Th

1
Objectif de latténuation

• Trouver de meilleurs moyens dopérer
• Obtenir des avantages environnementaux et sociaux
  
• Eviter, minimiser ou éliminer des impacts
  défavorables
• Garantir que les impacts résiduels se situent à
  des niveaux acceptables

2
Objectif de la gestion de limpact

• Garantir la mise en œuvre de mesures
  datténuation
• Etablir des systèmes et procédures à cet effet
• Surveiller lefficacité des mesures datténuation
• Entamer une action en cas dimpacts imprévus

3
Obligations des porteurs de projets

• Eviter, minimiser et éliminer des impacts
  défavorables
• Internaliser les coûts environnementaux et
  sociaux de la proposition
• Préparer des plans pour gérer les impacts
• Réparer ou remédier aux dommages environnementaux
  

4
Un cadre pour latténuation des impacts
5
Principes de latténuation

• Donner la préférence aux mesures dévitement et
  de prévention
• Examiner des alternatives réalisables à la
  proposition
• Identifier des mesures personnalisées pour
  atténuer chaque impact majeur
• Garantir que celles-ci sont appropriées et
  rentables
• Utiliser la compensation en dernier ressort

6
Moyens déviter les impacts

• Ne pas entreprendre certains projets ou éléments
• Eviter des zones sensibles sur le plan
  environnemental
• Recourir à des mesures pour empêcher des impacts
  de se produire
• - obligation de remise en état du site
• - plan de réinstallation
• - compensations en nature

7
Moyens de minimiser les impacts

• Réduire la proposition ou changer de site
• Revoir les éléments du projet
• Mesures à prendre pour gérer les impacts

8
Moyens de compenser les impacts

• Restauration de ressources ou de composantes
  environnementales
• Restauration du site à son état préalable
• Déplacement des valeurs environnementales perdues
  vers un autre site

9
Options datténuation

• Développer de meilleures alternatives sur le plan
  environnemental
• Apporter des changements dans la planification et
  la conception
• Effectuer le contrôle et la gestion des impacts
• Compenser par - des impacts résiduels
• - une rétribution monétaire
• - des garanties de restauration du site
• - des plans de réinstallation
• - des compensations en nature

10
Les plans de gestion de lenvironnement doivent
comprendre

• Un résumé des impacts
• Des mesures datténuation recommandées
• Une déclaration de conformité avec les normes
• Laffectation des ressources et des
  responsabilités
• Un programme dactions requises
• Des programmes de surveillance, contrôle et audit
  
• Des mesures durgence pour des impacts plus
  importants que prévu
• Une politique et des normes nationales