Relations professionnels de sant

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Relations professionnels de santé, patients et
assurance maladieQuelles perspectives à terme ?

• Docteur Vincent SciortinoDirection régionale du
  Service Médical Paca Corse

Formation PCEM2 DCEM1 20 mars 2012
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Quelles perspectives à terme ?
De nouvelles modalités dexercice
Des modes de rémunération diversifiés
Des patients au centre du dispositif
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Quelles perspectives à terme ?
De nouvelles modalités dexercice
Des modes de rémunération diversifiés
Des patients au centre du dispositif
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Quelles perspectives à terme ?
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De nouvelles modalités dexercice (1) Exercer
seul ou à plusieurs ?
En France, la médecine de groupe tend à augmenter
mais elle reste moins développée que dans
dautres pays, notamment en médecine générale.
Source IRDES 2003
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De nouvelles modalités dexercice (2)Exercice de
groupe

• Mise en commun des moyens
• Meilleure coordination
• des soins
• Temps de travail
• moins contraignant

Augmentation de la demande de soins Baisse de
la densité médicale

• Contrat santé solidarité
• Maison de santé ou pôle pluridisciplinaire
• Maison médicale de garde

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De nouvelles modalités dexercice (3)La
télémédecine

• La téléconsultation, la téléexpertise, la
  télétransmission pour limagerie
• Intégration dans le programme régional de santé
  publique

Source La place de la télémédecine dans
lorganisation des soins, Direction de
lhospitalisation et lorganisation des soins,
Ministère de la santé et des sports, rapport
établi par Pierre Simon et Dominique Acker,
conseillers généraux des établissements de santé,
novembre 2008.
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De nouvelles modalités dexercice (3)La
télémédecine
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De nouvelles modalités dexercice (4)La filière
de soins
Objectif
Le parcours de soins coordonnés
Le médecin traitant choisi par le patientnest
pas seulement celui qui soigne, mais aussi celui
qui

• Coordonne les soins
• Oriente dans le parcours de soins
• Connaît et gère le dossier médical
• Assure une prévention personnalisée

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De nouvelles modalités dexercice (5)Les réseaux
de santé

• Prise en charge du patient par plusieurs
  intervenants médicaux et paramédicaux
• Le patient reste au centre du dispositif
• Le CASE-MANAGER

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De nouvelles modalités dexercice (6)La
délégation de compétences
Rapport du Pr. Yvon Berland 2003 et
Henart-Berland 2011 Rapport HAS 2007
Transfert dune partie de lactivité à des
professionnels paramédicaux

• Infirmiers (vaccin anti-grippal)
• Opticiens lunetiers (verres correcteurs)
• Manipulateurs radio (échographie)
• Orthoptiste (E.R.G. amydriatique)
• Professionnels de santé intermédiaires

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De nouvelles modalités dexercice
(7)Lexternalisation des soins

• La chirurgie ambulatoire
• Lhôpital de jour
• Lhospitalisation à domicile (HAD)
• Les équipes mobiles (soins palliatifs/gérontologie
  )

Se faire opérer et rentrer à la maison le soir
même En France, si seules, 30 des interventions
sont réalisées en ambulatoires, ce taux atteint
80 au Danemark.
Prévenir une hospitalisation ou diminuer la durée
de séjour dhospitalisation
Raccourcir ou éviter lhospitalisation
Continuité des soins là où vivent les patients
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Des outils partagésUne offre suivie, renouvelée
et diversifiée
pour les professionnels de santé

• La plate forme de services de lAssurance
  maladie
• Le site www.ameli.fr pour les professionnels de
  santé

- lespace Pro
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Votre espace proUn lien unique pour les
professionnels de santé
Page de connexion
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Quelles perspectives à terme ?
De nouvelles modalités dexercice
Des patients au centre du dispositif
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Des modes de rémunération diversifiés

1. Rémunération à lacte
2. Rémunération au forfait
3. Rémunération à la performance

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Des modes de rémunération diversifiés 1.
Rémunération à lacte

• La CCAM technique, qui regroupe
• les actes techniques diagnostiques et
  thérapeutiques, réalisés par les médecins
• les dispositions générales et diverses sy
  rapportant
• C, CS ou V pour les actes cliniques

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Des modes de rémunération diversifiés1.
Rémunération à lacte

• La CCAM clinique ?

Hiérarchisation des consultations selon leur
contenu, en fonction

• de la nature et du contenu de lacte (sa
  complexité, sa durée, sa pénibilité, )
• des conditions de réalisation (accès primaire ou
  secondaire)
• de lévolution du coût de la pratique

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Des modes de rémunération diversifiés 2.
Rémunération au forfait

• Forfait actes de prévention (SOPHIA)
• Forfait permanence des soins
• Forfait Malade en ALD

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Des modes de rémunération diversifiés 3.
Rémunération à la performance

• Le rémunération des objectifsde santé publique
  (P4P)
• La part variable à lhôpital

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Quelles perspectives à terme ?
De nouvelles modalités dexercice
Des modes de rémunération diversifiés
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Des patients au centre du dispositif (1) Les
droits des patients

• 5 mars 2002 Publication au JO de la loi relative
  aux droits des malades et à la qualité du
  système de santé, dite loi Kouchner - Droit à
  linformation - Droit au consentement éclairé

Créer entre le médecin et le patient une
relation plus équitable dans le domaine de
linformation
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Des patients au centre du dispositif (2) Les
droits des patients

• La représentation des usagers et le respect des
  droits

Exemple du CRUQ qui veille au respect des droits
des usagers et facilite leurs démarches
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Des patients au centre du dispositif (3) Des
patients bien informés

• Ameli.fr pour les assurés

• Le détail de vos remboursements
• Le paiement de vos IJ
• Et contacter votre caisse dAssurance Maladie en
  ligne

• Votre compte Ameli pour consulter en temps réel

• Adresse et tarifs des professionnels de santé

• Droits et démarches

• Offres de prévention

• La lettre aux assurés

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Des patients au centre du dispositif (4) Des
patients acteurs de leur santé

• Choix du médecin traitant

• Sites dinformations médicales grand public

• - National Health Service
• - La Haute Autorité de santé (certification des
  établissements)
• - Afssaps ANSM
• Inpes (guides patients)
• - Doctissimo

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• HAS Référentiel ALD

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• HAS Référentiel ALD

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En conclusion
Offreurs de soins Professionnels, établissements
Pouvoirs publics
Assurance maladie ARS
Assurance maladie complémentaire Mutuelle, Privé
/ CMU.C
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Télécharger les supports de cours
www.smamform.fr
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