Mod. 3 : Application PCGR

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Mod. 3 Application PCGR

• Chap. 10 EFT

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Plan

• Introduction
• 1) Historique normes Ca (Chap. 1540)
• 2) Objet Chap. 1540
• 3) Concepts FT (fonds)
• 4) Méthodes directe vs indirecte
• 5) Opérations sans effets sur T
• 6) Problèmes particuliers
• 7) Évaluation norme Ca (Chap. 1540)
• Conclusion

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Introduction

• Pourquoi 4e é/f ?
• Cert. info. non inclus. autres É/fs (inv./fin.)
• Info. FT pas direct. dispo.
• HME (?) mais aussi utilisateurs individuels.
• Non préserv. cap. fonct. gt besoin info. invest.
• Norme Ca (Chap. 1540)
• Lattitude restreinte mais
• Cert. choix comp. esp/qu., méth. dir./ind.

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1) Hist. normes Ca (Chap. 1540)

• Intro
• Illust. ctb ajuste besoins utilisateurs.
• 1.1) Première révision (1974)
• 1.2) Remaniement important (1985)
• 1.3) Harmonisation internationale (1998)

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1.1) Première révision (1974)

• Titre
• Avant provenance et utilisation fonds
• Après évolution situation financière (ÉÉSF).
• Objectif
• Info sur prov./util. fonds.
• Concept  fonds 
• Libre choix nota. fonds roul., liquid.,
  encaisse.
• Activités
• Pas catégories prov./util. fonds.
• Opérations sans effets sur fonds
• Incluses si assimil. entrées/sorties simul.

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1.2) Remaniement imp. (1985)

• Titre
• Maintient ÉÉSF.
• Objectifs
• Info. activités exploit., fin., inv.
• Info. effets activités sur val. disp.
  (liquidités)
• Concept  fonds 
• Liquid. enc. plac. temp. - découv. - marge.
• Activités
• Catégories (3) exploit., fin., inv.
• Opérations sans effets sur liquid.
• Incluses si assimil. entrées/sorties simul.

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1.3) Harmonis. intern. (1998)

• Titre
• Chang.  flux de trésorerie  (ÉFT).
• Objectif
• Info. effets activités sur FT
• Concept  fonds 
• FT enc. certains plac. temp. - découv.
• Activités
• Catégories (3) exploit., fin., inv.
• Pour exploit. méthode directe encouragée
• Opérations sans effets sur liquid.
• Exclues mais info. ailleurs É/fs.

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2) Objet Chap. 1540

• Objectif
• Lien obj. É/fs (Chap. 1000) (M., fig. 6.1, p.3)
• Spécif. (1540.01) permet. utilisateurs évaluer
• Capacité E générer liquid. (esp. quasi)
• Besoins en liquid. (esp. quasi) E.
• Portée (1540.02 à .05)
• Exclus. R.R., OSBL, certains fonds plac.
• É/f oblig., sauf pas soc.ouv. info.évid. ment.

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3) Concepts FT (fonds)

• Intro.
• Plusieurs continuum fonds roul. - encaisse
• 3.1) Fonds roulement (1974)
• 3.2) Actif C.T. monétaire
• 3.3) Actif net C.T. monétaire
• 3.4) Liquidités (1985)
• 3.5) Espèces et quasi-espèces (1998)
• 3.6) Encaisse

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3.1) Fonds roulement (1974)

• Définition
• actif C.T. - passif C.T
• Impact sur ÉFT (fig. 10.3, p. 13)
• Forces
• Accent opér. inhab. (inv./fin.)
• Conform. concepts ctb trad. (actif/passif C.T.).
• Faiblesses
• Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.)
• F.R. (C/c stock - C/f) peut aug. si diff. fin.
• Influ. ctb exerc. (estim.) sur F.R. (non mon.).

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3.2) Actif C.T. monétaire

• Définition
• encaisse plac. temp. (pas actions) c/c OU
• actif C.T. - non mon. (stock, actions, cert.
  fpa.)
• Forces
• Accent opér. inhab. (inv./fin.)
• Limite influ. ctb exerc. (estim.).
• Faiblesses
• Diff. disting. élém. mon. vs non
• Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.)
• Omet passif c/c peut aug. si diff. fin.

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3.3) Actif net C.T. monétaire

• Définition
• actif-passif (déc., marge, C/f, c. prd.) C.T.
  mon.
• Impact sur ÉFT (fig. 10.2, p. 11)
• Forces
• Accent opér. inhab. (inv./fin.)
• Limite influ. ctb exerc. (estim.)
• N omet pas passif.
• Faiblesses
• Diff. disting. élém. mon. vs non
• Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.)
• Concept (c/c - c/f) peut aug. si diff. fin.

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3.4) Liquidités (1985)

• Définition
• encaisse plac. temp. - découv. - marge
• Forces
• Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.)
• Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.)
• Inclus. actionsmarge meil. indic. flex. fin.
• Faiblesses
• Inclus. actions moins prudent (volatil.)
• Inclus. marge pas compte subs. fin. M.T.

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3.5) Espèces et quasi-es.(1998)

• Définition
• encaisse cert. plac. temp.- découv.
• Forces
• Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.)
• Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.)
• Exclus. actions prudent (volatil.)
• Exclus. marge tient compte subs. fin. M.T.
• Faiblesses
• Exclus. actionsmarge - bon indic. flex. fin.

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3.6) Encaisse

• Impact sur ÉFT (fig. 10.1, p. 8)
• Forces
• Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.)
• Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.).
• Faiblesses
• Pas accent opér. inhab. (inv./fin.)
• Préséance forme/subs. (ignore quasi-espèces)
• Moins bon indic. flex. fin.

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4) Méthodes directe vs indirecte

• Méthode directe encouragée (1540.21)
• Exercice interprét. ÉFT selon 2 méth.
• Pour (méth. dir.)
• Info. détail. FT (ventes,) utiles prévisions
• Pas concepts diff. à interpr. (non. mon.,
  C.T.).
• Contre (méth. dir.)
• Coûts efforts pas toujours justifiés
• Pas ressortir invest. (désinv.) ds fonds roul.

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5) Opérations sans effets sur T

• Types (2)
• Assim. entrées/sort. simu. (ex.contrat
  loc.-acq.)
• exclues suite dern. modif. 1998, mais info aill.
  obl.
• Pas assim. ent./sort. simu. (ex. div. actions)
• Pour (exclusion actuelle)
• Emphase opérations effets FT.
• Contre (exclusion actuelle)
• Info. opérat. import. inv./fin. pas regr. É/fs.

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6) Problèmes particuliers

• Intérêts/dividendes
• Selon subs. inst. fin. (div. act. ord. fin.)
• Élém. exta. impôts rel.
• Selon subs. (avant impôts) idem impôts
• Créances douteuses
• Méth. dir. convers. CA ou charge non mon. ?
• Gains/pertes plac. (quasi-espèces)
• Rapproch. bilan néc. vs act. exploit. ?
• Escomptes (expl.)/primes (inv./fin.)
• Pcq acqu./émis. capital en ctb (CPN-47)
• Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 10-4)

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7) Éval. norme Ca (Chap. 1540)

• Pour
• Favorise compar. inter E (harmo. intern.)
• Concept FT néglige pas opér. pert. util.
• Choix méth. respect. contraint. coûts/bén.
• Exclus. opér. sans effets T emphase FT.
• Contre
• Concept FT moins bon indic. flex. fin.
• Choix méth. défav. compar. inter-E
• Exclus. opér. s. ef. T info. inv./fin. pas
  reg.
• Solut. prob. partic. parfois complexes.

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Conclusion

• Utilité ÉFT
• Contribuer objectifs é/fs (Chap. 1000)
• Affectation ressources (estimer FTF)
• Évaluer la fonction de gérance.
• Suppléer certaines limites autres états
• Info. sur FT (ctb caisse) réduit estim. ctb
• Non préserv. cap. fonct. gt inv. nécessaire.
• Limites ÉFT
• Communes É/fs liées post./princ. ctb
• Liées aux faiblesses norme Ca
• Cas
• MGLBD, chap. 7, C1, p. 117
• MGLBD, chap. 26, C3, p. 487.