Pr

1
Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et
Sociales HASSAN II-Ain Chock
La Finance Islamique
Réalisé par
LAARICHI
AIDA BOLGOT ABDELHAK
HASSAN LAAJAJ

FSEJS /Master GPADH 2011/2012
2
Les Banques Islamiques
3
plan
INTRODUCTION
I. GENERALITES/FI
II. BANQUES ISLAMIQUES AU MAROC
III. EXEMPLE/ BANQUE AL BARAKA DALGERIE
CONCLUSION
FSJES 2011/2012
4
INTRODUCTION
5

• La finance islamique, jusque-là considérée comme
  un épiphénomène laissé à quelques institutions
  financières du Golfe, du Pakistan ou de Malaisie,
  savère receler un énorme potentiel qui intéresse
  de plus en plus de banques occidentales.
• Leffondrement du système capitaliste a montré la
  nécessité dadopter un système financier basé sur
  des règles déthique et de moral notamment les
  banques islamiques et leurs produits alternatifs.

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I. GénéralitésFinance Islamique
7
1) Rappel historique
8
Le Royaume-Uni est aujourd'hui le leader du
développement de la finance islamique en
occident...
9
2) Les sources de la FI

• La finance islamique puise ses sources dans la
   Sharia .
• Le terme  Sharia , qui littéralement signifie
  en arabe  Le chemin à suivre , désigne un
  système légal basé sur l'éthique musulmane.
• Le Coran
• la Sounna (les enseignements du prophète)
• lIjmaa (un consensus de jusristes musulmans)
• le Quiyass (raisonnement par analogie).

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De ces Paroles dALLAH Ceux qui pratiquent
lusure se lèveront au Jour de la Résurrection,
comme des convulsionnaires possédés par le démon.
Et cela parce quils assimilent lusure à une
vente. Mais Dieu a permis la vente et a interdit
lusure. Celui qui, avertit par Dieu, cessera
cette pratique, naura pas à rendre compte du
passé et son sort relèvera désormais de Dieu.
Celui qui récidivera, sera voué au feu éternel.
Dieu ruine lusure et protège laumône. Dieu a de
laversion pour les incrédules et les pécheurs.
Ceux qui croient et pratiquent le bien, qui
observent la prière et font laumône, seront
récompensés par leur Seigneur. Toute crainte et
tout chagrin leur seront épargnés. Croyants,
craignez Dieu et annulez toutes vos conventions
usuraires en cours, si vous êtes des Croyants
sincères.
(Coran, Sourate Al-Baqara 2.275 à 278)
Ô Croyants, ne mangez pas inutilement vos biens
entre vous. Dans vos échanges commerciaux, que
les opérations soient librement consenties de
part et dautre.
(Coran 4.29)
11
Ô Croyants ! Ne pratiquez pas lusure, en
multipliant abusivement vos profits. Craignez
Dieu, vous nen serez que plus heureux.
(Coran 3.130)
Dieu a rendu licite le commerce et illicite
lintérêt
(Coran, 2. 275)
Daprès Abû Hurayra, le Prophète a dit "Evitez
les sept turpitudes!" - "Quelles sont-elles, ô
Envoyé dAllah?" , demandèrent les fidèles. -
"Ce sont, répondit-il, le polythéisme, la magie,
le meurtre quAllah a interdit sauf à bon droit
lusurpation des biens de lorphelin lusure la
fuite du front au jour du djihad et la fausse
accusation des femmes vertueuses, chastes et
Croyantes".
12
3) Principes de la finance islamique
13
(No Transcript)
14
4) La Sharia Board
La plupart des institutions financières
islamiques et des banques conventionnelles
offrant des produits Islamiques disposent d'un
comité de conformité, appelé communément  Sharia
Board , qui établit de façon indépendante les
conditions de validité des transactions au regard
des règles et principes de la Sharia.
Ce comité est un organe collégial composé en
général de 4 à 7 oulémas (savants de la Sharia),
qui ont tous une compétence avancée en matière
bancaire et financière.
Les oulémas du comité sont chargés d'approuver
les différentes opérations ou produits offerts
par la banque islamique. Ils examinent également
en détail la structure et la documentation
juridique des transactions, ainsi que les
caractéristiques des produits qui leur sont soumis
15
5) Les produits financiers islamiques
Au cours de son développement, la finance
islamique a créé plusieurs instruments afin de
satisfaire les besoins de leurs clients. Certains
de ces instruments sont des constructions arabes
préislamiques développées à l'origine pour les
besoins des villes-états marchandes déjà
citées. Compte tenu du nombre de contrats
existants aujourd'hui, nous avons décidé
d'évoquer les contrats les plus utilisés et les
plus connus dans le secteur de la finance
islamique. Ceux-ci ont joué un rôle prépondérant
dans l'évolution croissante de la finance
islamique.
16

• les instruments dits  participatifs  qui
  comportent la Murabaha, la Mudaraba et la
  Musharaka
• les instruments dits  de financement  qui
  regroupent les contrats tels que l'Ijara et
  l'Istisna.

Répartitions des actifs islamiques selon le type
de produit, Rapport moral sur l'argent dans le
monde (2005), Association d'Economie Financière.
17

• Mudaraba

La Mudaraba est une technique de financement
utilisée par les banques islamiques. La banque
joue le rôle de l'investisseur (Rab el Mal). Elle
s'engage à financer intégralement le projet. En
contrepartie, l'entrepreneur (Moudarib) doit
assurer la gestion du projet.
18
Principe de Mudaraba, Herbert Smith (2009), le
guide de la finance islamique
19

• Musharaka

La Musharaka est un contrat entre la banque et le
client en vertu duquel la banque et le client
apportent chacun des capitaux en vue d'un projet
spécifique. Les partenaires apportent les fonds,
mais seul un d'eux, dispose de la charge de la
gestion du projet.
20
Principe de Musharaka, Herbert Smith (2009), le
guide de la finance islamique
21

• Murabaha

La Murabaha est contrat de vente, entre un
vendeur et un acheteur, par lequel ce dernier
achète les biens requis par un acheteur et les
lui revend à un prix majoré. Les bénéfices (marge
bénéficiaire) et la période de remboursement
(versements échelonnés en général) sont précisés
dans un contrat initial.
22
Principe de Murabaha Herbert Smith (2009), le
guide de la finance islamique
23

• Ijara

L'Ijara est un mode de financement à moyen terme
par lequel la banque achète des machines et des
équipements puis en transfère l'usufruit au
bénéficiaire pour une période durant laquelle
elle conserve le titre de propriété de ces biens.
L'Ijara est l'équivalent du contrat crédit-bail.
24
Principe d'Ijara, Herbert Smith Herbert Smith
(2009), le guide de la finance islamique
25

• Istisna

L'Istisna est un moyen de financement progressif.
C'est un contrat de fabrication (ou de
construction) au terme duquel le participant
(vendeur) accepte de fournir à l'acheteur, dans
un certain délai et à un prix convenu, des biens
spécifiés après leur fabrication (construction)
conformément au cahier des charges
26
Principie d'Istisna, Herbert Smith (2009), le
guide de la finance islamique
27

• Sukuk

Le Sukuk est l'équivalent islamique d'une
obligation où l'intérêt devient un profit prévu à
l'avance à risque quasi-nul. Cette forme
d'obligation est particulièrement utilisée pour
les financements immobiliers.
28
6) Les institutions financières islamiques
Les institutions financière islamiques ont fait
leur apparition dans des pays non musulmans, mais
où vit une minorité musulmane relativement
importante et en expansion au Danemark, aux
Etats-Unis, en Grande-Bretagne, aux philippines
et aussi au Canada. Certains IFI ont en outre
choisi dinstaller leur siège ou deffectuer une
partie de leurs opérations dans des places
financières internationales connues pour leur
respect du secret bancaire et leurs avantages
fiscaux, comme les îles Anglo-Normandes, Le
Luxembourg et la Suisse.
29

• Quelques institutions de financement islamique
  privées et publiques
• Arabie saoudite
• Banque islamique de développement (octroie des
  prêts aux pays musulmans en développement)
• Société de banque et dinvestissement Al Rahji
• Bahreïn
• Banque islamique ABC
• Banque islamique Faysal
• Première banque islamique dinvestissement
• Société Al Amin de Titres
• Bangladesh
• Banque islamique du Bangladesh
• Banque Al-Baraka du Bangladesh
• Banque islamique Al-Arafah
• Canada
• Islamic Co-operative Housing Corporation Ltd.
• Danemark
• Banque internationale islamique

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Émirats Arabes Unis Banque islamique de
Dubai Égypte Banque internationale islamique pour
linvestissement et le développement Banque
islamique Faysal Banque sociale Nasser Etats-Unis
dAmérique American Finance House Lariba Iran
Toutes Jordanie Banque islamique de
Jordanie Koweit Société de crédit (Finance
House) du Koweit Pakistan Toutes Tunisie Beit
Ettamwil Al-Tunisi Al-Saudi Turquie Société
turque de crédit Albaraka Yémen Banque islamique
du Yémen
www.islamic-banking.com
31
(No Transcript)
32

• Objectifs des IFI

33
La banque islamique propose deux formes
d'investissement DIRECT par lequel elle se
charge du placement de capitaux dans des projets
qui lui rapportent un dividende. PARTICIPATION
elle prend part au capital d'une entreprise de
production en tant qu'associée aussi bien dans
l'investissement que dans la gestion. Dans ce cas
précis, la banque partage les risques avec le
client en participant selon un pourcentage
convenu dans les profits comme dans les pertes.
34

• Sources financières des banques islamiques

Les dépôts les banques islamiques assument
tous les risques et les détendeurs de ces
comptes ne perçoivent ni bénéfice ni revenus,
quel qu'en soit le solde du compte. Les
comptes d'épargne.

• Les comptes d'investissements Les dépôts à des
  fins d'investissements
• Le Zakat ou compte de service social.
• Les autres services bancaires rémunérés offerts
  par la banque islamique sont identiques à ceux
  proposés par les banques classiques.

35
7) Les limites de la finance islamique
36
II. Banques Islamiques au Maroc
37

• Après avoir longtemps refusé d'autoriser
  les produits bancaires dits islamiques, le
  gouverneur de la banque du Maroc a annoncé qu'il
  seront bientôt commercialisé. C'est l'un des
  moyens
• - accroître le taux de bancarisation qui
  stagne depuis plusieurs années à 24 . -
  attirer les capitaux du golfe qui sont très
  demandeurs. plusieurs banques islamiques avaient
  déjà demandé l'autorisation de s'installer au
  Maroc.
• Les produits bancaires islamiques, appelés
  officiellement alternatifs, ont été disponibles
  dans les guichets bancaires le 1er octobre 2007.
  Abdellatif Jouahri, gouverneur de Bank Al-Maghrib
  a enfin signé, le 17 septembre, la fameuse
  recommandation autorisant les banques à décliner
  leur offre halal. .

38

• Pourquoi?

39

• Cadre réglementaire et organisationnel

• la loi des grands nombres Elle calcule le coût
  moyen des retards de paiement constatés parmi
  lensemble de leur clientèle et limpute au coût
  de financement.
• Les produits autorisés sont alignés sur les
  règles prudentielles et comptables de Bank Al
  Maghrib.
• Les contrats liés aux trois solutions sont
  alignés sur les règles de lAAOFI.

40

• Les produits alternatifs au Maroc

Les trois produits financiers autorisés ne
concernent que le financement et non les dépôts,
et permettent aux clients de mener des opérations
tant dans le secteur de limmobilier (Mourabaha
et Ijara) que dans celui de lentreprise
(Moucharaka).
41

• Les banques qui se sont lancées dans ces
  produits sont
• Attijari Wafa Bank
• La BMCE
• La banque populaire

Toutefois, le Maroc a rejeté plusieurs demandes
dinstallation des banques islamiques sur le
territoire marocain. Notre position est
claire. Il ny aura aucune banque islamique ou
non islamique au Maroc. Et il ny aura aucune
discrimination entre les Marocains
M. Jouahri, le Gouverneur de la Banque Centrale
42

• Halal ou pas, les formules
  alternatives doivent saligner sur les règles
  prudentielles et comptables de Bank Al-Maghrib.
  Les mesures de gestion des risques seront aussi
  les mêmes pour les deux catégories de solutions.
  En outre, le coût des formules islamiques ne
  devrait pas séloigner des taux actuels, indexés
  sur les marchés monétaires et obligataires.
• Finalement, il ny a que la forme du contrat
  qui diffère entre halal et conventionnel!
  

43
III. EXEMPLE
44
La Banque Al Baraka d'Algérie
Créée le 20 mai 1991, avec un capital de
5.000.000 . Elle est habilitée à effectuer
toutes les opérations bancaires, de financement
et d'investissement, en conformité avec les
principes de la Shari'A islamique.

• 1991 Création de le Banque Al Baraka
  d'Algérie.
• 1995 Stabilité et équilibre financier de la
  Banque.
• 1999 Consolidation des résultats et santé
  financière démontrée.
• Des prises de participations dans différentes
  entreprises.
• 2000 Classement au premier rang  parmi les
  Etablissements Bancaires à capitaux privés, par
  le total bilan.
• 2002 Redéploiement de la Banque sur de
  nouveaux segments de marché en l'occurrence ceux
  des professionnels et des particuliers.
• Enregistrement d'un résultat  financier record
  avec un retour sur fonds propres (ROE) qui
  dépasse 16

45
Al baraka en chiffres
Le secteur bancaire a connu dans les pays du
Golfe une croissance rapide au cours des trois
dernières années. Les profits cumulés ont en
effet eu une croissance moyenne de 8 . Quant
aux banques islamiques, elles ont un rendement
supérieur à la moyenne. daprès le directeur
régional du BNP Paribas Jean-Christophe DURAND
46
Le chiffre daffaires, constitué par les marges
sur financement et les opérations de commerce
extérieure et de banque, a atteint une croissance
de 58,19 entre 2002 et 2003
47
Al baraka en chiffres
Les dépôts
Les résultats
la confiance de la clientèle dans la banque
islamique Al baraka en dépit de la conjoncture
difficile qui a marqué le secteur bancaire en
2003.
48
La direction
Les dirigeants

1. Les critères de sélection des dirigeants

• Les conditions de sélection des dirigeants des
  banques islamique
• musulman
• maîtrise de la finance islamique
• maîtrise du fiqh de la finance islamique, des
  opérations commerciales, et industrielles
• avoir une connaissance satisfaisante de la
  sharia

1. Lobjectif des dirigeants

• maximiser le rendement financier des
  actionnaires
• atteindre des objectifs non monétaires ayant
  trait à la communauté,

les dirigeants sont appelés à respecter
strictement les principes de la sharia islamique
au sein de leur banque.
49
Le conseil dadministration
Adnan Ahmed Yousif - Président

• MBA - University of Hull USA. 27 ans dexpérience
  dans le domaine bancaire.
• Lauréat dun doctorat dans ladministartion des
  affaires.
• Actuellement Directeur général - Bahrain
  Islamic Bank
• Autres fonctions administrateur
• Albaraka Islamic Bank Bahrain
• Al Amin Bank
• Egyptian Saudi Finance Bank
• Arab Banking Corporation
• Bahrain Stock Exchange
• Président
• Albaraka Lebanon

50
Les comités
Le comité de la ShariA
Dr. Abdul Satar Directeur du département de la
sharia sur la rcherche financière des
investissement
Dr. Abdul Latif
Shaikh Esam Mohammed
Shaikh Waleed Al Mahmood
51
Conclusion
Les Hommes politiques, les responsables
économiques, les pouvoirs financiers et monétaire
et les penseurs de tous bords saccordent tous
pour une fois à dire quil y a nécessité de
moraliser les marchés. Or, la morale est ce que
prêchent les religions notamment lIslam.
Serait-il alors possible de concilier les deux
sphères morale et matériel ?
52
Merci pour votre Attention
53
Bibliographie

• Michel Ruimy, 1ère Edition Juin 2008, La
  Finance Islamique , Arnaud Franel Editions,
  Paris.
• Nicolas Hardy, Edition Mars 2008, Finance
  islamique, techniques et enjeux , Editeur
  Banque.
• Malika Kettani, 2005, Une banque originale La
  banque islamique , Dar al Kotob al-ilmiya.
• Jean-Paul Laramée, 1ère Edition 2008, La
  finance islamique à la française , Bruno
  Leprince Editeur.
• Muhammed Ayub, Edition Octobre 2008,
  Understanding Islamic Finance , John Wiley
  Sons.
• Zamir Iqbal Abbas Mirakhor, Edition Décembre
  2006, An introduction to Islamic Finance ,
  John Wiley Sons.