DEPARTEMENT DEMOGRAPHIE Guy Desplanques

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DEPARTEMENT DEMOGRAPHIE(Guy Desplanques)
Division EED (F. Clanché)
Mission RMP (C. Beaume)
Pôle RFD NANTES
CNI NANTES
DR site EC 9 2
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HISTORIQUE DU RNIPP

• LES REPERTOIRES MANUELS
• 1941 constitution dun répertoire
  didentification (nés en métropole depuis 1881)
  par recopie des registres détat civil
• 1943 inscription systématique à partir des
  bulletins de naissance
• 1947 la Sécurité Sociale utilise le NIR pour
  limmatriculation des assurés
• LES REPERTOIRES MAGNETIQUES
• 1970 à 1972 saisie sur bande des personnes nées
  à partir de 1891 sauf celles nées avant 1946 et
  décédées

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HISTORIQUE DU RNIPP

• LES REPERTOIRES MAGNETIQUES
• 1975 1976 automatisation partielle des nés à
  létranger et TOM et gestion magnétique des
  nouveaux entrants
• 1978 pour les nés dans les DOM, le répertoire
  est complété par un relevé des registres avant
  1950 et lexploitation des bulletins de naissance
  à partir de 1950
• 1er avril 1988 la gestion de la Section Hors
  Métropole et DOM est déléguée à la CNAVTS
• Avril 1996 Ordonnances de la sécurité sociale
  (maîtrise médicalisée des dépenses de soins)
• Octobre 1996 décret de création du RNIAM dont
  la gestion est confiée à la CNAVTS
• 1998 nouveaux circuits dalimentation du RNIPP

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CHAMP DU RNIPP
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GESTION DU RNIPP
INSEE
CNAV depuis juillet 999
SHM
Métro Dom
mouvements transmis chaque jour
Métro Dom
SHM
sphère sociale assurance maladie retraite
sphère financière Justice santé (INSERM, DREES)
CLIENTS
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CONTENU DES REPERTOIRES
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IMMATRICULATION ET M.A.J
Métro Dom
SHM
INSEE
CNAV
Mairies Bulletins détat civil
Naissances Reconnaissance Mention en marge
Caisses AM ou retraite pièces détat civil
transmises par les assurés et scannées
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DECES
Métro Dom
SHM
décès des nés à létranger
INSEE
CNAV
Mairies ou Consulats Bulletins de décès
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IDENTIFICATION

• Recherche en 5 étapes
• Construction de la clé de recherche
• Extraction des personnes susceptibles de devenir
  des voisins
• Sélection parmi les personnes extraites
• Attribution dune note aux personnes
  sélectionnées
• Décision sur lidentification

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non
? des voisins ?
Type 8 non identifié
oui
? au moins un  bon  voisin ?
non
oui

• Type 4 non identifié mais
• un voisin
• Type 6 non identifié mais
• plusieurs voisins

? au moins deux  bons  voisins ?
oui
non
identité du lieu de naissance ?
non
oui
Type 3 légère divergence
non
note maximum ?
Type 2 sans divergence
oui
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CIRCUIT DES DEMANDES
CHERCHEUR n individuel nom-prénoms unité
recherche
U472 n individuel nom-prénoms unité recherche
CRI - IFR69 n individuel mentions décès cause
décès
SC8 n individuel mentions décès cause décès
INSEE n individuel nom-prénoms mentions décès
U472 n individuel mentions décès nom-prénoms