LES PROGRAMMES EUROPEENS

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LES PROGRAMMES EUROPEENS
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CADRE POLITIQUE

• Des politiques européennes en matière
  d éducation, de formation, de cohésion, etc,
  sont arrêtées
• soit entre états membres
• soit entre États membres et Commission européenne

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Ce cadre politique se décline en

• Traités, Déclarations, Stratégies, Processus,
  Accords, etc
• Par exemple
• 1963, 1999, 2000, 2001, 2002, 2003, 2006

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Traité de lÉlysée 22 janvier 1963

• Renforcement de la coopération entre la France et
  l Allemagne

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Déclaration de Bologne 19 juin 1999

• Un an après la déclaration de la Sorbonne à
  linitiative de la France, en accord avec
  lAllemagne, la Grande Bretagne et lItalie, les
  ministres chargés de lenseignement supérieur de
  29 pays européens se sont retrouvés à Bologne
  pour continuer le processus de convergence des
  systèmes éducatifs en vue du développement d'un
  espace européen d'enseignement supérieur cohérent
  dici 2010.

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STRATEGIE DE LISBONNE 2000

• L'Union doit devenir l'économie de la
  connaissance la plus compétitive et la plus
  dynamique du monde, capable d'une croissance
  économique durable accompagnée d'une amélioration
  quantitative et qualitative de l'emploi et d'une
  plus grande cohésion sociale (Conseil européen,
  Lisbonne, mars 2000).

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PROCESSUS DE BRUGES 2001

• Il vise à
• Renforcer les coopérations
• Réaliser un espace européen de l éducation et de
  la formation tout au long de la vie

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Processus de Copenhague 2002

• Le programme "Éducation et Formation 2010"
  englobe toutes les actions en matière d'éducation
  et de formation au niveau européen, y compris
  l'enseignement et la formation professionnels

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Accords du TOUQUET 2003 et 2006

• Renforcent les partenariats entre la France et le
  Royaume Uni

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La politique se décline

• dans différents PROGRAMMES
• selon leurs Objectifs

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Quels programmes ?

• Programmes de l Union Européenne
• Programmes Bilatéraux
• Autres Programmes

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• PROGRAMMATIONS
• - 1994 - 1999
• - 2000 - 2006
• - 2007 - 2013

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Programme Education et Formation

• Mais également
• Norvège, Islande et Liechtenstein
• Les pays candidats à lUE bénéficiant dune
  stratégie de pré-accession
• (Pays occidentaux des Balkans) ?
• (Suisse) ?

• Durée Janvier 2007 décembre 2013
• Budget 6.9 milliards deuros
• Pays participants Membres de lUE

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Programme COMENIUS

• participe à Comenius
• toute personne impliquée dans lenseignement
  scolaire

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APPEL A CANDIDATURE

• Établissement impliqué dans un partenariat
  Comenius 2004 à 2006
• Élèves accueillis dans une famille et scolarisés
  dans lécole avec laquelle est conclu le
  partenariat.
• Programme  pilote  d échanges de 3 à 6 mois
  pour des élèves de 14-18 ans entre établissements
  situés en  Allemagne, Autriche, Belgique,
  Danemark, Estonie, Finlande, France, Hongrie,
  Italie et Portugal.
• Si vous souhaitez poser votre candidature, Vous
  pouvez contacter directement AFS
  Daniel Quintin, 01 45 14 03 12

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Dates prévues pour le dépôt des candidatures
COMENIUS et ARION

• Propositions de visites détude (ex Arion) pour
  2007-2008  1er décembre 2006
• Partenariats Comenius (renouvellement et nouveaux
  projets)  30 mars 2007
• Demande de bourses pour les assistants Comenius 
  30 mars 2007
• Propositions daccueil dun assistant Comenius 
  30 mars 2007
• Participation à une visite détude en 2007-2008 
  30 avril 2007
• Formulaires disponibles en janvier 2007
• Pour les projets individuels de formation
  continue Comenius, de légères modifications sont
  en cours au niveau européen, à suivre.
• On peut utiliser les formulaires 2006 jusquau 15
  février 2007.

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Programme LEONARDO DA VINCI
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Objectifs du programme LEONARDO

• Contribuer à la mise en œuvre d'une politique
  communautaire de formation professionnelle qui
  soutient et complète les actions menées par les
  États membres.
• Promouvoir de nouvelles approches pratiques dans
  les politiques de formation professionnelle.

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LEONARDO MOBILITE

• PLACEMENT 2007-2013
• pour les élèves de la formation initiale stages
  en entreprise de 2 semaines à 26 semaines
• pour les étudiants y compris BTS stage en
  entreprise avec ERASMUS.

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LEONARDO MOBILITE

• PLACEMENT pour les élèves et apprentis de la
  formation initiale ( sauf pour les élèves du
  supérieur)?
• exemple de financement en 2006 voyage 350
  assurance 125 séjour 90 /sem 200 PPLC
  gestion 200
• Forfait pour 2007-2013 (attente des indications
  exactes)?

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LEONARDO MOBILITE
ECHANGE 2007 - 2013

• pour les professionnels de l éducation 1 à 6
  semaines
• exemple de prise en charge en 2006 voyage
  350 assurance 125 séjour 500 /sem
  gestion 100 200 PPLC (si argumenté)
• Forfait pour 2007-2013 (attente des indications
  exactes)?

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DATES ELIGIBILITE LEONARDO

• Projet de 12 mois
• 1 juin 2007 au 31 mai 2008
• Projet de 18 mois
• 1 juin 2007 au 31 novembre 2008
• Projet de 24 mois
• 1 juin 2007 au 31 mai 2009

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Programme ERASMUS
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Objectifs du programme ERASMUS

• Le programme vise à
• améliorer la qualité de lenseignement supérieur
  y compris BTS
• renforcer sa dimension européenne en suscitant la
  coopération transnationale
• favoriser la transparence et la reconnaissance
  académique des diplômes et des titres dans
  lensemble de lUnion.

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BENEFICIAIRES ERASMUS

• développer des projets de formation (PF) ou/et de
  stages professionnels (SF) pour
• les élèves de BTS (PF) 3 à 12 mois et
  (SF) 2 semaines à 12 mois
• le personnel enseignant 1 à 6 semaines
• le personnel non enseignant (personnel
  administratif compris), travaillant dans
  l'établissement 1 à 6 semaines

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ETAPES ERASMUS

• demande de  Charte Universitaire Erasmus 
  CUE
• avant le 28 février 2007 en s'inscrivant sur le
  site http//eacea.ec.europa.eu
• délivré pour une durée de 7 ans par la Commission
  européenne
• Formulaire ERASMUS
• avant le 30 mars 07

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DATES ELIGIBILITE ERASMUS

• 1 juillet 2007 au 30 septembre 2008
• 1 juillet 2008 au 30 septembre 2009
• 1 juillet 2009 au 30 septembre 2010
• etc. jusquen 2013.

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Programmes Bilatéraux

• Programmes franco-allemands
• OFAJ
• SFA

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SECRETARIAT FRANCO-ALLEMAND depuis 1980

• Pour qui ? tous les LP, LGT Jeunes sous
  statut scolaire et les apprentis du niveau V au
  niveau III
• quels objectifs ?
• 1.Objectif professionnel au sein d un centre de
  formation ou au sein d une entreprise (tandem
  obligatoire Fr/Al).
• 2. Objectif linguistique
• 3. Objectif culturel

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SECRETARIAT FRANCO-ALLEMAND depuis 1980

• Quelles modalités?
• 1. Réciprocité
• 2. Groupe de 12 à 15 élèves
• 3. Durée minimum 3 semaines

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Secrétariat franco-allemand pour les échanges en
formation professionnelle (SFA)

• Délégué français
• Am LUDWIGSPLATZ 6-7
• D-66117 SAARBRUCKEN
• Tel [phone] Fax12 13
• info_at_dfs-sfa.org et g.grillot_at_ dfs-sfa.org
• http//www.dfs-sfa.org

Mr Gilles GRILLOT
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LOffice Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ)?

• Institution de coopération bi-nationale
• Sa mission est dencourager les échanges de
  jeunes entre la France et lAllemagne dans tous
  les domaines notamment le secteur scolaire.

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Programmes de lOFAJ

• au 17 janvier 2007 pour les échanges courts (5 à
  21 jours) au domicile du partenaire
• Public concerné élèves des collèges et des
  lycées denseignement général
• Durée minimum de l'échange 5 nuits sur place
• Principe de l'échange réciprocité obligatoire
  dans la même année ou lannée suivante avec
  accueil obligatoire dans les familles des
  correspondants
• Subvention pour frais de voyage (aucune
  subvention pour frais de séjour)?

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Programmes de lOFAJ

• Programmes spécifiques pour les établissements
  denseignement professionnel échanges courts (5 à
  21 jours) au domicile du partenaire, tiers lieu
  et pays tiers
• Public concerné élèves des établissements
  denseignement professionnel
• Durée minimum de l'échange 5 nuits sur place
• Principe de l'échange réciprocité obligatoire
  dans la même année ou lannée suivante pour les
  échanges dans la localité du partenaire.
• Subvention spécifique pour frais de voyages, de
  séjour et dautres frais éventuels.
• Les établissements déposent leur demande et
  décompte - signés par le chef détablissement -
  auprès de l'OFAJ à Paris Bureau Emploi
  Solidarité-  et en adressent impérativement une
  copie pour information au rectorat de lAcadémie
  (DOS4).OFFICE FRANCO-ALLEMAND POUR LA JEUNESSE
  51, rue de lAmiral-Mouchez, 75013 Paris (Tel
  01 40 78 18 31)

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Programmes de lOFAJ

• au 17 janvier 2007 pour les programmes de
  motivation (sensibilisation au choix de
  l'allemand) à lécole élémentaire et au collège
• Public concerné CM1, CM2, 5ème
• Durée minimum de l'échange 5 nuits sur place
• Principe de l'échange nécessité davoir un
  établissement allemand partenaire obligation
  déchange avec de jeunes allemands
• Subvention pour frais de voyage sur la base d'un
  taux paramétrique.
• La demande de subvention est à retourner au
  service DOS 4 dûment remplie et accompagnée d'un
  RIB ou RIP de l'agence comptable de
  l'établissement.

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Programmes de lOFAJ

• au 9 mars 2007 pour les rencontres en tiers lieu
  
• Public concerné premier et second degré
• Lieu en France hors de lAcadémie de Lyon
• Durée minimum de la rencontre 5 nuits sur place
• Subvention pour frais de transport et frais
  d'hébergement
• NB Si la rencontre se déroule en France,
  l'établissement français doit faire la demande de
  subvention pour les deux partenaires. Si la
  rencontre se déroule en Allemagne,
  l'établissement allemand doit faire la demande de
  subvention pour les deux partenaires.
• La demande de subvention est à retourner au
  service DOS 4 dûment remplie et accompagnée en
  deux exemplaires d'un RIB ou RIP de l'agence
  comptable de l'établissement.

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Programmes de lOFAJ

• au 9 mars 2007 pour les programmes avec
  participation de jeunes de pays tiers
• Ce programme, qui intègre des jeunes
  ressortissants d'un pays tiers obéit aux même
  règles que le précédent. Toutefois, le nombre de
  participants du pays tiers concerné ne doit pas
  dépasser 1/3 du nombre total des participants.
• Il est possible que la rencontre ait lieu dans le
  pays tiers.
• NB Si l'organisateur est l'établissement
  français, il lui revient d'établir la demande de
  subvention pour les trois partenaires. Si
  l'organisateur est l'établissement allemand, il
  lui appartient de faire la demande pour les trois
  partenaires auprès de l'OFAJ.
• La demande de subvention est à retourner au
  service DOS 4 dûment remplie en deux exemplaires
  et accompagnée d'un RIB ou RIP de l'agence
  comptable de l'établissement.

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Programmes de lOFAJ

• Echanges Individuels de longue durée (programme
  Voltaire) Public concerné élèves en seconde
  durant lannée scolaire 2006-2007
• Le programme permet à des élèves germanistes de
  2de deffectuer une partie de leur année scolaire
  (6 mois) dans un lycée allemand.
• Il repose sur le principe de léchange lélève
  français et lélève allemand sont scolarisés
  ensemble en Allemagne puis en France.
• Pour les français séjour en Allemagne mars -
  fin août 2007 
• Pour les allemandsséjour en France sept 2007 -
  fin février 2008
• LOFAJ verse à chacun des boursiers un forfait
  voyage et une indemnité de 250 euros.
• Attention  La date limite denvoi des dossiers
  complets au Rectorat est fixée au 24 novembre
  2006 (BIR n4 du 18 septembre 2006)?

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Programmes de lOFAJ

• 1 mois avant la date de départ pour les échanges
  individuels de moyenne durée programme Brigitte
  Sauzay
• Public concerné élèves de collège 4ème et 3ème
  et de lycée seconde et première avec un bon
  niveau en allemand.
• Durée en règle générale, 3 mois dont 2 mois de
  scolarité (à titre exceptionnel, lOFAJ peut
  accorder une subvention lorsque le séjour est
  dau moins 8 semaines dont 6 sur temps scolaire).
• Principe de l'échange réciprocité obligatoire
  (dans la même année scolaire ou lannée
  suivante)?
• Subvention pour frais de voyage (montant calculé
  sur la base de la grille de lOFAJ)?
• Lélève recherche un correspondant de préférence
  dans létablissement allemand partenaire
• La demande de subvention est à retourner au
  service DOS 4 dûment remplie en deux exemplaires
  et accompagnée d'un RIB ou RIP (compte privé de
  la famille)?

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Programmes de lOFAJ

• 1 mois au plus tard avant le début du stage pour
  les bourses de stage pratique dans une entreprise
  allemande (le stage doit faire partie intégrante
  de la formation initiale)?
• Public concerné élèves de BEP, BAC PRO, BTS
• Durée de 4 à 8 semaines de stage
• Subvention pour frais de voyage calculé sur la
  base de la grille OFAJ (non cumulable avec une
  autre bourse, Education Nationale ou Explora par
  exemple) une bourse forfaitaire (ex  450 euros
  pour 6 semaines de stage).
• La subvention et la bourse sont versées
  directement sur le compte privé du stagiaire.
• Les demandes de subvention sont à retourner à
  lOFAJ, 51, rue de lAmiral Mouchez 75013 PARIS
  dûment remplies et visées par létablissement de
  formation.
• Les stagiaires qui obtiennent un financement
  dune autre institution ou une rémunération
  pendant leur stage ne peuvent pas bénéficier
  dune subvention de lOFAJ.

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Informations complémentaires 

• Jean-Pierre SERRAILLE, conseiller pédagogique
  OFAJ.
• Mèl  jpserraille_at_voila.fr
• site www.ofaj.org

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(No Transcript)
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Réflexion n 1

• Il faut bien maîtriser progression, pédagogie,
  didactique, etc, avant de s engager dans un
  projet important

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Réflexion n2

• Il faut toujours demander l aval de sa
  hiérarchie avant de commencer un projet et ne pas
  oublier d associer l agent comptable en amont

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Réflexion n3

• Il faut réactualiser très souvent ses
  connaissances en matière de cofinancement de
  projet ( Fonds régionaux, nationaux et européens)

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Réflexion n4

• Il faut savoir communiquer les documentalistes
  sont de précieux alliés en la matière

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Renseignements complémentaires

• )?
• Rectorat DARIC
• - www.ac-lyon.fr
• - 04 72 80 64 41
• - daric_at_ac-lyon.fr
• - B. Geoffroy