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Linternalisation des effets externes négatifs
est-elle possible dans le cadre de la RSE ?

• Bertrand ValiorgueESC Clermont FerrandChercheur
  associé IFGE

Thibault DaudigeosGrenoble Ecole de Management
Chercheur associé IFGE
Institut Français de Gouvernement des
Entreprises
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Objectif et plan de larticle
Comprendre dans quelles conditions
institutionnelles certains effets externes
négatifs sont  internalisables  dans le cadre
de démarches marchandes de la part des
entreprises ?
I- La RSE et le problème récurrent des effets
externesII- Les conditions institutionnelles
dune prise en charge volontaire des effets
externes
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La RSE et le problème récurrentdes externes
négatifs
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La RSE comme prise en charge volontaire des
effets externes
A la suite de nombreux auteurs, C. Crouch
souligne que le  fondement de la RSE réside dans
la prise en charge de la part des entreprises des
externalités quelles produisent  Crouch, 2006,
p. 1534.
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De quels effets externes parle-t-on ?
Exclusivité Non exclusivité
Rivalité Effet externe casuel Supportés par un nombre limité de parties prenantes qui subisse une dégradation différenciée de leur bien-être Ex  Marée noire Mal commun Supporté par toutes les parties prenantes qui subissent une dégradation différenciée de leur bien être Ex Sub-primes
Non-rivalité Effet externe circonscrit Supporté par un nombre limité de parties prenantes qui subisse une dégradation identique de leur bien-être Ex  Obésité provoquée par lalimentation trop riche Mal public Supporté par toutes les parties prenantes qui subissent une dégradation identique de leur bien être Ex  OGM, CO2,
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Les conditions institutionnelles dune prise en
charge volontaire
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Les principes dune internalisation marchande
Si lintégration de responsabilités sociales
navait aucun coût ou même était créatrice de
valeur comme le défend  lindustrie de la RSE 
et le concept de  Business Case  Elkington,
94, Berger et al., 2007  Aggeri Acquier,
2007, il y a bien longtemps que le sujet serait
éculé et les problèmes résolus par une firme dont
la fonction consiste à maximiser le profit de ses
actionnaires Friedman, 1962  Jensen Meckling,
1976  Jensen, 2002. Cette ambigüité de la RSE
est bien résumée par C. Crouch qui note que
 pour une entreprise la réduction dune
externalité négative loblige à développer des
actions qui ont un coût et pour lesquelles elle
ne reçoit aucun paiement. Ce point est essentiel
dans la notion de RSE  comment une entreprise
qui maximise son profit peut-elle sengager dans
des actions de ce genre ?  Crouch, 2006,
p.1534. Quelles sont les conditions de
création dune valeur partagée entre lentreprise
et ses parties prenantes en cas dinternalisation
deffets externes ?
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Les conditions marchandes
Deux cas idéotypiques peuvent être
distingués dans lémergence dun  marché de la
vertu  valorisant linternalisation des effets
externes 1- Dans la première configuration,
le bénéficiaire de linternalisation des effets
externes est prêt à payer pour lamélioration de
sa situation Coase, 1960. 2- Dans la seconde
configuration, un tiers est prêt à payer le
bien-être que linternalisation dun effet
externe engendre pour autrui. La question est
alors de comprendre jusquoù cette dynamique
dinternalisation volontaire est opérationnelle.
Est-il concevable que la création de marchés et
donc dopportunités économiques repose sur la
réduction des effets externes que le système a
lui-même créé ?
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Exclusivité Non exclusivité
Rivalité Effet externe casuel Potentiellement soluble Mal commun Insoluble
Non-rivalité Effet externe circonscrit Potentiellement soluble Mal public Insoluble
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Les conditions techniques
Dans certaines situations, cest lorganisation
même des marchés qui peut poser problème, sans
avoir besoin dévoquer le cas des effets externes
majeurs. En effet, le fonctionnement dun marché
nest pas gratuit  il ne se fait pas sans coût
de transaction Coase, 1937 et ces derniers
peuvent se révéler rédhibitoires. Compte tenu
des montants engagés, la demande peut ainsi être
tout simplement non solvable ou le marché non
organisable quand bien même certaines parties
prenantes seraient prêtes à consacrer des
ressources. La non-rivalité est favorable aux
marchés de la vertu car elle réduit les coûts de
transactions.
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Exclusivité Non exclusivité
Rivalité Effet externe casuel Potentiellement soluble Mal commun Insoluble
Non-rivalité Effet externe circonscrit Potentiellement soluble Mal public Insoluble
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Les conditions éthiques
Surenchère du cadrage technique développement
de la comptabilité du vivant
Acceptabilité sociale et cadrage social
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Conclusion
Linternalisation est théoriquement possible mais
seulement dans des cas limités Le type deffet
externe les possibilités de cadrage
marchand Au-dela des possibilités économiques il
convient de régler la question de lacceptabilité
sociale des transactions marchandes