PART COMPLEMENTAIRE VARIABLE DE REMUNERATION tude de faisabilit

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PART COMPLEMENTAIREVARIABLE DE
REMUNERATIONétude de faisabilité

• 17 septembre 2007
• Maternité Régionale Universitaire de Nancy
• Docteur VALENCE DIM
• Professeur HASCOËT Président de CME
• Bruno CARRIERE Directeur

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Etude de faisabilité de la mise en uvre de la
part variable à la Maternité

• Etape 1 Les pré-requis organisationnels
• SIH, organisation de la collecte de linformation
  médicale,
• Le recensement de lactivité,
• Le périmètre de lactivité chirurgicale,
• Etape 2 proposition dindicateurs de qualité
  adaptés aux projets de létablissement
• Conclusions et préconisations

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ETAPE 1LES PRE-REQUIS ORGANISATIONNELS
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SIH, organisation de la collecte de linformation
médicale

• Logiciel de gestion de dossier médical commun
• PMSI, bureautique (CRO, CRE, LS),
• Recensement de toutes les prestations réalisées
  au cours dun épisode de soins avec
• les actes CCAM NGAP,
• identification du réalisateur, UF de réalisation
  et UF demandeuse.
• Létablissement est capable dindividualiser
  automatiquement
• lactivité de chaque intervenant en identifiant
  pour chacun dentre eux les codes CCAM
  (codification en temps réel des actes CCAM du
  bloc opératoire)
• Existence de relevés dactivités individuels en
  ligne avec code daccès
• Létablissement a mis en place un logitique
  dédiée au personnel médical
• Dictaphones numériques
• Cible dassistantes médicales pour lensemble des
  praticiens

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Le décompte des interventions

• Le cahier de bloc opératoire
• Ex atteinte du seuil de 2000 interventions avec
  les césariennes.
• Les interventions avec accès chirurgical
• pour ne pas prendre en compte les endoscopies
• Le regroupement des GHM (codes GHM ou OAP)
• les GHM avec la lettre clé  Z  comprennent des
  séjours avec actes chirurgicaux (pas uniquement
  la lettre clé  C )
• Le meilleur décompte est celui des interventions
  au bloc avec actes chirurgicaux réalisés par
  chaque opérateur (codes CCAM)

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La détermination des ETP

• Les praticiens sont répartis dans chacune des
  filières du pôle selon leur domaine dexpertise
  (médecine ftale, sénologie, médecine de la
  reproduction)
• Investissement variable selon les opérateurs!
• Comment cibler le temps de travail dédié à
  lactivité hospitalière chirurgicale non libérale
  (staff, consultations) ?
• Valoriser les autres domaines dactivité
• RCP, CPDP,
• Permanence médicale (gardes et repos de
  sécurité),
• Enseignement, recherche, EPU (MERRI),
• Activités dintérêt général UCSA, CPEF

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Lactivité de chaque médecin

• Létablissement fait le choix de travailler avec
  les codes CCAM de chaque opérateur plutôt que les
  RSA ou les GHM
• Le GHS est représentatif de la prise en charge
  globale hospitalière (y compris les autres
  métiers du bloc opératoire)
• Le code CCAM permet de valoriser lacte de chaque
  opérateur
• Utile pour les interventions multi-opérateurs,
• Utile pour lextension future aux autres métiers
  (anesthésie, imagerie)

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ETAPE 2 LES INDICATEURS QUALITEDE
LETABLISSEMENT
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Etape 2 indicateurs qualité (1)

• Délais de consolidation des informations sur le
  séjour du patient (automatisation possible)
• Délai de production du RUM, compte-rendu
  opératoire,
• Délai de validation du compte-rendu opératoire et
  de la lettre de sortie par rapport à la date de
  sortie du patient et transmission au médecin
  référent du patient
• Contentieux et information du patient
• Taux de fréquence et/ou de gravité des dossiers
  de contentieux (CRCI, CRUQ, contentieux)
• Franchise ou cotation négative lorsque
  létablissement est condamné pour défaut
  dinformation du patient

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Etape 2 indicateurs qualité (2)

• Organisation et utilisation du bloc opératoire
• Taux dutilisation des plages de bloc opératoire
  réservées à un praticien (informatisation du bloc
  non finalisée)
• Dépassement des plages accordées,
• Taux de remplissage des plages affectées,
• Permanence médicale et continuité du service
  public
• Bonus de cotation pour les praticiens qui
  participent à la continuité du service public
  (IVG et notamment 13/14 semaines),
• Décote pour les praticiens qui ne participent pas
  à la permanence médicale,
• Attractivité des opérateurs
• Évolution de la file active,
• Attractivité des patients en dehors du territoire
  de référence,

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Conclusions et préconisations

• SIH et organisation de la collecte des
  informations,
• Travailler avec des codes CCAM,
• Prendre en compte la variété des activités
  médicales,
• Mettre en place la Part variable même en
  situation dEPRD déficitaire,
• La part variable est un élément dune stratégie
  RH de létablissement ciblée sur les médecins
• Vision globale extension statutaire et autres
  métiers
• Action sur les conditions de travail
  organisation de la logistique médicale
• Moyens dédiés à la formation continue,
• Parcours professionnels pour les jeunes