L'

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L'étude sur le temps nécessaire à la mainlevée,
une mesure pour la facilitation des échanges
expérience douanière en Asie-Pacifique

• Shujie ZHANG
• Bureau régional de renforcement des capacités
  (BRRC) de l'OMD
• Pour la Conférence PICARD 2009 de l'OMD
• 2830 septembre 2009
• San José, Costa Rica

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Pourquoi l'efficacité des douanes
Comment la mesurer?
contrôle
facilitation
Recouvrement des recettes
Faciliter le commerce légitime
Protéger l'industrie nationale
Protéger la société
Sécuriser les échanges
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Pourquoi la complexité des importations
Douanes
Licences d'importation
Importateur
Courtiers
Police des frontières
Compagnies aériennes
Quarantaines
Compagnies maritimes
Hygiène alimentaire
Agents
Autorités portuaires
Transitaires
Entrepôts
Terminaux conteneurs
Immigration
Banques
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Pourquoi les intervenants
Douanes opérateurs économiques agréés - Audits internes ou revues - Amélioration permanente - Liens avec la modernisation
Communautés commerciales Eliminer les retards La logistique moderne comme inventaire du juste à temps Prévisibilité et transparence
Gouvernements Facilitation des échanges Augmentation des recettes Bonne gouvernance
Communauté internationale Négociation relative à la facilitation des échanges de l'OMD Elimination des barrières non tarifaires

• Procédures simplifiées et transparentes
• Traitement efficace du flux du commerce légitime
• Diminution des délais et des coûts

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Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée
des marchandises Image (mer)
Temps occupé par les compagnies de transport
maritime, les agences maritimes, les autorités
portuaires, etc.
Temps occupé parles importateurs, les
courtiers, lesterminaux deconteneurs, les
opérateurs économiquesagréés, etc.
Temps occupépar les douanes,les banques, les
courtiers endouane
Temps occupépar les autoritésportuaires, les
terminaux deconteneurs, les entrepôts, les
transitaires, etc.
Déclaration
Arrivée du navire
Autorisation
Déchargement
Livraison
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Historique de l'étude sur le temps nécessaire
pour la mainlevée des marchandises (TRS)
Première TRS au Japon et aux Etats-Unis
Directives TRS révisées et actualisées par l'OMD
1991
2001
2005
1994
Logiciel TRS développé par l'OMD et la Banque
mondiale
TRS adoptéepar l'OMD
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Liens avec d'autres indicateurs de la
facilitation des échanges
Indicateurs économiques
Procédures aux frontières
Indicateurs de performances logistiques
Indicateurs commerciaux
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Mise en place régionale Etats membres
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Mise en place régionale approche progressive
Déclenchement
Préparation
Collecte de données
Analyse de données et
rapports
Amélioration
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Mise en place régionale matrice
Niveau Pays / Projets Date Méthode Utilisartion du logiciel OMD Démarrage Déclen-chement Soutien
Pays Australie 2007 Manuelle Non Oui APEC Japon, Corée
Pays Chine 2006 Manuelle Non Oui APEC BRRC
Pays Indonésie 2006 Manuelle Non Oui s.o. JICA
Pays Japon Depuis 1991 Manuelle Non Périodique Seul /
Pays Corée Depuis 1997 Auto -matique Non Périodique Seul /
Pays RDP du Lao 2008 Manuelle Oui Oui Banque mondiale BRRC
Pays Philippines 2002 Manuelle Non Oui Seul JICA
Pays Malaisie 1995, 2007 Manuelle Oui Non Seul OMD
Pays Thaïlande 2006 Manuelle Non Oui Seul BRRC
Niveaurégional GMS CBTA EWC TRSi 2009 Manuelle Oui Nonii BAD BRRC
Niveaurégional BIMP-EAGA TRSiii 2009 Manuelle Oui Oui BAD BRRC

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Mise en place régionale cas du Japon

• Conduct regularly since 1991
• Duration 7 consecutive days
• (8th TRS 13-19 March 2006)
• Geographical Scope All regional Customs
• (At least one sea port).
• Types of goods All cargoes.
• Choice of Traffic Sea and Air
• Choice of Customs Office 22 major sea
• ports and 4 major air ports.

Evaluation quantitative(milliards de yens)
Propriétaire de la marchandise
Compagnies maritimeset autres
Source Ministère des Finances, Japon (données
pour 2004)
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Mise en place régionale Rôle du BRRC

• Atelier TRS en Thaïlande (2006)
• Atelier TRS en Chine (2006)
• Atelier TRS dans la RDP Lao, en coopération avec
  la Banque mondiale (2008, 2009)
• Atelier TRS pour BIMP-EGGA (Mars 2009)
• Atelier TRS pour GMS EWEC (Juin2009)
• Rédaction du Regional Best Practice Compendium
  on TRS (2007)

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Mise en place régionale résultats communs

• Les douanes peuvent ne pas être un obstacle
  important
• Les entités et variables en matière de TTF sont
  nombreuses et sont généralement imbriquées et
  interdépendantes
• Le secteur privé peut être responsable de
  certains retards
• Conduite régulière d'une TRS

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Mise en place régionale dilemnes

• Les douanes seules ou un processus global?
• Facilité apparente mais difficulté en réalité?
• Standard-seul ou intégral?
• Quantitatif ou qualitatif?
• Mesure des performances ou non?
• Outil de comparaison ou non?
• Le plus vite est le mieux?

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Pour une TRS réussie

• La volonté politique et un engagement concret
  sont nécessaires.
• Obtenir l'assentiment des intervenants.
• Adopter une approche de type "gestion de
  projets".
• Il est essentiel de définir les types et les
  composantes des procédures de développement.
• Suivre les principes des 3W H.
• Faire un usage correct et judicieux des
  résultats.

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Conclusions

• La TRS peut contribuer à l'amélioration continue
  de la facilitation des échanges et des
  transports.
• Les directives de l'OMD doivent être adaptées
  localement.
• Intégrer la TRS dans un programme de
  modernisation national de stratégie TTF et de
  douane.
• Le renforcement des capacités est critique.

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• Shujie (Jack) ZHANG
• Attaché technique
• BRRC de l'OMD (Bangkok)
• shujie_at_rocbap.org
• rocb_at_rocbap.org