Le Caribbean Customs Law Enforcement Council

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• Le Caribbean Customs
  Law Enforcement
  Council
• CCLEC/ CDI/ CCALA

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Vue densemble

• Antécédents
• Membres
• Mission et objectifs
• Structure
• Accomplissements
• Priorités stratégiques 2009-2012
• Développement des capacités
• Soutien aux efforts régionaux en vue de la
  facilitation du commerce
• __________________________________

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Un bref historique

• Fondé au début des années 70.
• Protocole dentente signé par 22 pays en 1989
• Actuellement 38 membres
• Anguilla, Antigua-et-Barbuda, Antilles
  néerlandaises, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize,
  Bermudes, Canada, Colombie, Costa Rica, Cuba,
  Dominique, EE UU, Espagne, France, Grenade,
  Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Iles caïman,
  Iles turques et caïques, Iles vierges
  britanniques, Jamaïque, Mexique, Montserrat,
  Nicaragua, Panama, Pays-Bas, République
  dominicaine, RU, Saint-Christophe-et-Nevis,
  Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les Grenadines,
  Suriname, Trinité-et-Tobago et Venezuela.
  _____________________________________

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Mission

• Améliorer lefficacité des administrations
  douanières des membres dans la poursuite de leurs
  mandats par le biais de la coopération, léchange
  de bonnes pratiques, le développement des
  ressources humaines, la modernisation,
  lautomation, lharmonisation des procédures en
  matière de léchange des informations

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Objectifs

• Promouvoir des initiatives en vue du
  développement des capacités, y compris la gestion
  des ressources humaines et le développement des
  programmes
• Développer et encourager la mise en uvre de
  mesures pour améliorer la sécurité des
  frontières, la coopération entre agences,
  léchange des informations
• Soutenir les efforts régionaux en vue de la
  facilitation du commerce and
• Mettre en uvre des mesures pour promouvoir
  lintégrité

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Structure

• Le Conseil tous les membres
• Le Comite exécutif Membres actuels Anguilla,
  Bahamas, Barbade, Bermudes, EE UU, îles Vierges
  britanniques, îles Caïman, France, Pays Bas,
  République dominicaine, RU, Sainte-Lucie,
  Saint-Vincent, Trinité-et-Tobago.
• Secrétariat permanent basé à Castries,
  Sainte-Lucie.
• Le bureau conjoint des informations CCLEC/OMD
  basé à Castries, Sainte-Lucie ____________________
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Accomplissements

• Création dun bureau conjoint OMD/CCLEC chargé
  du renseignement pour soutenir le Réseau douanier
  de lutte contre la fraude (CEN).
• Elaboration de plusieurs cours dencadrement
• Création dun système régional de suivi de
  navires
• Formation en matière dapplication des lois et de
  facilitation commerciale, évaluation, etc.
• Rôle déterminant dans la modernisation et la
  reforme des opérations douanières (CRM) dans la
  région
• Alliances avec plusieurs organisations régionales
  et internationales
• __________________________________

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Priorités stratégiques 2009-2012

• Développer une initiative dentraînement en
  gestion agréée
• Encourager les administrations régionales à se
  servir du Cadre de Diagnostic en matière du
  renforcement des capacités de la douane pour
  identifier importants besoins de développement
• OEA/FACILITATION COMMERCIALE
• Promouvoir la coopération entre agences

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Renforcement des capacités

• Coordonner les réformes organisationnelles pour
  les non-membres de lOMD en se servant du cadre
  des normes SAFE
• Renforcer les capacités à la direction et à la
  gestion par le biais du programme de gestion
  agréé du CCLEC
• Mettre à jour les manuels de formation de façon
  régulière

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Soutenir les efforts régionaux en vue dune
facilitation du commerce

• Promotion de lutilisation du Cadre SAFE
• Promotion de la coopération entre la douane et le
  secteur privé
• Benchmarking des systèmes et procédures de douane
  et les rapports avec les administrations membres
• Promotion et mise en uvre du programme OEA
•  

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Objectifs du projet

• Etude régionale des systèmes et procédures de
  douane pour la facilitation du commerce
• Analyse de lefficacité des systèmes et
  procédures de douane pour la facilitation du
  commerce
• Analyse comparative du système pour la
  facilitation et les bonnes pratiques au niveau
  international (Cadre SAFE concernant la sécurité)
• Faisabilité de lharmonisation et la
  normalisation des systemes

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• Etude sur létat de préparation des partenaires
• Recommandation dun système automatisé unique
• Recommandation dune technologie dinformation
  appropriée pour des services de douane
  automatisés et léchange des données
• Recommandation de stratégies à mettre en uvre
  pour améliorer les systèmes régionaux pour la
  facilitation du commerce
• Elaboration dun plan daction, dun budget et
  dune stratégie détaillés pour remédier aux
  lacunes de létude

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UN CEFACT
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Documents commerciaux
Bien faire les flux de données commerciales dès
le départ
Can Be AMAZING, Saving Time and Cutting Costs
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Modèle de guichet unique
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Gestion de la chaîne dapprovisionnement Il
sagit dun contrôle du flux des biens et des
relations entre les intermédiaires dès lenvoi
jusquà la livraison .
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From Traditional Single Point to End-to-End
Traditional Import Intervention
Single Point intervention by Customs at import
location.
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From Traditional Single Point to End-to-End
End-to-End Supply Chain Security Solution
Securing the entire supply chain from end-to-end
C-TPAT type measures.
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Bénéfices dune chaîne dapprovisionnement sure

• Réduction des inspections de douane
• Meilleur traitement automatisé des importations
• Réduction des périodes de transit
• Meilleure visibilité des actifs
• Temps dexpédition amélioré
• Temps réduit pour identifier des problèmes
• Moins de pertes dinventaire
• Excès dinventaire réduit
• Pourcentage réduit de clients perdus
• Renforcement de la position fiscale des
  gouvernements
• Réaffectation des ressources par la douane

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eSeaClear

• Système de notification en ligne pour les yachts
• Entrée de données directe par léquipage
• Contrôle de douane plus rapide
• Avenir un formulaire unique pour la douane et
  limmigration
• Echange dinformation avec lautorité portuaire

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Coopération

• Conformément à ses objectifs stratégiques, le
  CCLEC a travaillé étroitement avec des
  organisations régionales et internationales dont
  
• CARICOM, CIFAD, le Secrétariat du Commonwealth,
  OECS, OEA
• Protocoles dentente conclus avec CICAD,
  INTERPOL, RSS, OCO, OMD

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CCLEC
CDI
CCALA