Exploitation des ressources naturelles

1
Exploitation des ressources naturelles

• Cas de la République Démocratique du Congo

2
Plan de lexposé

• Introduction
• exploitation des ressources naturelles
• exploitation pétrolière en RDC
• Conclusions
• Recommandations

3

• La République Démocratique du Congo dispose de
  beaucoup de possibilités humaines et de
  potentialités naturelles riches, abondantes et
  variées notamment dans les domaines 
• Agricoles
• Forestier,
• Minier,
• Pétrole
• Touristique,
• Eau,..
• Ces caractéristiques en font une terre dasile,
  de blanchissement dargent et dexploitation
  frauduleuse des richesses.

4

• Selon la dernière carte des gîtes minéraux du
  pays, les principales minéralisations et leurs
  occurrences se présentent de la manière suivante 

5
Province du Katanga 

• Cuivre, cobalt, zinc, or, argent, cassitérite,
  fer, coltan, plomb, manganèse, cadmium,
  germanium, uranium, etc..

6
Province du Kasaï

• Diamant, nickel chrome, plomb, fer, platine,
  etc..

7
Province du Kivu

• Cassitérite, or, col tan, fer, platine, argent,
  hydrocarbures,..

8
Province du Bandundu

• Or, diamant, fer, etc..

9
Province du Bas Congo

• Phosphate, or, manganèse, aluminium, cuivre,
  plomb, argent, hydrocarbures,

10
Province Orientale 

• Diamant, or, fer, cuivre, platine,
  hydrocarbure,coltan etc..

11
Province de lEquateur 

• Or, diamant, cuivre, fer, bois, terres rares.

12
Conséquences immédiates

• Les pays limitrophes à lEst de la RDC 
• le Ruanda, le Burundi, Ouganda, la
• Tanzanie, le Kenya ont organisé des
• facilités commerciales pour attirer les
• ressources minières dans leurs pays. Ces
• facilités comprennent les formalités
• dimmigration, facilités bancaires et des prix
• dachat compétitifs.

13
Conséquences immédiates

• Les pays limitrophes à lOuest et au Sud
• de la République Démocratique du
• Congo  le Congo Brazza, la République
• Centre Africaine, lAngola, la Zambie
• sont devenus de grands comptoirs des produits
  miniers congolais.

14

• Tous ces pays sont devenus des
• pays exportateurs de lor, du
• café, du bois, du diamant,du cuivre et du cobalt
  etc..

15
Conséquences immédiates

• Des petites métallurgies se sont rapidement
  implantées en Zambie, au RUANDA aux frontières
  des zones minières . Ces unités de production
  sont alimentées par des minerais provenant des
  riches provinces de la RDC au profit des pays
  voisins.
• Les sociétés étrangères (fuyant linsécurité de
  la RD Congo) ont installé des comptoirs dachat
  dans les pays limitrophes.

16
Banques Comptoirs
Banques Comptoirs Fours
Banques Comptoirs
17

• mauvaise gestion des entreprises minières
• Négociation des contrats défavorables au profit
  des partenaires (pays alliés) et de quelques
  dirigeants politiques.

18

• Ces sociétés ont fonctionné sous des régimes
• exceptionnels 
• Dérogation dimposition,
• Absence de contrôle sur la nature de leurs
• activités

19
CONCLUSION

• Lexploitation illégale des ressources naturelles
  de la RDC a servi pendant de longues années à
  alimenter des réseaux maffieux et des
  contrebandes à lEst du pays. Ces mêmes
  contrebandes ont continué à acheter les minerais
  pendant toute la période de la guerre.
• Même les gouvernements des pays limitrophes de la
  RD Congo ont organisé le rachat des produits
  miniers congolais en violant toutes les règles de
  bon voisinage. Les congolais trafiquant étaient
  très bien traités dans ces pays.

20
RECOMMANDATIONS

• AIDER LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO A
  METTRE EN PLACE UN ETAT DE DROIT VERITABLE
• CET ETAT EST LA SEULE GARANTIE DE STABILITE, DE
  JUSTICE ET DEQUITE POUR TOUS
• CONGOLAIS
• ETRANGERS
• ET VOISINS

21

• ORGANISER LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION
  CELLE-CI DEVRA PASSER PAR LA SENSIBILISATION DES
  POPULATIONS SUR LEURS DROITS.
• ETENDRE LE PROCESSUS DE KIMBERLEY SUR LES AUTRES
  PRODUITS MINIERS DE MANIERE A AUTHENTIFIER LES
  PRODUITS VOLES QUI ALIMENTENT LES INSTABILITES
  DANS LA REGION DES GRANDS LACS.

22
(No Transcript)
23
La production du pétrole

• Provinces
• Bas congo offshore et onshore
• Orientale Ituri en prospection
• Katanga recherche dans le graben Albertine
  et Tanganyika

24
En offshore

• Groupe Perenco-Teikoku-Ods Ltd
• 1 0/0 au titre de taxes sur l.exploitation
• 40 0/0 de bénéfice de margedistrubuable
• 20 0/0 des participations des 60 0/0
• des revenus
• 40 0/0 au titre de contribution prof

25
Régimes fiscaux

• Royalties 12,5 0/0 sur lexportation
• 15 0/0 de participation de lEtat
• Impôt spécial sur le bénéfice 50 0/0