La formation fdrale ESCRIME

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La formation fédérale ESCRIME

• Année 2003/2004

Document rédigé par C. FAUCHER, P.LEFORT, Avril
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Objectif de lépreuve statutaire et fonctionnelle
dune association
Faire réfléchir le futur prévôt sur la place
quil occupe au sein de lassociation et de son
environnement
Le club
La vie sportive (Blasons , Règlement.)
Environnement fédéral Et institutionnel
Relation enseignant- enseigné
Au sujet du Prévôt.
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questionnaire
1- Quest-ce quune association ?
2 Comment créer une association?
3- Décrivez les relations internes et externes
dune association.
4- Quest ce que le mouvement sportif ?
5- Pourquoi et comment un club saffilie t-il?
5- Quels sont les différents types de licences?
6- Comment obtient on la licence?que doit-on
faire pour la valider ?
7- A quoi donne droit la licence ?
8- Un prévôt peut-il être rémunéré? Peut-il
enseigner en toute autonomie?
9- Quels sont les secteurs danimation du club ?

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questionnaire
1- Quest-ce quune association ?
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• La définition de lassociation
• Larticle 1er de la loi de 1901 dit que
   lassociation est la convention par laquelle
  deux ou plusieurs personnes mettent en commun, de
  façon permanente, leurs connaissances ou leur
  activité, dans un but autre que de partager des
  bénéfices .

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questionnaire
2 Comment créer une association?
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Constituer une Association Mode demploi
Assemblée générale Constitutive
Adoption des statuts Election du Bureau par le
CD
Dans les 5 jours suivant lAG
Déclaration Préfecture ou sous préfecture
compétente
Délivrance dun récépissé par la préfecture
Dans un délai de 15 jours après réception du
récépissé préfectoral
Publication au Journal officiel
URSSAF
Affiliation FFE
Agrément MJSVA
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questionnaire
3- Pourquoi et comment un club saffilie t-il?
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AFFILIATION FEDERALE
CONSEQUENCES DE LAFFILIATION
ETRE MEMBRE DE LA FEDERATION (OBLIGATION DE
LICENCE) ACCES AUX DIFFERENTS SERVICES FEDERAUX

CONDITIONS DAFFILIATION
STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR CONFORMES A CEUX
DE LA FFE (Cf. article 5 paragraphe 3
qualification de lencadrement)
ETRE A JOUR DE SA COTISATION ANNUELLE (55 )
MODALITES DAFFILIATION
JOINDRE LES PIECES JUSTIFICATIVES A LA
CONSTITUTION DE LA. S
REMPLIR CORRECTEMENT LA DEMANDE DAFFILIATION
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questionnaire
4- Décrivez les relations internes et externes
dune association.
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LE CLUB DESCRIME ET SON ENVIRONNEMENT
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questionnaire
4- Quest ce que le mouvement sportif ?
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(No Transcript)
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questionnaire
5- Quels sont les différents types de licences?
6- Comment obtient on la licence?que doit-on
faire pour la valider ?
7- A quoi donne droit la licence ?
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Certificat médical Décret 01 juillet 87
La licence fédérale
ANNUELLE Club ? Ligue ? FFE
carte didentité du sportif Assurance
Licence enseignant
Licence Non enseignant
Licence Indépendant
Licence Nationale (voire FIE)
Autres types de licences
Licence DIRIGEANT
Professionnelle
Entreprise
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Notions de responsabilité

• Responsabilité au sens commun
• Assumer les conséquences de ses actes
• Faire les choses en conscience

Responsabilité juridique 1 Responsabilité
Civile Être tenu de réparer les dommages causés
à autrui. (contractuelle ou délictuelle) La
licence FFE assure le titulaire dans la pratique
sportive. (assurance FFE autres options) 2
Responsabilité Pénale Assumer les conséquences
dune infraction à la règle (code pénal). Il
nexiste aucune assurance possible.
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questionnaire
8- Un prévôt peut-il être rémunéré? Peut-il
enseigner en toute autonomie?
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AU SUJET DU PREVOT .
ROLE ANIMATEUR TECHNICIEN A UNE ARME
MISSION TRANSMETTRE DES SAVOIR-FAIRE TECHNIQUES
CONDITIONS DACCES ? avoir 18 ans à la date
de lexamen ? être moniteur depuis 1 an dans
larme présentée, ? être titulaire de la licence
FFE
AUTONOMIE LIMITEE SOUS LA RESPONSABILITE
PEDAGOGIQUE DUN BEES (enseignement en
labsence dun BEES autorisé )

• REMARQUES
• ? Autorisation denseignement donnée par le
  Président de Ligue
• Rémunération interdite
• Obligation de recyclage ( tous les 3 ans)

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questionnaire
9- Quels sont les secteurs danimation du club ?

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Le club et la vie sportive
FORMATION
LELITE
Sport Pour Tous
Diversification des pratiques Pratiques
compétitives Pratiques loisirs Pratique
scolaire Pratique artistique Pratique
handisport
Organisation de compétitions Participation
aux compétitions Championnats Stages régionaux
Stages nationaux Règlement épreuves de jeunes

Opération Blasons Arbitrage (blason
vert) Diplômes fédéraux Stages recyclages
BEES 1- 2 Dirigeants