enfant qui seule
  permet de déterminer les besoins spécifiques
  d'éducation.
• En tout état de cause, le repérage de la
  déficience intellectuelle ne saurait s'effectuer
  uniquement sur des tests psychométriques et
  encore moins sur un seul d'entre eux
  L'intelligence ne pouvant plus être considérée
  comme une fonction et une capacité univoque, il
  est indispensable de consacrer du temps et des
  moyens à l'évaluation des capacités et limites
  cognitives de chaque enfant avant toute
  orientation et de renouveler cette évaluation au
  cours de l'évolution. L'observation continue,
  l'usage de plusieurs types de tests
  psychométriques (tests verbaux et de performance,
  échelles de capacités sociales...) doivent être
  conjugues avec des entretiens et des tests de
  personnalité dès lors que 1' on cherche à faire
  leur juste place aux différents axes des
  fonctions cognitives déficiences de logique,
  mémorisation, perception, communication, intérêt,
  attention... dont l'association chez chaque
  enfant est originale et doit servir de base à la
  construction d'un projet pédagogique, éducatif et
  thérapeutique individualisé.
• On considérera que l'item réussi au meilleur
  niveau dans les épreuves psychométriques est
  indicatif du potentiel d'apprentissage qu'il
  s'agit de rendre effectif par l'éducation et les
  rééducations et thérapies spécialisées.

38
Circulaire n 91-091 du 23 avril 1990

• Les nouvelles dispositions des annexes XXIV
  marquent la volonté de maintenir les enfants ou
  adolescents handicapés dans leur milieu, chaque
  fois que cela est possible. La volonté du
  législateur de favoriser l'intégration scolaire
  des jeunes handicapés et d'y faire participer les
  établissements et services de soins et de santé
  est affirmée dans la loi d'orientation sur
  l'éducation du 10 juillet 1989, en pleine
  correspondance avec la loi d'orientation en
  faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975.
  
• L'évolution des mentalités et des comportements à
  l'égard des handicaps, la volonté manifestée,
  notamment par de nombreuses familles, de faire
  vivre ensemble, le plus possible, les enfants ou
  les adolescents handicapés et les autres jeunes
  scolarisés, doivent être prises en compte et
  soutenues.

39
4. le point de vue sociologique
40
- L orientation

• Le travail des commissions d orientation se fait
  sur deux axes
• l axe diachronique
• on examine l ensemble du cursus scolaire
• l axe synchronique
• on évalue l écart significatif entre les
  compétences acquises par l élève et les
  compétences attendues.

41

• 3 - Améliorer le fonctionnement des commissions
  de l'éducation spécialeLe bon fonctionnement
  des commissions de l'éducation spéciale (CDES,
  CCSD et CCPE) offre seul la garantie d'une juste
  appréciation des besoins de chaque département et
  de l'adaptation des prises en charge aux besoins
  des enfants handicapés et aux attentes de leurs
  familles. Nous rappellerons seulement certains
  principes essentiels déjà présents dans la
  réglementation en vigueur - la vocation
  première des commissions est de proposer un
  projet d'intégration en milieu ordinaire avant
  d'envisager une scolarisation en milieu
  spécialisé - l'accueil et l'accompagnement des
  familles s'effectue tout au long de l'instruction
  des dossiers et de l'élaboration des décisions
  - la commission se doit d'étudier formellement
  toute demande de changement d'orientation avant
  toute sortie d'établissement - la
  responsabilité des commissions est de prendre en
  considération l'urgence effective des situations
  d'enfants qui leur sont soumises.La charte
  Handiscol' dont la diffusion est en cours sera
  portée à la connaissance des familles, notamment
  par son affichage dans tous les locaux des
  secrétariats des commissions.

Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002