Diapositive 1

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LE DIAGNOSTIC DES SOURCES DE POLLUTION
Séminaire Ports Propres - Santander - 9 juin 2005
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PLAN DE LEXPOSE
1. PLACE DU DIAGNOSTIC DANS LA MISE EN OEUVRE
2. MODALITES
3. OBJECTIFS
4. PERIMETRE DETUDE
5. CONTENU
6. DEROULEMENT ET SUIVI
7. POINT ZERO
8. ASPECTS FINANCIERS
9. CONCLUSION
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1. LE DIAGNOSTIC DANS LA MISE EN OEUVRE
Ports Propres intègre deux phases

• Une phase détude
• Une phase de travaux
• 5 volets dintervention
• Une phase daccompagnement sur le fonctionnement

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Les volets dintervention Ports Propres
Volet I Un diagnostic du niveau de pollution
toxique et domestique
Volet II  La lutte contre la pollution toxique
Volet III   La lutte contre la pollution
domestique
Volet IV  La lutte contre les pollutions
accidentelles
Volet V L'animation et la sensibilisation des
utilisateurs
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Le Label Ports Propres

• démontre et symbolise les efforts des ports pour
  atteindre les 3 objectifs suivants
• Aménager et équiper la zone portuaire afin de
  limiter les pollutions issues des différentes
  activités
• Garantir la qualité de lenvironnement et en
  faire un atout pour la promotion dune activité
  touristique de qualité
• Informer et sensibiliser les usagers des ports,
  plaisanciers, professionnels de la mer ou de la
  plaisance, à limpact de leur activité sur
  lenvironnement maritime.

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2. MODALITES

• Deux volets Eau et Déchet

• Méthodologie identique quelle que soit
  lactivité (Plaisance ou Pêche)

• Maîtrise douvrage portée par chaque structure
  gestionnaire du port

• Réalisé par un bureau détude indépendant

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3. OBJECTIFS

• Appréhender le niveau de pollution, toxique,
  bactériologique et organique, dans les ports, et
  son impact sur le milieu marin

• Mettre en œuvre un programme de travaux réfléchi
  et adapté au contexte portuaire

• Réaliser un point zéro avant mise en œuvre des
  travaux et dune gestion environnementale continue

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4. PERIMETRE DETUDE
LIMITES DU BASSIN VERSANT DONT LES EXUTOIRES SE
REJETTENT DANS LE PORT

• Le port est une entité inscrite dans un
  territoire communal

• Vision globale intégrant lensemble des secteurs
  portuaires et des
• secteurs périphériques

• Caractérisation des flux polluants portuaires
  solides et liquides

• Caractérisation des flux polluants communaux
  solides et liquides

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5. CONTENU

• Caractérisation du site portuaire au sein de son
  bassin - versant ou de ses sous bassins versants
  portuaires

• Identification et hiérarchisation des
  principales sources de pollution lié aux aspects
  environnementaux Eau et Déchets

Vis-à-vis de limpact des rejets des activités
sur la qualité des eaux et des sédiments
portuaires

• Programme daction pluriannuel hiérarchisé
  (détaillé)
• Orientations en matière de gestion
  environnementale

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6. DEROULEMENT ET SUIVI
Durée moyenne Comité de Pilotage Descriptif Descriptif Comité Technique
CP1 Réunion de démarrage Présentation du bureau détude Réunion de démarrage Présentation du bureau détude
6 mois Phase 1 Etat des lieux Eau et Déchet CT 1
6 mois Phase 2 - Identification et hiérarchisation des problèmes Hiérarchisation des sources de pollution Diagnostic et prise en compte des objectifs CT 2
CP2 Validation Phase 1 et 2 Diagnostic et objectifs Validation Phase 1 et 2 Diagnostic et objectifs
3 mois Phase 3 Elaboration des scenarii CT 3
CP3 Choix du scénario par le Comité de Pilotage Choix du scénario par le Comité de Pilotage
3 mois Phase 4 Programme daction CT 4
CP 4 Validation du programme daction par le Comité de Pilotage Validation du programme daction par le Comité de Pilotage
Total 12 mois


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7. POINT ZERO

• Caractérisation de létat sédimentaire initial
  en un ou plusieurs points au droit des
  installations aire de carénage, avitaillement,
  Point Propre
• Par analyses sédimentaires existantes et/ou
• analyses complémentaires jugées pertinentes

• Justification des équipements à réaliser

• Suivi des performances environnementales du port

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8. ASPECTS FINANCIERS
BILAN FINANCIER 2000 2004 en
Languedoc-Roussillon Ports de plaisance, de
pêche, ou mixte
Montant Global sur la période 500 000 1.
Secteur maritime 300 000 HT 25 ports -
Ports de plaisance variable selon taille,
activité, problématique 10 000 HT Coût
40 000 HT Moyenne 15 HT/anneau
(indicatif) - Ports de pêche 20 000
HT - Ports mixtes 40 000 HT 2. Canal du
Midi et Canal du Rhône à Sète 200 000 HT
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9. CONCLUSION

• Préalable indispensable à la mise en œuvre et au
  suivi des moyens de lutte contre les pollutions

• Critère obligatoire pour la démarche de
  labellisation

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